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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1143338 |
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(21) Numéro de la demande: | 1143338 |
(54) Titre français: | BOUCHON INVIOLABLE |
(54) Titre anglais: | TAMPER PROOF PLUG |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-03-22 |
(22) Date de dépôt: | 1980-07-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION
Ce bouchon inviolable est du type de ceux comportant
une chambre inférieure comportant au moins un siège
et un clapet, et surmontée par une deuxième chambre
contenant des moyens destinés à interdire l'accès à la
chambre inférieure. Dans la chambre supérieure sont
superposées et combinées de haut en bas une chicane à
lamelles radiales décalées de l'une à l'autre, une
grille convexe, et une chicane comportant des passages
désalignés les uns par rapport aux autres.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1143338 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2000-03-22 |
Accordé par délivrance | 1983-03-22 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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FISCHER, MARC |
FISCHER, GHISLAINE, (NEE VERON) |
RIFFET, MARCEL |
Titulaires antérieures au dossier |
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GHISLAINE, (NEE VERON) FISCHER |
MARC FISCHER |
MARCEL RIFFET |