Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1203878 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1203878
(21) Numéro de la demande: 198190
(54) Titre français: GENERATEUR LASER A FLUX GAZEUX TOURBILLONNANT
(54) Titre anglais: TURBULENT GAS FLUX LASER GENERATOR
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 345/36
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • H01S 3/22 (2006.01)
  • H01S 3/0979 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LAVARINI, BERNARD (France)
  • CRANCON, JEAN-PIERRE (France)
  • THOMAS, JEAN-YVES (France)
(73) Titulaires :
  • COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE (Non disponible)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1986-04-29
(22) Date de dépôt: 1974-04-24
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
73 17 950 France 1973-05-17

Abrégés

Abrégé français



PRECIS DE LA DIVULGATION:

Générateur laser à flux gazeux tourbillonnant. Une
décharge électrique luminescente est créee dans un flux tour-
billonnaire d'azote de manière à réaliser une excitation vibra-
tionnelle de ce gaz. Cette excitation est ensuite transmise
de manière classique, par exemple, à du gaz carbonique qui donne
lieu à l'émission stimulée.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont
définies comme il suit:


1. Générateur laser à flux gazeux comportant:
- une enceinte allongée munie d'orifices de transfert
à une première extrémité;
- des moyens d'alimentation de ladite enceinte en au
moins un jet d'un premier gaz susceptible d'étre excité par une
décharge électrique, ces moyens d'alimentation comportant une
tuyère d'injection débouchant dans l'enceinte au voisinage de sa
deuxième extrémité;
- des électrodes disposées dans ladite enceinte et con-
nectées à une source électrique pour créer une décharge électrique
dans ledit premier gaz;
- une chambre d'expansion allongée dans laquelle débou-
che ladite enceinte à travers lesdits orifices de transfert, la
section de ladite chambre d'expansion étant progressivement crois-
sante à partir de sa première extrémité adjacente à ladite encein-
te jusqu'à sa deuxième extrémité;
- des moyens d'évacuation pour maintenir à basse pres-
sion ladite deuxième extrémité de la chambre d'expansion et faire
circuler ledit premier gaz de ladite tuyère d'injection jusqu'à
ladite deuxième extrémité de la chambre d'expansion à travers les-
dits orifices de transfert;
- des moyens d'alimentation de ladite chambre d'expan-
sion en au moins un deuxième gaz, susceptible d'être excité par
interaction moléculaire avec ledit premier gaz dans son état exci-
té, ces moyens d'alimentation étant situé au voisinage de ladite
enceinte de manière à créer un mélange desdits premier et deuxième
gaz;
- une cavité optique résonnante apte à créer une émission

laser en présence dudit deuxième gaz dans son état excité, cette


- 10 -




cavité étant disposée dans ladite chambre d'expansion de manière
à être parcourue par ledit mélange de gaz:
- caractérisé en outre par le fait que ladite enceinte
est un cylindre à section circulaire dont la longueur est comprise
entre cinq et sept fois son diamètre, les dimensions de ladite
enceinte, le diamètre et la position de ladite tuyère d'injection
et la vitesse d'injection dudit premier gaz ainsi que les dimensions
desdits orifices de transfert étant choisis de sorte à créer un
écoulement tourbillonnaire dudit premier gaz dans l'ensemble du
volume de cette enceinte.


2. Générateur selon la revendication 1, caractérisé en
outre par le fait que ladite tuyère d'injection est disposée selon
l'axe de ce cylindre, de manière à ce que, au voisinage dudit axe
ledit écoulement tourbillonnaire aille de la deuxième vers la pre-
mière extrémité de l'enceinte, et au voisinage des parois latérales
de l'enceinte, cet écoulement aille de la première vers la deuxiéme-
me extrémité.


3. Générateur selon la revendication 1, caractérisé par
le fait que ladite source électrique et lesdites électrodes sont
agencées de manière à créer une décharge luminescente dans ledit
premier gaz.




