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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1125707 |
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(21) Numéro de la demande: | 343671 |
(54) Titre français: | MONTANTS SECTIONNELS AJOURES POUR ETAGERES |
(54) Titre anglais: | SECTIONAL UPRIGHT WITH RACK |
Statut: | Périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
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(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-06-15 |
(22) Date de dépôt: | 1980-01-15 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A sectional upright with rack, comprising a
section having a transverse leg pierced with windows
forming the rack, and two parallel legs intended to be
applied against a support, each leg being extended at
one end by a portion bent outwardly at right angles
forming feet pierced with holes for receiving fixing
means, and removable masks connected to the section for
hiding this section from view, characterized in that
each of the removable masks is formed of a counter-
section having first edges adjacent free edges of the
bent portions and second opposite edges passing close
to other edges of the legs and extending beyond these
other edges by thin lips hiding the rack. A system of
clamping lips and fixing strips is provided on the
legs and masks permitting easy fixing of the masks
onto the section.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1982-06-15 |
(22) Dépôt | 1980-01-15 |
(45) Délivré | 1982-06-15 |
Expiré | 1999-06-15 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1980-01-15 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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REITH, CHARLES |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |