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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1198466 |
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(21) Numéro de la demande: | 1198466 |
(54) Titre français: | CAR MAT |
(54) Titre anglais: | TAPIS POUR AUTOMOBILES |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAPOINTE ROSENSTEIN |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1982-03-23 |
Redélivré: | 1985-12-24 |
(22) Date de dépôt: | 1985-01-22 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PRECIS
TAPIS POUR AUTOMOBILES
L'invention a trait à un tapis d'automobile
destiné à protéger le sol du véhicule et les vêtements
de l'usager du véhicule contre les méfaits de l'humidi-
té, la neige, le calcium, le sable, la boue et/ou autres
contaminants semblables. Ce tapis comprend une cuve
centrale à l'intérieur de laquelle est aménagé un systè-
me d'arêtes rapprochées, verticales et parallèles. Le
tapis peut également comprendre deux (2) bavettes laté-
rales comportant des arêtes perpendiculaires à l'axe
longitudinal du tapis, une partie reposant derrière les
pédales composée d'un système d'arêtes permettant
l'écoulement des contaminants entraînés dans le véhicule
par les chaussures de l'usager vers la cuve centrale
ainsi qu'un plateau reposant devant les pédales et com-
portant une série de rainures longitudinales.
*
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 1999-03-23 |
Exigences de redélivrance - jugée conforme | 1985-12-24 |
Accordé par délivrance | 1982-03-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PAUL LAURENT |
ANDRE DUPONT |
Titulaires antérieures au dossier |
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BERNARD BEAUJARDIN |