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Sommaire du brevet 1267365 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1267365
(21) Numéro de la demande: 495487
(54) Titre français: COMPOSITION COSMETIQUE THERMO-AMINCISSANTE A BASE D'EXTRAITS VEGETAUX OLEOSOLUBLES
(54) Titre anglais: COSMETIC COMPOSITION BASED ON VEGETABLE EXTRACTS SOLUBLE IN OIL TO PROMOTE SLIMMING BY HEAT ACTION
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 167/310
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61K 8/97 (2006.01)
  • A61K 8/58 (2006.01)
  • A61K 8/67 (2006.01)
  • A61Q 19/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • AYACHE, LILIANE (France)
  • LAUGIER, JEAN-PIERRE (France)
(73) Titulaires :
  • L'OREAL (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1990-04-03
(22) Date de dépôt: 1985-11-15
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
85643 Luxembourg 1984-11-16

Abrégés

Abrégé français

PRECIS DE LA DIVULGATION:
L'invention concerne une composition cosmétique
thermo-amincissante destinée à être appliquée sur la peau
en vue d'améliorer l'esthétique et notamment l'affinement
de la silhouette. Cette composition est caractérisée par
le fait qu'elle contient dans un excipient gras,au moins
une substance à action rubéfiante, au moins un extrait vé-
gétal oléosoluble d'une plante à action amincissante, choisi
dans le groupe constitué par le lierre grimpant, l'arnica,
le romarin, le souci, la sauge, le ginseng, le millepertuis,
le fragon, l'ulmaire, l'orthosiphon et les algues, et
au moins un organopolysiloxane volatil.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

- 9 -
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un droit
exclusif de propriété ou de privilège est revendiqué, sont définies comme
il suit:
1. Composition cosmétique thermo-amincissante anhydre, caractérisée
par le fait qu'elle contient dans un excipient gras :
(i) - de 0,05 à 5 % en poids d'au moins une substance à action
rubéfiante,
(ii) - de 5 à 50 % en poids d'au moins un extrait végétal oléosoluble
d'une plante à action amincissante, prise dans le groupe
constitué par le lierre grimpant, l'arnica, le romarin, le souci,
la sauge, le ginseng, le millepertuis, le fragon, l'ulmaire,
l'orthosiphon et les algues, et
(iii) - de 10 à 85 % en poids d'au moins un organopolysiloxane volatil.
2. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait
que l'excipient gras représente de 10 à 40 % en poids par rapport au poids
total de composition.
3. Composition selon la revendication 1 caractérisée par le fait
que la substance à action rubéfiante est un sel de l'acide nicotinique, un
ester de l'acide nicotinique, l'alcool nicotinique ou un de ses esters.
4. Composition selon la revendication 1 caractérisée par le fait
que l'extrait végétal oléosoluble à action amincissante est présent soit
seul soit sous forme d'un mélange.
5. Composition selon la revendication 1 ou 4, caractérisée par le
fait que l'extrait végétal oléosoluble se présente sous forme d'un mélange
des extraits suivants :
a) extraits de lierre, de romarin et de ginseng ;
b) extraits de lierre, de sauge et d'arnica ,
c) extraits de lierre, d'algues et de romarin ;
d) extraits de lierre, de romarin, d'arnica et de ginseng
6. Composition selon la revendication 1, caractérisée par le fait
que l'organopolysiloxane et un diméthylpolysiloxane, à 4 à 5 atomes de
silicium.
- 10 -
7. Composition selon la revendication 1, 3 ou 4 caractérisée par
le fait qu'elle contient en outre un composant tensio-actif non-ionique
moussane en une proportion comprise entre 0,5 et 20 %.
8. Composition selon la revendication 1, 3 ou 4 caractérisée par
le fait qu'elle contient en outre des huiles essentielles ou des parfums à
une concentration comprise entre 0,05 et 2 % en poids, du camphre et/ou du
menthol à une concentration comprise entre 0,05 et 2 %, des agents
anti-oxydants à une concentration comprise entre 0,01 et 0,1 2 et/ou des
agents conservateurs à une concentration comprise entre 0,1 et 0,5 %.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.

