Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 1302045 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1302045
(21) Numéro de la demande: 550692
(54) Titre français: PROCEDE DE MOULAGE SOUS PRESSION DE PIECES METALLIQUES CONTENANT EVENTUELLEMENT DES FIBRES EN CERAMIQUES
(54) Titre anglais: PRESSURE MOULDING PROCESS OF METALLIC PIECES WHICH MAY CONTAIN CERAMICFIBRES
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 22/172
  • 22/72
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B22D 17/12 (2006.01)
  • B22D 17/30 (2006.01)
  • B22D 39/06 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CHARBONNIER, JEAN (France)
(73) Titulaires :
  • CHARBONNIER, JEAN (Non disponible)
  • ALUMINIUM PECHINEY (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1992-06-02
(22) Date de dépôt: 1987-10-30
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
86 15 437 France 1986-10-31

Abrégés

Abrégé français


PRECIS DE LA DIVULGATION:
Machine et procédé de moulage sous pression de
pièces métalliques contenant éventuellement des fibres en
céramiques. L'invention est relative à une machine et un
procédé de moulage sous pression de pièces métalliques con-
tenant éventuellement des fibres en céramiques. L'invention
s'applique au moulage dans une machine à chambre froide où
la pression est exercée sur le métal contenu dans
l'empreinte d'un moule au moyen d'un piston et dans laquelle
le métal à mouler est amené dans le conteneur de la presse
au moyen d'une tuyauterie plongeant dans un bain liquide
dudit métal place dans un récipient étanche à l'intérieur
duquel on créé une surpression P2. La tuyauterie est
équipée en un point de sa paroi voisin du conteneur d'une
alimentation en gaz inerte et d'une poche sous pression P1
dépendant de la position du piston et de P2. L'invention
trouve son application dans le moulage notamment de métaux
et alliages sensibles à l'oxydation.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet des-
quelles un droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Machine de moulage sous pression à chambre
froide pour la fabrication de pièces métalliques formée d'un
plateau inférieur fixe et d'un plateau supérieur mobile
entre lesquels est placé un moule présentant une empreinte
de la pièce à mouler, ledit plateau inférieur étant équipé
d'un dispositif d'injection constitué par un conteneur dans
lequel coulisse un piston supporté par une tige, ledit
conteneur étant relié par un orifice à une tuyauterie qui
plonge dans un bain liquide du métal à mouler contenu dans
un récipient étanche, ledit récipient pouvant être mis sous
une pression P2 par l'intermédiaire d'une arrivée de gaz
afin d'envoyer le métal vers le conteneur, machine dans
laquelle dans le but d'éviter tout épanchement de métal
liquide sur la tige du piston et toute entrée d'air dans la
tuyauterie, ladite tuyauterie est équipée en un point de sa
paroi voisin du conteneur d'une alimentation en gaz inerte
et d'une poche sous pression P1 dépendant de la position du
piston et de P2.

2. Machine selon la revendication 1, dans
laquelle P2 étant supérieur à P1 durant la période d'ali-
mentation en métal du conteneur et de l'empreinte, P1
devient supérieur à P2 à l'instant où le piston dans son
mouvement ascendant masque l'orifice.

3. Machine selon la revendication 1, dans
laquelle la valeur de P1 est réduite à l'instant où le
piston dans son mouvement descendant démasque l'ouverture et
ce jusqu'à ce que P2 augmente.



4. Machine selon la revendication 1, dans
laquelle les différences de pression P1 et P2 sont obtenues
à l'aide d'un manomètre différentiel commandé par un
palpeur.

5. Machine selon la revendication 1, 2 ou 3, dans
laquelle les pièces métalliques contiennent des fibres en
céramiques.

6. Procédé de moulage de pièces métalliques mettant
en oeuvre une machine de moulage sous pression à chambre froide, la
machine étant formée d'un plateau inférieur fixe et d'un plateau supé-
rieur mobile entre lesquels est placé un moule présentant
une empreinte de la pièce à mouler, ledit plateau inférieur
étant équipé d'un dispositif d'injection constitué par un
conteneur dans lequel coulisse un piston supporté par une
tige, ledit conteneur étant relié par un orifice à une
tuyauterie qui plonge dans un bain liquide du métal à mouler
contenu dans un récipient étanche, ledit récipient pouvant
être mis sous une pression P2 par l'intermédiaire d'une
arrivée de gaz afin d'envoyer le métal vers le conteneur,
procédé dans lequel:
- on insuffle du gaz inerte sous une pression P1 dans
ladite tuyauterie, ledit piston étant alors en position
basse, de sorte que la liaison entre le conteneur et la
tuyauterie existe et le gaz inerte se répand jusque dans
l'empreinte du moule le purgeant ainsi de l'air qu'il
contient, puis
- on établit une surpression à la surface du bain de
métal contenu dans le récipient,
- on fait en sorte que P2 > P1 pour que le métal monte
dans la tuyauterie, et lorsque le métal a rempli la
tuyauterie et le conteneur, le piston s'élève rapidement
dans le conteneur pour assurer la compression du métal,
11


