Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1115670 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1115670
(21) Numéro de la demande: 1115670
(54) Titre français: LUGGAGE CARRIER FOR AUTOMOTIVE VEHICLES AND THE LIKE
(54) Titre anglais: PORTE-BAGAGES POUR AUTOMOBILE ET SIMILAIRE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


ABREGE DESCRIPTIF
La divulgation décrit un porte-bagages constitué par
deux éléments métalliques soudés au chassis d'un véhicule à
l'arrière de ce dernier. Deux éléments téléscopiques sont
agencés pour s'insérer dans les éléments téléscopiques et une
traverse est fixée à l'extrémité des éléments téléscopiques. De
dispositif est particulièrement utile parce qu'il est rétracta-
ble.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles
un droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué,
sont définies comme il suit:
1. Porte-bagages pour automobile et similaire carac-
térisé par le fait qu'il comprend deux éléments métalliques
tubulaires à section carrée soudés aux châssis d'un véhicule,
à l'arrière de ce dernier, et deux éléments télescopiques à
section carrée agencés pour s'insérer au besoin dans les élé-
ments métalliques, et une traverse fixée à l'extrémité des
éléments télescopiques.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~ ~S~,7~
Mon inventlon est relative à un porte-bagages pour au-
tomobile et similaire destiné notamment à etre monté à 1'arrière
dTun véhicule tel qu'u~ auto~obile, camion, roulotte de camping,
etc.
Un objet de l'invention réside dans un porte-bagages
de construction simple, économique et facilement démontable et
montable sur u~ automobile.
Un autre objet de l'invention consiste en un porte-
bagages constitué par deux éléments métalliques soudés au chassis
d'un véhicule, à 1 t arrière de ce dernier et de deux éléments
téléscopiques agencés pour s'insérer dans les éléments métalli-
ques. De préférence, une traverse est prévue à l'extrémité des
éléments téléscopiques.
Dans les dessins qui illustrent l'invention,
la FIGURE 1 est une perspective du porte-bagages, et
; la FIGURE 2 est une vue de côté montrant la fa~con de
monter le porte-bagages à l'arrière d'ureautomobile.
Nous référant aux dessins, on notera que le porte-
bagages est essentiellement constitué diéléments tubuIaires mé-
talliques 11 à section carrée, lesquels, dans le cas d~uneauto-
mobile sont soudés au chassis à la partie arriere de ce dernier.
Dans le cas d'un camion on pourra insérer ces éléments 11 dans le
chassis ou les fixer au moyen d'attaches non illustrées. Dans
le cas d'une roulotte de camping, les éléments 11 sont tout sim-
plement introduits dans le chassis.
Des éléments tubulaires métalliques téléscopiques 12
à section carrée, mais de plus petite dimension que les éléments
11 s'insèrent dans ces derniers en des positions prédéterminées
selon les besoins, tels que la dimension des bagages que l'on
désire disposer sur le porte-bagages. Des planches 13 de préfé-
rence en bois, sont vissées de facon connue sur les éléments télé-

r~ 3
scopiques 12 afin de servir de base aux bayages.
On notera que l'on prévoit aussi des traverses 14montées de façon connue aux extrémités des éléments 11 ainsi
qu'aux extrémités des éléments téléscopiques 12, le tout tel
qu'illustré sur les deux FIGURES de dessins. Ces traverses 14
sont de préférence tubulaires et à section carrée.
Se référant encore aux dessins le porte-bagages com-
prend des pièces verticales 15 montées de fa,con connue aux
extrémités des éléments 11 et aux extrémités de la traverse 14
fixée aux éléments téléscopiques 12, respectivement. ,Enfin,
des traverses tubulaires ~ section carrée relient les extrémi-
tés supérieures des pièces verticales de la façon illustrée
dans les dessins au moyen d'attaches et vis 16.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1115670 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 1999-01-05
Accordé par délivrance 1982-01-05

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ANTONIO MICHAUD
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document (Temporairement non-disponible). Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1994-02-25 1 13
Revendications 1994-02-25 1 16
Abrégé 1994-02-25 1 14
Dessins 1994-02-25 1 28
Description 1994-02-25 2 62