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Sommaire du brevet 1193561 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1193561
(21) Numéro de la demande: 1193561
(54) Titre français: GARBAGE CAN WITH PEDAL ACTUATED LID
(54) Titre anglais: POUBELLE A PEDALE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B65D 43/26 (2006.01)
  • B65F 1/08 (2006.01)
  • B65F 1/16 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • KUBIC, NICK (Canada)
  • SEGUIN, SERGE (Canada)
  • BELL, CLAUDE (Canada)
(73) Titulaires :
  • PRODUITS MENAGERS CULINAIRE (BAIE D'URFE) INC.
(71) Demandeurs :
  • PRODUITS MENAGERS CULINAIRE (BAIE D'URFE) INC.
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1985-09-17
(22) Date de dépôt: 1982-12-23
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande: S.O.

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE La DIVULGATION:
L'invention à trait à un perfectionnement aux
poubelles à pédale du type comprenant un panier amovible
excentriquement suspendu autour d'un axe à l'intérieur
d'une boîte verticale pourvue d'un couvercle monté sur
pivot sur l'un de ses rebords supérieurs, et dans les-
quelles l'ouverture du couvercle s'obtient par action
d'une pédale sur la base du panier pour faire basculer
ce dernier autour de son axe de suspension et soulever
son extrémité diagonalement opposée à la pédale de façon
à ainsi actionner un mécanisme redressant le couvercle.
Ce perfectionnement est caractérisé en ce que la pédale
fait partie intégrante du panier, la boîte étant pourvue
d'une ouverture donnant libre accès à la pédale depuis
l'extérieur de la boîte. Le panier est en outre suspendu
au moyen de deux pivots disposés dans la partie supérieure
avant du panier, chacun desdits pivots reposant dans un
gond solidaire de la boîte. Selon l'invention, le mécanis-
me pour redresser le couvercle comprend également un
doigt solidaire du panier. Ce doigt fait saillie sur le
rebord supérieur du panier du côté où se trouve monté le
couvercle, et a une extrémité arrondie venant prendre
appui et suivre le contour d'une came solidaire du
dessous du couvercle. Cette dernière came est elle-même
pourvue d'une butée pour prévenir une trop grande ouver-
ture du couvercle. La poubelle a pédale selon l'inven-
tion a un coût de fabrication réduit, tout en ayant une
structure qui permet d'éviter une trop grande ouverture
du couvercle et un décrochage accidentel du panier de
son axe de suspension.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention au sujet desquel-
les un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Poubelle à pédale du type comprenant un
panier amovible excentriquement suspendu autour d'un axe
à l'intérieur d'une boîte rigide verticale pourvue d'un
couvercle monté sur pivot sur l'un des rebords supérieurs
de ladite boîte parallèle à l'axe de suspension du panier,
l'ouverture dudit couvercle s'obtenant par action d'une
pédale sur la base du panier pour faire basculer ce
dernier autour de son axe de suspension, ledit basculement
soulevant l'extrémité du panier diagonalement opposée à la
pédale, ladite extrémité opposée étant pourvue d'un méca-
nisme pour redresser le couvercle, caractérisé en ce que:
- la pédale fait partie intégrante du panier et
la boîte est pourvue d'une ouverture donnant libre accès
à ladite pédale depuis l'extérieur de ladite boîte;
- le panier est suspendu au moyen de deux pivots
disposés dans la partie supérieure avant du panier,
chacun desdits pivots reposant dans un gond solidaire de
la boite; et
- le mécanisme pour redresser le couvercle
comprend un doigt solidaire du panier, ledit doigt faisant
saillie sur le rebord supérieur du panier du côté où se
trouve monté le couvercle, et ayant une extrémité
arrondie venant prendre appui et suivre le contour d'une
came solidaire de dessous du couvercle, ladite came
étant elle-même pourvue à son extrémité d'une butée pour
prévenir une trop grande ouverture dudit couvercle.
2. Poubelle à pédale selon la revendication 1,
caractérisée en ce que la boîte est faite en métal et
les gonds sont en forme de demi-lune obtenue par
emboutissage direct de la boîte.
-6-

3. Poubelle à pédale selon la revendication 1,
caractérisée en ce que le panier, la pédale, le doigt
solidaire du panier et les pivots sont fait d'une seule
pièce par moulage d'un matériau plastique.
4. Poubelle à pédale selon la revendication 3,
caractérisée en ce que l'extrémité de chacun des pivots
se termine par une rotule dont la forme épouse celle du
gond qui lui correspond.
5. Poubelle à pédale selon la revendication 2,
caractérisée en ce que la came est faite en métal et est
soudée par points au couvercle.
6. Poubelle à pédale selon la revendication 1,
3 ou 4, caractérisée en ce que la pédale est encastrée
en retrait dans le panier.
- 7 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


