Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1197821 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1197821 |
(54) Titre français: | DISPOSITIF DE COMMANDE POUR MECANISME TOURNANT SERVANT A LA POSE DE PIECES DE TISSU SUR DES ARTICLES TUBULAIRES FACONNES |
(54) Titre anglais: | CONTROL DEVICES IN A ROTATING FIXTURE FOR APPLYING PIECES OF FABRIC TO MANUFACTURED ARTICLES OF TUBULAR SHAPE |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : | |
(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1985-12-10 |
(22) Date de dépôt: | 1982-06-29 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
In apparatus for applying pieces of fabric to manufactured articles
of tubular shape, and especially to panty hose, a photoelectric cell is
employed to reveal the presence of the manufactured article on its stand and
to bring the fabric close to the article in the corresponding station only if
the article is present on its stand. In order to have both the fabric and the
article rotated, in the corresponding clipping station, by an angle greater
than 360°, so that one border of the fabric reaches, in the following sewing
station, a position different from the position of arrival at the said clipping
station, a device is used that controls the rotation of the stand supporting
the manufactured article. Such a device can be, for instance, a reader provided
with a programmed memory so that the readout from a graduated cylindrical scale
is stored in the memory and, as soon as the rotation is completed by the amount
stored in the memory, the said device arrests the rotation of the stand. In
order to have both the fabric and the manufactured article rotated, at the
sewing station, by an angle greater than 360° so that the seam is made, without
discontinuity, along the entire border of the article, another device, similar
to the previous one, is used.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1197821 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2002-12-10 |
Accordé par délivrance | 1985-12-10 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
S.O. |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
VINICIO GAZZARRINI |