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Sommaire du brevet 2014266 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2014266
(54) Titre français: VENETIAN BLIND BLADE
(54) Titre anglais: LAMELLE DE STORE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


L'invention a pour objet une lamelle de store,
notamment de type vertical, comprenant deux pièces minces
et transparentes, conçues pour pouvoir venir se fixer
l'une contre l'autre par un système de type à fermoir
prévu le long de leurs arêtes longitudinales opposées pour
ainsi former les faces avant et arrière de la lamelle. Le
système de type à fermoir utilisé est lui-même conçu pour
permettre d'intercaler une bande de papier ou de tissu
décoratif entre les deux pièces minces préalablement à
leur fixation. La lamelle ainsi obtenue présente un grand
intérêt dans la mesure où les deux pièces qui sont de
préférene en plastique extrudé facilitent grandement
l'entretien de la lamelle tout en conservant l'effet
naturel du tissu ou du papier peint. En outre, cette
structure permet avantageusement à l'utilisateur de
substituer à volonté n'importe quel autre tissu ou papier
décoratif, de là rendant la structure extrêmement
versatile.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:
1. Une lamelle à deux faces pour store, du
type comprenant:
une première pièce mince présentant une surface
centrale allongée pourvue de deux arêtes longitudinales
rectilignes et parallèles, ladite surface centrale étant
façonnée et dimensionnée pour former une des deux faces de
la lamelle;
une seconde pièce mince présentant également
une surface centrale allongée pourvue de deux arêtes
longitudinales rectilignes et parallèles, ladite surface
centrale de la seconde pièce étant façonnée et
dimensionnée comme celle de la première pièce pour former
l'autre face de la lamelle; et
des moyens pour retenir lesdites première et
seconde pièces l'une contre l'autre,
caractérisée en ce que:
lesdits moyens pour retenir les deux pièces l'une contre
l'autre sont de type "à fermoir" et incluent des rainures et des dents
longtilignes respectivement intégrés aux arêtes longitudinales desdites
pièces et dimensionnés et positionnés de façon à pouvoir s'emboîter les
unes dans les autres;
lesdits moyens de type "à fermoir" sont conçus
pour laisser un jeu suffisant entre les pièces pour y
permettre d'intercaler une bande de papier ou de tissu
décoratif; et
une au moins des surfaces centrales des deux
pièces est transparente pour laisser apparaître la bande
décorative pouvant être intercalée.
2. Lamelle selon la revendication 1,
caractérisée en ce que ses première et seconde pièces sont

faites en plastique extrudé.
3. Lamelle selon la revendication 2,
caractérisée en ce que les surfaces centrales de ses deux
pièces sont transparentes.
4. Lamelle selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisée en ce que les surfaces centrales de ses
première et seconde pièces sont légèrement concaves et en
ce que les moyens de type "à fermoir" sont montés de façon
à ce que les deux surfaces concaves viennent s'emboîter
l'une dans l'autre pour ainsi donner à la lamelle un
profil également concave.
5. Lamelle selon la revendication 1, 2 ou 3,
caractérisée en ce que les moyens de type "à fermoir"
incluent deux bourrelets longitudinaux dentés
latéralement, positionnés le long de deux arêtes
latéralement opposées des deux pièces et dimensionnés de
façon à pouvoir venir s'emboîter en force dans deux
rainures longitudinales correspondantes dont les parois
opposées sont également dentées, lesdites rainures
positionnées le long des deux autres arêtes latéralement
opposées des deux pièces.
6. Lamelle selon la revendication 1,
caractérisée en ce que, d'une part, les arêtes
longitudinales de chaque pièce sont intégralement
prolongées par deux petites parois de côté s'étendant
sensiblement perpendiculairement à la surface centrale de
la pièce d'un même côté de celle-ci, et en ce que, d'autre
part, les moyens de type "à fermoir" incluent des dents
orientées vers l'extérieur sur les deux parois de côté de
l'une des pièces et vers l'intérieur sur les deux parois

de côté de l'autre pièce;
la fixation est retenue des deux pièces étant
alors obtenues par simple positionnement desdites pièces
l'une contre l'autre avec emboîtement simultané des deux
parois dentées extérieurement entre les deux parois
dentées intérieurement pour que leurs dents se faisant
alors face viennent s'encliqueter.
7. Lamelle selon la revendication 6,
caractérisée en ce que les parois de côté d'au moins une
des deux pièces comprennent plusieurs dents s'étendant
parallèlement les unes en dessous des autres sur toute la
longueur desdites parois pour permettre un emboîtement de
profondeur variable et de là accomoder à volonté diverses
épaisseurs possibles pour la bande décorative intercalée.
8. Lamelle selon la revendication 7,
caractérisée en ce que la surface centrale de la pièce
dont les parois de côté sont dentées intérieurement
façonnées de façon à former deux rainures longitudinales à
proximité de ses arêtes longitudinales pour donner de
l'espace aux parois de côté dentées extérieurement de
l'autre pièce.
9. Lamelle selon la revendication 6, 7 ou 8,
caractérisée en ce que ses première et seconde pièces sont
faites en plastique extrudé.
10. Lamelle selon la revendication 6, 7 ou 8,
caractérisée en ce que ses première et seconde pièces sont
faites en plastique extrudé et en ce que les surfaces
centrales des ses deux pièces sont transparentes.
11. Lamelle selon la revendication 6, 7 ou 8,
11

caractérisée en ce que ses première et seconde pièces sont
faites en plastique extrudé et en ce les surfaces
centrales de ses première et seconde pièces sont
légèrement concaves et en ce que les moyens de type "à
fermoir" sont montés de façon à ce que les deux surfaces
concaves viennent s'emboîter l'une dans l'autre pour ainsi
donner à la lamelle un profil également concave.
12

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~;
-
La présente invention a pour objet une lamellepour store, ce dernier pouvant être de n'importe quel type
mais étant de préférence vertical.
La technique connue pour fabriquer les lamelles
de store consiste à laminer un tissu ou papier décoratif
des deux côtés d'une petite plaque mince en plastique dont
la dimension correspond à celle de la lamelle, cette
plaque mince agissant comme support.
Un premier inconvénient de cette technique
connue est son manque de versatilité pour le consommateur.
En effet, une fois que celui-ci a choisi un tissu ou un
papier décoratif de couleur ou de motif donné, il devient
impossible d'en changer à volonté. En fait, la seule
façon de pouvoir changer de tissu ou de motif consiste à
changer complètement la totalité des lamelles du store.
Un second inconvénient de cette technique
connue est la difficulté d'entretien. En effet, le tissu
ou le papier peint qui forme les couches extérieures du
laminat sont en contact direct avec l'air ambient et, de
là, sujet à des dépôts de poussière ou à des tâches de
gras ou de toute autre saleté qui sont pratiquement
impossible à nettoyer sans risquer de "détruire" la
structure du laminat.
Diverses structures composites permettant un
changement de décor ont déjà été suggérées, comme, par
exemple, dans le brevet des Etats-Unis No. 4,842,036. Ces
structures composites sont toutefois relativement
compliquées et d'usage peu facile, notamment pour le
consommateur.
L'objet de la présente invention est de fournir
un nouveau type de lamelle composite pour store, notamment
vertical, laquelle est, d'une part, extrêmement simple et,
d'autre part, extrêmement versatile dans la mesure où le
manufacturier et/ou le consommateur peut substituer à

