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Sommaire du brevet 1264837 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1264837
(21) Numéro de la demande: 534073
(54) Titre français: DETECTEUR D'ABSENCE DE DEBIT
(54) Titre anglais: FLOW STOPPAGE DETECTOR
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 340/142
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G01P 13/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • ROBINET, ALAIN (France)
  • THOMAS, DIDIER (France)
(73) Titulaires :
  • ELF EXPLORATION PRODUCTION (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1990-01-23
(22) Date de dépôt: 1987-04-07
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
86 04 963 France 1986-04-08

Abrégés

Abrégé français

PRECIS DE LA DIVULGATION:
Détecteur de débit et d'interruption de débit
d'un fluide. Le dispositif comprend un cylindre percé
d'un orifice d'entrée sur une première extrémité,
d'un orifice de circulation sur la seconde extrémité et
d'un orifice latéral de sortie et un piston mobile en
translation d'une première position, dite de non débit,
en butée sur la première extrémité sous l'action d'un
ressort prenant appui sur la seconde extrémité à une
position de débit où le piston dégage au moins une
partie de l'orifice latéral. Le cylindre et le piston
sont munis de moyens associés de détection de la pre-
mière position. Le dispositif sert à détecter les inter-
ruptions dans l'apport d'additifs dans les oléoducs et
gazoducs.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Dispositif de contrôle d'un débit fluide,
comprenant:
- un cylindre ayant une première extrémité et une
deuxième extrémité,
- un orifice d'entrée prévu au voisinage de la
première extrémité du cylindre et un orifice de sortie
espacé dudit orifice d'entrée, ledit orifice d'entrée étant
relié à une source de fluide,
- un piston mobile en translation dans ledit
cylindre d'une première position, dite d'absence de débit,
dans laquelle une extrémité du piston, appelée extrémité
antérieure, est placée entre ledit orifice d'entrée et ledit
orifice de sortie, position dans laquelle ledit orifice de
sortie est sensiblement fermé, à une deuxième position
espacée de ladite première extrémité du cylindre dans
laquelle ledit orifice de sortie est au moins partiellement
ouvert et du fluide peut circuler dudit orifice d'entrée
vers ledit orifice de sortie, ledit piston étant déplaçable
de ladite première position à ladite deuxième position au
moyen du fluide s'écoulant dudit orifice d'entrée vers ledit
orifice de sortie,
- des moyens élastiques dans ledit cylindre pour
pousser ledit piston dans ladite première position en
l'absence d'un débit prédéterminé de fluide s'écoulant dudit
orifice d'entrée vers ledit orifice de sortie, et
- des moyens pour détecter le déplacement du
piston vers ladite premiere position.
2. Dispositif selon la revendication 1,
comprenant en outre un orifice de circulation dans ledit
cylindre et un moyen assurant l'écoulement d'un débit
prédéterminé d'un fluide de fuite entre ledit piston et
ledit cylindre vers ledit orifice de circulation.
3. Dispositif selon la revendication 2, dans
lequel ledit piston comprend des moyens pour obturer ledit
orifice de circulation lorsque ledit piston se trouve dans
ladite deuxième position.
4. Dispositif selon la revendication 3, dans
lequel ledit orifice de circulation se trouve près de ladite
deuxième extrémité dudit cylindre, et lesdits moyens pour
obturer ledit orifice de communication comprend une
extrémité dudit piston.
5. Dispositif selon la revendication 4,
comprenant un système de conduit pour relier ledit orifice
de sortie audit orifice de circulation.
6. Dispositif selon la revendication 5, dans
lequel ledit système de conduit comprend un clapet d'anti-
retour placé à l'aval de l'orifice de sortie et à l'amont de
l'orifice de circulation.
7. Dispositif selon la revendication 2, 5 ou 6,
dans lequel ledit moyen assurant l'écoulement d'un débit
prédéterminé d'un fluide de fuite est un jeu prévu entre
ledit piston et ledit cylindre.
