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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1193561 |
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(21) Numéro de la demande: | 1193561 |
(54) Titre français: | GARBAGE CAN WITH PEDAL ACTUATED LID |
(54) Titre anglais: | POUBELLE A PEDALE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-09-17 |
(22) Date de dépôt: | 1982-12-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS DE La DIVULGATION:
L'invention à trait à un perfectionnement aux
poubelles à pédale du type comprenant un panier amovible
excentriquement suspendu autour d'un axe à l'intérieur
d'une boîte verticale pourvue d'un couvercle monté sur
pivot sur l'un de ses rebords supérieurs, et dans les-
quelles l'ouverture du couvercle s'obtient par action
d'une pédale sur la base du panier pour faire basculer
ce dernier autour de son axe de suspension et soulever
son extrémité diagonalement opposée à la pédale de façon
à ainsi actionner un mécanisme redressant le couvercle.
Ce perfectionnement est caractérisé en ce que la pédale
fait partie intégrante du panier, la boîte étant pourvue
d'une ouverture donnant libre accès à la pédale depuis
l'extérieur de la boîte. Le panier est en outre suspendu
au moyen de deux pivots disposés dans la partie supérieure
avant du panier, chacun desdits pivots reposant dans un
gond solidaire de la boîte. Selon l'invention, le mécanis-
me pour redresser le couvercle comprend également un
doigt solidaire du panier. Ce doigt fait saillie sur le
rebord supérieur du panier du côté où se trouve monté le
couvercle, et a une extrémité arrondie venant prendre
appui et suivre le contour d'une came solidaire du
dessous du couvercle. Cette dernière came est elle-même
pourvue d'une butée pour prévenir une trop grande ouver-
ture du couvercle. La poubelle a pédale selon l'inven-
tion a un coût de fabrication réduit, tout en ayant une
structure qui permet d'éviter une trop grande ouverture
du couvercle et un décrochage accidentel du panier de
son axe de suspension.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1193561 est introuvable.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-12-23 |
Inactive : Renversement de l'état périmé | 2002-09-18 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-09-17 |
Accordé par délivrance | 1985-09-17 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PRODUITS MENAGERS CULINAIRE (BAIE D'URFE) INC. |
Titulaires antérieures au dossier |
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CLAUDE BELL |
NICK KUBIC |
SERGE SEGUIN |