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Sommaire du brevet 1034586 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1034586
(21) Numéro de la demande: 1034586
(54) Titre français: PROCEDE DE PREPARATION D'ANHYDRIDES ALCENYLSUCCINIQUES
(54) Titre anglais: ALCENYLCUCCINIC ANHYDRIDES
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'invention vise un procédé de préparation d'anhydrides
alcénylsucciniques. Le procédé consiste à condenser sur de
l'anhydride ou de l'acide maléique une polyoléfine de poids mo-
léculaire moyen de 150 à 100 000, à une température de 150° à
280°C, en présence de quantités catalytiques de brome, le brome
étant introduit sous forme de brome libre, d'acide bromhydrique,
d'acide ou d'anhydride mono ou dibromosuccinique ou de dérivés
mono ou dibromés de ladite polyoléfine. Application des produits
obtenus comme additifs pour huiles de graissage ou comme agents
de traitement superficiel de charges minérales ou de matières gra-
nuleuses.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme il suit:
1. Procédé de préparation d'anhydrides alcénylsucciniques
par condensation d'acide ou d'anhydride maléique sur une polyoléfi-
ne choisie parmi les oligomères ou polymères d'oléfines en C2-C30
éventuellement ramifiées, les copolymères desdites oléfines entre
elles ou avec des comonomères diéniques ou vinylaromatiques, la-
dite polyoléfine ayant un poids moléculaire moyen de 150 à 100 000,
à une température comprise entre 150° et 280°C et sous une pression
absolue de 1 à 10 kg, caractérisé en ce que la réaction de conden-
sation est réalisée en présence de 0,002 à 0,6 atome-gramme de
brome par molécule-gramme de polyoléfine.
2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé en ce
que la réaction de condensation est réalisée en présence de 0,01
à 0,5 atome-gramme de brome par moléoule-gramme de polyoléfine.
3. Procédé selon les revendications 1 et 2, caractérisé
en ce que le brome est introduit sous forme de brome libre, d'acide
bromhydrique, d'acide ou d'anhydride mono ou dibromosuccinique ou
sous forme de dérivés mono ou dibromés de ladite polyoléfine.
4. Procédé selon les revendications 1 et 2, caractérisé
en ce que le brome est présent sous forme de brome libre ou d'acide
fromhydrique et n'est introduit que lorsque 25 % à 70 % de ladite
polyoléfine sont condensés sur l'acide ou l'anhydride maléique.
5. Procédé de préparation d'anhydrides polyisobutényl-
succiniques par condensation d'acide ou d'anhydride maléique sur
un polyisobutène de poids moléculaire moyen de 400 à 5000, à une
température comprise entre 200° et 240°C sous une pression absoluede 1 à 3 kg, caractérisé en ce que la réaction de condensation est
13

réalisée en présence de 0,002 à 0,6 atome-gramme de brome par
molécule-gramme de polyisobutène.
6. Procédé selon la revendication 5, caractérisé en ce
que la réaction de condensation est réalisée en présence de 0,01
à 0,5 atome-gramme de brome par molécule-gramme de polyisobutène.
7. Procédé selon les revendications 5 et 6, caractérisé
en ce que le brome est introduit sous forme de brome libre, d'aci-
de bromhydrique, d'acide ou d'anhydride mono ou dibromosuccinique
ou sous forme de mono- ou di- bromopolyisobutane.
14

