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Sommaire du brevet 439517 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 439517
(21) Numéro de la demande: 439517
(54) Titre français: OUTIL TRANSPORTABLE
(54) Titre anglais: PORTABLE TOOL
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A01G 03/00 (2006.01)
  • A47L 05/04 (2006.01)
  • A47L 07/00 (2006.01)
  • A61B 17/50 (2006.01)
  • A62B 03/00 (2006.01)
  • B05C 17/005 (2006.01)
  • B23B 03/28 (2006.01)
  • B23B 49/00 (2006.01)
  • B23D 59/00 (2006.01)
  • B23D 67/00 (2006.01)
  • B23K 01/00 (2006.01)
  • B24B 23/00 (2006.01)
  • B24B 41/00 (2006.01)
  • B25B 21/00 (2006.01)
  • B25B 23/00 (2006.01)
  • B25D 11/00 (2006.01)
  • B25F 05/02 (2006.01)
  • B25H 01/00 (2006.01)
  • B25H 03/02 (2006.01)
  • B26B 07/00 (2006.01)
  • B27C 07/02 (2006.01)
  • B27C 09/00 (2006.01)
  • B28D 07/02 (2006.01)
  • B60C 27/00 (2006.01)
  • F16M 03/00 (2006.01)
  • G06F 17/40 (2006.01)
  • H04L 41/00 (2022.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1947-02-04
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 439517 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 439517 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1964-02-04
Accordé par délivrance 1947-02-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-08-04 2 144
Dessins 1995-08-04 1 91
Description 1995-08-04 6 394