- dès que ledit piston masque l'orifice de liaison
entre la tuyauterie et le conteneur, ce qui est détecté par
un moyen détecteur, on insuffle immédiatement le gaz inerte
de manière que P1 devienne supérieur à P2,
- le métal est alors refoulé vers le récipient et on
empêche tout écoulement de métal vers le cylindre au moment
où la tige du piston apparait au niveau dudit orifice, le
gaz remplit alors tout le volume laissé entre le métal et sa
pression refoule l'air qui provient du cylindre du piston.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~3(~2045




La presente invention est relative à une machine et un procédé
de moulage sous pression de pièces métalliques, notamment, en
alliages d'aluminium et de lithium ou en alliages de magné-
sium, lesdits alliages contenant éventuellement des fibres en
céramiques.
L'homme de l'art du moulage en moule permanent connait bien les procédés
de moulage 80U8 pression de pièce6 métalliques mettant en oeuvre
notamment des machines à chambre froide dans lesquelles un alliage
~ l'état liquide, placé dans un conteneur solidaire d'un moule, est
poussé par un piston dans une empreinte en un temps relativement court.

L'exercice d'une pression pouvant tépasser 102 MPa assure ensuite
l'alimentation de la pièce en alliage liquide pendant sa solidification.

De tels procédés permettent d'obtenir des pièces de grande précision
dimensionnelle avec un très bon état de surface, ce qui évite de
recourir ultérieurement à un usinage coûteux. De plus, l'absence de
masselottes conduit à une mise au mille bien meilleure que dans la
coulée par gravité. ~nfin, il n'est pas nécessaire de procéder a des
traitements thermiques en raison des bonnes caractéristiques mécaniques
présentées par les pièces brutes de moulage.

Tous ces avantages font du moulage sous pression un procédé de plus
en plus utilisé notamment dans les fonderies de métaux légers tels
que l'aluminium et le magnésium.

Cependant, certaines difficultés sont apparues lors de l'extension
de ce procédé de moulage à de nouveaux produits tels que, par exemple,
les alliages d'aluminium-lithium, certains alliages de magnésium et
les produits composites contenant, outre ces métaux, des fibres en
céramiques.
On sait, en effet, que les alliages d'aluminium-lithium et de magnésium
sont particulièrement sensibles à l'oxydation et que la liai~on fibre-
métal dans les composites peut être fortement affaiblie par la présence
~.


13()Z04~;




dans le métal d'oxydes ou autres composés résultant d'une action del'environnement.

Or, la plupart des machines de moulage sous pression à chambre froide
n'ont pas, jusqu'à présent, pris en compte cette intéraction entre
les produits moulés et l'air.

C'est ainsi, par exemple, que dans la machine de moulage sous pression
décrite~ dans le brevet US 4088178, l'alimentation en métal du conteneur
s'effectue par désolidarisation du système d'injection du moule pUi8,
inclinaison par rapport à la verticale et rempli~sage du conteneur
à l'aite d'une louche. Il est évitent, qu'en opérant de cette façon,
on ne peut pas obtenir de pièces convenables à partir d'alliages très
facilement oxydables.
Antérieurement au brevet précédent, l'USP 3058179 avait déjà, dans
un but tout à fait différent, réalisé une machine qui répond en partie
au problème d'intéraction. En effet, le conteneur est ici alimenté
à l'abri de l'air par l'intermédiaire d'une tuyauterie plongeant dans
un récipient étanche contenant le métal à mouler a l'état liquide
et muni ~ sa partie supérieure d'une arrivée de gaz inerte sous pression
au moyen de laquelle on crée une surpression à la surface du liquide
pour envoyer ce dernier dans le conteneur. Suivant cette disposition,
on évite le contact du métal liquide avec l'atmosphère au moment du
remplissage du conteneur, mais, on ne résout pas pour autant le problème
d'intéraction. En effet, lors du mouvement vers le haut du piston
dans le conteneur, afin de comprimer le métal dans l'empreinte, l'air
contenu dans le cylindre où coulisse le piston et qui entoure la tige
du piston, se trouve être mis en relation avec la tuyauterie d'amenée
de liquide au conteneur. Comme à cet instant le métal contenu dans
la tuyauterie commence à refluer vers le récipient, il aspire cet
air et se trouve ainsi oxydé.

