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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1113432 |
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(21) Numéro de la demande: | 1113432 |
(54) Titre français: | DEVICE FOR EXTRACTING MATERIALS OF ALL KINDS TEMPORARILY STORED IN FIXED CONTAINERS |
(54) Titre anglais: | DISPOSITIF DE COLLECTE DE TOUTES MATIERES TEMPORAIREMENT STOCKEES EN CONTAINER A POSTE FIXE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1981-12-01 |
(22) Date de dépôt: | 1978-10-30 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif de collecte de matériaux solides en vrac
stockés temporairement dans des containers lesquels sont
soulevés et vidés dans la caisse d'un camion de grande capacité
par le moyen d'une paire de bras articulés installés de part
et d'autre de la caisse et formés de trois éléments. Chacun
des bras latéraux est formé d'une première partie principale
articulée au niveau du plancher de la caisse et est commandé
par un vérin pour lui faire décrire un mouvement de rotation
parallèlement aux parois latérales verticales de la caisse en
suivant un arc inférieur à une demi-circonférence, ce qui
permet de soulever successivement chaque container au dessus
de la caisse. Chacun des bras principaux reçoit à son extrémité
un deuxième vérin pour permettre la rotation dans le plan
vertical d'un deuxième élément articulé à son extrémité libre
et dans le prolongement de l'élément du bras principal considéré,
aux fins de mise en place avant vidage, de chacun des containers
soulevés.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1113432 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1998-12-01 |
Accordé par délivrance | 1981-12-01 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDE HERGAUX |