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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 1297698 |
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(21) Numéro de la demande: | 1297698 |
(54) Titre français: | FERMENTATION DEVICE WITH BUCKET LOADING WHEEL |
(54) Titre anglais: | ENSEMBLE DE FERMENTATION A ROUE PELLETEUSE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1992-03-24 |
(22) Date de dépôt: | 1987-08-12 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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PR?CIS DE LA DIVULGATION:
L'invention concerne un ensemble de
fermentation du genre comprenant une roue pelleteuse
qui peut se déplacer le long de silos-couloirs et qui
est munie de pelles à sa périphérie. Cet ensemble de
fermentation est caractérisé par le fait que les
silos-couloirs sont équipés à leur base de canaux
d'aération, que la périphérie de la roue pelleteuse
est munie de racleurs souples pour racler les canaux
d'aération, et que la roue pelleteuse est munie à sa
périphérie de picots de détassement. L'ensemble de
fermentation comprend en outre des moyens permettant
de l'adapter au type de matières a traiter. Une
application consiste à traiter des produits organiques
fermentescibles en vue d'obtenir un compost stable.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 2008-03-25 |
Lettre envoyée | 2007-03-26 |
Inactive : TME en retard traitée | 2006-06-01 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2006-04-07 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2006-04-06 |
Lettre envoyée | 2006-03-24 |
Accordé par délivrance | 1992-03-24 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale | 1998-03-24 | 1998-02-20 | |
TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale | 1999-03-24 | 1999-02-22 | |
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale | 2000-03-24 | 2000-02-29 | |
TM (catégorie 1, 9e anniv.) - générale | 2001-03-26 | 2001-02-27 | |
TM (catégorie 1, 10e anniv.) - générale | 2002-03-25 | 2002-02-25 | |
TM (catégorie 1, 11e anniv.) - générale | 2003-03-24 | 2003-02-24 | |
TM (catégorie 1, 12e anniv.) - générale | 2004-03-24 | 2004-02-25 | |
TM (catégorie 1, 13e anniv.) - générale | 2005-03-24 | 2005-02-24 | |
TM (catégorie 1, 14e anniv.) - générale | 2006-03-24 | 2006-03-28 | |
Annulation de la péremption réputée | 2006-03-24 | 2006-03-28 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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O T V (OMNIUM DE TRAITEMENTS ET DE VALORISATION) |
Titulaires antérieures au dossier |
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JEAN-PIERRE LEVASSEUR |