Une autre difficulté plus préoccupante encore est la suivante : étant
donnée la grande vitesse de déplacement du piston (plus de O,S m/sec),
la mise en liaison de la tuyauterie avec l'atmosphère du cylindre
du piston est très rapide de sorte qu'initialement le métal n'a pas

1302045



encore commencé son reflux vers le récîpient lorsque
cette liaison s'effectue. Il en résulte alors un
écoulement de métal à l'intérieur du cylindre qui
compromet rapidement la bonne marche du piston et aboutit
le plus souvent à un arrêt de la machine. c~est pour
parer à ces difficultés que la demanderesse a cherché et
trouvé une nouvelle machine. Celle-ci s'inscrit dans le
cadre du brevet US 3,058,179, c'est-à-dire qu'elle
combine au dispositif de moulage sous pression une
alimentation en m~tal par l'intermédiaire d'une
tuyauterie plongeant dans un récipient duquel le métal
est refoulé vers le conteneur par l'action d'une pression
P2 de gaz-
Selon la présente invention, il est prévu
une machine de moulage sous pression à chambre froide
pour la fabrication de pièces métalliques formée d'un
plateau inférieur fixe et d'un plateau supérieur mobile
entre lesquels est placé un moule présentant une
empreinte de la pièce à mouler, ledit plateau inférieur
étant équipé d'un dispositif d'injection constitué par un
conteneur dans lequel coulisse un piston supporté par une
tige, ledit conteneur étant relié par un orifice à une
tuyauterie qui plonge dans un bain liquide du métal à
mouler contenu dans un récipient étanche, ledit récipient
pouvant être mis sous une pression P2 par
l'intermédiaire d'une arrivée de gaz afin d'envoyer le
métal vers le conteneur, machine dans laquelle dans le
but d'éviter tout épanchement de métal liquide sur la
tige du piston et toute entrée d'air dans la tuyauterie,
ladite tuyauterie est équipée en un point de sa paroi
voisin du conteneur d'une alimentation en gaz inerte et
d'une poche sous pression Pl dépendant de la position du
piston et de P2.

'-'~'`iL
.AI~

~302045


Selon la ~ présente invention, il est
également prévu un procédé de moulage de pièces
métalliques mettant en oeuvre une machine de moulage sous
pression à chambre froide, la machine étant formée d'un
plateau inférieur fixe et d~un plateau supérieur mobile
entre lesquels est placé un moule présentant une
empreinte de la pièce à mouler, ledit plateau inférieur
étant équipé d'un dispositif d'injection constitué par un
conteneur dans lequel coulisse un piston supporté par
une tige, ledit conteneur étant relié par un orifice à
une tuyauterie qui plonge dans un bain liquide du métal
à mouler contenu dans un récipient étanche, ledit
récipient pouvant être mis sous une pression P2 par
l'intermédiaire d'une arrivée de gaz afin d'envoyer le
métal vers le conteneur, procédé dans lequel:
- on insuffle du gaz inerte sous pression
Pl dans ladite tuyauterie, ledit piston étant alors en
position basse, de sorte que la liaison entre le
conteneur et la tuyauterie existe et le gaz inerte se
répand jusque dans l'empreinte du moule le purgeant ainsi
de l'air qu'il contient, puis
- on établit une surpression à la surface du
bain de métal contenu dans le récipient,
- on fait en sorte que P2 > P1 pour que le
métal monte dans la tuyauterie, et lorsque le métal a
rempli la tuyauterie et le conteneur, le piston s'élève
rapidement dans le conteneur pour assurer la compression
du métal,
- dès que ledit piston masque l'orifice de
liaison entre la tuyauterie et le conteneur, ce qui est
détecté par un moyen détecteur, on insuffle immédiatement
le gaz inerte de manière que Pl devienne supérieur à P2,
- le métal est alors refoulé vers le

L~ 4

.