20~
volonté une bande de papier ou de tissu décoratif pour une
autre sans pour autant avoir à complètement changer la
totalité du store.
Un autre objet de l'invention est de fournir
une lamelle du type ci-dessus, qui est d'un entretien
extrêmement facile dans la mesure où la bande de papier
peint ou de tissu décoratif est protégée des deux côtés
par deux pièces minces de préférence faites en plastique,
que l'on peut facilement nettoyer lorsque cela est
nécessaire.
Un autre objet de l'invention est de fournir
une lamelle du type ci-dessus mentionné, dans lequel au
moins une des deux faces de la bande de tissu ou de papier
décoratif est recouverte d'une couche de plastique
transparent dont la translucidité donne un effet visuel
extrêmement intéressant tout en conservant l'effet naturel
du tissu ou du papier décoratif.
Selon l'invention, ces divers objets sont
obtenus par une lamelle à deux faces pour store, du type
comprenant:
une première pièce mince présentant une surface
centrale allongée pourvue de deux arêtes longitudinales
rectilignes et parallèles, cette surface centrale étant
façonnée et dimensionnée pour former une des deux faces de
la lamelle;
une seconde pièce mince présentant également
une surface centrale allongée pourvue de deux arêtes
longitudinales rectilignes et parallèles, cette surface
centrale de la seconde pièce étant façonnée et
dimensionnée comme celle de la première pièce pour former
l'autre face de la lamelle; et
des moyens pour retenir les première et seconde
pièces l'une contre l'autre, pour ainsi former la lamelle.
Selon l'invention, la lamelle précédemment

201 42h6 ~
décrite est ~ d~Lisée en ce que les 1~ pour retenir les deux
pièces l'une contre l'autre sont de type "à felm~ir" (snap) et inclu-
ant des rainures et des dents lon9ilignes lw~ec~iv~t il,~éy~s aux
arêtes longi~inales desdites pièces et ~- ~nne'~ et positionnés
de façon à pouvoir s'emboîter les unes dans les autres.
Cette lamelle est également caractérisée
en ce que ces moyens de type "à fermoir" sont conçus pour
laisser un jeu suffisant entre les pièces pour y permettre
d'intercaler une bande de papier ou de tissu décoratif.
En outre, cette même lamelle est caractérisée en ce qu'une
au moins des surfaces centrales des deux pièces est
transparente pour laisser apparaitre la bande décorative
pouvant être intercalée.
De préférence, les première et seconde pièces
formant les faces avant et arrière de la lamelle sont
faites en plastique extrudé. De préférence également, les
surfaces centrales des deux pièces sont transparentes et
peuvent être légèrement concaves lorsque vues de profil
pour ainsi donner à la lamelle un profile concave.
Le plastique utilisé pour la fabrication de la
lamelle est de préférence du vinyle. On pourra toutefois
utiliser n'importe quel autre plastique transparent et
extrudable.
Comme on peut maintenant le comprendre, les
première et seconde pièces minces, une fois superposées et
fixées l'une à l'autre, retiennent entre elles la bande de
papier ou de tissus décoratif, et ce de fason hermétique
Bien entendu, une au moins de ces deux pièces doit être
transparente (cristal), l'autre pouvant être également
transparente ou de couleur neutre si seulement un seul des
deux cotés de la lamelle est destiné à être exposé au
regard.
La pesanteur de la lamelle joue un rôle
important. En conséquence, il est absolument nécessaire
que les première et seconde pièces soient le plus mince
possible.

z~a66
-
La largeur de la lamelle peut être de n'importe
quel type standard, de largeur variant entre 1 et 5
pouces. Tel que précédemment indiqué, ces lamelles
peuvent etre plates ou légèrement concaves en fonction des
besoins.
L'invention sera mieux comprise à la lecture de
la description qui va suivre de plusieurs modes de
réalisation préférés de celle-ci, faits en se référant aux
dessins annexés dans lesquels:
La Figure 1 est une vue en perspective coupée
d'une lamelle de store selon l'invention;
La Figure 2 est une vue en coupe de la lamelle
illustrée sur la Figure l;
La Figure 3 est une vue en coupe agrandie d'un
des deux cotés de la lamelle illustrée sur les Figures 1
et 2, montrant son système de retenue de type à fermoir;
La Figure 4 est une vue en coupe d'un second
mode de réalisation de l'invention;
La Figure 5 est une vue en coupe agrandie du
système de retenue de type à fermoir de la lamelle de la
Figure 4;
La Figure 6 est une vue en coupe d'un troisième
mode de réalisation de l'invention; et
Les Figures 7 et 8 sont des vues en coupe
agrandie du système de retenue de type à fermoir de la
lamelle de la Figure 6, en positions ouverte et fermée,
respectivement.
La lamelle 1 pour store illustrée sur les
Figures 1 à 3 des dessins est pourvue de deux faces
opposées constituées chacune d'une pièce mince 3, 5 de
préférence faite en vinyle transparent extrudé.
La première pièce mince 3 formant la face avant
de la lamelle présente une surface centrale allongée 7
pourvue de deux aretes longitudinales rectilignes et

