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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1137156 |
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(21) Numéro de la demande: | 335356 |
(54) Titre français: | COMMUTATEUR A CINETISME |
(54) Titre anglais: | MOTION DETECTING SWITCH |
Statut: | Périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
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(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | LESPERANCE, PIERRE |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-12-07 |
(22) Date de dépôt: | 1979-09-10 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Un commutateur pour contrôler le fonctionnement d'une
source lumineuse en réponse à la présence d'une personne ou d'un
objet en mouvement et en réponse à l'intensité de l'éclairage
ambiant fourni par une source autre que ladite source lumineuse.
ledit commutateur comportant un dispositif détecteur pour détecter
la présence d'une personne ou d'un objet en mouvement; un
dispositif de temporisation commandé par ledit dispositif détec-
teur, ledit dispositif de temporisation prenant un premier état
pour une période de temps prédéterminée en réponse à la détection
d'une personne ou d'un objet en mouvement par ledit dispositif
détecteur; un dispositif de mesure de l'intensité dudit éclairage
ambiant, ledit dispositif de mesure prenant un premier état lorsque
l'intensité de l'éclairage embient est inférieure ou égale à une
valeur prédéterminée et prenant un deuxième état lorsque l'inten-
sité de l'éclairage ambient est au-dessus de ladite valeur prédé-
terminée; et un dispositif pour la mise en fonction de ladite
source lumineuse seulement lorsque ledit dispositif de temporisation
est dans son dit premier état, et lorsque le dispositif de mesure
est dans son dit premier état.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1982-12-07 |
(22) Dépôt | 1979-09-10 |
(45) Délivré | 1982-12-07 |
Expiré | 1999-12-07 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1979-09-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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LECLOUX, JACQUES |
SCHREIDEN, JEAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |