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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2011328 |
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(54) Titre français: | SUPPORT INCLINE VERS LE BAS POUR MONTAGE D'UNE ANTENNE SUR UNE TOUR METALLIQUE |
(54) Titre anglais: | SUPPORT DOWNTILT BRACKET FOR MOUNTING AN ANTENNA ON A METALLIC TOWER |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1995-08-22 |
(22) Date de dépôt: | 1990-03-02 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1990-11-01 |
Requête d'examen: | 1990-08-23 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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A mechanical bracket for mounting a
telecommunication antenna on a metallic tower
comprises a pipe section to secure the bracket to the
tower. The angular position of the pipe section about
its longitudinal axis is selected to appropriately
orient the bracket. A transversal pivot bridges a
pair of spaced apart parallel plates of the bracket.
The antenna comprises a pole member with a free end
pivotally mounted on the pivot between the two plates.
A bolt and nut assembly traverses the pole member and
two arcuate slots respectively made in the parallel
plates. In operation, the pole member is rotated
about the pivot with the bolt sliding in the two
arcuate slots, and the bolt and nut assembly is
tightened when a desired position for the pole member,
and therefore for the antenna, is reached to thereby
lock the pole member and the antenna in this position.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2002-03-04 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2002-01-15 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2001-09-28 |
Lettre envoyée | 2001-03-02 |
Inactive : Grandeur de l'entité changée | 1999-02-25 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-09-09 |
Inactive : Inventeur supprimé | 1998-09-09 |
Inactive : Lettre officielle | 1998-09-09 |
Inactive : TME en retard traitée | 1998-08-14 |
Lettre envoyée | 1998-03-02 |
Accordé par délivrance | 1995-08-22 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-11-01 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1990-08-23 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1990-08-23 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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Annulation de la péremption réputée | 1998-03-02 | 1998-08-14 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - générale | 1998-03-02 | 1998-08-14 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 1999-03-02 | 1999-02-24 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2000-03-02 | 2000-02-10 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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ROY TELECOMMUNICATIONS LTEE |
Titulaires antérieures au dossier |
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GILLES ROY |
MARC BERNIER |