- 11 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


i2~3~37~3




~e préscn l perfec tionnement concerne un gén~ra-teur laser
à flux ga~;eux.
On connalt par cxemple par une publication de ~1. I.avarini,
Bettini, Crancon, Michon "Laser à excitation électrique et détente-
adiabaticiue" (Comptes re~dus a l'Académie des Sciences de Paris
t. 272 p 335-338, I Fevrier 1971), des générateurs lasers dans lesquels
on produit une décharge electriquc dans un prem;er gaz ~dc. l'azote) animé
d'une tres gran(le vitesse et on melan"e ce premier gaz `a un deuxieme ~,az (du
gaæ carbonique) dans une cllambre cl'expansion dans lacluelle est disposee une
cavité optiquc resonnante. La dechar~e électrique a pour e~fet de ournir ,1
l'azote une éner,~ie d'excitation qui ~st transferee au gaz carbonique
par intéraction moléculaire lors du melange. Le deplacement rapide du
melange dans la chambre d'expansion lui fait attei.ndre la cavité optique
avant la desexcitation du r~az carbonique, ce qui. permet ~1 ce dernier une
emiss;.cn cle l~m~iere stimulee au sein de la cavite opti.que, c'est-a-dire
une émiss;oll laser.
Les molecules cl'azotc poss2clent trois mocles d'exci.tat:ion
possibles : thcrmique, rotationnelle et vibrationnelle. Les temps de
relaxation des deux premiers modes sont tres inférieurs au temps de
rela~ation du dernicr. Lorsque les mo]ecules d'azote et l.es molécules de
~az carbonique se melangent dnns la cllambre d'expansion, c'est l'énergie
vibrationnelle de l'aYote qui. subsiste seule et qui produit au sein du
~az carbonique9 l'inversion de population, qui donne naissance a une
impulsion laser de forte puissance.
De tels clispositiEs présentcnt cependant un certain nombre
d'inconvenients.
En particulier, la structùre ainsi que la disposition mutuelle
des organes constituant de tels génerateurs ne permet pas d'obtenir des


~038~ !3


décharge9 électriques p~lssanteS et homogènes dans l'azote, d'où il
résulte une limitation de la puissance a;nsi que du rendement de
l'emission laser.
La présente invention permet de remedier à de tels inconvenients
et elle a pour objet un generateur laser à flux gazeux permettant de
realiser des decharges electriques particulièrement puissantes et
homogènes, et d'~btenir de ce fait des emissions lasers de forte
puissance, un tel générateur présentant par ailleurs une tr~s grande
simplicite de structure associee a un coat de realisation modique.
Plus part-r~ rement, l'invention ~n~rn~ un generate~r .
laser a flux gazeux e
- une enceinte allongee munie d'orifices de transfert à une première
extremite
- des moyens d'alimentation de ~adite enceinte en au moins un jet d'un
premier gaz susceptible d'être excite par une decharge electrique, ces
moyens d'alimentation comportant une tuyère d'injection débouchant dans
l'enceinte au voisinage de sa deuxième extremite;
- des electrodes disposées dans ladite enceinte et connectees à une source
élec~rique pour creer une décharge électrique dans ledit premier gaz;
_ une chambre d'expansion allongée dans laquelle debouche ladite enceinte

à travers lesdits orifices de transfert, la section de ladite chanbre
d'expansion etant progressivement croissante à partir de sa première
extremite adjacente à ladite enceinte jusqu'à sa deuxième extremite9
- des moyens d'évacuation pour maintenir à basse pression ladite
deuxième extremite de la chambre d'expansion et faire circuler ledit
premier gaz de ladite tuyère d'injection jusqu'à ladite deuxième
extrémite de la chambre d'expansion à travers lesdits orifices de
transfert,
- des yens d'alimentation de ladite chambre d'expansion en au moins un

deuxième gaz, susceptible d'être excite par interaction moleculaire




~.