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1034S86
~ a présente invention a pour objet un nouveau procedé de
préparation d~anhydrides alcénylsuccinique~.
Il est connu de préparer les anhydride~ polyi60butényl-
succiniques par condensation par voiè thermique de l'anhydride
maléique sur les polyisobutène~; un tel procédé présente l'incon-
vénient de néces~iter des durées réactionnelles trop longues; ain9i
le brevet américain No. 3.306.907 ~ignale une durée réactionnelle
de 18 heure~ pour une opération e~fectuée à une température de
l'ordre de 230C..
Il est également connu, d'après le brevet américain ~o.
2.365.703, de condenser l'anhydride maléique sur l'octadécène, en
présence de quantités catalytiques d'iode en solution benzénique
à une température de 150 à 250C; les durées de réaction sont sa-
tisfaisantes, mais le taux de transformation de l'octadécène est
faible et la présence de benzène-surchau~fé entra~ne un risque
d'explosion et de toxicité. ' .
. Il a également été propos~, d'après le brevet américain
No. 3.231.587, de condenser l'anhy.dride maléique sur les polyolé-
fines à une température de 140 à 250-C, en pré~ence de quantités
au m~ins stoechiométriques de chlore; un tel procédé présente l'in-
convénient de néces~iter d'importantes quantités de chlore et de
donner en fin de réaction un produi.t à tau~ de chlore ré~iduel
trop élevé de l'ordre de 0,4 à 0,5 ~; ce procédé est donc dange-
reux et crée de grandes difficultés technologiques ain~i qu'un
grand ri8que de toxicité.
~ 'inconvénient de la pré~ence d'halogène en quantité trop
i~portante est également à noter lor~que l'on condense l'anhydride
maléique avec une polyoléfine monochlorée ou monobromée.
Il est également connu d'après le brevet belge No. 805.486
de préparer les anhydrides alcénylsucciniques par réaction ther-
mique d'une polyoléfine avec l'anhydride maléique jusqu'~ ce que
presque toue l'anhydride malélque~ ait réagi, pUi9 de terminer la
.
.

réaction ~ une température inf~rieu~re en pr ~ ence de faible~ quan-
tit~s de chlore; ce procédé n~e8t pas entiarement ~ati~fai~ant car
les rendements obtenus ~ont faibles et le taux résiduel de chlore
e~t encore trop élevé.
Enfin il est connu d'après le bre~et françai~ ~o. 2.089.162
de falre réagir l~anhydride dibromo-2,3 maléique ou dibromo-2,3 fu-
marique avec les polyisobutènes en quantités stoechiométriques,
afin d'obtenir les anhgdrides polyisobuténylmaléiques ou polyiso-
buténylfumariques; le~ produit~ ainsi obtenus présente~t l'incon-
vénient d'être insaturés et de ce fait sensibles ~ l'oxydation.
~a demanderesse a maintenant trouvé un nouveau procédé
permettant, par condensation de l'acide ou de l'anhgdride maléique
sur des polyoléfines, de préparer des anhydrides alcénylsuccinique~
avec des indices d'acide et des rendements élevés, tout en évitant
la présence de sol~ant ou de forte~ concentrations d'halogène ré-
siduel.
~e nouveau procédé de préparation d'anhydrides alcényl-
cucciniques par condensation d'acide ou d'anhydride maléique sur
une polyoléfine choisie parmi le~ oligomère~ ou polymères d'oléfi-
nes en C2-C30 éventuellement ramifiées, ou les copolymère~ desdites
oléfines entre elles ou avec des comonomères diéniques ou vinylaro-
matique~, ladite polyoléfine ayant un poids moléculaire moyen de
150 à 100 000, à une température comprise entre 150 et 280C et
~ous une pression absolue de 1 ~ 10 kg, ce procédé étant caracté-
rlsé en ce que la réaction de condensation est réalisée en présen-
ce de 0,002 à 0,6 atome-gramme de brome par molé¢ule-gramme de
polyoléfine.
~e nouveau procédé ob~et de l'in~ention est de préférence
r~alisé à une température comprise entre 200 et 240C sous une
3 pression absolue de 1 ~ 3 kg, en présence de 0,01 à 0,5 atome-
gramme de brome par molécule-gramme de polyoléfine.
Parmi les polyoléfines soumises à l'opération de conden-
c

