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Sommaire du brevet 1260285 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1260285
(21) Numéro de la demande: 1260285
(54) Titre français: LUGGAGE LOCKING DEVICE
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE FERMETURE DE BAGAGE
Statut: Durée expirée - après l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • E05B 65/52 (2006.01)
  • A45C 13/10 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • RICOUARD, JACQUES (France)
  • CHAPPOUX, CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1989-09-26
(22) Date de dépôt: 1983-01-11
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
82.00341 (France) 1982-01-12

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Dispositif de fermeture de bagage comprenant une
bascule de fermeture et portant un barillet rotatif commandé
par clé pour le verrouillage de la bascule en position de
fermeture. Le dispositif comprend un barillet qui comporte
un excentrique coopérant avec un téton solidaire d'un
support de la bascule. La bascule présente une saillie
coopérant avec une ouverture méganée dans une gâche. Le
support comprend un coulisseau qui est rappelé vers
l'extérieur par un moyen déformable.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet des-
quelles un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de fermeture de bagage comprenant
une bascule de fermeture et portant un barillet rotatif
commandé par clé pour le verrouillage de la bascule en
position de fermeture, dispositif dans lequel:
- le barillet comporte un excentrique coopérant avec un
téton solidaire d'un support de la bascule,
- ladite bascule présentant une saillie coopérant avec
une ouverture ménagée dans une gâche,
- le support comprenant un coulisseau rappelé vers
l'extérieur par un moyen déformable.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit moyen déformable est un ressort et dans lequel
ladite bascule comporte une fenêtre qui, en position de
fermeture de la bascule, est en regard d'une extrémité du
coulisseau opposée au ressort.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


126()285
L'invention concerne un dispositif de fermeture de
bagage comprenant une bascule de fermeture et portant un
barillet rotatif commandé par clé pour le verrouillage de la
bascule en position de fermeture.
Dans les dispositifs connus de ce type, la bascule
est articulée sur un coulisseau faisant office de pêne de
verrouillage par l'intermédiaire d'une bielle. Cet ensemble
est compliqué et onéreux.
On a également proposé un dispositif simplifié
dans lequel le verrouillage est assuré directement par un
excentrique du barillet coopérant avec une gâche, la bascule
étant rappelée en position d'ouverture par un ressort. La
résistance mécanique d'un tel dispositif est insuffisante,
en particulier lorsque le bagage a subi des déformations.
La présente invention vise à obtenir un dispositif
de fermeture du type précédent qui allie une très grande
simplicité a une résistance mécanique ~levée.
Selon la pr~sente invention il est prévu un
dispositif de fermeture de bagage comprenant une bascule de
fermeture et portant un barillet rotatif commandé par clé
pour le verrouillage de la bascule en position de fermeture,
dispositif dans lequel:
- le barillet comporte un excentrique coopérant avec un
téton solidaire d'un support de la bascule,
- ladite bascule présentant une saillie coopérant avec
une ouverture ménagée dans une gâche,
- le support comprenant un coulisseau rappelé vers
l'extérieur par un moyen déformable.
Avec le dispositif extrêmement simple de l'inven-
tion, le verrouillage de la bascule et la fermeture du
bagage sont assurés par des pièces différentes, ce qui
augmente la resistance du dispositif de fermeture, en
particulier lorsque le bagage est déformé.
L'invention sera bien comprise à la lecture de la

1260285
description suivante faite en se référant au dessin annexé
dans lequel:
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale,
partiellement en élévation, d'un dispositif de fermeture
selon un exemple de réalisation de l'invention, en position
d'ouverture;
- la figure 2 est analogue à la figure 1, le dispositif
étant verrouillé en position de fermeture;
- la figure 3 est une vue en coupe selon la ligne A-A
de la figure 1;
- la figure 4 est une vue en coupe selon la ligne B-B
de la figure 2; et
- la figure 5 est une vue de dessus du dispositif des
figures 1 à 4, en cours de fermeture sur la gache.
Le dispositif comprend une bascule 1 et une
embase-support 2. La bascule 1 porte un barillet rotatif 3
de serrure commandé par une clé codée (non représentée) et
est articulée sur l'embase-support 2 au moyen d'une goupille
4 formant axe de rotation.
A une extrémité, l'embase-support 2 contient un
coulisseau 5 rappelé vers l'extérieur par un ressort 6.
Llextrémité intérieure du barillet 3 présente un excentrique
7 qui, en position de fermeture de la bascule 1, vient se
verrouiller, au cours de la rotation du barillet 3, sur un
téton 8 de forme convenable formé sur l'embase-support 2.
La bascule 1 comporte une saillie 9 qui pénètre, au cours de
la fermeture, dans une ouverture 16 ménagée dans une gache
~ 10 solidaire du couvercle du bagage.
; Le coulisseau 5 se termine vers l'extérieur par
une pente 11 coopérant, en position de fermeture, avec
l'arête 12 d'une fenêtre 13 ménagée dans la bascule pour
donner une position stable à la bascule 1. L'extrémité de
la bascule 1 opposée à la fenêtre 13 comporte un creux 14
pour faciliter l'appui du pouce de l'utilisateur.

126~ 35
A partir de la position de fermeture, le
déverrouillage s'effectue par rotation du barillet 1 qui
fait échapper l'excentrique 7 du téton 8. Une pression sur
le creux 14 provoque la rotation de la bascule 1, la pente
11 du coulisseau S glissant sur l'arête 12 de la fenêtre 13
et le coulisseau 5 coulissant vers l'intérieur contre
l'action du ressort 6. A la fin de la rotation de la
bascule 1, le coulisseau 5 est à l'extérieur de la bascule 1
et s'appuie contre le bord de la bascule 1, qui est ainsi
encore en position stable. On notera que la position de
l'axe 4 est telle que l'effort de fermeture (par pression
sur la bascule dans la zone de la fenêtre 13) est très
inférieur à l'effort d'ouverture.
,,~
i' ~

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 1260285 est introuvable.

États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet sous l'ancienne loi) date de péremption possible la plus tardive 2006-09-26
Accordé par délivrance 1989-09-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
S.O.
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE CHAPPOUX
JACQUES RICOUARD
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Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1993-12-12 1 14
Revendications 1993-12-12 1 20
Dessins 1993-12-12 1 24
Description 1993-12-12 3 89