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Sommaire du brevet 1338623 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 1338623
(21) Numéro de la demande: 1338623
(54) Titre français: METERING KIT FOR THICK OR SEMI-LIQUID PRODUCTS
(54) Titre anglais: ENSEMBLE DOSEUR POUR PRODUIT PATEUX OU SEMI-LIQUIDE
Statut: Périmé et au-delà du délai pour l’annulation
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G01F 11/02 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • BRUNET, MICHEL (France)
  • JOUILLAT, CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • VALOIS S.A.
(71) Demandeurs :
  • VALOIS S.A. (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1996-10-01
(22) Date de dépôt: 1988-03-28
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
87 04211 (France) 1987-03-26

Abrégés

Abrégé français


Ensemble doseur pour produit pâteux ou semi-liquide,
caractérisé en ce qu'il comporte en combinaison un tube souple (1) en
métal ou en plastique, et un système doseur (2) du genre pompe
comportant un corps de pompe, avec un piston mobile dans le corps de
pompe entre deux positions, le piston étant rappelé vers une des deux
positions par un ressort de rappel, un clapet d'aspiration, un clapet de
refoulement et un poussoir de commande du mouvement du piston. Il n'y
a pas de mise à l'air libre; c'est donc étanche dans tous les cas).


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


-7-
Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de
privilège est revendiqué, sont définies comme il
suit:
1. Dispositif doseur pour produit pâteux ou
semi-liquide, comportant en combinaison
- un récipient pour contenir le produit,
- une pompe doseuse pour distribuer le
produit, fonctionnant sans remise à l'air libre du
récipient, ladite pompe comportant un corps de pompe
(3;30), avec un piston (5;50) mobile dans le corps de
pompe à partir d'une position de repos et définissant
une chambre de dosage (14;70), ladite pompe
comportant en outre un orifice obturable d'aspiration
(10;69) et un orifice obturable de refoulement
(61;62;61a), l'orifice d'aspiration étant obturé
lorsque le piston est déplacé en s'éloignant de sa
position de repos, et l'orifice de refoulement étant
obturé lorsque le piston est déplacé vers sa position
de repos,
dans lequel la pompe comporte en outre un ressort de
rappel (11;66) qui sollicite le piston vers sa
position de repos, l'orifice de refoulement
(61;62;61a) est obturable par un organe d'obturation
(5,65a) sollicité par un ressort de précompression
(9,66) vers une position où il obture l'orifice de
refoulement, et lorsque le piston est déplacé à
partir de sa position de repos, l'organe d'obturation
n'ouvre l'orifice de refoulement que lorsqu'il règne
dans la chambre de dosage une pression supérieure à
un seuil prédéterminée, ledit récipient étant un tube
souple, destiné à être tenu à la main par un
utilisateur et accessible pour que l'utilisateur
puisse le presser manuellement, ledit tube souple (1)
étant adapté à s'aplatir sous l'effet de l'aspiration
de la pompe et de la pression atmosphérique de sorte

-8-
que la pompe peut aspirer sensiblement tout le
produit contenu dans le tube souple.
2. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel le piston (5) est monté coulissant sur une
tige (6) dotée d'un canal central (61) qui débouche
latéralement par un passage latéral (62), ledit
passage latéral constitue l'orifice de refoulement,
le piston (5) constitue l'organe d'obturation dudit
orifice de refoulement, le ressort de précompression
(9) est monté entre la tige (6) et. le piston (5) et
sollicite le piston (5) vers la chambre de dosage
(14).
3. Dispositif selon la revendication 2, dans
lequel, lorsque le piston (5) est dans sa position de
repos, ledit piston est en butée contre une partie
(7) solidaire du corps de pompe, qui limite le
mouvement dudit piston (5) en éloignement de la
chambre de dosage (14).
4. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel l'orifice de refoulement (61) est solidaire du
piston (50), l'organe d'obturation de l'orifice de
refoulement est un pointeau (65a), ledit pointeau est
sollicité vers l'orifice de refoulement (61) par le
ressort de rappel (65) du piston, qui sert de ressort
de précompression, le pointeau est solidaire d'un
organe (67) d'obturation de l'orifice d'aspiration
(69) et le corps de pompe (30) comporte un conduit
(68) qui entoure l'orifice d'aspiration (69), ledit
organe d'obturation de l'orifice d'aspiration pouvant
coopérer par emboîtement avec ledit conduit (68) pour
obturer l'orifice d'aspiration (69) lorsque le piston
(50) est déplacé à partir de sa position de repos en
repoussant le pointeau (65a).