10345B6
sation, on peut citer de pré~érence: les oligomères de mono-oléfi-
nes-1 en C2-C20 tels que les oligomères de l'éthglène~ du propylè-
ne~ du butène-1~ de l'isobutène, de l'hexène-1, de l'oct~ne-1, du
méthyl-2, pentène-1, du cyclohexyl-3 but~ne-1,du méthyl-2 propyl-5
he~ène-1 de poids moléculaire moyen compris entre 400 et 5000. 0
peut citer également lec oligomères d'oléfines internes, le~ copo-
lgmères desdite~ ~ olé~ines ou des oléfines internes entre elles
ainsi que le~ copolymères de l'isobutè~e avec un comonom~re choisi
parmi le butadiène, le styrène, l'hexadiène~ ou les diènes et
triènes conjugués ou non.
Selon le procédé de l'in~ention, le brome peut être intro-
duit æous forme de brome libre, d'acide bromhydrique, d'acide ou
d'anhydride mono ou dibromosuccinique ou 80U9 forme de dérivés
mono ou dibromés deædites polyoléfines. On ne connatt pas exacte-
ment le mécaniæme de la réaction, mais on peut penser que l~effet
catalytique est obtenu par la présence ou la formation d'acide
bromhydrique ou du couple brome libre/acide bro~hydrique dan~ le
milieu réactionnel.
~ es acides et anhydrides succiniques mono et dibromés
étant peu solubles dans l'acide et I'anhydride maléique, le brome
8era de préférence introduit sous forme de polyoléfines mono ou
dibromés.
Une ~ariante du procédé objet de l'invention consiste ~
réaliser la condensstion de l'acide ou de l'anhgdride maléique sur
ladite polyoléfine par voie thermique ~usqu'à ce qu'au moins 25 %
et au plus 70 % de ladite polyoléfine soient transfor~és et
poursui~re l'opération de condensation en présence des quantités~
cl-dessus indiquées de brome 80US forme de brome libre ou d'acide
bromhydrique.
~0 ~es anhydrides alcénylsucciniques, ainsi que les acides ou
les sels correspondants, peu~ent être utilisés comme additifs dis-
persants-détergents, a~ti-rouill3 ou épaississants dans le~ huiles

~034SB6
de grai~sage. Ils sont au~Si utile~ comme intermédiaires chimi-
ques pour la préparation de composés ~olubles da~s les huiles;
ainsi, après réaction avec des polyamine~ ou de~ polyols, on
obtient des agents dispersa~ts supérieurs pour le~ huiles de
graissage, les peintures etc
~es produits obtenus selon le procédé de l'invention,
peu~rent également ~tre utilisés pour le traitement superficiel de
charges minérales ou de matières gra~uleuses tels que les engrai~
granulés ou prillés, pour leur conf`érer de~ propriét~s d'hydro-
phobie.
~e~ exemples non limitatif8 ~uiva~t~, montrent comment
l'inventiôn peut être mise en oeuvre.
~P~ 1
Cet exemple est réalisé selon l'art antérieur décrit dan~
le brevet américain No. 3.231.587.
On introduit dans 2358 parties de polyisobutène de masse
moléculaire moyenne de 1000 chauffé à 155C, 275 parties d'anhydri-
de maléique et 217,5 parties de chlore en 6 h 30 mn.
~a quantité de chlore introduite correspond à 2,55 atomes-
grammes de chlore par mole de polyisobutène.
~e~ caractérigtique~ du produit obtenu ~ont les suivantes:
- indice d'acide: 97,5,
- taux de chlore ré~iduel: 0,5 %
E~PIæ 2
Cet exemple est réalisé selon l'art antérieur décrit dans
le brevet belge No. 805.486.
Un mélange de 1200 g de polyi~obutène de masse moléculaire
moyenne de 895 et de 144 g d'anhydride maléique est introduit dans
un autoclave, est chauffé à 221C pendant 90 minutes puis maintenu
à 220-225C pendant 5 heures.
~e produit obtenu contient 4,73 % d'anhydride maléique.
358 g de produit obtenu æont placés dans un réacteur en
,