2~
-
parallèles 9 et 11. La second pièce 5 formant l'autre
face de la lamelle présente également une surface centrale
allongée 13 pourvue de deux arêtes longitudinales
rectilignes et parallèles 15 et 17.
Les surfaces centrales 5 et 13 des pièces 3 et
5 sont sensiblement de la meme dimension de façon à
pouvoir etre appliquées l'une contre l'autre pour
constituer ensemble la lamelle telle qu'illustrée sur la
Figure 1. Dans la partie supérieure des deux pièces, une
fois celles-ci appliquées, un trou central 19 peut etre
prévu de façon à permettre la fixation de l'ensemble
constitué par les deux pièces minces fixées l'une à
l'autre à même les crochets prévus à cet effet sous les
chariots du store, dans le cas d'un store vertical.
Des moyens intégrés aux aretes longitudinales
9, 11, 15 et 17 des pièces 3 et 5 sont prévus pour retenir
celles-ci l'une contre l'autre. Ces moyens de retenue qui
sont de type "à fermoir" tel qu'il sera expliqué plus en
détail ci-après, sont conçus pour laisser un jeu suffisant
entre les pièces 3 et 5 pour permettre d'intercaler une
bande papier ou de tissus décoratif 21.
Selon l'invention, une au moins des surfaces
centrales 7, 13 des deux pièces 3, 5 se doit d'etre
transparente pour laisser apparaître la bande décorative
21 une fois celle-ci intercalée. Dans le cas illustré sur
la Figure 3, la surface centrale nécessairement
transparente est la surface 7 de la pièce 3.
Dans la plupart des cas, il sera toutefois
préférable d'avoir les surfaces centrales 7 et 13 des deux
pièces transparentes pour rendre le tout totalement
réversible.
Telles que clairement illustrées sur la Figure
2, les surfaces centrales 7 et 13 des pièces 3 et 5
peuvent avantageusement être extrudées de façon à être
--5--

- ~66
A
légèrement concaves lorsque vues de profil. Dans ce cas
particulier, les moyens de type à fermoir montés à même
les aretes longitudinales des pièces 3 et 5 sont prévus
pour que les deux surfaces concaves 7 et 13 viennent
s'emboîter l'une dans l'autre pour ainsi donner à la
lamelle un profil également concave clairement illustré
sur la Figure 2.
Avantageusement, la concavité de la lamelle 13
peut être légèrement supérieure à celle de la lamelle 7 de
façon à ce que l'espace entre les lamelles en plein milieu
des surfaces centrales de celle-ci soit inférieur à ce
même espace près des arêtes longitudinales, cette
structure ayant le grand avantage d'assurer un certain
pincement de la bande décorative 21 en plein centre de la
lamelle sur toute la longueur de celle-ci.
Les arêtes longitudinales 9 et 11 de la pièce 3
sont intégralement prolongées par deux petites parois de
côté 23 et 25 s'étendant sensiblement perpendiculaires à
la surface centrale 7, d'un même côté de celle-ci. De
façon similaire, les arêtes longitudinales 15 et 17 de
l'autre pièce 5 sont intégralement prolongées par deux
petites parois de côté 27 et 29 s'étendant sensiblement
perpendiculaire à la surface centrale 13 de cette autre
pièce 5, d'un même côte de celle-ci.
Tels que plus clairement illustrés sur la
Figure 3, les moyens de type à fermoir utilisés incluent
des dents 29 orientées vers l'intérieur, c'est-à-dire les
unes vers les autres sur les deux parois de côté 27 et 29,
de la pièce 3 et des dents 31 orientées vers l'extérieur,
c'est-à-dire les unes à l'opposé des autres, sur les deux
parois de côté 27 et 29 de la pièce 5. Ces mêmes moyens
de type à fermoir incluent d'autres dents 33 orientées
vers l'intérieur, c'est-à-dire les unes vers les autres,
sur les deux parois de côté 23 et 25 de la pièce 3.

426~
~- .
Les deux pièces étant de largeur sensiblement
identique et les dents 31 se retrouvant donc face aux
dents 33 lorsque la pièce 5 est "emboîtée" sous la pièce
3, on comprendra immédiatement que la fixation et la
retenue des pièces 3 et 5 sont obtenues par simple
superposition de ces deux pièces l'une contre l'autre avec
emboîtement simultané des deux parois dentées
extérieurement, à savoir les parois 27 et 29 de la pièce
5, entre les deux parois dentées intérieurement, à savoir
10les parois 23 et 25 de la pièce 3, pour que les dents de
faisant face viennent s'encliqueter.
Telles qu'illustrées sur la Figure 3, les
parois de côté d'au moins une des deux pièces (les deux
dans le cas de la Figure 3) comprennent plusieurs dents
15s'étendant parallèlement les unes en dessous des autres
sur toute la longueur desdites parois pour permettre un
emboîtement de profondeur variable et de là accomoder à
volonté diverses épaisseurs possibles pour la bande
décorative intercalée 21.
20Telle qu'également illustrée sur la Figure 3,
la surface centrale 7 de la pièce 3 dont les parois de
côté 23 et 25 sont dentées intérieurement, est faconnée de
façon à former deux rainures longitudinales (35 sur la
Figure 3) à proximité de ses arêtes 9 et 11 pour ainsi
25donner de l'espace aux parois 27 et 31 de l'autre pièce 5
et ainsi permettre un encliquetage maximum des dents.
Bien entendu, l'encliquetage et la retenue est
assuré grâce à la souplesse inhérente des pièces 3 et 5 et
de leurs parois de côté, cette souplesse étant obtenue de
30façon naturelle de part la minceur des pièces en plastique
ainsi extrudées.
Selon un autre mode possible de réalisation
illustré sur les Figures 4, 5 et 6, les moyens de type à
fermoir utilisés pour fixer les pièces 3' et 5' l'une

2~14~i6
contre l'autre incluent deux bourrelets longitudinaux 41
et 43 dentés latéralement et positionnés le long de deux
arêtes latéralement opposées des deux pièces et
dimensionnés de façon à pouvoir venir s'emboîter en force
dans deux rainures longitudinales correspondantes 45 et 47
pourvues de dents sur leurs parois opposées positionnées
le long de deux autres arêtes latéralement opposées des
deux pièces.
Dans le cas illustré sur la Figure 4, les
pièces 3' et 5' sont totalement symétrique. En fait, ces
deux pièces sont absolument identiques si ce n'est dans
leur montage où elles sont disposées tête-bêche. Dans un
tel cas, une des arêtes de chaque pièce est pourvue d'un
bourrelet et l'autre est pourvue d'une rainure
correspondante ce qui fait que lorsque les deux pièces
sont disposées tête-bêche, elles peuvent être fixées l'une
à l'autre par encliquetage du bourrelet denté de l'une
dans la rainure dentée de l'autre et réciproquement. Ceci
implique bien entendu que les deux pièces 3' et 5' soient
totalement plates.
Dans l'autre cas illustré sur la Figure 5, la
pièce 3' supporte les deux rainures dentées 45 et 47 alors
que la pièce 5' supporte les deux bourrelets dentés
longitudinaux 41 et 43. Dans ce dernier cas, les deux
pièces doivent être extrudées différemment. Toutefois, il
devient alors possible de leur assurer une certaine
concavité tel qu'illustré.
Bien entendu, d'autres modifications sont
possibles dans le cadre de la présente invention pour les
modes de réalisation ci-dessus décrits ont été donnés qu'à
titre illustratif uniquement.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : Correspondance - TME 2010-08-10
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2010-04-10
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé 2009-06-05
Inactive : Lettre officielle 2009-06-04
Lettre envoyée 2009-04-14
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2009-04-10
Inactive : TME en retard traitée 2009-04-09
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Inactive : Demande ad hoc documentée 1998-04-10
Lettre envoyée 1997-04-10
Accordé par délivrance 1994-08-30
Demande publiée (accessible au public) 1991-10-10
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1990-09-25
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1990-09-25
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme 1990-04-10

