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Sommaire du brevet 471921 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 471921
(21) Numéro de la demande: 471921
(54) Titre français: METHODES DE PRODUCTION D'OXYGENE
(54) Titre anglais: METHODS OF PRODUCING OXYGEN
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A23K 10/30 (2016.01)
  • A23K 20/105 (2016.01)
  • A23L 33/00 (2016.01)
  • A61K 31/00 (2006.01)
  • A61K 36/00 (2006.01)
  • B01D 5/00 (2006.01)
  • B01D 53/00 (2006.01)
  • B01J 21/18 (2006.01)
  • B01J 23/00 (2006.01)
  • B01J 27/24 (2006.01)
  • B01J 37/00 (2006.01)
  • B02C 17/24 (2006.01)
  • C01B 3/00 (2006.01)
  • C01B 5/00 (2006.01)
  • C01B 13/02 (2006.01)
  • C01G 45/00 (2006.01)
  • C01G 49/06 (2006.01)
  • C01G 51/04 (2006.01)
  • C08F 36/22 (2006.01)
  • C08L 29/04 (2006.01)
  • C10G 3/00 (2006.01)
  • C10G 7/00 (2006.01)
  • C10G 27/00 (2006.01)
  • C10G 31/00 (2006.01)
  • C10G 65/00 (2006.01)
  • C10G 67/12 (2006.01)
  • C10L 1/00 (2006.01)
  • G01N 30/72 (2006.01)
  • G01N 33/02 (2006.01)
  • H01M 4/00 (2006.01)
  • H01M 8/00 (2016.01)
  • H01M 12/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • FRANK J. JENNY,
  • EDWARD G. SCHEIBEL,
(73) Titulaires :
  • HYDROCARBON RESEARCH
(71) Demandeurs :
  • HYDROCARBON RESEARCH
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1951-03-06
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 471921 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2024-01-01
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1968-03-06
Accordé par délivrance 1951-03-06

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HYDROCARBON RESEARCH
Titulaires antérieures au dossier
EDWARD G. SCHEIBEL
FRANK J. JENNY
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-06-27 11 561
Dessins 1995-06-27 2 139
Description 1995-06-27 23 1 145