1034586
verre, et chau~fés ~ 190C; 6,8 g de chlore ~ont introduits pendant
90 minutes.
~ e mélange est chauffé pendant 60 minute~ à 190C~ dis-
tillé sous vide et filtré pour donner un produit dont les caracté-
ristiques sont les suivantes:
- indice d'acide: 88,
- polyisobutène non réagi: 31,1 %,
- taux en chlore résiduel: 0,65 %.
E~EMP~E 3
On introduit dans un ballon de 2 litres, 1020 g de poly-
isobutène de mas~e moléculaire moyenne de 980; on porte la tempéra-
ture à 240C, puis on introduit dans le polyisobutène de l'acide
bromhydrique gazeux avec un débit de 2,4 litres/heure pendant 4 heu-
res, parallèlement à 147 g d~anhydride maléique. ~a réaction est
effectuée 80U9 pression atmoæphérique.
~a quantité de brome introduite correspond ~ 0,4 atome-
gramme de brome pour 1 mole de polyisobutène.
On maintient la température pendant 2 heures; on distille
l~anhydride mal~ique non réagi sous 20 mm de mercure.
~e résidu est soumis à une opération de filtration, puis
le filtrat est analysé.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 103,
- polyisobutène non r~agi: 20 %,
- brome résiduel: 9 ppm.
EXEMP~E 4
On introduit dans un ballon de 2 litres, 150 g de polyiso-
butène de mas~e moléculaire moyenne de 980 et d~indice de brome 15;
on porte la température à 150C et on introduit dans le polyisobu-
tane 2,4 litres/heure d'acide bromhydrique gazeux en 2 heures. ~a
réaction est effectuée sous pression atmosphérique.
~e produit obtenu a un indice de brome de 8; le taux de
conYersion de polyisobutène en monobromopolyisobutane est de 50~.
- S
,. . - . ~.,.. . . - ~

Ce produit e~t intr~d ~ ure~ parall~lement ~ 147 g
dtanhydride maléique dans un ballon tricol de z litres contenant
850 g de polyi~obut~ne chauffé ~ 240C.
~ a ~uantité de brome présente correspond ~ 0,2 atome-
gramme de brome pour 1 mole de polyi~obutène.
~ a température est maintenue pendant 2 heures apr~s la fin
de l'introduction, puis l'anhydride maléique non réagi est distillé
BOU~ 20 mm de Hg.
~ e produit obtenu est filtré.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 98,
- polyisobutane non réagi. 25,
- brome résiduel: 15 ppm.
~XEMP~ 5
On introduit dans un ballon de 250 cc, équipé d'un agita-
teur mécanique, 74 g d'anhydride maléique, pui~ on ajoute 4 g de
brome à la température ambiante.
~ a coloration apportée par le brome dispara~t immédiate-
ment; on obtient un solide blanc, qui est de l'anhydride dibromo-2,
3 ~ucclnique et qui est insoluble dans l'anhydride maléique non réagi.
On maintient ce solide blanc en suspension dans l'anhydri-
de maléique. Ce mélange est introduit en 4 heures dans un ballon
tricol de 1 litre, équipé d'un agitateur mécanique et d'un conden-
seur à eau, et contenant 500 g de polyisobut~ne de mas~e moléculai-
re moyenne de 980.
~ a quantité de brome présente correspond à 0,1 atome-gram-
me de brome pour une mole de polyisobutène.
~ e milieu réactionnel est chauffé à 240C sous pression au-
mosphérique; cette température est mainte~ue pendant 2 heures, pUi3
on distille sous 20 mm de mercure l'anhydride maléique non condensé.
~e r~sidu est soumis à une opération de filtration, puis
le filtrat est analysé. 6

