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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2000750 |
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(54) Titre français: | POWERED TRUCK FOR FULL LENGTH LOW FLOOR RAIL VEHICLE |
(54) Titre anglais: | BOGIE MOTEUR POUR VEHICULE FERROVIAIRE A PLANCHER BAS SUR TOUTE SA LONGUEUR |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | ROBIC, ROBIC & ASSOCIES/ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-05-25 |
(22) Date de dépôt: | 1989-10-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-04-18 |
Requête d'examen: | 1996-01-08 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Bogie moteur extrême ou intermédiaire entre deux caisses pour véhicule
ferroviaire à plancher bas sur toute sa longueur, comprenant :
a) une traverse de charge (31) portée par l'intermédiaire de suspensions
secondaires (32, 33) par un châssis (34) s'appuyant lui-même par
l'intermédiaire de suspensions primaires (35, 36, 35A, 36A) sur
deux essieux (39, 40) portant les roues de roulement (41, 42, 43, 44),
b) au moins un moteur relié aux essieux par des accouplements et
des réducteurs, chaque moteur entraînant en rotation les deux roues
d'un même essieu,
c) des disques de freinage
Il comporte deux moteurs (45, 46), des accouplements (47, 48),
réducteurs (51, 52) et disques de freinage (53) disposés latéralement
de part et d'autre à l'extérieur des roues de roulement.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Correspondance - TME | 2010-08-10 |
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2009-10-16 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Accordé par délivrance | 1999-05-25 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-05-24 |
Préoctroi | 1999-01-18 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-01-18 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-12-02 |
Lettre envoyée | 1998-12-02 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-12-02 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-11-30 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-11-30 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-10-20 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-10-20 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-10-20 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-09-25 |
Inactive : Renversement de l'état mort | 1998-05-20 |
Inactive : Supprimer l'abandon | 1998-05-05 |
Inactive : Morte - RE jamais faite | 1997-10-16 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1996-10-16 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1996-01-08 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1996-01-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-04-18 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-09-30
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1997-10-16 | 1997-09-29 |
TM (demande, 9e anniv.) - générale | 09 | 1998-10-16 | 1998-09-30 |
Taxe finale - générale | 1999-01-18 | ||
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 1999-10-18 | 1999-09-13 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2000-10-16 | 2000-09-15 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2001-10-16 | 2001-09-18 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2002-10-16 | 2002-09-18 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2003-10-16 | 2003-09-19 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2004-10-18 | 2004-09-15 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2005-10-17 | 2005-09-30 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2006-10-16 | 2006-09-26 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2007-10-16 | 2007-10-03 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2008-10-16 | 2008-09-22 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GEC ALSTHOM S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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ALAIN RODET |