-9-
5. Dispositif selon la revendication 4, dans
lequel ledit organe d'obturation de l'orifice
d'aspiration est une jupe (67) adaptée à s'emmancher
sur le conduit (68) qui entoure l'orifice
d'aspiration.
6. Dispositif selon la revendication 1, dans
lequel le tube souple (1) est en matière plastique.
7. Dispositif selon la revendication 2, dans
lequel le tube souple (1) est en matière plastique.
8. Dispositif selon la revendication 3, dans
lequel le tube souple (1) est en matière plastique.
9. Dispositif selon la revendication 4, dans
lequel le tube souple (1) est en matière plastique.
10. Dispositif selon la revendication 5, dans
lequel le tube souple (1) est en matière plastique.
11. Dispositif selon l'une des revendications 1
à 5, dans lequel le tube souple (1) est métallique.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


`` 1 1 338623
La présente invention a pour objet un
ensemble doseur pour un produit pâteux ou semi-
liquide, contenu dans un tube souple, en métal ou en
plastique, du genre tube dentifrice, que l'on écrase
pour en faire sortir le contenu.
On connaît les dispositifs du genre de
celui décrit dans le brevet français 2 240 161
publié le 11 avril 1975 au nom de Meshberg. Ces
dispositifs comportent un bouchon doseur monté sur
un récipient à double paroi, constitué d'un
récipient souple logé à l'intérieur d'un récipient
extérieur rigide. Il existe d'autres systèmes
doseurs montés sur des tubes dont le fond est
constitué par un piston qui remonte pendant que le
tube se vide. En fait, il n'existe pas de
dispositif doseur pouvant être monté simplement et
directement sur un tube souple que l'on tient dans
la main, et dont on fait sortir le contenu par
pression.
Suivant une forme de réalisation
avantageuse de l'invention, on suggère un dispositif
doseur pour produit pâteux ou semi-liquide,
comportant en combinaison: un récipient pour
contenir le produit; et une pompe doseuse pour
distribuer le produit, fonctionnant sans remise à
l'air libre du récipient, la pompe comportant un
corps de pompe, avec un piston mobile dans le corps
de pompe à partir d'une position de repos et
définissant une chambre de dosage, la pompe
comportant en outre un orifice obturable
d'aspiration et un orifice obturable de refoulement,
l'orifice d'aspiration étant obturé lorsque le
piston est déplacé en s'éloignant de sa position de
repos, et l'orifice de refoulement étant obturé
lorsque le piston est déplacé vers sa position de
repos; dans lequel la pompe comporte en outre un

~ ~ . 1 3 3 8 6 23
la
ressort de rappel qui sollicite le piston vers sa
position de repos, l'orifice de refoulement est
obturable par un organe d'obturation sollicité par un
ressort de précompression vers une position où il
obture l'orifice de refoulement, et lorsque le piston
est déplacé à partir de sa position de repos,
l'organe d'obturation n'ouvre l'orifice de
refoulement que lorsqu'il règne dans la chambre de
dosage une pression supérieure à un seuil
prédéterminée, le récipient étant un tube souple,
destiné à être tenu à la main par un utilisateur et
accessible pour que l'utilisateur puisse le presser
manuellement, le tube souple étant adapté à s'aplatir
sous l'effet de l'aspiration de la pompe et de la
pression atmosphérique, de sorte que la pompe peut
aspirer sensiblement tout le produit contenu dans le
tube souple.
Conformément à la présente invention, on
adapte sur un tube du genre tube dentifrice, un
dispositif doseur du genre pompe, comportant un corps
de pompe avec un piston mobile dans le corps de pompe
entre deux positions, le piston étant rappelé vers
une des deux positions par un ressort de rappel, un
clapet d'aspiration, un clapet de refoulement et un
poussoir de commande du mouvement du piston. Aussi,
l'utilisateur, en pressant le tube, peut remplir la
chambre de dosage, et, en appuyant sur le poussoir,
libère une dose définie du produit contenu
r~