8. Dispositif selon la revendication 6, dans
lequel ladite extrémité antérieure du piston et ledit
orifice d'entrée coopérent pour permettre audit fluide
arrivant sous pression de ladite source, d'entrer dans ledit
orifice d'entrée lorsque ladite extrémité antérieure dudit
piston repose en butée sur ladite première extrémité dudit
cylindre et pour permettre à ce fluide d'exercer une
pression sur toute la surface de ladite extrémité antérieure
dudit piston.
9. Dispositif selon la revendication 8, dans
lequel ladite extrémité antérieure dudit piston a une forme
de calotte sphérique.
10. Dispositif selon la revendication 1,
comprenant en outre:
- un émetteur de signaux à l'extérieur dudit
cylindre,
- un aimant porté par ledit piston,
- ledit cylindre ayant une partie fait d'un
matériau non-magnétique, et
- lesdits moyens pour détecter le déplacement
dudit piston comprend un contacteur magnétique à l'extérieur
et près de ladite première extrémité dudit cylindre, ce
contacteur magnétique faisant fonctionner un émetteur de
signaux lorsque ledit piston vient se placer dans ladite
première position.
11. Dispositif selon la revendication 10, dans
lequel ladite partie non-magnétique du cylindre comprend
ladite première extrémité dudit cylindre, ledit aimant étant
porté par ladite extrémité antérieure dudit piston, et ledit
contacteur magnétique étant un émetteur à radio.
12. Dispositif selon la revendication 11,
comprenant en outre un relai temporisateur pour retarder la
mise en opération dudit émetteur à signaux pendant un temps
prédéterminé après l'activation dudit contacteur magnétique.
13. Dispositif selon la revendication 12, dans
lequel:
- ledit contacteur magnétique est un contacteur
qui est normallement ouvert et qui est amené par ledit
aimant dans une position fermée seulement lorsque ledit
aimant est à proximité dudit contacteur, et
- ledit relai temporisateur comprend des moyens
pour faire fonctionner ledit émetteur à signaux après que
ledit contacteur soit dans sa position fermée pour au moins
un interval de temps prédéterminé.
14. Dispositif selon la revendication 1,
comprenant un moyen de conduit reliant ledit orifice de
sortie à un oléoduc, un clapet anti-retour dans ledit moyen
de conduit pour empêcher le retour du fluide dudit oléoduc
vers ledit orifice de sortie.
15. Dispositif selon a revendication 1, dans
lequel ledit orifice de sortie est relié à un oléoduc
successivement par un conduit munie d'un clapet anti-retour
et une conduite de raccordement, la deuxième extrémité du
cylindre ayant un orifice de circulation qui est connecté
audit conduit au-delà dudit clapet anti-retour.
16. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit piston et ladite première extrémité du cylindre
sont munis de moyens pour que l'arrivée du fluide par ledit
orifice d'entrée sur ladite première extrémité du cylindre
applique une pression du fluide à la totalité de ladite
extrémité antérieure du piston en butée sur cette première
extrémité du cylindre.
17. Dispositif selon la revendication l, dans
lequel ledit piston et ladite première extrémité du cylindre
sont munis de moyens pour que l'arrivée du fluide par ledit
orifice d'entrée sur ladite extrémité du cylindre applique
une pression dudit fluide à la totalité de ladite extrémité
antérieure dudit piston en butée sur ladite extrémité du
cylindre, ces moyens consistant en une forme en calotte
sensiblement sphérique donnée à ladite extrémité antérieure
du piston coopérant avec ladite première extrémité du
cylindre qui est plane.
18. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel ledit piston est mobile dans ledit cylindre de façon
étanche.
19. Dispositif selon la revendication 1., dans
lequel ledit piston est mobile dans ledit cylindre avec un
jeu autorisant un débit de fluide prédéterminé, appelé débit
de fuite.
20. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel lesdits moyens pour la détection de la première
position dudit piston sont constitués par l'association d'un
barreau aimanté disposé dans ledit piston coaxialement à
celui-ci, et d'un contacteur magnétique disposé sur une
plaque constituant ladite premie?e extrémité dudit cylindre,
ce contacteur magnétique étant mis en rapport avec un
dispositif émetteur de signaux.
21. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel lesdits moyens pour la détection de ladite première
position dudit piston sont constitués par l'association d'un
barreau aimanté disposé dans ledit piston, coaxialement à
celui-ci, et d'un contacteur magnétique, du type
interrupteur à lame souple, disposé sur une plaque
constituant ladite première extrémité dudit cylindre, ce
11
contacteur magnétique étant mis en rapport avec un
dispositif émetteur de signaux.
22. Dispositif selon la revendication l, dans
lequel lesdits moyens pour la détection de ladite première
position du piston sont constitués par l'association d'un
barreau aimanté disposé dans ledit piston, coaxialement à
celui-ci, et d'un contacteur magnétique disposé sur une
plaque constituant ladite première extrémité dudit cylindre,
le contacteur magnétique étant mis, par l'intermédiaire d'un
temporisateur, en rapport avec un dispositif émetteur de
signaux.
23. Dispositif selon la revendication 1, 15 ou
20, dans lequel ladite première position du piston est une
position dite d'absence de débit dans laquelle le piston est
maintenu en butée contre ladite première extrémité du
cylindre par un ressort, prenant appui sur la seconde
extrémité du cylindre, et ladite deuxième position du piston
est une position dite de débit dans laquelle ledit piston
comprimant le ressort sous la pression du fluide arrivant
par l'orifice d'entrée de la première extrémité, dégage au
moins une partie dudit orifice de sortie, ledit cylindre et
ledit piston étant munis desdits moyens pour la détection de
la première position du piston.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

' ~' 12~4837
La présente invention se rapporte à un
dispositif de contrôle d'un débit fluide, et
particuli~rement à la detection de l'arrêt de ce debit, ce
qui est important lorsqu'il s'agit d'additifs injectés de
fa~on continue en des points repartis le long d'une
conduite de transport de pétrole, de gaz ou de tout autre
produit chimique.
Le traitement du petrole brut au cours de son
transfert du site de production au lieu de stockage est
d'une importance capitale puisque les produits inject~s
permettent d'obtenir une huile correspondant aux
spécifications commerciales.
La detection d'un arrêt d'injection et sa
telétransmission permettront d'eviter des incidents
coûteux tels què sont des immobilisations de stockages ou
des constatations de cargaisons non conformes aux
specifications.
Le produit est généralement injecte à l'aide
d'une pompe alternative entrainee par un moteur alimente
au gaz ou à l'électricité. Les défauts d'injection
proviennent soit d'un arrêt de la fourniture en gaz ou
électricité, soit d'un manque de produit à injecter.
~ On connait des contrôleurs de débit installes
dans un manchon pour être monte sur une conduite. Un
clapet oscillant dans la conduite indique l'exces ou le
defaut de debit. Toutefois ces dispositifs conçus pour le
contrôle de debits importants sous pressions peu
importantes ne sont pas aptes à detecter de fason
manifeste et claire l'absence de débit, ils ne constituent
donc pas une solution au probl~me posé.
On connait des debitmètres à flotteur comprenant
un cône de mesure vertical de section croissante de bas en
haut à l'interieur duquel est disposé un flotteur.
Lorsqu'un ecoulement de fluide se produit de bas en haut
dans le cône de mesure, le flotteur s'él~ve et prend une
position telle que la force ascendante due au flux
~quilibre le poids du flotteur. A chaque position du
1264837
-- 2
flotteur correspond une valeur du débit à travers
l'appareil. Si le tube est transparent, une graduation est
marquée sur le tube, elle permet la lecture directe du
débit. Si le tube est opaque, on place un barreau
magnétique dans le flotteur et un détecteur de modification
du champ magnétique, ce détecteur traduisant ses indications
à l'aide d'une aiguille mobile devant un cadran.
Ces débitmètres à flotteur sont fragiles, ce sont
plutôt des appareils de laboratoire que de chantier.
