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Sommaire du brevet 909575 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 909575
(21) Numéro de la demande: 909575
(54) Titre anglais: PHOTOGRAPHIC MATERIAL
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B32B 5/16 (2006.01)
  • B41M 5/395 (2006.01)
  • C07C 45/00 (2006.01)
  • C07D 213/00 (2006.01)
  • C07D 215/00 (2006.01)
  • C07D 217/10 (2006.01)
  • C07D 231/00 (2006.01)
  • C07D 233/00 (2006.01)
  • C07D 249/08 (2006.01)
  • C07D 263/38 (2006.01)
  • C07D 277/00 (2006.01)
  • C07D 285/135 (2006.01)
  • C08F 255/00 (2006.01)
  • C08F 257/02 (2006.01)
  • C08F 291/00 (2006.01)
  • C08L 51/00 (2006.01)
  • C09B 23/02 (2006.01)
  • G03B 27/52 (2006.01)
  • G03B 29/00 (2021.01)
  • G03C 1/00 (2006.01)
  • G03C 5/00 (2006.01)
  • G03C 7/00 (2006.01)
  • G03C 8/40 (2006.01)
  • G03D 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BRUNO MUCKE,
  • KARL LOHMER,
  • WOLFGANG HIMMELMANN,
(73) Titulaires :
  • AGFA-GEVAERT AKTIENGESELLSCHAFT
(71) Demandeurs :
  • AGFA-GEVAERT AKTIENGESELLSCHAFT
(74) Agent:
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1972-09-12
(22) Date de dépôt:
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Anglais

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

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Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Les textes ne sont pas disponibles pour tous les documents de brevet. L'étendue des dates couvertes est disponible sur la section Actualité de l'information .

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

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Dessin représentatif

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États administratifs

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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
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Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
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Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
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Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : CIB du SCB 2023-06-10
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1989-09-12
Accordé par délivrance 1972-09-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
AGFA-GEVAERT AKTIENGESELLSCHAFT
Titulaires antérieures au dossier
BRUNO MUCKE
KARL LOHMER
WOLFGANG HIMMELMANN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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