1034586
~e~ caractéri~ti~ues du ~iltrat sont le~ ~uivantes: j-
- indice d'acide: 102,
- polyisobut~ne non réagi: 18 %,
- brome ré~iduel: 3~ ppm.
E~EMPLE 6
Dans un ballon tricol de 2 litres, équipé d'un agitateur
mécanique, on introduit 1500 g de polyi~obutène de ma~se moléculai-
re moyenne de 760. On porte la température à 90C, et on verse en
1/2 heure, à l'aide d'une ampoule ~ brome, 150 g de brome dan~ un
ballon maiutenu ~OU8 agitation.
On obtient un produit limpide, ~ui est du dibromopolyiso-
butane. Ce produit est versé parallèlement ~ 1617 g d'anhydride ma-
léique en 4 h 30 mn dans un ballon tricol de 20 litres contenant
8700 g de polyisobutène chauffé à 240C sous pression atmosphérique.
~a quantité de bromè présente correspond à 0,14 atome-
gramme de brome pour 1 mole de polyisobutène.
~a température e~t maintenue pendant 2 heure~ après la fin
de l'introduction, puis l'anhydride maléique non réagi est distillé
SOU8 20 mm de Hg.
~e produit obtenu est filtré.
~e~ caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indi¢e d'acide: 105,
- polyisobutène non réagi: 18 %,
- brome résiduel: 24 ppm.
EXEMPIæ 7
~'opération décrite à l'exemple 6 est réalisée par:
- condensation de 17,5 g de brome sur 170 g de polyiso-
butène de masse moléculaire moyenne de 980.
- introduction simultanée de la ~olution obtenue et de
175 e d'anhydride maléique en 4 heures dans un ballon tricol de
2 litres contenant 830 g de polyi~obutène chauffé à 235C sous
pression atmosphérique.
- maintien de la température pendant 3 heures.
.-
, ~
.. . .. . .
~............

10345B6
- distillation de l'anh~dride maléi~ue non converti.
-- ~iltration.
~ a quantité de brome qui a été mise en oeuvre est de 0,2
atome-gram~e de brome pour 1 mole de polyisobutène.
~ es caractéristiques du fil~xat sont le~ sui~antes;
- indice d'acide: 109,
- polyisobutène non réagi: 16 %,
- brome résiduel: 19 ppm.
EXEMP~E 8
~'opération décrite à l'exemple 6 est réalisée par:
- condensation de 20 g de brome sur 200 g de polyisobu-
tène de masse moléculaire de 980.
- introduction simultanée de la solution obtenue et de
170 g d'anhydride maléique en 4 heures dans un ballon tricol de 2
litres contenant 800 g de polyisobutène chauffé à 241C sous pres-
sion atmosphérique.
- maintien de la température pendant 8 heures,
- distillation de l'anhydride maléique non con~erti,
- filtration~
~a quantité de brome qui a été mise en oeuvre est de 0,25
atome-gramme de brome par mole de polyisobutène.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivante~:
- indioe d'acide: 105,
- polyi~obutène non réagi: 18 %,
- brome ré~iduel: 15 ppm.
ED3~Iæ 9
~'opération décrite ~ l'e~emple 6 est réalisée par:
- condensation de 20 g de brome sur 200 g de polyisobutè-
ne de masse moléculaire moyenne de 980.
- introduction simultanée de la solution obtenue et de
~60 g d'anhydride maléique en 3 heures dans un ballon tricol de 2
litres contenant 800 g de polyisobutène chauffé à 238C 60us pres-
~ion atmosphérique . 8
.
-- . - .. . . . ~- - . .
- . -- ..
. . .

10345~6
- maintien de la temperaturs pendant 6 h 30.
- di~tillation de l'anhydride maléi~ue non converti.
- ~iltration.
~a quantité de brome qui a été mise en oeuvre correspond
0,25 atome-gramme de brome par mole de polyisobutène.
Les caractéristiques du filtrat sont les su~vante~:
- indice d~acide: 103,
- polyisobutène non réagi: 18 %,
- brome résiduel: 19 ppm.
EXEMPLE 10
~opération décrite à llexemple 6 eæt réalisée par:
- condensation de 3,2 g de brome sur 32 g de polyiso~utène
de masæe mol~culaire moyen~e de 980.
- introduction simultanée de la solution obtenue et de
175 g d'anhydride maléi~ue en 4 heures dans un ballon tricol de
2 litres contenant 968 g de polyisobutène chauffé à 235C sous pres-
~ion atmosphérique.
_ maintien de la température pendant 3 heures.
- distillation de l'anhydride maléique non converti.
- filtration.
~a quantité de brome qui a été mise en oeuvre est de
0,04 atome-gramme de brome pour 1 mole de polyisobutène.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 98,
- polyisobutène non réagi: 29 ~,
- brome résiduel: 17 ppm.
EXEMPI E 1 1
~'opération décrite à l'exemple 6 est réalisée par:
- condensation de 32 g de brome sur 320 g de polyisobu-
tène de masse moléculaire moyenne de 980.
- introduction simultanée de la solution obtenue et de
175 g d'anhydride maléique en 4 heures dans un ballon tricol de
.
. .
. . .
. . ::

