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Sommaire du brevet 1314200 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1314200
(21) Numéro de la demande: 562817
(54) Titre français: PROCEDE POUR MARQUER UN OBJET DANS LE BUT DE POUVOIR DETECTER CET OBJET A DISTANCE EN CAS DE PERTE OU DE VOL
(54) Titre anglais: PROCESS FOR MARKING OBJECTS TO DETECT THEM FROM A DISTANCE IN CASE OF LOSS OR THEFT
Statut: Réputé périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 150/20
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G09F 3/00 (2006.01)
  • A01N 49/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • MASSON, CLAUDINE JEANNE CAMILLE (France)
  • THAL, MARIE-FLORENCE ODETTE JOSE (France)
(73) Titulaires :
  • CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.) (Non disponible)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1993-03-09
(22) Date de dépôt: 1988-03-29
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
87 04 379 France 1987-03-30

Abrégés

Abrégé français




PROCEDE POUR MARQUER UN OBJET DANS LE BUT DE POUVOIR
DETECTER CET OBJET A DISTANCE EN CAS DE PERTE OU DE VOL -

A B R E G E
On fixe, sur l'objet à marquer, d'une manière non
identifiable par l'oeil humain, une quantité d'au moins une
substance odorante qu'il est physiologiquement impossible à
percevoir pour l'odorat humain, mais qui est suffisante pour
être perçue à distance par un animal dont on sait qu'il sera
apte à rechercher l'origine de l'odeur émise par ladite (ou
lesdites) substance(s) odorante(s) et/ou qu'il manifestera
un comportement donné en présence de celle(s)-ci. On pour-
ra utiliser une détection par des animaux comme les canidés
et les insectes (blattes, abeilles, et papillons); les subs-
tances odorantes seront notamment constituées par des subs-
tances dont on sait qu'elles peuvent être détectées spéci-
fiquement et spontanément par un aminal à des seuils extré-
mement bas ( .alpha. -ionone pour le canidé) ou encore des susb-
tances pheromonales ( sexuelles ou d'alerte) qui entraînent
chez un animal placé à distance, une modification de son
comportement.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.






Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Procédé pour effectuer un marquage d'un objet,
sans détériorer ledit objet et sans que l'on puisse détecter
le marquage autrement qu'en connaissant, d'une part, son
existence, et d'autre part, sa nature, ledit marquage étant
effectué afin de permettre, en cas de perte ou de vol de
l'objet marqué, ou bien de retrouver ledit objet, ou bien de
déterminer si un objet paraissant identique à l'oeil nu est
ou non l'objet recherché, procédé dans lequel on fixe, sur
l'objet à marquer, d'une manière non identifiable par l'oeil
humain, une quantité d'au moins une substance odorante qu'il
est physiologiquement impossible à percevoir pour un homme,
mais qui est suffisante pour être perçue à distance par un
animal apte à rechercher une origine de l'odeur émise par
ladite (ou lesdites) substance(s) odorante(s) ou qui
manifestera un comportement donné en présence de celle(s)-
ci.

2. Procédé selon la revendication 1, caractérisé
par le fait que ledit animal est un canidé ou un insecte.

3. Procédé selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé par le fait que la (ou les) substance(s)
odorante(s) est (ou sont) capable(s) d'être détectée(s)
spontanément par l'animal ou un groupe d'animaux appartenant
à une famille ou à une espèce donnée.

4. Procédé selon la revendication 3, caractérisé
par le fait que la (ou les) substance(s) odorante(s) est (ou
sont) choisie(s) parmi des substances phéromonales
spécifiques d'une espèce animale.



5. Procédé selon la revendication 4, caractérisé
par le fait que la (ou les) substance(s) phéromonale(s) est
(ou sont) choisie(s) parmi des substances phéromonales
sexuelles et d'alarme.

6. Procédé selon la revendication 3, dans lequel
au moins une de la (ou des) substance(s) odorante(s) est
capable d'être perçue par des canidés, caractérisé par le
fait que l'on choisit ladite (ou lesdites) substance(s)
odorante(s) parmi des acides gras aliphatiques à chaînes
courtes de 2 à 6 atomes de carbone, des cétones, des
aldéhydes, des amines, des acides o- et p-hydroxybenzoïques
et leurs esters, et divers extraits bruts d'urine ainsi que
leurs principes actifs.

7. Procédé selon la revendication 6, caractérisé
par le fait que l'on utilise une .alpha.-ionone comme substance
odorante, seule ou en association avec au moins une autre
substance odorante.