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (brevet, 8e anniv.) - petite 1998-04-14 1998-04-09
TM (brevet, 9e anniv.) - petite 1999-04-12 1999-03-31
TM (brevet, 10e anniv.) - petite 2000-04-10 2000-04-07
TM (brevet, 11e anniv.) - petite 2001-04-10 2001-04-04
TM (brevet, 12e anniv.) - petite 2002-04-10 2002-04-05
TM (brevet, 13e anniv.) - petite 2003-04-10 2003-04-09
TM (brevet, 14e anniv.) - petite 2004-04-13 2004-04-06
TM (brevet, 15e anniv.) - petite 2005-04-11 2005-04-06
TM (brevet, 16e anniv.) - petite 2006-04-10 2006-04-07
TM (brevet, 17e anniv.) - petite 2007-04-10 2007-04-05
TM (brevet, 18e anniv.) - petite 2008-04-10 2008-04-08
TM (brevet, 19e anniv.) - petite 2009-04-14 2009-04-09
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
HABIB MERJANE
Titulaires antérieures au dossier
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1996-02-04 1 17
Description 1994-08-29 8 343
Abrégé 1994-08-29 1 25
Revendications 1994-08-29 4 125
Dessins 1994-08-29 4 67
Revendications 1994-03-01 4 121
Page couverture 1994-03-01 1 14
Abrégé 1994-03-01 1 26
Description 1994-03-01 8 323
Dessins 1994-03-01 4 77
Description 1993-10-15 8 323
Revendications 1993-10-15 4 121
Page couverture 1993-10-15 1 14
Abrégé 1993-10-15 1 26
Dessins 1993-10-15 4 77
Dessin représentatif 1999-07-08 1 20
Taxes 2003-04-08 1 29
Taxes 1998-04-08 1 39
Taxes 2002-04-04 1 33
Taxes 2000-04-06 1 33
Taxes 2001-04-03 1 34
Taxes 1999-03-30 1 36
Taxes 2004-04-05 1 31
Taxes 2005-04-05 1 27
Taxes 2006-04-06 1 34
Taxes 2007-04-04 1 46
Taxes 2008-04-07 1 51
Correspondance 2009-06-03 1 11
Taxes 2009-04-08 1 37
Correspondance 2010-08-09 1 46
Taxes 1997-04-07 1 38
Taxes 1996-03-31 1 42
Taxes 1995-03-30 1 41
Taxes 1994-03-27 1 31
Taxes 1993-04-04 1 33
Taxes 1992-04-01 1 31
Correspondance de la poursuite 1990-09-24 1 24
Correspondance de la poursuite 1993-11-11 2 43
Demande de l'examinateur 1993-10-27 1 51
Correspondance de la poursuite 1992-10-29 2 39
Demande de l'examinateur 1992-10-20 1 41
Courtoisie - Lettre du bureau 1990-11-13 1 19
Correspondance reliée au PCT 1994-06-06 1 36