C'est pour pallier les difficultés rencontrées
avec ces différents matériels qu'il a été proposé de faire
travailler un ressort en compression sous l'action de la
pression développée par le fluide en débit, ce qui autorise
des pressions élevées.
Selon la présente invention, il est prévu un
dispositif de contrôle d'un débit fluide, comprenant:
- un cylindre ayant une première extrémité et une
deuxième extrémité,
- un orifice d'entrée prévu au voisinage de la
première extrémité du cylindre et un orifice de sortie
espacé dudit orifice d'entrée, ledit orifice d'entrée étant
relié à une source de fluide,
- un piston mobile en translation dans ledit
cylindre d'une première position, dite d'absence de débit,
dans laquelle une extrémité du piston, appelée extrémité
antérieure, est placée entre ledit orifice d'entrée et ledit
orifice de sortie, position dans laquelle ledit orifice de
sortie est sensiblement fermé, à une deuxième position
espacée de ladite première extrémité du cylindrej dans
laquelle ledit orifice de sortie est au moins partiellement
ouvert et du fluide peut circuler dudit orifice d'entrée
vers ledit orifice de sortie, ledit piston étant déplaçable
de ladite première position à ladite deuxième position au
moyen du fluide s'écoulant dudit orifice d'entrée vers ledit
12648~7
orifice de sortie,
- des moyens élastiques dans ledit cylindre pour
pousser ledit piston dans ladite première position en
l'absence d'un débit prédéterminé de fluide s'écoulant dudit
orifice d'entrée vers ledit orifice de sortie, et
- des moyens pour détecter le déplacement du
piston vers ladite première position.
De préférence, le dispositif comprend en outre un
orifice de circulation dans ledit cylindre et un moyen
assurant l'écoulement d'un débit prédéterminé d'un fluide de
fuite entre ledit piston et ledit cylindre vers ledit
orifice de circulation.
De préférence, ledit piston peut comprendre des
moyens pour obturer ledit orifice de circulation lorsque
ledit piston se trouve dans ladite deuxième position.
De préférence l'orifice latéral de sortie est
relié à un oléoduc successivement par un conduit muni d'un
clapet anti-retour et une conduite de raccordement,
l'orifice de circulation de la seconde extrémité du cylindre
étant connecté au conduit au-delà du clapet anti-retour.
Suivant un mode préférentiel de réalisation, le
piston et la première extrémité du cylindre sont munis de
moyens pour que l'arrivée du fluide par l'orifice d'entrée
sur la première extrémité applique la pression du fluide à
la totalité de l'extrémité du piston en butée sur la
première extrémité du cylindre. Ces moyens consistent
notamment dans la forme en calotte sensiblement sphérique
donnée à l'extrémité du piston en coopération avec une
première extrémité plane du cylindre.
Suivant différents modes de réalisation
préférentiels, les moyens pour la détection de la première
position du piston sont constitués par l'association d'un
barreau aimanté disposé dans le piston, coaxialement à
1264~337
- 3a -
celui-ci, et d'un contacteur magnétique, disposé sur la
plaque constituant la première extrémité du cylindre, ce
contacteur magnétique étant mis en rapport avec un
dispositif émetteur de signaux.
Dans de telles installations, le contacteur
magnétique est généralement du type interrupteur à lame
souple et il est souvent mis en rapport avec un dispositif
émetteur de signaux par l'intermédiaire d'un temporisateur.
L'invention sera mieux comprise dans la
description suivante, donnée à titre non limitatif, d'un
mode de réalisation illustré par les figures qui
représentent:
Fig. 1: schéma général de l'installation, et
Fig. 2: coupe du dispositif de détection d'ab-
sence de débit.
En se référant à la figure 1, on trouve undispositif de contrôle de débit (1) intercalé entre une
conduite (2) le reliant à un réservoir (3) par
l'intermédiaire d'une pompe alternative (4) et une conduite
(5) le reliant à un oléoduc (6).