8. Procédé selon la revendication 1 ou 2,
caractérisé par le fait que la (ou les) substance(s)
odorante(s) est (ou sont) capable(s) d'être détectée(s) par
l'animal ou un groupe d'animaux ayant subi un dressage ou un
conditionnement pour reconnaître ladite (ou lesdites)
substance(s) odorante(s).

9. Procédé selon la revendication 8, dans lequel
au moins une de la (ou des) substance(s) odorante(s) est
capable d'être perçue par des canidés, caractérisé par le
fait que l'on choisit ladite (ou lesdites) substance(s)
odorante(s) parmi des principes entrant dans une composition
de drogues.


11

10. Procédé selon la revendication 9, caractérisé
par le fait que l'on utilise un époxyde de caryophylène
comme substance odorante, seul ou en association avec au
moins une autre substance odorante.

11. Procédé selon la revendication 1, 2, 4, 5, 6,
7, 8, 9 ou 10, pour marquer des objets du type tapisseries,
tapis; livres, timbres et tableaux; fourrures et cuirs; et
meubles, caractérisé par le fait que l'on piège une quantité
de la (ou des) substance(s) odorante(s) dans un support
rapporté de manière invisible par l'oeil humain sur l'objet
à marquer.

12. Procédé selon la revendication 11,
caractérisé par le fait que l'on utilise, comme support, un
film, un capillaire, une cartouche, une fibre ou une éponge.

13. Procédé selon la revendication 12,
caractérisé par le fait que l'on piège la (ou les)
substance(s) odorante(s) sur le support, par greffage,
injection de solutions ou de granules odorisantes.

14. Procédé selon la revendication 1, 2, 4, 5, 6,
7, 8, 9 ou 10, pour marquer des objets métalliques incluant
des pièces d'orfèvrerie ou des objets en oxydes ou
silicoaluminates incluant des céramiques, de la verrerie,
des pierres précieuses et semi-précieuses, caractérisé par
le fait que l'on piège une quantité de la (ou des)
substance(s) odorante(s) dans ou sur un support constitué
par l'objet à marquer lui-même.

15. Procédé selon la revendication 14,
caractérisé par le fait que l'on réalise un greffage
électro-chimique, sur une surface de l'objet à marquer, d'au


12

moins un polymère dans lequel (ou lesquels) la (ou les)
substance(s) odorante(s) a (ou ont) été incluse(s).

16. Procédé selon la revendication 14,
caractérisé par le fait que l'on réalise un microforage au
laser à une surface de l'objet à marquer, afin de constituer
un piège microscopique dans lequel on introduit alors la (ou
les) substance(s) odorante(s) portée(s) par un support dans
lequel a (ou ont) été piégée(s) ladite (ou lesdites)
substance(s) odorante(s); une solution saturée par ladite
(ou lesdites) substance(s) odorante(s) et ayant polymérisé
in situ; une cartouche de tamis moléculaire renfermant
ladite (ou lesdites) substance(s) odorante(s).

17. Procédé selon la revendication 2, dans lequel
ledit animal est un chien.

18. Procédé selon la revendication 2, dans lequel
ledit animal est un papillon, une blatte ou une abeille.

19. Procédé selon la revendication 6, dans lequel
lesdits acides gras aliphatiques sont choisis parmi les
acides acétique, propionique, isobutyrique, isovalérique et
isocaproïque.

20. Procédé selon la revendication 6, dans lequel
lesdits cétones sont choisis parmi l'.alpha.-ionone et la
pipéridone 2.

21. Procédé selon la revendication 6, dans lequel
lesdits aldéhydes sont un hydroxy-4 méthoxy-3 benzaldéhyde.

22. Procédé selon la revendication 6, dans lequel
lesdits amines sont de la triéthylamine.


13
23. Procédé selon la revendication 6, dans lequel
lesdits acides o- et p-hydroxybenzoïques et leurs esters
sont choisis parmi l'acide p-hydroxybenzoïque, les p-hydroxy-
benzoates de méthyle, éthyle et propyle, et le salicylate de
méthyle.

