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Sommaire du brevet 443233 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 443233
(21) Numéro de la demande: 443233
(54) Titre français: DISTRIBUTEUR DE LIQUIDE
(54) Titre anglais: DISPENSING APPARATUS FOR LIQUIDS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A24F 47/00 (2020.01)
  • A46B 11/00 (2006.01)
  • A47G 19/18 (2006.01)
  • A47G 21/04 (2006.01)
  • A47J 31/00 (2006.01)
  • A61J 1/14 (2006.01)
  • A61J 7/00 (2006.01)
  • B01D 35/00 (2006.01)
  • B01F 23/2361 (2022.01)
  • B01F 27/00 (2022.01)
  • B01F 33/84 (2022.01)
  • B01F 35/00 (2022.01)
  • B01L 3/02 (2006.01)
  • B05B 7/00 (2006.01)
  • B05B 9/08 (2006.01)
  • B05B 12/14 (2006.01)
  • B05C 11/10 (2006.01)
  • B05C 17/00 (2006.01)
  • B65B 3/04 (2006.01)
  • B65B 7/16 (2006.01)
  • B65D 35/28 (2006.01)
  • B65D 65/46 (2006.01)
  • B65D 77/06 (2006.01)
  • B65D 83/00 (2006.01)
  • B67D 1/00 (2006.01)
  • B67D 7/00 (2010.01)
  • C12M 1/00 (2006.01)
  • F04B 13/00 (2006.01)
  • F04B 23/02 (2006.01)
  • F04B 39/00 (2006.01)
  • G01L 19/00 (2006.01)
  • G01N 1/00 (2006.01)
  • G01N 35/00 (2006.01)
  • G07F 13/00 (2006.01)
  • G07F 17/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BRUCE GRAY COPPING,
(73) Titulaires :
  • THE COCA-COLA COMPANY
(71) Demandeurs :
  • THE COCA-COLA COMPANY (Etats-Unis d'Amérique)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1947-07-29
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 443233 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1964-07-29
Accordé par délivrance 1947-07-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
THE COCA-COLA COMPANY
Titulaires antérieures au dossier
BRUCE GRAY COPPING
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-08-01 6 349
Dessins 1995-08-01 2 178
Description 1995-08-01 25 1 284