:L~6~ S
La présente invention a pour objet une composltion cosmét~que
thermo-aminclssante 2 base d'extraits végé~aux oleosolubles dest~ée a etre
appliquée sur la peau en vue d'ameliorer l'esthétique et notamment
l'affin~ment de la silhouette.
De nombreuses compositions cosmétiques onL déjn été proposées pour
combattre, chez certalnes personnes, l'effet disgracleux de la cellulite et
des bourrelets gra~sseux se localisant plus particuli2remene sur les hanches
et les cuisses.
Ces différentes compositions n'ont pas donné jusqu'a présent totale
satisfaction par manque d'une pénétration suffissnte des principes actlfs au
niveau du derme.
La cellulite, comme ceci est connu. résulte d'une accumulati~n
locale de graisses et d'eau emprisonnées dans une gangue à compartiments plus
~u moins étanches. Cette gangue est constituée d~élémenes de la substance
fondamentale et plus spécialement de protéoglycanes qul sont des substances
polymériques.
Sl certalns enzymes sont susceptibles de scinder les longues cha;nes-
des substances polymériques notamment polysaccharidiques en chaînes plus
courtes avec libération de molécules d'eau, certains extraits végétaux, selo~
un mécanlsme différent, peuvent également atteindre le même resultat sl
toutefois ils peuvent facilement pénétrer la barriere constituée par le derme
et retablir la microcirculation.
La Societé déposante v~ent de constater de facon tout a fait
surprenante qu'il etait possible de combattre de facon efficace la cellulit~
et les bourrelets graisseux en associant a des extra~ts vegétaux oléosolubles
ayant une action amincissante, une substance rubéfiante provoquant un
échauf~ement à l'application et accelérant ainsi les processus dtactivation
des echanges et de la circulation superficielle, permettant ainsi la diffusion
optimale des actifs vers leur cible, à savoir les surcharges lnesthetiques.
La presente invention a pour objet à titre de produit industrlel
nouveau une compositlon cosmetique thermo-amincissante anhydre conte-
nant dans un excipient gras:
, ~
~Z~i~3~i~
-la -
(i) de 0,05 à 5% en poids d'au moins une substance
à action rubéfiante,
(ii) de 5 à 50% en poids d'au ~oins un extrait végétal
oléosoluble d'une plante à action amincissante,
prise dans le groupe constitué par le lierre grim- -
pant, llarnica, le romarin, le souci, la sauge,
le ginseng, le millepertuis,le fragon, l'ulmaire,
l'orthosiphon et les algues, et
(iii) de 10 à 85% en poids d'au moins un organopoly-.
siloxane volatil.
L'excipient gras de la composition selon l'inven-
tion représente de préférence de 10 à 40% en poids par
rapport au poids total de la composition.
~ ~ /
,/
: ~
"', ''~ '
- 2~2~7~6~
Cet excipient peut être une huile végétale ou animale, une huile
minerale ou encore une huile synthetique et les mélanges de ces huiles.
Parmi les huiles végétales ou animales, modifiees ou non, on peut
citer par exemple l'huile d'amande douce, l'huile d'avocat, l'huile de ricin,
l'huile d'olive, l'huile de ~o~oba, le perhydrosqua]ène, l'huile de
calophyllum, la lanoline et ses dérives, 1' huile de tournesol, l'huile de
germe de blé, l'huile de sésame, l'huile d'arachide, l'huile de pepins de
raisin, l'hulle de soJa, l'hulle de col~a, l'huile de carthame, l'huile de
coco, l'huile de ma~s, l'huile de noisette, le beurre de karite, la grai~se de
shorea robusta, l'huile de palme et l'huile de noyaux.
Parmi les huiles minérale~, on peut citer par exemple l'huile de
vaseline et parmi les huiles synthétiques, les palmitates d'éthyle et
d'isopropyle, les myristates d!alkyle tel que le myristate d'isopropyls, de
butyle, de cétyle, le stéarate d'héxyle, les triglycérides des acides
octano;que et décano~que (par exemple le produit vendu sous la dénominatlon de
"~IGLYOL par la Société DYNA~lIT NOBEL), le ricinoléate de cétyle, l'octanoate
.de stéaryle (huile de purcellin) et le polyisobutène hydrogéné et des cires
tels que l'ozokérite.
L'excipient gras peut également contenir certains composés
considérés comme des produits eras à savoir des alcools ~ longue cha~ne tel
que l'alcool cétylique, l'alcool stearylique, l'alcool myristique, l'alcool
hydroxystéarylique, l'alcoof oléique ou l'alcool isostéarylique.
: Selon une forme préférée de l'invention, l'excipient gras est de
préférence constitué par des huiles végétales soit seules soit en mélange avec
des esters de synthese et de l'huile de vaseline.
La substance e action rubéfiante qui peut être également définie
comme une substancé à action hyperémiante ou vasodilatatrice provoque un léger
échauffement de la peau comparable à un massage qui ~avorise la diffusion des
principes actifs amincissants.
La substance à action rubéfiante est généralement presente dans la
composition à une concentration comprise entre 0,05 et 5 % en poids.
Parmi les substances répondant à cette clefinition on peut tout
particulièrement ci.ter les extraits de capsicum ; les sels de l'acide
nicotinique tel que le nicotinate de triéthanolamine ; les esters de l'acide
nicotinique tel aue par exemple le nicotinate de méthyle, d'éthyle, d'hexyle,
de phényle et de benzyle ainsi que le nicotinate d'~ - tocophérol ; l'alcool
nicotinique et ses esters d'acides organiques tels que par exemple le tartrate
: ou le nicotinate de nicotinyle.
Il va de soi que ces substances à action rubéfiante peuvent ~etre
utilisées en mélange par exemple un mélange de nicotinate de méthyle et d'u
extrait de capsicum titré en capsaicine.
*
(marque de commerce)
~ . ' .
: ' . .. .
-- 3 --
~.26'73~5
L'extrait végétal oléosoluble ~ action amincissante est généralement
présent dans la composition à une concentration comprise entre 5 et 50 % en
poids par rapport au poids total de la composition.
Bien qu'il soit possible d'utiliser un seul extrait végétal
oléosoluble, on préfère néanmoins selon l'invention employer un mélange de
tels extraits dans la mesure où l'on a noté un effet de complémentarité dans
l'action amincissante.
Parmi les mélanges de tels extraits ~égétaux oléosolubles préférés
on peut citer les suivants :
a) mélange d'extraits de lierre, de romarin et de ginseng ;
b) mélange d'extraits de lierre, de sauge et d'arnica ;
c) mélange d'extraits de lierre, d'algues et de romarin;
d) mélange d'extralts de lierre, d'arnica, de romarin et de ginseng.
L'extrait de lierre grimpant (Hedera Helix) est un e~trait obtenu
par macération prolongée des feuilles dans du propylène glycol.
L'extrait d'arnica (Arnica Montana L) est obtenu par macération des
capitules floraux d'arnica dans du glycol ou dans de l'huile de noyaux
d'abricot.
L'extrait de romarln (Rosmarinus officinalis ~) est obtenu par
macération prolongée des feuilles dans du glycol ou de l'huile de noyaux
d'abricot.
L'extrait de souci (Calendula officinalis) est obtenu par macération
prolongée des fleurs dans du glycol ou de l'huile de noyaux d'abricot.
L'extrait de sauge (Salvia officinalis L) est obtenu par macération
prolongée des feuilles dans du glycol ou de l'huile de noyaux d'abricot.
L'extrait de ginseng (Panax ginseng) est un extrait obtenu par
macération des racines de ginseng dans une huile neutre eudermique (mélange de
vaseline et d'huile de noyaux d'abricot).
L'extrait de millepertuis (Hypericum Perforatum) est un extrait
obtenu à partir des fleurs par macération dans une huile neutre eudermique
o~ da~s du glycol.
