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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1265069 |
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(21) Numéro de la demande: | 1265069 |
(54) Titre français: | STRUCTURE D'EVACUATION D'UNE CABINE D'ASCENSEUR EN PANNE |
(54) Titre anglais: | ELEVATOR ESCAPE STRUCTURE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1990-01-30 |
(22) Date de dépôt: | 1987-02-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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F4F/4.162
ELEVATOR ESCAPE STRUCTURE
Abstract of the Disclosure
This invention relates to an elevator shaft struc-
ture in a building about an elevator to aid escape from
the elevator upon a power failure; and it includes a
structure defining an elevator shaft for an elevator cab
which provides a rear shaft wall with a stairway extend-
ing outwardly from the rear wall for travel between the
floors and, in the elevator cab, a rear door is provided
for escape from the elevator onto the emergency stairway.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-01-31 |
Lettre envoyée | 2004-01-30 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 2002-02-11 |
Accordé par délivrance | 1990-01-30 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 8e anniv.) - petite | 1998-01-30 | 1998-01-27 | |
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - petite | 1999-02-01 | 1998-12-08 | |
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - petite | 2000-01-31 | 2000-01-11 | |
TM (catégorie 1, 11e anniv.) - petite | 2001-01-30 | 2001-01-26 | |
TM (catégorie 1, 12e anniv.) - générale | 2002-01-30 | 2002-01-30 | |
TM (catégorie 1, 13e anniv.) - générale | 2003-01-30 | 2002-12-19 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SAMUEL GOMEZ |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |