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Sommaire du brevet 459897 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 459897
(21) Numéro de la demande: 459897
(54) Titre français: TOIT D'EDIFICE
(54) Titre anglais: ROOF OF BUILDING
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A62B 5/00 (2006.01)
  • A62B 35/00 (2006.01)
  • B25H 7/00 (2006.01)
  • B32B 5/00 (2006.01)
  • B32B 7/00 (2019.01)
  • B32B 11/10 (2006.01)
  • B32B 27/12 (2006.01)
  • B32B 37/04 (2006.01)
  • B32B 38/00 (2006.01)
  • E04B 1/00 (2006.01)
  • E04B 2/70 (2006.01)
  • E04B 7/00 (2006.01)
  • E04C 2/284 (2006.01)
  • E04D 1/30 (2006.01)
  • E04D 3/00 (2006.01)
  • E04D 5/14 (2006.01)
  • E04D 11/02 (2006.01)
  • E04D 13/00 (2006.01)
  • E04F 10/00 (2006.01)
  • E04F 15/18 (2006.01)
  • E04F 19/00 (2006.01)
  • E04G 23/02 (2006.01)
  • E04H 5/08 (2006.01)
  • E06C 1/52 (2006.01)
  • G01B 21/00 (2006.01)
  • G05B 19/418 (2006.01)
  • G06F 30/00 (2020.01)
  • G06Q 50/08 (2012.01)
  • G06T 17/10 (2006.01)
  • G06T 19/20 (2011.01)
(72) Inventeurs :
  • CARL GEORG MUNTERS,
  • ERLING BERNER,
(73) Titulaires :
  • CARL GEORG MUNTERS
  • ERLING BERNER
(71) Demandeurs :
  • CARL GEORG MUNTERS
  • ERLING BERNER
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1949-09-27
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 459897 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : CIB du SCB 2023-05-20
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1966-09-27
Accordé par délivrance 1949-09-27

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CARL GEORG MUNTERS
ERLING BERNER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-07-07 4 256
Dessins 1995-07-07 2 160
Description 1995-07-07 7 435