L'extrait de fragon est un extrait obtenu à partir de rhi~omes de
fragon (Ruscus aculeatus L) préalablement broyés et extraits à l'aide d'une
solution hydroalcoolique d'un alcool ayant de 3 à 6 atomes de carbone de
préférence à l'aide de n-butanol saturé d'eau.
L'extrait d'ulmaire (Filipendula ulmaria L) est obtenu par
macération prolongée de la plante entière dans une huile neutre eudermique
ou dans du ~Iyristate d'isopropyle.
L'extrait d'orthosiphon (Ortosifon Stamincus Benth) est obtenu par
macération prolongee des capitules floraux dans une huile neutre eudermique.
L'extrait d'a]gues par exemple Fucus Vesiculosus, est obtenu par
macération prolongée des plantes entières dans une huile oxyéthylénée.
~ 4 ~ lZ67365
L'organopolysiloxane volatil se presente sous forme llquide ayant
une viscosité comprise entre 2 et 10 cps et est généralement present dans la
composition cosmétique selon l'inventlon à une concentration comprise entre 10
et 85 % en poids.
Il peut s'agir d'alkylpolysiloxanes ayant la formule générale
alkyl2 SiO]x où x est compris entre 4 et 5 et alkyl représente un radical
ayant de 1 ~ 2 atomes de carbone.
Parmi ces composés, on peut notaDment citer les dimethylpoly-
slloxanes à 4 ou 5 atomes de sillcium et en particulier les composés vendus
sous les dénominations commerciales suivantes:
- "Volatil silicone 7207", "Volatil silicone VS 7158" et "Volatil silicone VS
7348" par la Société UNION CA~BIDI~,
- "245 Fluid", "345 Fluid", "3~4 Fluid", et "244 Fluid" par la Société DOW
CORNING, et
- "~HODORSIL 70045 V5 "et "RHODORSIL 70045 V2 " par la Sté RHONE-POULENC.
Les organopolysiloxanes utilisés dans les compositions selon
l~invention permettent de favoriser l'action des principes actifs amincissants
et évitent de conférer ~ la peau un aspect gras.
Les composltions cosmétiques selon l'invention peuvent également
contenir des huiles essentielles ou parfums à une concentration comprise entre
0,05 e~ 2 % en poids, du camphre et/ou du menthol à une concentration comprise
entre 0,05 et 2 % ainsi que des agents anti-o~cydants tels que le
butylhydro~cyanisole ou le butylhydroxytoluène ~ une concentration comprise
entre 0,01 et 0,1 % ainsi que des agents conservateurs s~ une concentration
comprise entre 0,1 et 0,5 %.
Les compositions selon l'invention se présentent de pre~erence sous
forme anhydre par exemple sous forme d'une huile. Elles peuvent cependant se
présenter sous forme d'une émulsion eau-dans l'huile ayant l'aspect d'une crème
ou d'un lait.
Lorsque les compositions se présentent sous forme d'une émulsion, la
phase grasse des émulsions représente de 20 à 80% en poids, la phase eau de 20
à 40 % et l'agent émulsionnant de 5 a 30 % en poids par rapport au poids total
de l'émulsion.
Les compositions selon l'invention peuvent également contenir un
composant tensio-actif oléosuble moussant en une proportion comprise entre
entre 0,5 et 20% par rapport au poids total de la composition.
Ce composant tensio-actif oléosoluble est constitue d'un agent
tensio-actif anionique dont la fonction acide a étc neutralisée de fa~on à le
rendre oléosoluble eventuellement additionné d'un tensio-actif non ionique
et/ou d'un alcanolamide.
I es tensio-actifs o1eosolubles plus partic-1~ierement prc~crc?s, se~on
l'invention, sont choisis parmi les alcanols sulfatés, ]es alk~lben~ènes
*
~mar ve de c~r erce)
- 5 - ~ ~6~65
sulfonés, les alkylpolyglycoléehers carboxyles, les alkylphenol-
polyglycolethers carboxyles, les alkylpolyglycolethers sulfates et les
alkylphenolpolyglycolethers sulfates utilises seuls ou en melange et
neutralises par une amine ou un melange d'amines eventuellement en presence
d'agents tensio-actifs non ioniques.
