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Sommaire du brevet 2016782 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2016782
(54) Titre français: CUTTING MEANS FOR WIPING MATERIALS STORED IN AN APPARATUS USED FOR THEIR AUTOMATIC DISPENSING IN THE FORM OF A NARROW ACCORDION FOLDED STRIP
(54) Titre anglais: DISPOSITIF DE COUPE DE MATERIAUX D'ESSUYAGE STOCKES DANS UN APPAREIL ASSURANT LEUR DISTRIBUTION AUTOMATIQUE SOUS LA FORME D'UNE BANDE ETROITE PLIEES EN ACCODEON
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français


ABREGE
Dispositif de coupe de matériaux d'essuyage stockés dans un appareil
assurant leur distribution automatique sous la forme d'une bande é-
troite pliés en accordéon.
Ce dispositif de coupe est remarquable en ce qu'il est associé à un
organe pousseur (20-23) agissant lorsque les deux lames de coupe ar-
rivent en contact et libèrent une énergie emmagasinée pendant la ro-
tation des couples de roues dentées; cette énergie supplémentaire
étant transmise directement à l'un desdits couples provoquant son en-
traînement en rotation.
REFERENCE: FIGURE 3


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LES REALISATIONS DE L'INVENTION AU SUJET DESQUELLES UN
DROIT EXCLUSIF DE PROPRIETE OU DE PRIVILEGE EST REVENDIQUE,
SONT DEFINIES COMME IL SUIT:
-1- Dispositif de coupe de matériaux d'essuyage stockés dans un
appareil assurant leur distribution automatique sous la forme
d'une bande étroite, pliée en accordéon, par passage entre des
moyens de pliage et d'entrainement. constitué par deux lames
métalliques profilées à bord tranchant (5) et (6) montées à ar-
ticulation élastique entre deux couples (1-2) et (3-4) d'entrai-
nement du matériau pile, ?? un point déterminé pour que, par
rotation desdits couples, les lames ?? superposent progressive-
ment d'une extrémité à l'autre, au for et à mesure de la rota-
tion en restant en contact permanent avec pression et en posi-
tion sensiblement parallèle aux axes de rotation des couples de
roues dentées pendant toute la durée de la coupe pour trancher
par cisaillement la bande pliée du matériau introduite entre
lesdits couples et entrainée par traction manuelle sur la bande
débordant de l'appareil provoquant le rotation des couples, le
dispositif est caractérisé en ce qu'il est associé à un organe
pousseur (20-23) agissant lorsque les deux lames de couple arri-
vent en contact et libèrent une énergie emmagasinée pendant la
rotation des couples de roues dentées ; cette énergie supplémen-
taire étant transmise directement à l'un desdits couples provo-
quant son entrainement en rotation.
-2- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
l'organe pousseur est constitué par un levier (20) à double ar-
ticulation associé étroitement à une came (25) portée par l'axe
de rotation de l'un des couples de roues dentées, ladite came
étant profilée et orientée angulairement pour d'abord bander un
ressort (26) reliant la tige de poussée (23) du levier (20) à un
point fixe entre la position repos des couples de roues dentées
et la position où les lames de coupe arrivent en contact, puis
libérer le levier qui peut alors agir par sa tige (23) sur le
couple de roues dentées opposé à celui qui porte la came, afin
de l'entrainer en rotation.

- 8 -
-3- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que
le levier (20) coopère avec la came (25) par l'intermédiare
d'un galet ou organe similaire (24).
-4- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que
la tige de poussée (23) articulée au levier (20) coopère avec le
couple de roues dentées à entraîner par l'intermédiaire d'un
pion en saillie (30) solidaire dudit couple et disposé pour
d'abord abaisser ladite tige à l'encontre du ressort (26) puis
passer devant ladite tige et être poussé sous l'effet de détente
dudit ressort lorsque le galet (24) pénètre dans une échancrure
(25a) de la came.
-5- Dispositif selon la revendication 2, caractérisé en ce que
la came (25) présente un talon d'arrêt butant contre le galet
(24) après la coupe, afin de finir de détacher la bande de maté-
riau tirée.
-6- Dispositif selon la revendication 1, caractérisée en ce que
l'une des lames de coupe (5 ou 6) est positionnée de manière
réglable sur son couple de roues dentées afin de modifier
l'écartement avec l'autre lame en fonction du type de matériau
d'essuyage utilisé.
-7- Dispositif selon la revendication 6, caractérisé en ce que
le réglage d'une lames de coupe est obtenu par un porte-lame
(31) articulé sur l'un des couples de roues dentées ; ledit
porte-lame présentant une ouverture (31a) dans laquelle peut
être déplacé en rotation un excentrique (33) axé sur ledit cou-
ple et agissant sur le porte-lame.
-8- Dispositif selon la revendication 1, caractérisé en ce que
le lames de coupe (5, et 6) sont bombées dans leur longueur
afin d'améliorer la coupe.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


