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Sommaire du brevet 669860 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 669860
(21) Numéro de la demande: 669860
(54) Titre anglais: LUBRICANT ADDITIVES
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • C07C 53/00 (2006.01)
  • C07C 55/02 (2006.01)
  • C07C 57/00 (2006.01)
  • C07C 61/00 (2006.01)
  • C07C 63/00 (2006.01)
  • C07C 65/10 (2006.01)
  • C07C 211/00 (2006.01)
  • C07C 213/00 (2006.01)
  • C07C 215/40 (2006.01)
  • C07C 217/00 (2006.01)
  • C07C 231/02 (2006.01)
  • C07C 233/38 (2006.01)
  • C07D 207/00 (2006.01)
  • C07D 231/10 (2006.01)
  • C07D 233/58 (2006.01)
  • C07D 249/02 (2006.01)
  • C07D 295/00 (2006.01)
  • C07F 9/54 (2006.01)
  • C07F 11/00 (2006.01)
  • C08F 4/70 (2006.01)
  • C08F 8/00 (2006.01)
  • C08F 10/10 (2006.01)
  • C08F 110/10 (2006.01)
  • C08F 220/00 (2006.01)
  • C08F 236/00 (2006.01)
  • C08F 290/04 (2006.01)
  • C08G 79/02 (2016.01)
  • C08K 3/00 (2018.01)
  • C08L 55/00 (2006.01)
  • C10L 1/00 (2006.01)
  • C10L 10/00 (2006.01)
  • C10M 101/00 (2006.01)
  • C10M 105/14 (2006.01)
  • C10M 107/00 (2006.01)
  • C10M 125/24 (2006.01)
  • C10M 133/00 (2006.01)
  • C10M 137/00 (2006.01)
  • C10M 139/00 (2006.01)
  • C10M 141/00 (2006.01)
  • C10M 143/12 (2006.01)
  • C10M 145/00 (2006.01)
  • C10M 153/04 (2006.01)
  • C10M 159/00 (2006.01)
  • C10M 161/00 (2006.01)
  • C10M 169/04 (2006.01)
  • C10M 171/00 (2006.01)
  • C10M 173/00 (2006.01)
  • C11D 1/00 (2006.01)
  • F02M 25/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LUIGI BENEDETTI,
(73) Titulaires :
  • "S.A.F.F.A." - SOCIETA PER AZIONI FABBRICHE FIAMMIFERI ED AFFINI
(71) Demandeurs :
  • "S.A.F.F.A." - SOCIETA PER AZIONI FABBRICHE FIAMMIFERI ED AFFINI
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1963-09-03
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
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Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : CIB du SCB 2023-05-27
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1980-09-03
Accordé par délivrance 1963-09-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
"S.A.F.F.A." - SOCIETA PER AZIONI FABBRICHE FIAMMIFERI ED AFFINI
Titulaires antérieures au dossier
LUIGI BENEDETTI
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1995-01-24 1 60
Dessins 1995-01-24 1 10
Description 1995-01-24 13 682