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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1279587 |
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(21) Numéro de la demande: | 1279587 |
(54) Titre français: | TUYAU, ET SON ORGANE D'IMMOBILISATION DANS UNE CITERNE |
(54) Titre anglais: | PIPE AND ITS RETAINER IN A TANK |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | FRANCOIS MARTINEAUMARTINEAU, FRANCOIS |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1991-01-29 |
(22) Date de dépôt: | 1987-07-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A mounting means for an elbow pipe in a septic
tank consisting of a keyway made in the top wall of the tank
and longitudinally aligned with a circular opening formed in
an end wall adjacent the top wall of the tank. The elbow
pipe has a key adapted for outward sliding engagement in the
keyway. The elbow pipe fits within a sealing gasket adapted
to snap into the circular opening of the end wall and its end
portion is threaded. A connector sleeve is screwed on the
end of the elbow to secure the elbow within the gasket and to
receive a drain pipe glued within the sleeve.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2003-01-29 |
Lettre envoyée | 2002-01-29 |
Inactive : TME en retard traitée | 2001-04-17 |
Lettre envoyée | 2001-01-29 |
Lettre envoyée | 1999-07-02 |
Accordé par délivrance | 1991-01-29 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale | 1998-01-29 | 1997-09-25 | |
Enregistrement d'un document | 1998-02-27 | ||
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale | 1999-01-29 | 1999-01-29 | |
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - générale | 2000-01-31 | 2000-01-27 | |
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - générale | 2001-01-29 | 2001-04-17 | |
Annulation de la péremption réputée | 2001-01-29 | 2001-04-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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UNION CARBIDE CHEMICALS AND PLASTICS CANADA INC, DIVISION WEDCO MOLDED PRODUCTS |
3014593 NOVA SCOTIA COMPANY |
Titulaires antérieures au dossier |
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DENIS GUIBAULT |