1 338623
clans le tube. Sl le p~odult est~ sufflsamment flulde, la chambre de
dosage peut etre remplie slmplement par asplration de la pompe, sans
avoir à écraser le tube qui s'aplatit progresslvement sous l'effet de la
presslon atmospherique.
Selon une caractérlstique avantageuse de la présente
invention, I'ouverture d~au molns un des clapets est commandée par
l'actlonnement du pwssolr Dans un mode ~e reallsation, le clapet de
refoulement est du type à tirolr, dans un autre mode de réalisation~ la
pompe est du type à précompress~on, le clapet de refoulement étant
maintenu ferme par un ressort, de façon que ce cl~pet ne peut etre
ouvert que si la pression dans le corps de pompe dépasse un seull donné,
de sorte ~ue cette presslon solt dlfflcile à atteindre par ecrasement du
tube, mais pulsse être atteinte sans dlfficulté par actlonnement du
bouton poussoir.
D'autres caractéristiques de l'invent10n apparaitront mleux a
la lecture de la descrlption qul va sulvre, donnée a tltre d'exemple non
limitatlf, en regard des dessins ci-Joints, et qui fera blen comprendre
comment l'invention peut être réalisée.
Sur les dessins:
la flgure 1 est une vue en coupe d'un ensemble const~tue d'un
tube souple et d'un dlsposltlf doseur, conformément à l'lnvention, en
position de repos;
la figure 2 est une vue du meme ensemble, a une posltlon
interrnédiaire,
la figure 3 est une vue analogue à la flgure 1 pour une
variante; et,
la figure 4 est une vue en élévation avec coupe partielle d'un
mode de lia~son d'un doseur avec un tube souple.
On va maintenant expllquer l'invention en décrivant
l'association à des tubes souples de deux pompes de types connus,
indiquees lCl ~ tltre d'exemple de doseur qul peut et.re associé à un tube
souple.

f 338623
Le dlsposltif represente en coupe sur les flgures 1 et ~ est
constitué d'un tube souple 1, du genre tube dentifrice, en métal
~alumln~um) ou en plastlque Ce tube cont~ent un prodult p3teux, une
creme, une hulle, volre un prodult llquide. Sur l'embout flleté 1~ de ce
5 tube est monté par vissage un disposltif doseur du type pompe 2. Ce
dispositif comporte un corps de pompe 3 ferme à sa partie lnférleure
par un clapet libre 4~ obturant une ouverture 10 formee au fond du eorps
de pompe. Dans le corps 3, est dispose un plston 5 pouvant ~l~sser dar,s
le corps en assurant l'étanchéité le long de la parol interne du corps. Le
10 piston est monte glissant sur une tige 6 formée avec une bride 6
présentant un gradin vers le haut et ~ers le bas. Vers le haut, la br~de 6
vient en butee contre un ~olnt annulalre 7, maintenue contre l'ouverture
supérleure du corps de pompe par une capsule 8 sertie sur un rebord du
corps, et dont le ~ord extérieur forme un pas de vls adapté à l'embout
15 fllete l~ du tube 1 Contre la face lnferieure de la brlde 6.~ est appuyee
une extrémlté d'un ressort 9, dont l'autre extrémite est en appui contre
la face supérleure du piston 5. Un ressort de rappel 11, logè dans la
partie inférieure du corps de pompe, prend appui par son extrémité
inférieure contre le fond du corps de pompe, et par son extrémité
20 superieure contre la face inférieure ~u piston 5. La tige 5 cornporte un
canal central 61, ouvert à l'extrém~té superieure de la tige 6 et fermé à
l'extrémité inférieure. Un canal 62 radial établlt une communlcation
entre le canal 61 et l'exterleur de la tige à un nlveau situe
immédlatement en dessous du ~)iston 5 quand celui-ci est en position
25 supérleure, c'est-à-dire quand le plston) par son bord supérieur, est
appliqué contre le joint 7. Un joint annulalre 12 est placé sous le piston
5, de façon à obturer le canal 62. Au repos, le ressort 11 exerce une
force superleure à celle qui est exercee par le ressort 9. Par conséquent,
le ressort 11 sollicite le plston 5 vers le haut, contre le joint 7, et par
30 l'intermédialre du ressort 9, il solllcite également la brlde 6~ contre le
~olnt 7. La partle inferleure du corps de pompe dellmlte avec le plston 5
une chambre de dosage 14. L'extrémité supérieure de la tlge 6 est