1~(1 3~

avec ledit premier gaz dans son état e~cité, ces moyens
d'alimentation étant situés au voisinage de ladite encein-
te de maniere à créer un mélange desdits premier et
deuxième gaz;
- une cavite optique résonnante apte a créer une émission
laser en présence dudit deuxieme gaz dans son état excité,
cette cavité étant disposée dans ladite chambre d'expansion
de manie~e a êtr~ parcourue par ledit melange de gaz;
- caracterise en outre par le fait que ladite enceinte est
un cylindre a section circulaire dont la longueur est
comprise entre cing et sept fois son diam~tre, les dimen-
sions de ladite enceinte, le diametre et la position de
ladite tuyère d'injection et la vitesse d'injection dudit
premier gaz ainsi que les dimensions desdits oriices de
transfext étant choisis de sorte a creer un écoulement
tourbillonnaire dudit premier gaz dans l'ensemble du
volume de cette enceinte.
D'autres caracteristiques et avantages de l'inven-
tion ressortent de la description qui suit donnee a titre
d'exemple purement illustratif mais nullement limitatif
en référence aux dessins annexés dans lesquels:
- les figures 1 et 3 représentent schématiquement
en coupe un premier et un deuxieme mode de realisation d'un
generateur selon l'invention,
~ la figure 2 repxesente en perspective un injec-
teur utilis~ dans le générateur selon l'invention,
- les figures 4 et 5 representent schematiquement
un troisième mode de real`isation du generateur selon
l'invention en coupe par un plan horizontal et par un plan
vertical, respectivement. ~es elements se correspondant
sur diverses igures y sont designes par les memes nombres
de reference.
Selon la figure 1, un generateur laser a flux
gazeux comporte une enceinte cylindrique 1 de diamètre
~ 1 dans laquelle debouche une ~uyère d'injection 2

:~03~37E3


constituant une anode et connectée à un générateur de
tension G par l'intermédiaire d'une résistance R. Cette
tuyère 2 comporte un conduit axial 3 relié à une source
d'azote sous pression SN représentée schematiquement.
Sa face avant comporte un orifice d'injection 4, diver-
gent vers l'intérieur de l'enceinte 1. A l'autre
extremit2 de l'encei~te 1 et a
/




- 3a -
~, ~

1~;31~'7~


e L de l~c~x~r~mité d~ t~y~ re 2 ~one d~sp~s~s ~n31bl~3n~ gale
2~C~ !3 un~ ~e~ QUtrZ3F3 ~3S ~n~j~c~eur~ de ~ ca~ k~ 5 ~ m2nt~
pa~t:i~ d9~m~ source ~ r~ Cllrl!lOn:i~Ue! 51~ et plu3 ~ icull~rem~nt d~ r~t~

e~ r&~ r~n~ c~ r~ de eel~ ~n3~cteur~ ~a~ con~ae~s i~1ectrlgue1~n~
à l~a~er~ p~;le d~ g~n~r~eu~ ension G ~u Fn~y~ e c~ eur~ 130
~ e~3 ori~ de tr~s~rt pr~edemment ~n~lonrl~ 9~nt
c~ac~tit~s par le~ ~nt~rv~lle~ ou~rer~ el~ que 5l2 ell~r~ ~eu~ n~Qce~ur~ ~u

3Ç!~e~ parn~ d~ 19z~ e~ 1 ~
L9en~n~e 1 debQu~e p~ c~ oY3~Cea de trarlsP~r~ d~n~ une

chanb~e ~17~p~ns.lol~ 6 r~ d~ t~E3U~: mlroir~ 7 Ql: 8 Cs~il9f~af:ullnt ~m~3 C~
optiqua r~onnas~9 te T~irot~ ~ ~t~qDt ~ml-~rarlsp3r~nt ~t ~2~YUT~ C d~
~o~ sio~ d~lls 1~ c~n~ d~ c~ F~
~ umit~ la plu~ l~rg~ do 1~Q cha~ibr~ d~ n93.0~ 9t m~ln~a~
~ I:r~ a.~ p~e~ on ~ 2 ~ d~s ~ 3 ~v~cua~on ~a~e~ pa~ ~s
canal~sa~ions la r~un~ n~ Jl.C!~ C da vlda ~ repxe~en~e ~h~n~a-

t~ et de ~ s~nS~ af~ ~tes pOU~ qu~ la ps~e~s~on y ~te

~t~~_: .L null~ p~d~n~ ~ut~ la du~a da ~on~io~3sl~men~ clu ~ L

~u~a 2 p~ rl~ pr~ci~r la ~ructur~ d~ 1D3ec~ura $~compr~ ne ~h~cun Ull corp~ ~e~lllqu~ ~ p~ dan~ Yet~u~l on 2 p~lq~
p~ 2 r~ n ~ e p~ de~$ e~r~it~ ~ ~e
de ga~ cE~boniqu~ ~C~ dlh~ ~ ee dl~u~ p~ aal~8a
l;~quell~ c~rc7~1e un ~l~de d~ ~e~roit~ en~*nt~, d~ l~eaa ~ 0CCUEaS~C~9
~ 2~.3 ~ u~ pl~r~ Ub~ Y~ a~
co~ u~ ~ ?i~i ~ O~ d~ qu~ A
2~r ~e~a ~ u~an~e:



y~ æ~3 ~upe~ n~ t~

'78

C~:)ll~lSl~li3 C~ pl~ l S~ J lu ~ri~t~ 18 ~u~ 1,5 ~ ~ I pY:iiC~ t
a~ p~clul~ t~ ~n~ ~u~ nn~a l~p~n~p21~ d~

i; pl~ 64D ~.1 ~a~ u~e ~p~seil:io~ ~C~~ e ~ la ct~Char~
ug (~fl~ c?d~ 2 6~ ol~l7c~ ri3 ~1
a~ du ~n~a~eur G9
lli;~ p~X~ d~ 19~ n~ ~a~ p~
u~g ~ e~fll~?l 5 ~ la pa~ de ~9
t ~a 4?~ t ~1~C07~R~ p~r d~ 1~ al~
3~ ntt~n~ ga~ ~ax~ h~
t~ i2~ ~ B~D c~on~q~ s~ t~ou~ ~lors e~c~t~ d~
~ c, d~ ~ qq~ px~c~ æ~ p~4~d~ r ~ss~ ~ n~
d~
n 1~ S~D~ d~ r~Rliqn~nq ~ u~ lg~r~ 3~,
~lo~ ~ la ~ 3 c~ 3 118 ~d~vl~ dt2~ u1 6
7 ~o~ n~ p~ t ~ d~ ~c~ ~ ¢~ S ~
~t~P ~ nt~
a ~ 1~c~ u ~ 3~a~
lt3~ c~ ~u~ ~ ~t~ qu~ c~ p7
13 il91~ o ~ ?~ '~d~ d~ cho~x s~ p~
lc -~ ~ t U~l d0t~1a ~ 1S E 1;;~ *
l~o~ 1$~ p~ p~ p~ 1~$ ~ 211
aP~ a p~V~ h~ d2 ~ d~
7~ 9~ X ~ 3 c~ 2k~ 3
~u ~y~ r*~ a~u~ p~ p ~3 ~ 3~

~3~'7~

~vl~ildriq"ua" p~ p~ que p~r ~t~ o I.~ tuy~tr~ :~ p~w~ .qlo~s
P~ de ~ r da~ rs~n~ on ~ tm ~-~3t
t~ a 3~io~ ma~ appQ l~r~ a~ ~eu ~pait~p
p~l~all3~ p~ d~ l t~cc~ 0 1~
~n~ p~ c ~ ~u~ l~s $~3 4
~t 5
e 2 }~ n~ un ~ e d~in3~ ors~3 d~
~ 119 ~oit da~ al~ d~ 3r ~;1~3

3~ æ~ hO~W~ tR~ Rspp~
r~8 ~ t d~ d~ la i~ ~ a~
5 Qi~ d~ nel~pe~p lt~ ~s~ ~ixæis
P31~ dJ~ ha~a 4~ rA iY~2 ~ r~
,f'~ $ ~3XI~ U~ rll 2~

