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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1153667 |
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(21) Numéro de la demande: | 347530 |
(54) Titre français: | ENSEMBLE COURT A DEUX OBTURATEURS EN SERIE |
(54) Titre anglais: | SHORT COUPLING WITH TWO SHUTOFFS IN SERIES |
Statut: | Périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
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(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1983-09-13 |
(22) Date de dépôt: | 1980-03-12 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif à deux obturateurs en série pour une
conduite hydraulique de haute chute, et comportant un obtu-
rateur amont et un obturateur aval, tous deux rotatifs sur
tourillons, ces deux obturateurs étant disposés en série à
l'intérieur d'un corps, relié à la conduite en amont et en
aval. Ce corps est constitué par deux demi-corps amont et
aval supportant chacun les tourillons de rotation d'un obtu-
rateur, ces deux demi-corps étant disposés symétriquement
par rapport à un seul plan d'assemblage transversal et étant
relies entre eux au niveau des brides. Une pièce intermé-
diaire est disposée entre les deux obturateurs, enserrée
entre les brides de liaison des deux demi-corps amont et
aval, et supporte au moins un joint pour au moins l'un des
obturateurs, L'invention s'applique à la protection des
turbines dans une installation hydroélectrique de haute
chute.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1983-09-13 |
(22) Dépôt | 1980-03-12 |
(45) Délivré | 1983-09-13 |
Expiré | 2000-09-13 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1980-03-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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NEYRPIC |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |