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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1207135 |
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(21) Numéro de la demande: | 406216 |
(54) Titre français: | PROCEDE POUR REALISER UNE LIAISON ENTRE UN JONC ET UNE ARMATURE METALLIQUE DANS UN ISOLATEUR COMPOSITE ET ISOLATEUR COMPOSITE OBTENU PAR CE PROCEDE |
(54) Titre anglais: | METHOD FOR ASSEMBLING AN O-RING AND A METAL ARMATURE IN A COMPOSITE INSULATOR, AND INSULATOR THUS MADE |
Statut: | Périmé |
(52) Classification canadienne des brevets (CCB): |
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(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1986-07-08 |
(22) Date de dépôt: | 1982-06-29 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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PRECIS DE LA DIVULGATION:
Procédé pour réaliser une liaison entre un
jonc et une armature métallique dans un isolateur com-
posite et isolateur composite obtenu par ce procédé. On
met en oeuvre un tube en métal ductile, on introduit par
les extrémités du tube respectivement une armature et
une extrémité du jonc et on réalise un manchonnage de
ces dernières. Le manchon est avantageusement obturé
entre l'armature et le jonc.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | 1986-07-08 |
(22) Dépôt | 1982-06-29 |
(45) Délivré | 1986-07-08 |
Expiré | 2003-07-08 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1982-06-29 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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CERAVER |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |