Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.
L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1225801 |
---|---|
(21) Numéro de la demande: | 1225801 |
(54) Titre français: | TEXTILE BLEACHING PROCESS IN THE PRESENCE OF IRON OR FERROUS METAL PARTICLES |
(54) Titre anglais: | PROCEDE DE BLANCHIMENT DES TEXTILES EN PRESENCE DE PARTICULES DE FER OU DE METAUX FERREUX |
Statut: | Durée expirée - après l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
|
---|---|
(72) Inventeurs : |
|
(73) Titulaires : |
|
(71) Demandeurs : |
|
(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1987-08-25 |
(22) Date de dépôt: | 1984-05-09 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
---|
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|
|
PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'invention concerne un procédé permettant le
blanchiment des textiles sans aucune dégradation en pré-
sence de particules de fer et de rouille caractérisé par
l'addition dans le bain de blanchiment contenant un oxydant
(par exemple le peroxyde d'hydrogène, les persels, le pero-
xyde de sodium), de la formulation du type suivant:
EDTA (acide éthylène diamine
tétraacétique) 1 - 2 g/l de bain
Métasilicate de sodium pentahydraté 0 - 8 g/l de bain
Tétraborate de sodium décahydraté 5 - 10 g/l de bain
Phosphate disodique 10 - 15 g/l de bain
(compté en poids de
produit anhydre)
Agent mouillant non ionique 1 - 2 g/l de bain
L' EDTA peut être remplacé par un autre agent complexant
métallique et le phosphate disodique peut être remplacé par
un autre phosphate alcalin soluble. Le procédé selon l'in-
vention permet d'obtenir des tissus blanchis ne présentant
ni tache de rouille ni dégradation. Il permet en outre
d'effectuer le désencollage-blanchiment en une seule opéra-
tion avec des résultats aussi satisfaisants.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1225801 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB désactivée | 2021-10-09 |
Inactive : CIB désactivée | 2021-10-09 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-05 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-12-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 2019-11-14 |
Inactive : CIB attribuée | 2019-11-14 |
Inactive : CIB expirée | 2017-01-01 |
Inactive : CIB expirée | 2017-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive | 2004-08-25 |
Accordé par délivrance | 1987-08-25 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
---|
ATOCHEM |
Titulaires antérieures au dossier |
---|
GERARD TATIN |