~tO~ e~r~3u~ ~aB~ r~ n~ 3~ q~ p
ou~ y6~n d~ d~s ~ n~
?r p~U~ S~ t ~t ~U~ 23~tn ~t~ bt~ ~a
r&~ ~V~ t p~L~, tl ~ e~
~ a~ S~O~ nv~ u~ l~ p~ p~g~ u

~3 ~ ,, ~s'iPtn~l~ ~tl~ ls W3~ a! pl~ jpX~ C`~ It
ch~ d~ p~ u ~ r ~t~ v~
e~ ~ b~ ~s~ n~sn~

a ~ ~~V~ a~ G~ æ~ ;tt~

~03~3'7B

~mis~ on r~ Q par ~~ t~ n~, ~ 3n~ lfl~ tlU~
dlstingu~ ~n~ d~un ~r~ ~lQctrlqua dan~ laquel ~ppnr~ 2 fort~
ra~ Qp~r~U~7 ~n~s ~r~e ~ ;Lcn ~ 23~ 9 ~s~n
~h~nn~l~c~ron~qa~ impo~tante ~ 1~ c~i~hot?e~.
Dan~ ~na d~ch~ lun~n~c~nte 1~ ~ee~a de3 ~le~ n~
~el~ c~e l~ ct~lc~n~3 po~ st ~ta}l~ que le~ ~.~e~ a ¢ît~ qt~t~
n~r~ ~r~ ~ntt ~ 3~p~ S ~ ula~
o~ ~n~Qn~r~ Q~ei~a~~ll de let~ od~ v~bY~ nn~
~m3 ~m a~ t~t~u~ u~ t~mp~r~u~^e a~ rætld
t~ n~ ts~ r~ ~bl~ ~u 9~ C~B ~Enc~3~nt~ p-~
le r~nc~nt ~nar$~ u~ d~ proc~ t~ q~l se ~l~rclule,n~ d~n~ 3
ch~mb~2 t~e~Epnr~ n & a~t lu3~ ~us~ t~ nu~.
L~q~ ~te~c.ht3 i~ au~t7~n~r ~a ~u~æ~ da~ n~3s~
l~sers ~onnus ~n ~ o~ltim~ d~ ltQnc~lnt~ l; la pte.~ n c~
1a~oCel, Q~ n~ da cvur~nt ~l~ctr~Lqu~ dml~ cQtt~ ~nce~ g 1~ .
d~a~e lu~n~hor,~gan~ d~r~en~ ble Q~: 3¢ ~r~n~orm~ a~ Im~
m~ pll~ a~e~ ctr~qu~ s ~onnfl de ~:tla~n~æ~ ~ r~ndem~n~
dn cng3 ~j~R~r~ tc~6 d~m~n~a ~lor~t ~ 1E " f~ cotlX2t~nt
~u~llo~n~t~o~ ~a c~h~ 3~ yp~ ~t~L
G~ ,F,t~Q~ ~t~ p~na~Cta~ pJ~ a~
Pou~ c~ p ~lfln~ as d~3 g~u~ t ~ 2 J c~es~on~dir~
~la~ 7"~ ~y~ d~ e~ d~ e~ n~ d~ p
u~ di~E~ o~r ~ r~pp~ lon~u~
il B~Tl dl~t~ p~ r~a
S ~ ~f6il~ e~
h~ ,ua l~ t~ ~ ~ i5e~u~ k