Les alcanols sulfatés utilises conformement à l'invention sont en
particulier des alcanols satures ou non satures, à chalne droite ou ramifiée
comportant de 10 à 22 atomes de carbone et de preference 12 à 16 atomes de
carbone.
Parmi ces alcanols, on peut citer plus particulièrement l'alcool
décylique, l'alcool laurique, l'alcool myristique, l'alcool cétylique,
l'alcool stéarylique, l'alcool oléique, ainsi que des alcools obtenus à partir
des huiles ou graisses d'origine naturelle telles que des alcools en C12-C14,
l'alcool oléyl-cétylique, des alcools gras en C12-C18.
Les alkylbenzènes sulfonés plus particulièrement utilisés selon
l'invention comportent un reste alcoyle à chaîne droite ayant entre 10 et 13
atomes de carbone.
Les alkylpolyglycoléthers sulfatés sont les produits d'addition des
alcanols précipités avec 1 à 8 moles d'oxyde d'éthylène et de préférence 1,5 à
3 moles d'oxyde d'éthylène.
Les alkylphénolpolyglycoléthers sulfates comportent un reste alkyle
à cha~ne droite ou ramifiée comportant de 7 à 12 atomes de carbone et
contiennent 5 à 10 moles d'oxyde d'éthylène.
Les alkylpolyglycolethers carboxyles plus particulièrement utilises
comportent un reste alkyle ayant de 12 à 18 atomes de carbone et contiennent 2
à 20 moles d'oxyde d'ethylène.
Les alkylphenolpolyglycolethers carboxyles préferes comportent un
reste alkyle ayant 7 a 12 atomes de carbone et contiennent 2 à 20 moles
d'oxyde d'ethylène.
Les amines utilisees lors de la neutralisation des fonctions acides
du tensio-actif anionique sont choisies parmi les amines et les alcanolamines.
On peut citer plus particulièrement la methylamine, l'ethylamine, la
propylamine, l'isopropylamine, la butylamine, l'hexylamine, l'éthanolamine, la
diéthanolamine, la triethanolamine, la propanolamine, la mono-, di- ou
triisopropanolamine, le dimethylaminoéthanol, le diethylaminoethanol,
l'amino-2 methyl-2 propanediol-1,3, l'amino-2 méthyl-2 propanol, la
N,N-dimethylisopropanolamine, la N-propylethanolamine, la N-propyldietha-
nolamine, le N,N-diethylaminoethoxyethanol, la tertiobutyldiethanolamine,
utilises seuls ou en melange.
La mise en oeuvre des compositions selon l'invention consiste à
appliquer sur les parties du corps que l'on souhaite affiner, une quantite
~'''',.
-- 6 --
suffisante de la composition. Apres un léger massage en vue de Favoriser la
pénétration, on note une sensation de chaleur et on constate un rosissement
des surfaces traitees.
Le traltement doit être poursuivi pendant environ un mois à raison
de l à 3 applicatlons par jour.
Les essais réalisés par la Société déposante ont pexmis de montrer
l'excellente activite amincissante des compositions selon l'invention par
mesure échographique à distance de l'épaisseur de la cellulite.
Par ailleurs, ces résultats ont été confirmes par des mesures
anthropométriques.
On va maintenant donner à titre d'illustration -et sans aucun
caractere limitatif plusieurs exemples de compositions cosmétiques
thermo-aminclssantes selon l'invention :
EXEMPLE A
HUILE THERMO AMINCISSANTE
- Huile d'amandes douces ........... 2 g
- Beurre de karité ................. 3 g
- Huile de purcellin................ 5 g
- Perhydrosqualène................. 10 g
- Nicotinate de méthyle............ 0,5g
- Extrait de lierre grimpant....... 10 g
- Extrait d'arnica.................. 6 g
- Extrait de romarin................ 6 g
- Extrait de Ginseng................ 5 g
- Conservateur..................... 0,2g
- Composition aromatique............ 1 g
- Antioxydant...................... 0,2g
- Organopolysiloxane vendu sous
la dénomination de
"~olatil Silicone 7207" par la
société U~ION CARBIDE qsp........ 100 g
Dans cet exemple, le nicotinate d& méthyle peut etre avantageuse-
ment remplacé par la même quantite de nicotinate d'~ -tocophérol ou de
nicotinate de phényle.