1 338623
colffée d'un poussolr 15 ~omportant un canal d'evacuatlon 16 assurant
une communicatlon entre le canal 61 et l'exterieur, pour l'évacuation du
produit contenu dans le tube 1.
Le dlsposltif focntlonne de la façon suivante. Quand on appuie
5 sur le poussoir 15. on fait descendre la ti~e 6. et celle-ci! grâce à la
~ride 6~. et au ressort 9 fait descendre le piston 5. Le produit contenu
dans la chambre 14 est comprlme, et ferme le clapet 4. La pression
monte dans la chambre 14, ce qul empêche le piston 5 de descendre
davantage. Quand on continue à appuyer sur le poussoir 15, 1~ tige 6
10 continue à descendre et l'orifice du canal 62 se dégage en dessous du
~oint 12. Le produit contenu dans la chambre 9 s'échappe alors sous la
presslon, par le canal 62, le canal 61 et le canal 16, ~usqu'à l'extérieur
(voir flgure 2). auand le bord inférieur du plston 5 parvient au fond du
corps de pompe, le mouvement est arreté, et une dose de produit a eté
15 expulsee à l~exterleur par le canal 16. On cesse d~appuyer sur le pous.solr
15 et le ressort 1 1 rarnene le plston 5 et la tiqe ~ à la posit~on de repos.
Ce mouvement asplre du prodult hors du tube 1 à travers le clapet 4 qui
se soulève. En pressant manuellement le tube 1, on ~acilite le
remplissage ~ou l'amorçage) de la chambre 14. On remarquera que la
20 presslon exercée sur le tube ne peut falre sortlr le prodult du doseur,
car une surpression dans la chambre 14 ~ l'état de repos appllque le
piston et la brlde 6~ contre le Joint 7. Cela ne peut en aucun cas
decouvrlr l'orlflce ciu canal 62 qul reste ferme. L'ouverture du canal de
sortie de la pompe 2 est commandée par l'actionnement du poussoir 15
25 En l'absence d'actionnement, r~en ne peut sortir de la chambre de dosage.
La flgure 3 est une vue correspondant à la figure 1, a~ec un
autre type de doseur.
Dans un but de simpliflcation, le tube I n'a pas ~té représent~.
Ce doseur comporte un corps de pompe dans lequel est monte coulissant
30 un piston 50 annulaire, solidaire d~une tlge creuse 60 percée d'un canal
c.entral 61 Dans le corps de pompe, sous le plston 50, est monte un
clapet 65, dont la partie supérieure 65~ forme un pointeau obturant le