24. Procédé selon la revendication 9, dans lequel
lesdites drogues sont choisies parmi le cannabis et le
haschish.

25. Procédé selon la revendication 16, dans
lequel ledit support est une fibre ou un capillaire
organique ou synthétique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


1 Jl 42()0

PROCr DE POUR .I~IARQUER UN OBJET DANS LE BUT DE POUVOIR
DET_CTER CET OBJET A DISTANCE RN CAS DE PERTE OU DE VOL -
La présente invention concerne un procédé pour
marquer un objet dans le but de pouvoir le détecter ulté-
rieurement en cas de perte ou de vol. Ce marquage intéres-
se principalement les objets d'art, les objets précieux et
les objets de collection.
Il est souvent extremement difficile, même pour un
expert, de déterminer, sans aucun risque d'erreur , si un
objet d'art retrouvé constitue bien l'objet original qui
est recherché, ou, au contraire, n'en est qu'une copie. En
outre, lorsqu'un objet d'art a eté dérobé, les recherches
effectuées dans les postes de douane, même de la façon la
; ~ plus systématique possible, ne sont jamais sures d'aboutir
à un résultat positif pour des raisons évidentes.
Il apparalt par conséquent que, pour faciliter les
recherches d'un objet de valeur, qui a été dérobé, voire
meme qui a été égare par son propriétaire, on peut songer
à marquer-ce~ ~b-jet, de façon que le marquage puisse etre
détecté très rapidement, en cas de perte ou de vol, dans
les postes de douane notamment, même si l'objet se trouve
caché à la vue.
Le marquage doit remplir au moins deux conditions :
- la première, qui est fondamentale, est qu'il ne doit pas
pouvoir etre détecté par le voleur ; et
- la seconde, qui a également son importance, est que
compte tenu du caractère unique ou précieux de l'objet,
de sa valeur marchande, qui peut être inestimable dans le
cas d'un o~jet appartenant à un patrimoine national et
qui est liée à son intégrité, le marquage ne doit pas
être une cause de détérioration dudit objet~

Ce problème étant posé, la présente invention y
apporte une solution originale et efficace. Selon l'in-
vention en effet, on utilise, d'une part, le sens de l'o-




. - .

2 1~200

dorat qui est bien plus développé chez certains mammifè-
~es que chez l'homme, d'une fa~on naturelle et/ou
~c~ se, afin que, par leur flair, ces marnmifè-
res puissent être à meme de rechercher l'origine d'odeurs
extremement tenues, et, d~autre part, les réactions compor-
tementales spécifiques provoquées chez de nombreuses espè-
ces de mammifères en réponse à des substances chimiques,
dites phéromones, émises dans le milieu extérieur par un
congénère , par exemple pour marquer les limites de son
territoire, pour rapprocher les sexes dans les périodes
de reproduction, ou encore pour prévenir d'un danger. On
voit donc qu'il suffira de fixer sur l'objet a marquer une
substance odorante spécifique ou un mélange spécifique de
substances odorantes, dont on sait qu'il (ou elle) n'est
absolument pas détectable par l'odorat humain, mais qu'en
revanche~il (ou elle) est susceptible d'être détecté(e) par
un animal donné, ou par un groupe donné d'animaux, soit
naturellement, soit après dressage ou conditionnement de
ce (ou ces) derniers.
Parallèlement, ce mode de détection par un animal
apporte la solution à tous les aspects du pr.oblème qui a
été posé ci-dessus :
- en premier lieu, les doses de substance(s) odorante(s),
- qui doivent être utilisées, sont, par nature, des doses
extrêmement faibles, notamment des doses microscopiques,
si bien qu'il est extremement aisé, compte tenu des nom-
breux moyens qui sont à la disposition de l'homme de
l'art, de les fixer d'une manière totalement invisible
sur l'objet à marquer ;
- en second lieu, le mode de détection choisi est extrême-
mert fiable, puisqu'il est basé sur un comportement phy-
siologique typique de l'animal choisi ; de plus, la dé-
tection peut, par définition, être effectuée à distance
alors même que l'objet est dissimulé à la vue , en outre,
elle est extrêmement commode et peut également être peu
onéreuse, dans le cas où l'on utilise, aux fins de re-