LJ~ J ~ l (..................... IIAI~I~A~ u~k~ hhlAl)A 4~ 4
'7E~
-- i --
Di~posi~lf ~e coupe de matbriaux d' es~uyage ~tock4s dan~
un appareil ~s~ur~nt leur distribu~ion autamatiqu~ ~OU5 la
forme d' une bande ~troi~e pll~e en ~cc~rdéon.
L' ob~t de 1 ' inv~entiorl ~3e ratt~che ~au Se~:teur techn1que
5 de~i appareils de dis~r~ b~lor- de m~t~:rlau7~ 3suy~ge du typs
papier, ouate, non tlss~s ou autres.
Selon la De~ande de ~re~e~ ~ 89.03~ base, 1
dispositif de coupe est co~stltué par de~x la~e~ ~t~lllques
profll~es ~ bord tranc~ant mant~es ~ ~r~lculation ela~tlque
10 entre deu~ co~ple~ d~entraln~ment d~ ~at~rlau pll~, ~n un point
dé~ermin~ pour ~ue, par rotation desdits cauples, 1~.~ la~e~ se
&u~erposent pra~re~iv~ent d'une Pxtr~mlt~ u~e, au ~ur
et a mesure de la ~otatlo~ en re~tant en contact pQrmanent aveo
presslon et en pC~sition sen~ ble~Dent par~ le ~Ux axes d~
15 l-ot~tion d~s cQuples de raues dent~es p~n~nt toute ].~ dur~e d~:
la. caupe pDUr trancher par ci~ille~Rnt la b~ndc pli~e du
~atAri.au i.ntrodui .,e entre le~dlts couples et entra~n~s p~r
trac'cion laan-lelle eiur la b~nde d~bord~r~t de 1 ' ~pp~rel 1
prcvc:quant la rotat~ Q~l des c~7~pl~
Av~! ce di:~;posltt ~, il peut se produi re un ~re~ n~ag~
impor' ~nt. voir un bloca~e des la~es de~ coupe en contact 5i
1 ' on t~re trop douc~en~c sur 1E3 partie dbh~rdant-7 . P~l~r v~inCre
~ette r~sl~ an"~e, il ~2s~ nec~3saire ~lr.~r~ d' au~;menter cc7n-
31d.~ le~ent~ l ~ e~ort. de tra~:tion ~t il arri~ que l~ r~terl~u
~s ~ di~ uer ~e déchire "~ cet,te urce auppl~ nr.~ire.
E~ ~irl de tl e~ct~on, lorsque le~ c3uples d~ rL~ues deTIteee
:~on1:. 1--~3V~TIUS h i~ position ~ Ç!pO~ apr~ ~ r,~uv~ n~lq i~
1~ u ~ .t.~ o5nc~e~ cian~ l~e-~pp.~r~il. et n~ SGrt p~s sou~
`r~.-,t ;~p~r~il pour ~'2 ac~-essibl~ vu~ d'une nouv~
;~u di-.r.~ ui,ioJi. I,'c,pp~reil est ~lnsi en p~nne.
P~IJr ~ ei3~ r rl C6:;5 inconven$ent~, O~ . opo~ s~ r
~u ~.ispo~iti:~ d.~ cOup*! s~elon l~ i.nve~7tic~ Jn or~irle ~u~,:i;eur
e~giG~ tlt ~ors~ e ,7e~; dt~u:. lhrr,~s de coup~ arrive)-t en ~-orlta~t, f~t
nt Un6' ~ r~ m~a:~inbe ~ nd~irlt la r~'4~tion d~,7~ ~ou-
3.e~ cie roues ~el~t;ees : ~et,te ~n~ sUy~ !nt~ tan -
t~ ;lDl.'.-ii.' ~1 ~'~C;t~ Tlt .S l'un d~s~ ,~ cou~ rovo~5~1~Tlt s~on
.: : :