1302045


récipient et on empêche~tout écoulement de métal vers le
cylindre au moment où la tige du piston apparaît au
niveau dudit orifice, le gaz remplit alors tout le volume
laissé entre le métal et sa pression refoule l'air qui
provient du cylindre du piston.
Donc, selon la procédé de l'invention, en
supposant le moule prêt à être alimenté, le moulage se
déroule de la façon suivante: du gaz inerte est insufflé
sous une pression P1 dans la tuyauterie. Comme le piston
est alors en position basse, la liaison entre le
conteneur et la tuyauterie existe et ce gaz peut se
répandre jusque dans l'empreinte du moule le purgeant
ainsi de l'air qu'il contient.
Puis, une surpression est établie à la
surface du bain de métal contenu dans le récipient. Pour
que le métal monte dans la tuyauterie, il faut alors que
cette surpression P2 soit supérieure à P1. Lorsque le
m~tal a rempli la tuyauterie, et le conteneur, le piston
s'élève rapidement pour assurer la compression du métal.
Dès que le piston masque l'orifice de liaison entre la
tuyauterie et le conteneur, ce qui est détecté au moyen
d'un palpeur ou d'un détecteur quelconque, on insuffle
immédiatement le gaz de manière que P1 devienne supérieur
à P2. A ce moment, le métal est refoulé vers le
récipient et on empêche tout écoulement de métal vers le
cylindre au moment où la tige du piston apparaît au
niveau de l'orifice. Ce gaz remplit alors tout le
volume laissé entre le métal et sa pression refoule
l'air qui provient du cylindre du piston.
Il est à noter que la longueur du piston
doit être supérieure à la hauteur de l'orifice mettant en
relation la tuyauterie avec le conteneur afin que le
métal soit refoulé

~30204S


avant que le cylindre soit mi~ en relation avec la tuyauterie. Par
la sulte, quand le piston va redescendre et démasquer l'orifice, le
gaz soufflé alors sou6 faible pression va s'introduire dans le conteneur
et empêcher tout entrée d'alr provenant du moule qui est alors ouvert
et ce jusqu'à ce que la valeur de P2 qui a été réduite à 0 pour
faciliter le retour du métal au récipient réaugmente pour démarrer
un nouveau cycle de moulage.

Par ailleurs, il a été préw au point d'insufflation du gaz une espèce
de poche placée sur le dessus de la tuyauterie et à l'intérieur de
laquelle un matelas de gaz est maintenu pour empêcher l'entrée de
métal dans le sy~tème d'insufflation. Cette poche e~t équipée d'une
sonde qui détecte une réduction anormale de la hauteur du matelas
de gaz et commande alors l'ouverture d'une vanne particulière chargée
15 d'assurer le complément de pression nécessaire au maintien de la hauteur
souhaitée.

L'établissement des différences de pression Pl et P2 convenable est
obtenue à l'aide d'un manomètre différentiel commandé par un palpeur
20 ou un détecteur de position quelconqueet qui agit sur l'ouverture
ou la fermeture de vannes convenables.

La valeur de P2 doit être au moins égale à la valeur de la pression
métallostatique exercée par le métal lorsqu'il remplit l'empreinte.
25 Quant à la différence Pl - P2 elle est de l'ordre de 0,01 MPa.

L'invention peut être illustrée à l'aide des dessins ci-joints qui
représentent :

30 . Figure 1 : une w e en coupe verticale axiale d'une installation
de moulage.
. Figure 2 : un schéma de l'installation de l'alimentation en gaz du
récipient et de la tuyauterie.

35 Sur la figure 1 on distingue le plateau inférieur 1 fixe et le plateau
supérieur 2 mobile d'une machine verticale de moulage sous pression.
Entre ces plateaux se trouve placé le moule 3 présentant une empreinte
4. Le plateau inférieur est équipé d'un dispositif d'injection constitué

13~


par le conteneur 5 dAns lequel coulisse le piston 6 supporté par la
tige 7 animée d'un mouvement de va et vient sous l'effet du vérin
18. Ledi~ conteneur es~ rellé par l'intermédiaire de l'orifice 8 à
la tuyauterie 9 qui plonge dans le bain 10 de métal à mouler contenu
dans le creuset 11 placé dans le récipient 12 étanche qui peu~ être
mis sous pression par l'intermédiaire de l'arrlvée du gaz 13 afin
d'envoyer le métal par la tuyauterie 9 vers le conteneur 5. Selon
l'invention, on insuffle un gaz inerte dans la canalisation 14 en
un poin~ 15 de la tuyauterie 9 suivant une pression liée à la pression
10 régnant dans le récipient en fonction de la position du piston détectée
par le palpeur 17, pression qui pe~lt être controlée par le ~tanomètre
différentiel régulateur 16.

Sur la figure 2 on retrouve les éléments de la figure 1 à sa~oir le
conteneur 5, le piston 6, la tige 7, l'orifice 8, la tuyauterie 9,
le bain de métal 10, le creuset 11, le récipient 12, l'arrivée de
gaz 13, la canalisation 14, le point d'insufflation 15, le manomètre
16 et le palpeur 17.