1 :,1 4~()0

pérage à distance des objets marqués, les chiens norma-
lement présents dans les postes de douane et dressés
pour la détection de la drogue , et
- en troisième lieu, il serait, dans la pratique, totale-
ment impossible à un voleur, même dans le ca~ où il
soupçonnerait l'existence d'un marquage,de pouvoir con-
naltre la combinaison type de substance(s) odorante(s)
utilisée(s)/animal détecteur, qui, seule, lui permet-
trait d'eviter d'être repéré. En effet, d'une part~ les
espèces animales théoriquement utilisables sont très
nombreuses, et, d'autre part, les substances chimiques
odorantes englobant les phéromones, sont innombrables.
On devine en effet que, compte tenu du nombre impression-
nant d'espèces animales (notamment les insectes) qui uti-
lisent naturellement pour leur vie et leur survie (ali-
mentation, reproduction, etc...) des signaux chimiques,
et qu'à chaque espèce correspond
- d'une part, un échantillonnage importan$ bien que défi-
ni et limité, des substances entran~ dans la composition
des phéromones ;~et
- d'autre part, un nombre quasiment illimité de substances
capables d'entrainer des comportements spécifiques d~at-
traction après dressage,
il est impossible d'effectuer une liste exhaustive des mo-
lécules volatiles susceptibles d'être utilisées seules et/
ou dans des mélanges.
La présente invention a donc pour objet un procédé
pour marquer un objet, sans le détériorer et sans que l'on
puisse avoir les moyens de détecter le marquage autrement
qu'en connaissant, d'une part, l'existence de celui-ci, et,
d'autre part, sa nature, ledit marquage étant effectué dans
le but de permettre, en cas de perte ou de vol de l'objet
marqué, ou bien de retrouver ledit objet, ou bien de déter-
miner si un objet paraissant identique à l'oeii nu est ou
non l'objet recherché, caracterisé par le fait que l'on
: fixe, sur l'objet à marquer, d'une manière non identifia-

1 ~ 2 'J O

ble par l'oeil humain, une quantité d'au moins une substance
odorante qu'il est physiologiquement impossible à percevoir
pour l'homme, mais qui est suffisan-te pour être perçue à
distance par un animal dont on sait qu'il sera apte à
rechercher l'origine de l'odeur émise par ladite (ou
lesdites) substance(s) odorante(s) et/ou qu'il manifestera
un comportement donné en présence de celle(s)-ci.
La présente invention ainsi que ses nombreux
avantages seront mieux compris aux termes non-restrict,fs de
la description détaillée qui suit.
On entend par "substances qu'il est
physiologiquemen-t impossible à percevoir pour l'homme", des
substances qui, pour des raisons physiologiques, ne sont pas
spécifiques pour l'homme, ou bien des substances qui sont
utilisées largement au-dessous de leur seuil de détection
liminaire.
Selon la présente invention, on utilise notamment
une (ou des) substance(s) odorante(s) capable(s) d'être
percue(s) par un animal appartenant à la famille des
canidés, comme les chiens, ou à la classe des insectes,
; comme les papillons, les blat-tes et les abeilles.
Conformément à un premier aspect du procédé selon
la présente invention, on utilise une (ou des) substance(s)
odorante(s) capable(s) d'être détectée(s) spontanément par
un animal (ou un groupe d'animaux) appartenant à une famille
ou une espèce donnée.
En particulier, comme indiqué ci-dessus, on
utilisera une (ou des) substance(s) phéromonale(s)
specifique(s) d'une espèce animale. On entend ici par
"substance phéromonale", ou bien la phéromone elle-meme, ou
bien une substance entrant dans la composi-tion de celle-ci.
On sait en effet que la plupart des phéromones sont
constituées par des associations plus ou moins complexes de
molécules. On utilise en particulier, selon la présente

- 4a - 1 31 4200

invention, des substances phéromonales choisies parmi les
substances phéromonales sexuelIes ou d'alarme.
Dans le cas où l'on utilise au moins une substance
odorante capable d'être perçue par les canidés, on choisit
notamment ladite (ou lesdites) substance~s) odorante(s)