La pompe alternative (4) est entrainée par un
moteur (7) alimenté soit par de l'électricité, soit par un
carburant liquide ou gazeux.
1264~337
Le dispositif de contrale de debit (1) est
constitué par un cylindre (8) percé d'un orifice d'entree
t9) sur une première extremite (10), d'un orifice de
circulation (11) sur la seconde extrémite (12) et d'un
5 orifice lateral (13) dit, orifice de sortie, et par un
piston (14).
Ce piston (14) est mobile en translation dans le
- cylindre (8) d'une première position, non figuree, dite
_ d'absence de debit, dans laquelle le piston est maintenu
en butee contre la premiere extremite (10) du cylindre (8)
par un ressort (15) prenant appui sur la seconde extr~mit~
(12) du cylindre (8), ~ une position, figuree, dite de
débit, dans laquelle le piston (14) comprimant le ressort
(lS) degage au moins une partie de l'orifice lat~ral (13).
Cet orifice latéral (13) est connecte à la conduite
(5), elle même about~ssant au gazoduc ou oleoduc (6), par le
moyen d'un conduit (16) comportant un clapet anti-retour
(17) constitue par une bille (18) appliquee sur un si~ge
annulaire (19) par un ressort (20).
L'orifice de circulation (11) sur l'extremite
(12) du cylindre (8) est relie au conduit (16) à l'aval du
clapet anti-retour (17).
Le piston (14) contient un barreau aimante (21)
- coaxial.
Dans la paroi du cylindre (8) limitee par la
premiere extremite (10) est log~ un contacteur magnetique
(22) du type interrupteur à lame souple.
Ce contacteur magnetique (22) est alimente en
~nergie eiectrique par une source telle qu'une batterie
(23) elle-même reliee, par l'intermediaire d'un regulateur
(24) à un panneau solaire (25).
Le contacteur magnetique (22) est relie, par
l'intermediaire d'un temporisateur (26), à un emetteur
radio (27).
~264~337
Le piston 114) a son extrémité (28), qui vient
reposer en butée sur la première extr~mité (10) du
cylindre (8), dessince avec une forme de calotte spherique
non discernable sur la figure, qui lui permet de subir la
pression du liquide arrivant par l'orifice (9) sur la
- totalité de sa surface.
_ Le piston (14) est mobile dans le cylindre (8)
avec un jeu déterminé en fonction de la viscosite du
liquide afin de permet~re un certain débit de fuite par
l'espace annulaire ainsi délimité.
A titre d'exemple, pour des viscosites comprises
entre 100 et 5000 centipoises, un jeu de 1/lOè de
millim~tre est envisageable, pour des viscosites
inférieures ~ 100 centipoises, un jeu plus faible doit
être retenu.
Le piston 14 est fait d'un matériau présentant
une aussi grande résistance à la corrosion que le corps du
cylindre mais légèrement différent de celui-ci soit pour
la dureté, soit pour l'~tat de surface, de façon à pouvoir
facilement coulisser et éviter tout grippage.
Ses différentes pièces du dispositif de
détection (1) à l'exception du bouchon aimanté (21), sont
faites d'aciers non magnétiques et -présentant une
excellente résistance à la corrosion.
Fonctionnement du dispositif
- Le liquide arrive par l'orifice (9) et met en
pression immediate 1'ensemble de l'extremité du piston
(14).
Le piston (14) est repoussé jusqu'à ce que
l'orifice latéral (13) soit découvert, au moins en partie,
pour admettre le passage du liquide par le conduit (16)
vers l'oléoduc (6) par l'intermédiaire du clapet
anti-retour (17).
Sous l'effet de la pression exercée par le
liquide sur le piston (14), malgré le débit d'évacuation
par le conduit (16) et malgré la fuite tolérée par
l'espace annulaire entre le piston (14) et le cylindre
(8), le piston (14) vient reposer en butee sur la seconde
1264~3'7
extremité (12) du cylindre (8) ce qui a pour effet de
stopper la fuite de l'annulaire et de conforter cette
position. Ce piston (14) est alors en position de débit.