p~ 5S~9~ e.to~ a
5~E¢~:ld 5'~3 t~l15~ tZ '}~ 53f;'~

3878

1~o coQ~icla~ de por~a~ dQ 30rtie~ o~ dîr~ IQ
rnppo~t tle la ~ur~a~. dc ~ort~ laissi~e lil~re ent~e 1~8 ~n~ect~ur~ ~5,
A la ~urÇ~ce de In ~ectlon da l'on~e:int~:, es~ n~nE~eus~ t comprls
ont~e S~ ek 50~ .
s% c~
à noter A C3 ~uJet que la pres~lon d~ ltencelat~ I
e~t voi3ine QU sup~r~eure a~ dou~?.e de la p~es~ da~s 1~ c~lani~l!e
d~exp;3nsio~ 6, de t~l~e ~orte ~ue llécoul~nt de ~ ote antr~
~n3aet~ur~ 5 nttaint la vite~e du ~o~.
ID Q3lan~ ~ t~ pres~i~n P de l~.o~ dan~ l~et~c~inte 1 la pr~sent~
inv~ntl~n ~t ~turtoue lnt~ssP~an~ lle est ~up~;r~eur~ ?i t)~l barO
p~ut at~olndre plu~iou~ bar~ Ban~ appar~tion ~arc ~l~Ct~ q7.t2
L~ v5~3se d~injecl:inn V ~le lt~q~oee pnr la ~uy~re 2 e~t
~u~8riaur~ ~ 100 S
t
L~ d~ de cnur~nt 3 d~t ltsnc~1n~ c~2~ ire 1~
r~pport dr l~in~ns~t~ i~ la ~tu~ac~ de ln section de l'l~ncein~e doit
~tra $~t~ nen~ on ~T%Ut ~ er la plt~ nce du ~ .r~t~ur~,
~ 5 d~n~t~g de ~Qur~t ~ ~c~ ont ~it~:. obt~n~te~ xvant la p~t2nte
.l~nti~n dan~ de~ nn(~e~nt~ d~ faible ta~tiQn~ tabl~ it ~t~or8
un~ d~ch~r~e ~lcctr~quQ ~tIr-r~ n~ cluhait~ au~ nt~r la
pul~sanee du ~nfirat~ur ell r~ t~ 1A s~cton do l~enc~nt~t d~ ~rCt
~Iaet~iqUC& e~ FOr~e d 11~nt~ appnra~ t2t. L~ pr~ue~t~ nvent~
P~r~A~t~ 1D~UC 1A de~ i d~ cot~ran~ i~t~ ~orte9 d~~u~ nt~r la ~ec~os~
d~ nc~n~ 9~ ~D a a



n~r~ qu~ 3~t~ mit~ ~e ~s~t6~ d~ ze~
F~ ea j~ule~: p~r ~a~.
5~ 00 ~

~ ~ ,

33~

Xl p~3U~ y nvoir in~r8t ~ ~nîculer 1~ r~lppo~t l5~JP~ ~nt:r~ 1
ch~mp ~ï~sctr~ni~ue 1' dan~ llt~nc~in~ le norbbre ~T ~e ~ eule~
d7~tæ par c~nti~ r~ cube;, car e~: r~pport e3t 11~ à la v~3~e
iav~!n~le dlun &le~ron heu~ant ~n~ cul~ d5~xo~eO
On a ~l~rs d~ pr~ fir~r~ce ~
1~ 17~ c~ ;J~ n-t4V~2
~ ons~r ~ pr~ les valeur~ de~ para~itr~ pr~&ide~ent
d~ ai~ d~n3 d~3u X~ 9 de m~s~ en o~uvre d~ l~in~nt 9 cc~rre~-
pon~ au m~d~3 a~ ~al1~a~ion dQ la figu~Q 1.

PJ~A~ql~R UNl~Bler 1~1PI.E~a~ EXl~L~
L r.~ll 3()0 300
5~ ~
Q ~n Kgalt~2 3~5 17~5
K ~ lCI l5
P ~lli~r ~1)0 500
320 ~0
0 ~
JJ~ 69~ t ~,no




~ ~ 0.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 1203878 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1986-04-29
(22) Dépôt 1974-04-24
(45) Délivré 1986-04-29
Expiré 2003-04-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1974-04-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
COMPAGNIE GENERALE D'ELECTRICITE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1993-06-25 2 84
Revendications 1993-06-25 2 86
Abrégé 1993-06-25 1 11
Page couverture 1993-06-25 1 17
Description 1993-06-25 10 516