` 5 l ~l 42~0
parmi :
- les acides gras aliphatiques à chalnes courtes de 2 à 6
atomes de carbone, comme les acides acétique, propioni-
que, isobutyrique, isovalérique et isocaproique ;
5 - les cétones comme l~ ~ -ionone et la pipéridone-2 ;
- les aldéhydes comme l'hydroxy-4 méthoxy-3 benzaldéhyde ;
- les amines comme la triéthylamine ;
- les acides o- et p-hydroxybenzoïques et leurs esters,
notamment l'acide p-hydroxybenzoïque, les p-hydroxyben-
zoate de méthyle, éthyle et propyle, et le salicylate(orthohydroxybenzoate) de méthyle ; et
- divers extraits bruts d'urine ainsi que leurs principes
actifs.
On peut citer en particulier l' ~ -ionone comme
substance odorante seule ou en association avec au moins
une autre substance odorante. L' ~ -ionone est détectée
spécifiquement et spontanément par le canidé à des seuils
extrêmement bas, de 4.104 à 4,106 molécules par cm3, alors
que le seuil de détection pour l'homme de cette meme subs-
tance est de 3,1.10 molécules par cm3. Ce type de marqua-
ge n'implique aucun dressage de l'animal prévu pour la dé-
tection. Comme indiqué ci-dessus, il sera tout à fait pos-
sible d'utiliser les chiens normalement présents aux postes
de douane et dressés pour la détection de la drogue.
Dans un deuxième aspect de la présente invention,
on utilise une (ou des) substance(s) odorante(s) capable(s)
d'etre détectée(s) par un animal (ou un groupe d'animaux)
ayant subi un dressage ou un conditionnement pour reconnal-
tre ladite (ou lesdites) substance(s) odorante(s).
Il est impossible de dresser une liste exhaustive
des principes odorants (corps purs et/ou mélanges), qui
peuvent faire l'objet de dressages d'animaux, qui seront
ensuite particulièrement efficaces pour leur détection au
seuil On trouvera des listes de molécules odorantes, ca-
ractérisées par leur poids moléculaire et leur tension de
vapeur saturante, dans des ouvrages classiques tels que,

- 6~ 4 ~ (J fJ

par example, "C~C ~landbook of Chemistry and Physics", 68ème
édition, Robert C. Weast (édi-teur en chef), CRC Press, 1987-
1988, ainsi que dans des ouvrages spécialisés dans le
domaine de l'olfaction, de la psychophysique et du
comportement animal, tels que par exemple la série des
ouvrages "Chemical Signals in Vertebrates", Dietland Muller-
Shwarze et Maxwell M. Mozelle (éditeurs), Plenum Press,
1977.
Les substances seront choisies en fonction du
seuil comportemental de détection de l'animal, qui devra,
impérativement, comme cela a déjà été indiqué ci-dessus être
différent de celui de l'homme, ce qui limitera le nombre de
molécules utilisables.
Dans le cas où l'on utilisera au moins une
substance odorante capable d'être per~ue par les canidés, on
pourra choisir ladite (ou lesdites) substance(s) odorante(s)
parmi les principes entrant dans la composition de drogues
comme le cannabis et le haschisch. On citera en particulier
l'époxyde de caryophylène comme substance odorante, seul ou
en mélange avec au moins une autre substance odorante.
L'époxyde de caryophylène est détectée par le chien à des
traces 1.10 6 g, soit une quantité volatilisée de 1012
molè/litre.
Sachant qu'il suffit de dresser l'animal à un
mélange complexe de molécules pour qu'il soit apte à déceler
efficacement l'un quelconque de ses produits constitutifs,
pourvu qu'il soit présent à une concentration compatible
avec son seuil de détection comportemental vis-à-vis de
cette substance, on comprendra que le nombre de combinaisons
de marquage est particulièrement élevé.
Concernant ce deuxième aspect de l'invention, on
peut également signaler que les chiens dressés pour la
détection de la drogue seront aussi directement utilisables
pour le repérage à distance des objects ainsi marqués.



A~ r~

- 6a - 1 3 1 4200

Conformement à la .présente invention, on peut
piéger la quantité de substance(s) odorante~s) dans un
support rapporté de manière invisible par l'oeil humain sur
l'objet à marquer. Ce sera le cas notamment lorsque le
procédé devra être appliqué au marquage d'objets du type
tapisseries,