~345~6
2 litres contenant 680 g de polyisobut~ne chau~fé à 235C sous
pression atmosphérique.
- maintien de la température pendant 3 heure~.
- distillation de l'anhydride maléique non converti.
- ~iltration.
~ a quantité de brome qui a été mise en oeuvre est de
0,4 atome-gramme de bxome pour 1 mole de polyisobutène.
~ es caractéristi~ues du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 110,
- polyisobutène non réagi: 17,5 %,
- - brome résiduel: 174 ppm.
EXEMP~E 12
On charge dans un ballon tétracols de 2 litres, équipé
d'un agitateur mécanique, 1 kg de polyisobutène de masse molécu-
la$re moyenne de 980 et d'indice de brome de 15,9.
On porte la température à 235C pui~ on introduit pendant
5 heures a cette même température:
- 176,4 g d'anhydride maléique,
- 17,5 g de brome, soit 0,2 atome-gramme de brome pour
une mole de polyisobutène.
~ 'introduction est faite au moyen de deux pompes doseuses
et de deux tubes plongeurs.
~ es débits d'introduction sont de 28,4 om3/h d~anhydride
maléique et 1,13 cm3/h de brome.
~ a réaction est effeotuée 80U8 pression atmosphérique.
~ e milieu réactionnel est maintenu à 235C pendant 3
heure8, puis on distille l'anhydride maléique non condensé sous
20 mm de mercure.
~ e résidu est soumis à une opération de filtration, puis
le filtrat est analy~é.
~es caractéristique3 du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 113, 1 0
..

~034586
- polyisobutène non réagi: 15,5 %,
- brome résiduel: 110 ppm.
EXEMP~E 13
~'opération décrite ~ l'exemple 12 est réali~ée par:
- introduction séparée pendant 5 heures, de 88,2 g d'an-
hydride maléique et de 14 g de brome libre dans un ballon tétracols
¢ontenant 667 g de polyi~obutène de masse moléculaire moyenne de
1334 g et d'indice de brome de 11, 5 chauffé à 235C.
- maintien du milieu réactionnel à 235~ pendant 5 heures
80US pression atmosphérique.
- distillation de l'anhydride maléi~ue non converti.
- filtration.
~a quantité de brome ~ui a été miæe en oeuvre est de
0,35 atome-gramme pour l mole de polyisobutène.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 73
- polyisobutène non réagi: 20 %
- brome résiduel: 70 ppm.
EXEMP~E 14
~'opération décrite à l'exemple 12 est réalisee par:
- introduction séparée pendant 5 heure~ de 88 g d'anhydri-
de maléique et de 18 g de brome libre dans un ballon tétracols con-
tenant 1200 e de polyisobutène de masse moléculaire moyenne de
2438 g et d'indice de brome de 6 ¢hauffé à 250C.
- maintien du milieu réactionnel à 250C pendant 2 heures
sous pression atmosphérique.
- dlstillation de l'anhydride maléique non converti.
- filtration.
~a quantité de brome qui a été mise en oeu~re est de OJ46
atome-gramme pour 1 mole de polyi~obutène.
~es caractéristiques du filtrat sont les suivantes:
- indice d'acide: 40) l l

1034586
- polyisobutène non réagi: 25 ~,
- brom~ r~iduel; 90 ppm.
1 2
; . .. .
.
.
.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1034586 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB dérivée en 1re pos. est < 2006-03-11
Inactive : CIB attribuée 2002-05-22
Inactive : CIB attribuée 2002-05-22
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1995-07-11
Accordé par délivrance 1978-07-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
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Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-07-08 1 19
Revendications 1994-07-08 2 61
Abrégé 1994-07-08 1 20
Dessins 1994-07-08 1 5
Description 1994-07-08 12 456