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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1295845 |
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(21) Numéro de la demande: | 1295845 |
(54) Titre français: | FERREURE DE BIJOUTERIE |
(54) Titre anglais: | JEWELRY DEVICE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1992-02-18 |
(22) Date de dépôt: | 1988-05-16 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
A jewelry device for converting a button of the type
including a rear lug with a hole therethrough into an earring
or other article of jewelry includes a thin, elongated body with
one inverted V-shaped end for insertion into the hole in the
button lug and an arm perpendicular to such one end for insertion
through a pierced ear or carrying a conventional ear clip for
non-pierced ears. The arm can also be inserted into a
conventional keeper or catch when the device is to be used for
converting the button to a broach, or other article of jewelry.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1999-02-18 |
Lettre envoyée | 1998-02-18 |
Accordé par délivrance | 1992-02-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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PATRICIA A. KEATING |
Titulaires antérieures au dossier |
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GAIL DEBOER |