Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 7249 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 7249
(21) Numéro de la demande: 7249
(54) Titre français: MACHINE A FAIRE DES SACS DE PAPIER
(54) Titre anglais: MACHINE FOR MAKING PAPER BAGS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 7249 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim lst The combination with the wheels B B, the formers E (any number) attached thereto. 2nd In combination of the endless belt C consisting of the moulds D, plate Z, hinged together and at such space apart as to fit around the formers E, in the wheel B, and press the paper between them in the required shape. 3rd In combination of the side folders I I hinged to the moulds D. 4th In combination of the end folders N 0, right and left, hinged to the moulds D and constructed with loop c in side foot-shaped rod a. 5th The combination of the side folders I I, end folders N 0, and the arrangement of operating them consisting of the pin e, rod f, plate q, slot d, twisted rods P passing through said slot d, loop c and rod a, all constructed for turning the sides and side ends of a paper bag at the same time. 6th In combination of the bottom end folder L and the top end folder.for finishing and folding the top and bottom ends respectively of a paper bag. 7th In combination of a band cam R with slot g for operating the folders at each end. 8th In combination with the folders D of the slots b in each for the pins a, &c., to pass through. 9th In combination of the cog wheels B, pinions G H and cutter K1. 10th In combination of the bottomless paste-pot T with roller U, paster h attacheed to shaft i, and paster h1 attached to shaft j. 11th The device for discharging a bag when finished consisting of the rod W in formers, sliding in the opening V, a pin X (attached to said rod W) made to slide in a groove p, and operated back and forth by the cam V, attached to the machine.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 7249 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 7249 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1895-03-23
Accordé par délivrance 1877-03-23

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JAMES DONNELLY
THOMAS C. TAYLOR
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Désolé, aucun document trouvé