\
?3~
La presente invention a trait à un perfectionne-
ment aux poubelles a pédale et à couvexcle.
Le brevet britannique n 1.296.541 decrit une
poubelle a pédale du type comprenant un panier amovible
suspendu a l'interieur d'une bo'ite verticale. Cette
bo'ite possede un couvercle mon-té sur son rebord superieur
arriere au moyen d'un pivot. Le panier es-t suspendu par
l'un de ses rebords supérieurs au rebord supérieur avant
de la bo'ite, a l'oppose du pivot. L'ouverture du cou-
vercle est obtenue par ac-tion d'une pédale ~ixee sur
la bo'ite qui deplace le panier autour de son axe de sus-
pension jusqu'a ce que son rebord superieur pres du pivot
se souleve et engage une came faisant se redresser le
couvercle.
La poubelle a pédale décrit dans ce brevet
britannique est originale en soi, mais présente un cer-
-tain nombre d'inconvénients. Ainsi, par exemple, rien
n'est prévu pour limiter le déplacement du couvercl.e qui
peut ainsi s'ouvrir trop et basculer par en arriere pour
ne plus se refermer. De même, le panier est sujet a se
décrocher par lui-même du rebord avan-t de la boîte
verticale; enfin :La pédale es-t accrochante parce qu'elle
es-t externe à la bo'i-te et nécessite une fabrication
speciale impliquant une part non-ne~ eable du coût final
éleve de production.
Il ex:i.ste donc un besoin pour une poubelle à
pédale du type ci-dessus mentionne , qui ne presente
toutefois pas tous ces inconvénien-ts.
I,a présente i.nvention a pour objet une poubelle
cl pedale per:Eect.ionnee du type ci-dessus mentionne, com-
prenant un panier amovible excen-triquement suspendu autour
d'un axe à l':Lnté.rieur d'une bo'ite rigide verticale pour-
vue d"ln couvercle monté sur pivot sur l'un des rebords
supérieurs de ladite bo~ite parallele a l'axe de suspension
du panier, l'ouverture dud:it couvercle s'obtenant par
-- 1 --

3~
action d'une pédale sur la base du pa~ier pour ~aire
basculer ce dernier autour de son axe de suspension, ledit
basculement soulevant l'extremité du panier qui est
diagonalement opposé a la pédale e-t qui comprend un méca-
nisme pour redresser le couvercle.
Ce perEectionnement est carac-térisé en ce que:
- la pédale fait partie intégrante du panier et
la bolte est pourvue d'une ouverture donnantlibre accès
à la pédale depuis l'extérieur de la boi-te;
- le panier est suspendu au moyen de deux pivots
disposés dans la partie supérieure avant du panier, chacun
des pivots reposant dans un gond solidaire de la bolte; et
- le mécanisme pour redresser le couvercle
comprend un doigt solidaire du panier, ce doit ~aisant
lS saillie sur le rebord supérieur du panier du côté où se
trouve monté le couvercle, et ayant une extrémité arrondie
venant prendre appui et suivre le contour d'une came
solidaire du dessous du couvercle, ce-tte came étant elle-
même pourvue à son extrémite d'une butee pour prevenir une
trop grande ouverture du couvercle.
La poubelle à pedale selon l'invention permet
avantageusement de pallier aux divers inconvénients précé-
demment mentionnés que l'on retrouvent dans les poubelles
à pedale du type decrit dans le brevet britannique
n 1.296.5~1. En effe-t, la pédale étant intégree au panier,
elle n'est dorenavan-t plus accrochante et n'exige plus
d'étape spéciale pour sa fabrication. Le panier étant
suspendu à l'intérieur de la boî-te au moyen de pivots
reposant dans des gonds solidaires de la bolte, n'est
également plus sujet à des décrochages accldentels de son
point de suspension. EnEin, le mécanisme de redressement
du couvercle de la poubelle incorporant une butée d'arrêt
permet d'éviter un trop grand redressement dudit couvercle
risquant de la Eaire basculer par en arrière et rendre
impossible son auto-Eerme-ture.

