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Sommaire du brevet 8337 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 8337
(21) Numéro de la demande: 8337
(54) Titre français: PERFECTIONNEMENTS AUX HACHE-TABAC
(54) Titre anglais: IMPROVEMENTS IN TUBACCO-CUTTERS
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB): S.O.
(72) Inventeurs :
  • FARRAR, JOHN (Canada)
  • NICHOL, JOHN C. (Canada)
(73) Titulaires :
  • JOHN FARRAR
  • JOHN C. NICHOL
(71) Demandeurs :
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1878-01-22
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Désolé, les abrégés concernant le document de brevet no 8337 sont introuvables.

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Claim 1st The oblong rectangular hollow frame A formed with upright carriage B, planed or wrought to a true surface on its outer face, and with channels C C and opening e, in combination with the cross head G, guides f f and spiral springs g g. 2nd The knife holder b adapted to work against the planed face of the carriage B, so as to give an oblique or shearing action to the knife, and to cut completely through the plug of tobacco, without coming in contact with any underlying surface. 3rd The projection no on the inner end of the knife holder b, in combination with the spindle h, arm j, screwed pin k, spring l and stop L. 4th The spring o or its equivalent. 5th A tobacco cutter, in combination with an oblong rectangular hollow frame A, a self-acting feeding motion, oblique or shearing action completing the cut independently of any underlying surface, adjustable guage automatically removable when the knife is in action.
Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Désolé, la description concernant le document de brevet no 8337 n'a pas été trouvée. Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 8337 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1896-01-22
Accordé par délivrance 1878-01-22

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
JOHN FARRAR
JOHN C. NICHOL
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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