20 A côté cde ces éléments, sont représentés tous ceux qui permettent
de faire fonctionner l'installation. Ce sont, dans le sens de
circulation des gaz :

- sur l'arrivée de gaz 13 :
. le détendeur haute pression 20
. le détendeur basse pression 21
. l'électrovanne 22 qui assure soit le passage du gaz vers le
récipient, soit la mise à l'air du récipient
. le régleur de débit 23
. le clapet antiretour 24
- sur la canalisation 14 :
O le détendeur haute pression 25
. le détendeur basse pression 26
. l'électrovanne 27 à 2 voies
. l'électrovanne 28 à 3 voies dont l'une communique avec
l'atmosphère. Ce couple de vannes permet de régler la pression Pl
dans la tuyauterie par rapport à la pression P2 dans le récipient
par l'intermédiaire du mar.omètre differentiel 16.
~1

~302045


En effet, si Pl est correct, ces deux vannes sont fermées, si Pl est
trop faible, la vanne 27 e~t ouverte et la mise à l'air de la vanne
28 est fermée; 8i Pl est trop forte, la vanne 27 est fermée et la
mise à l'air de la vanne 28 est ouverte.
.l'électrovanne 29 dont l'ouverture permet un fort débit de gaz
insufflé
. le régleur de débit 30
. le clapet antiretour 31
. le débitmètre 32
. l'électrovanne 33 qui assure l'arrêt ou le passage de gaz insufflé
vers 15
. l'électrovanne 34 avec son régleur de débit 35 qui par suite
d'une téfaillance du circuit de gaz insufflé s'ouvre uniquement si
la sonde 36 indique une montée de métal au niveau du point 15 et
le risque d'un bouchage de la canalisation.

Au cours d'un cycle de moulage, l'installation fonctionne de la facon
suivante :

1. Le moule étant ouvert pour extraire la pièce, le récipient est
à la pression atmosphèrique par l'intermédiaire de la vanne 22, le
piston en position basse, la vanne 29 fermée, le manomètre différentiel
16 sur la position Pl > P2 de sorte qu'un faible débit de gaz arrive
en 15 par l'intermédiaire tu régleur de débit 30 et de la vanne 33.

2. Le moule est refermé, prêt pour une nouvelle injection. La situation
des éléments précédents reste identique de sorte que le gaz balaye
l'empreinte et en chasse l'air.

3. L'ordre d'injection étant donné, la vanne 33 se ferme isolant la
chambre 15, ce qui annule la condition Pl > P2 tandis que la vanne
29 s'ouvre. La vanne 22 assure le passage du gaz vers le récipient
et provoque la montée de métal liquide vers le conteneur. Lorsque
le piston commence son ascension la vanne 29 étane ouverte est prête
à assurer la pression de gaz Pl > P2 suffisante pour empêcher
l'introtuction de métal danæ le circuit d'insufflation de gaz par
formation d'un matelas protecteur au point 15.

4. Dès que le piston obture l'orifice 8, la vanne 33 est ouverte de

1302045


sorte que Pl devienne supérieure à P2 et accélère le retour de métal
vers le récipient pour éviter tout épanchement de métal dans le cylindre
au moment où la tige de piston apparalt au niveau de l'orifice 8 et
toute entrée d'air provenant dùdit cylindre.
S




5. Le piston continue sa progression vers le haut pendant la
solidification de la pièce tandis que la vanne 22 est mise à l'air
pour faire chuter P2. Pl est modulée sur P2 de manière à avoir
con~tamment Pl > P2-

6. Les vannes restant dans la même position, le moule est ouvert etle piston dans son mouvement ascendant chasse la pastille d'injection.

7. Le piston revient à la position basse. Au moment où il démasque
l'orifice ô, la vanne 29 se ferme de sorte qu'une légère pression
de gaz est assurée par le régleur 30 afin de purger le conteneur.

Le cycle de moulage est alors redémarré.

11 est clair que toutes ces opérations ~ont rendues automatiques en
utilisant des appareils de régulation et de contrôle bien connus de
l'ho,,e de l'art.




t

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1992-06-02
(22) Dépôt 1987-10-30
(45) Délivré 1992-06-02
Réputé périmé 1995-12-03

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1987-10-30
Enregistrement de documents 0,00 $ 1988-02-04
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 2 1994-06-02 100,00 $ 1994-04-29
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CHARBONNIER, JEAN
ALUMINIUM PECHINEY
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1994-01-07 9 347
Dessins 1994-01-07 2 53
Revendications 1994-01-07 3 90
Abrégé 1994-01-07 1 23
Page couverture 1994-01-07 1 15
Dessins représentatifs 2001-07-23 1 18
Taxes 1994-04-29 2 71