,

7 ~ 20!J

. tapis ; livres, timbres et tableaux , fourrures et cuirs ;
et meubles.
; Selon l'invention, on peut également piéger la
quantité de substance(s) odorante(s) dans et/ou sur un sup-
5 port constitué par l'objet à marquer lui-meme. Ce sera no-
tamment le cas lorsqu'on appliquera le procédé au marquage
d'objets métalliques comme les pièces d~orfèvrerie ou d'ob-
jets en oxydes ou silicoaluminates comme les céramiques, la
verrerie et les pierres précieuses et semi-précieuses.
Dans le premier cas sus-indiqué, on utilisera,
: comme support, un film, un capillaire, une cartouche, une
fibre ou une éponge ; de préférence,ces éléments seront de
.~ nature synthétique, comme le polyéthylène et analogues. Par
ailleurs divers procédés pourront être employés pour pieger
: lS la (ou les) susbtance(s) odorante(s) sur le support , on
peut citer notamment le greffage, l'injection de solutions
ou de granules odorisés.
`~ Par ailleurs, le mode d'inclusion du support (piège
odorant) dans l'objet dépend de la nature de ce dernier et,
éventuellement, des caractéristiques chimiques des principes
. utilisés pour le marquage.
Dans le second cas précité, on peut, dans une pre-
mière variante, réaliser un greffage électrochimique sur la
- surface de l'objet à marquer, d'au moins.un polymere dans
: 25 lequel (ou lesquels) la (ou les) substance(s) odorante(s)
a (ou ont) été inclusets). Dans une seconde variante, on
: ~eut réaliser un microforage à l'aide d'un laser de puis-
:: sance YAG, à la surface de l'objet à marquer, afin de cons-
; tituer un piege microscopique dans lequel on introduit alors
la (ou les) substance(s) odorante(s)portée(s~ ~ar-un support~
Un tel support peut être constitué par une fibre
ou un capillaire organique et/ou synthétique dans lequel a
(ou ont) été piégée(s) ladite (ou lesdites) susbtance(s)
: odorante(s) ; dans ce casJla fibre sera pelotonnée dans le
piège créé dans l'objet et sa longueur sera directement liée
aux caractéristiques chimiques du signal sélectionné, ainsi

8 ~ 31 4200

qu'à sa durée de relargage. Le piège pourra également etre
constit~é par une solution saturée par ladite (ou lesdites)
substance(s) odorante(s) et ayant polymérisé in situ, ou
bien une cartouche de tamis moléculaire renfermant ladite
S (ou lesdites) substance(s) odorante(s) et emboutie dans 1'ori-
fice ~icroscopique, la maille du tamis devant etre choisie
en fonction de la taille des molécules sélectionnées, le vo-
lume introduit (et par conséquent le volume du piège) dé-
pendant de la durée de relargage optimale.
Dans la mise au point du support ou du piège pour
la (ou les) substance(s) odorante(s), l'homme de l'art de-
vra tenir compte des dimensions de ce piège, lesquelles
doivent être compatibles avec une non-identification abso-
lue par l'oeil humain, et il pourra alors estimer la durée
de relargage des molécules dans l'air ambiant, cette durée
étant en effet directement corrélée à la quantité de pro-
. duit qu'il lui aura été possible d'introduire dans le supportou le piège.
Une fois l'objet détecté à distance, localisé et
retrouvé, on peut éventuellement s'assurer de son authenti-
cité à travers une identification du marquage odorant par
une analyse chromatographique des effluves piégées à
partir de l'objet.

Dessin représentatif

Désolé, le dessin représentatatif concernant le document de brevet no 1314200 est introuvable.

États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1993-03-09
(22) Dépôt 1988-03-29
(45) Délivré 1993-03-09
Réputé périmé 2002-03-11

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1988-03-29
Enregistrement de documents 0,00 $ 1989-03-07
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 2 1995-03-09 50,00 $ 1995-03-08
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 3 1996-03-11 0,00 $ 1996-09-04
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 4 1997-03-10 50,00 $ 1997-03-04
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 5 1998-03-09 350,00 $ 1998-09-09
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 6 1999-03-09 75,00 $ 1999-03-08
Taxe de maintien en état - brevet - ancienne loi 7 2000-03-09 75,00 $ 2000-03-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)
Titulaires antérieures au dossier
MASSON, CLAUDINE JEANNE CAMILLE
THAL, MARIE-FLORENCE ODETTE JOSE
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1994-01-22 1 15
Revendications 1994-01-22 5 161
Abrégé 1994-01-22 1 31
Page couverture 1994-01-22 1 20
Description 1994-01-22 10 392
Taxes 1998-09-09 1 43
Taxes 2000-03-09 1 30
Taxes 1999-03-08 2 80
Correspondance reliée au PCT 1989-03-17 2 40
Correspondance reliée au PCT 1992-12-11 1 25
Correspondance de la poursuite 1991-10-01 3 73
Demande d'examen 1991-07-08 1 53
Lettre du bureau 1989-03-07 1 48
Lettre du bureau 1988-09-09 1 50
Correspondance 1999-03-08 1 45
Taxes 1997-03-04 1 34
Taxes 1996-09-04 1 46
Taxes 1995-03-08 1 41
Correspondance 1995-05-31 3 100