~ 338623
canal 61 ~uand 11 est solllc~te vers le haut par un ressort 66, dont
l'extrémlté superieure prend appui sous le clapet et l'extrémi~é
Inférleure sur le fond du corps de pompe. Le clapet peut coullsser dans
le corps de pompe, et peut être, pour cela, guldé par des nervures 64
laissant llbre le passage entre elles Le clapet 65 est prolongé vers le
bas par une Jupe 67. Un cylindre 68 est flxé verticalement et axialement
au fond du corps de pompe. Ce fond comporte une ouverture 69 dans l'axe
du cylindre 68. Les dlamètres de la jupe 67 et du cylindre 68 sont
choisls différents de façon que l'un puisse rentrer dans l'autre en
assurant l'etanchéité.
Quand on appuie sur la tige 60, elle descend en entraînant le
clapet 65: la ~upe 67 vlent colffer le cylindre 68, ce qul ferme et
délimlte une chambre de dosage 70 Si l'on continue à faire descen~re la
tige 60, la pression, augmentant dans la cham~re 70, decolle le clapet
du plston 50 contre la force du ressort, ce CIUl met le canal 61 en
communication avec la charnbre 70.
A l'lnverse du d~spositlf précédent, c'est le mouvement
commandé du piston qui ferme le clapet d'aspiration de la pompe. ~ais le
clapet de refoulement (pointeau 65~) ne peut s'ouvrir que sous l'effet
d~une pression assez forte, qul, en prat~que, ne peut être obtenue qu'en
exerçant une press~on assez forte sur le pousso~r quand la chambre de
dosage est fermée. Cette version présente l'avantage d~avoir un chemin
dégage pour le passage du prodult, se qul est avantageux pour la
distribution d~un produit pâteux.
Dans les exemples proposés, le doseur est fixé sur le tube
souple par vissage. On peut ainsi adapter le doseur sur n'importe ~uel
tube souple. Il est aussl possible (figure 4) de surmouler un tube
plastique sur un doseur en plastique. Le corps de pompe 2 du doseur
comporteàceteffetunecollerette 101. Le surmoulage est réalisé avec
un bourrelet 102, moulé en une seule pièce avec le tube 1. Celui-ci est
ensulte rempll et ferme par soudure On peut utiliser n~importe quel

1 338623
doseur~ ~ourvu qu'll solt munl d'une collerette plastique susceptible de
se fixer par surmoulage.
Dans tous ces disposltifs, le prodult contenu dans le tube est
à l'abrl de la contamlnation par l'alr (car 11 n'y a pas de mlse à l'air, et
5 c'est étanche dans tous les cas). et l'ensemble peut être utilisé dans
n~importe quelle position. La posslbilité d~exercer une presslon manuelle
sur le tube faclllte l amo~sagel et le rend posslble dans tous les cas.
Cela facilite aussi le remplissage de la chambre de dosage. Le dosage
évite le gasplllage du prodult.
La présente invention n'est pas limitee aux exémples qui
viennent d'être décrits; elle est, au contraire, susceptlble de
modlflcatlons et de variantes qul apparaftront à l'homme de l'art.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB expirée 2023-01-01
Le délai pour l'annulation est expiré 2006-10-02
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Lettre envoyée 2005-10-03
Inactive : CCB attribuée 2001-05-18
Inactive : CCB enlevée 2001-05-18
Inactive : Correction - Doc. d'antériorité 1999-11-01
Accordé par délivrance 1996-10-01

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
Enregistrement d'un document 1997-01-15
TM (catégorie 1, 2e anniv.) - générale 1998-10-01 1998-09-17
TM (catégorie 1, 3e anniv.) - générale 1999-10-01 1999-09-23
TM (catégorie 1, 4e anniv.) - générale 2000-10-02 2000-10-02
TM (catégorie 1, 5e anniv.) - générale 2001-10-01 2001-09-27
TM (catégorie 1, 6e anniv.) - générale 2002-10-01 2002-09-27
TM (catégorie 1, 7e anniv.) - générale 2003-10-01 2003-09-19
TM (catégorie 1, 8e anniv.) - générale 2004-10-01 2004-09-21
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
VALOIS S.A.
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE JOUILLAT
MICHEL BRUNET
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessin représentatif 2002-05-20 1 11
Description 1996-09-30 7 315
Abrégé 1996-09-30 1 17
Dessins 1996-09-30 2 60
Dessin représentatif 2002-05-15 1 12
Revendications 1996-09-30 3 110
Courtoisie - Certificat d'enregistrement (document(s) connexe(s)) 1998-03-12 1 118
Avis concernant la taxe de maintien 2005-11-27 1 172
Demande de l'examinateur 1995-08-14 2 73
Demande de l'examinateur 1993-03-09 1 70
Demande de l'examinateur 1992-06-02 1 58
Correspondance reliée au PCT 1996-07-14 1 50
Correspondance reliée au PCT 1996-10-08 1 58
Correspondance de la poursuite 1995-11-14 3 102
Correspondance de la poursuite 1993-06-09 3 95
Correspondance de la poursuite 1992-09-29 3 70
Taxes 1999-09-22 1 123
Taxes 2002-09-26 2 89
Taxes 2000-10-01 2 111
Taxes 1998-09-16 2 156