` ~
35~
Selon un mode de réalisation préféré de ~'inven-
tion, l'enveloppe est faite en metal et comporte des goncds
en forme de demi-lune obtenus par emboutissage direct de
la bolte. Le panier peut avantageusement être fait d'une
seu].e pièce en un matériau plastique moulé, incluant la
pedale, de préférence encastrée dans la paroi laterale
avant du panier, ].e doigt et les pivots dont l'extremite
se termine de preference par une rotule qui épouse la
forme du gond de la bolte. De préférence,le rayon des
gonds est légèrement supérieur à celui des rotules afin
d'autocentrer et faciliter la mise en place du panier
dans la bol-te. De preférence, les rotules et les gonds
ont une structure hemispherique.
Le couvercle et sa came peuvent être faits
de métal et reunis par une operation de soudure par
points.
La butee destinee à prevenir une trop grande
ouverture du couvercle rendant l'au-to-fermeture de celui-
ci impossible peut être constitue par un petit bras
s'etendant perpendiculairement à la -fin de la course de la
came.
La presente invention sera mieux comprise à la
lecture de la descrip-tion qui va suivre d'un mode de réali~
Isation préféré de celle-ci faite avec réference aux des-
sins annexés dans lesquels:
- la figure 1 represente une vue de face d'une
poubelle à pedale selon l'invention, montrant le panier
en liqnes pointillees;
- la f:i.cJure 2, représente une vue du cô-te clroit
~e la poubelle de la fiyure l; et
- la fiyure 3, reprësente une vue du côte droit
du pan:ier de la poubelle de la figure l.
La poubelle à pedale l illustree sur les dessins
annexes comporte un couvercle 2 monte au moyen d'un
pivot 3 sur le rebord superieur arrière d'une bolte 4,

~.~5~3 ~
et un panier 5 suspendu a l'interieur de la boite 4 au
moyen de deux pivots coaxiaux 6a et 6b se terminant
respectivement par des rotules 7a et 7b, qui reposent
dans des gonds correspondant 8a et 8b.
Les pivots 6a et 6b sont respectivement intégrés
à un élément de renforcement vertical 15a et 15b de la
paroi du panier 5. Ces éléments de renforcement 15a et
15b permettent d'éviter l'endoma~ement de la paroi du
panier où est localisé la base des pivots 6a et 6b,
par un effet de torsion et/ou pliage résultant du travail
de suspension desdits pivots.
L'axe de suspension du panier 5 est parallèle
a l'axe du pivot 3 et disposé dans la partie supérieure
avant de la bolte 4. Cette suspension excentrique du
panier 5 permet un auto-retour de la pëdale 10 a son point
de départ, de telle sorte que le couvercle 2 soit en
position fermée, suite au déplacement par gravité, du
poids du panier 5 autour de son axe de suspension.
Le panier 5 comporte un doigt 9 sur un rebord
supérieur arriere, pres du pivot 3 lorsqu'a l'intérieur
de la boite ~, et une pédale 10 encastrée en retrait dans
la partie inférleure de la paroi latérale avant du
panier. Cette pédale 10 comprend en outre un rebord 11
s'engageant dans une ouverture 12 pratiquee dans la partie
inférieure de la paroi latérale avant de la bo~.te 4.
Cette ouverture 12 ainsi que la pédale 10 ont une dimension
suffisante pour en permettre le libre acces à la pointe
du pied d'un utilisateur.
Le doigt 9 est destiné a s'engager dans une
came 13 soudée par point au dessous du couvercle 2prèsdu
pivot 3. Cette came 13 est en outre pourvue d'une butée
14, montée perpendiculairement à la fin de sa cour:se,
prévenant une trop grande ouverture du couvercle 2.
Pour ouvrir le couvercle 2, l'utilisateur
de la poubelle insere la po:inte de son pied sur la pédale

^~
~.3L'~?3~ L
1~ et deplace celle-ci vers l'interieur du panier pour ainsi
faire basculer le panier 5 autour de son axe de suspension
(définit par les pivots 6a et 6b, les rotules 7a et 7b et
les gonds 8a et 8b). Ce basculement amène le doigt 9 a
engager la came 13 e-t ainsi redresser le couvercle 2
~usqu'a ce que le doigt 9 contacte la butée 14 qul arrête
le redressement du couvercle 2.
Pour fermer le couvercle 2, l'utilisateur
retire son pied de la pédale 10. Grâce a la position
excentrique de l'axe de suspension du panier 5, le poids
de ce dernier ramène la pédale à son point de départ.
Le doigt 9 se trouve alors desengager dé la came 13 et
laisse ainsi le couvercle 2 se refermer par son propre
poids.
Pour retirer le panier 5 de la bolte, l'utili-
sateur redresse le couvercle2 de la façon indiquée ci-
dessus et soulève directement et manuellement le pan.ier 5
vers le haut en ayant pris soin de préalablement désen-
gager le doigt 9 de la came 13. Pour remettre le panier 5
a l'intéri.eur de la bolte 4, l'utilisa-teur souleve manuel-
lement le couvercle 2, replace les ro-tules 7a et 7b du
panier respectivement dans les gonds 8a et 8b, et
referme manuellement le couvercle.
-- 5 --

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1193561 est introuvable.

États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2002-12-23
Inactive : Renversement de l'état périmé 2002-09-18
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2002-09-17
Accordé par délivrance 1985-09-17

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PRODUITS MENAGERS CULINAIRE (BAIE D'URFE) INC.
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE BELL
NICK KUBIC
SERGE SEGUIN
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1993-07-05 1 14
Dessins 1993-07-05 3 35
Abrégé 1993-07-05 1 36
Revendications 1993-07-05 2 56
Description 1993-07-05 5 193