Ei~LE B
_
HUILE CORPORELLE THERMO AMI~lCISSANTE
- Triglycérides des acides
octano;que et décanoïque vendus
par la Société DYNA~IIT NOBEL sous
la dénomination de Miglyol 812. 15 g
- Palmitate d'isopropyle.......... 10 g
- lluile de noisette............... 5 g
- Acéty] ester de lanoline......... 5 g
- . . . .
. , , , ~
- 7 ~ ~267365
....
- Capsicum oleorésine........... 0,5g
Extrait de lierre grimpant.... ~ g
- Extrait de sauge............... 8 g
- Extrait d'Ulmaire............. 10 g
- Extrait de Fucus Vesiculosus... 14 g
- Conservateur................... 0,2g
- Parfum ........................ 1 g
- Antioxydant.................... 0,lg
- Organopolysiloxane vendu sous
la dénomination de
' "Rhodorsil 70045 V5" par la
société RHONE POULENC.......... 15 g
- Huile de vaseline qsp ......... lOO g
EXEMPLE C
BAUME T~1ERMO AMINCISSANT
- O~okérlte.......,............... 10 g
- Palmltate d'isopropyle......... 10 g
- Vaseline blanche............... 15 g
- Conservateur................... 0,2g
- Antioxydant.................... 0,3g
- Nicotinate d'hexyle............ 1,7g
- Extrait de calendula........... 5 g
- Extrait de fucus Vesiculosus. 10 g
- Extrait de lierre grimpant..... 10 g
- Extrait d'arnica............... 5 g
- Composition aromatique......... 1 g
- Organopolysiloxane vendu sous
la dénomination de
"245 Fluid" par la société
DOW CORNING.................... 25 g
- Huile de vaseIlne qsp.......... lOO g
Dans cet exemple, le nicotinate d'hexyle peut être avantageusement
remplacé par du nicotinate de nicotinyle ou du nicotinate de triéthanolamine.
EXEMPLE D
HUILE MO~SS~NTE THE~10 AMINCISSANTE
- Extrait de Iierre grimpant......... 4 g
- Extrait de sauge................... 3 g
- Extrait d'arnica................... 4 g
Extrait de romarin................. 3 g
- Extrait de ginseng................. 3 g
_8 - ~X6
- Tensio-acti~ non-ionique vendu
sous la dénomination de
"Texapon W W 99" par la sociéte
HENKEL........................... 30 g
- Conservateur..................... 0,3g
- Antioxydant...................... 0,2g
- Nicotinate de méthyle............ 0,25g
- Composition aromatique........... 1,5g
- Organopolysiloxane vendu sous
la dénomination de "Volatil
Silicone VS 7158" par la société
UNION CARBIDE.................... 17 g
- Polyisobutène hydrogéné.......... 13 g
- Huile de vaseline qsp........ 100 g

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 1267365 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1990-04-03
(22) Dépôt 1985-11-15
(45) Délivré 1990-04-03
Réputé périmé 1993-10-04

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1985-11-15
Enregistrement de documents 0,00 $ 1986-08-26
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 2 1992-04-03 100,00 $ 1992-03-11
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
L'OREAL
Titulaires antérieures au dossier
AYACHE, LILIANE
LAUGIER, JEAN-PIERRE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1993-12-17 1 27
Revendications 1993-12-17 2 57
Abrégé 1993-12-17 1 18
Page couverture 1993-12-17 1 28
Description 1993-12-17 9 379
Taxes 1992-03-11 1 37