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Sommaire du brevet 473021 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 473021
(21) Numéro de la demande: 473021
(54) Titre français: SYSTEMES DE COMMANDE
(54) Titre anglais: CONTROL SYSTEMS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61G 07/018 (2006.01)
  • B05B 12/12 (2006.01)
  • B41J 03/407 (2006.01)
  • B41J 11/00 (2006.01)
  • B41J 29/00 (2006.01)
  • B60L 03/00 (2019.01)
  • B60L 50/00 (2019.01)
  • B60L 53/10 (2019.01)
  • B60L 58/00 (2019.01)
  • B60Q 01/00 (2006.01)
  • B62J 06/023 (2020.01)
  • B67D 07/34 (2010.01)
  • D21C 09/00 (2006.01)
  • D21H 21/02 (2006.01)
  • D21H 23/10 (2006.01)
  • E05F 15/605 (2015.01)
  • E06B 03/48 (2006.01)
  • F21S 41/663 (2018.01)
  • F28D 20/00 (2006.01)
  • F41G 01/36 (2006.01)
  • F41G 03/14 (2006.01)
  • G01B 05/24 (2006.01)
  • G01C 19/00 (2013.01)
  • G01J 05/10 (2006.01)
  • G01N 21/00 (2006.01)
  • G01N 33/00 (2006.01)
  • G05B 19/00 (2006.01)
  • G05B 23/02 (2006.01)
  • G06F 03/01 (2006.01)
  • G06F 13/40 (2006.01)
  • G06F 21/00 (2013.01)
  • G10L 15/26 (2006.01)
  • H01M 10/00 (2006.01)
  • H02J 07/00 (2006.01)
  • H02M 07/5387 (2007.01)
  • H02P 03/06 (2006.01)
  • H02P 06/08 (2016.01)
  • H02P 29/40 (2016.01)
  • H03G 03/34 (2006.01)
  • H03K 17/00 (2006.01)
  • H04L 09/40 (2022.01)
  • H04L 41/00 (2022.01)
  • H04L 43/00 (2022.01)
  • H04L 49/00 (2022.01)
  • H04L 65/00 (2022.01)
  • H04L 67/12 (2022.01)
  • H04N 05/33 (2023.01)
  • H04R 01/40 (2006.01)
  • H04S 07/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
(73) Titulaires :
  • WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION
(71) Demandeurs :
  • WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION (Etats-Unis d'Amérique)
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1951-04-17
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, les revendications concernant le document de brevet no 473021 sont introuvables.
Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1968-04-17
Accordé par délivrance 1951-04-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
WESTINGHOUSE ELECTRIC CORPORATION
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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({010=Tous les documents, 020=Au moment du dépôt, 030=Au moment de la mise à la disponibilité du public, 040=À la délivrance, 050=Examen, 060=Correspondance reçue, 070=Divers, 080=Correspondance envoyée, 090=Paiement})


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-06-26 4 140
Dessins 1995-06-26 1 29
Description 1995-06-26 8 352