En cas de defaut d'injection, quelle qu'en soit
la cause, le clapet anti-retour (17) se ferme et le piston
(14) sous l'action du ressort (15) se déplace jusqu'à
buter contre l'extrémité (10) du cylindre (8).
-Du fait de la fuite tolérée entre le piston (14)
- et le cylindre, le clapet anti-retour (17) se ferme avant
l'arrêt complet du débit de fluide, ce qui a pour effet de
modérer la vitesse de d~placement du piston.
Lorsque le piston (14) approche de cette
position de butée contre l'extrémit~ (10), le barreau
magnétique (21) actionne le contacteur magnétique (22)
mettant en route le processus d'alarme.
Le piston (14), prenant appui sur l'extrémité
(10), est alors en posi~ion d'absence de debit, où il se
maintiendra tant que les moyens d'injection n'ameneront
pas à l'orifice (9) dans le cylindre un débit de fluide
avec une pression suffisante pour surmonter la poussée du
ressort (15~ sur le piston (14).
Le relai temporisateur (26) bloque l'émission
d'une alarme radio par le dispositif (27) pendant un
- intervalle de temps correspondant ~ une irrégulairté
d'amplitude limitée du fonctionnement de la pompe 5.
Cet intervalle de temps étant écoulé, l'alarme
radio fonctionne et une équipe d'entretien peut être
envoyée afin de remettre en état le poste d'injection
d'additif dans l'oléoduc (8).
30En fonctionnement normal du poste d'injection,
la consommation électrique du dispositif détecteur
d'absence de débit est nulle. Ceci constitue un avantage
considérable en autorisant la veille sur une batterie,
essentiellement alimentée par un récepteur solaire, et, en
tous cas, independamment des aleas de l'alimentation par
un réseau electrique.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1990-01-23
(22) Dépôt 1987-04-07
(45) Délivré 1990-01-23
Expiré 2007-04-07

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1987-04-07
Enregistrement de documents 0,00 $ 1987-07-23
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 2 1992-01-23 100,00 $ 1992-01-07
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 3 1993-01-25 100,00 $ 1993-01-06
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 4 1994-01-24 100,00 $ 1994-01-06
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 5 1995-01-23 150,00 $ 1994-12-21
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 6 1996-01-23 150,00 $ 1996-01-03
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 7 1997-01-23 150,00 $ 1996-12-24
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 8 1998-01-23 150,00 $ 1997-12-23
Enregistrement de documents 100,00 $ 1998-07-28
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 9 1999-01-25 150,00 $ 1998-12-21
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 10 2000-01-24 200,00 $ 1999-12-29
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 11 2001-01-23 200,00 $ 2000-12-29
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 12 2002-01-23 200,00 $ 2001-12-24
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 13 2003-01-23 200,00 $ 2002-12-23
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 14 2004-01-23 250,00 $ 2003-12-29
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 15 2005-01-24 450,00 $ 2004-12-24
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 16 2006-01-23 450,00 $ 2005-12-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ELF EXPLORATION PRODUCTION
Titulaires antérieures au dossier
ELF AQUITAINE PRODUCTION
ROBINET, ALAIN
THOMAS, DIDIER
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 2002-02-18 1 10
Dessins 1994-01-22 2 63
Revendications 1994-01-22 6 200
Abrégé 1994-01-22 1 18
Page couverture 1994-01-22 1 14
Description 1994-01-22 7 276
Taxes 2003-12-29 1 21
Correspondance 2007-01-16 1 22
Correspondance 2007-05-08 1 13
Correspondance 2007-04-03 2 66
Correspondance 2007-11-20 1 12
Correspondance 2007-10-17 2 54
Taxes 1996-12-24 1 79
Taxes 1996-01-03 1 50
Taxes 1994-12-21 1 47
Taxes 1994-01-06 1 32
Taxes 1993-01-06 1 28
Taxes 1992-01-07 1 21
Correspondance 2010-08-10 1 47