_ 7 ~ 2
entrai nement en rotatlon.
Selon une autre ca~ ri~tlq~, l'or~n~ p~ ~eur e~ Uh
le~ler à ~ouble articul~tlon ~3~cl~ ~tr~ite~t ~ ne ca~e
portbe par l'axe de r~atlon de l'~ e~ ~upl4~ d~ rou~ ~An-
tées, lad1te ca~e 4t~nt profilée, et o~ent~e a~gul~ireme~po~r d'abord bander un re~sort reli~nt le levi~r a un point f~-
x~ entre la posltios~ r~pos de3 couples de ~a~s dent~e~ ~t ~a
pOSition où les lames ~e co~p~ arrlvenk en contact, puls llbé-
rer le levler qul peu~ al~rs ~glr sur le couple de roue~ den~
10 t~es oppo~é a celui qui porte la came, afl~ de l'entr~ner en
rotatlon.
S~lnn l'lnv~rtion, on ~ vQulu ~lement, G~me cela a ~t~
prév~ dans la revendl~ation 8 de la ~em~nde de ~revet FR
~9.03416 a l~ b~se, r~ler la cQ~pe en fonctian du type de
15 matbriau d'ess~yage utilisé.
Pour cela, on p~ut ~olt m~dl~i.e~ l'ec~rte~ePt entre le~
couples de roue~ dentée~, soit com~e il re~sort de l' in~en~ian
! faire varier l~ po~lt~on ~'une de~ lames de cQ~pe par un m~nta-
gc- reglAble en D~sltion pa~ rapport .3 ~on couple de roues
~0 dentee~.
5elon une autre car~_kérlstique, le positlonneme~k
re~lable d'uhe d~s la~es de ooupe ~ ob~enu par u~ porte-la7ne
arti~u].b =~r ~n de~ couples de rDues dentées ; ledit ~rte~l~me
pr~s6!n~ t ~n~ o~vert,ur~ ~al~ iaauelle p~ et.r~ d~plr~
~5 rot~t'on ul exc.~n'~r~ ur ~e~ oouple et a~is.~a~lt ~.ur
pO~ t F!--~ a h]e,
C~ .31-~eT,~rlst' que5 ~t d'aut:r~s ellcor~ r~or~iront dç
3.~ d~s.::r~-~tion ~.~ui ~uit.
~r fixer l'~,ie~. d~ l'invF.~ntlon s~n~ to~t~fo.i~ le
:I~ li;~it.-~ an~ 1eS d~s..r~ ,snn~u~es :
fi~Jr* I ~St ~r~ u~ 3 car~ct~rF~ sçh.~ ti~
t l~ appal~ m~.rl(~.e ~s l.~ l)a!~e d~
~istri~utlon ~e ~-~t~riau d' ~ U-J9~
~r~5 r j.ZUI-e!_, ~ son~ ~ec ~ues ~rrl~re ~e la
;,'i c~s:--,r,:t~ int~ .. h~r,~ .3bl~ l~r!,~u~ C~nr p~U~''UI^ ~lon
.,,
r

~r~ ian.
La fig~r~e ~ e~ ur~G vue avant de 1~ ~ass~tte inS~r-
chan~e~ble ~quip~e du moy~n dle r~ g~ en position d~une d~s
la~e~ de coupe.
A~ de rertdre plus concre~ l~ob jet de l'inven~i~nr on
le d~cfit ~i~tenant sous fo~me non limitative de r~lisatio~
r- a ~ ~ C ~l Q 5 s i rl s ~
~n se r~r~nt ~ la figur~ 1~ on rappelle ~ucce~siv~-
~ent les principaux col~p~sant~ de l'appar~ll ill~r~, ~t~nt
entendl.l q~e le dispositi~ selon l'~nventi~n peut ~ro combl~
~vec d~au~re~ types d 7 appareils.
L~appareil ~st con5tltu~ ess~n~iellemerlt d'~n ~pport
~) de fix~ion par rapport ~ une sur~ace quelc~nqur~, d~u~
~en~ ~B) por~-ba~in~, d~un eapo~ de ~ermeture (D) e~ d~une c~
lS S~tte interchangea~le ~E) ? portant le5 ~cani5~5 nb~ess~ir~s ~
l~entrainement et a la eoupe de bandes pr~c~d~mmen~ pli~es ~n
accord~Qn par des s~illies ~Gl-G2~ ktablie~ compl~nt~ire~ent
j;! sur le ~pp~rt t~) et sur le por~e-bobin~ ~) q~i port~ ~ale~
ment un moyen ~H) de renvoi et de ~on~a~m~lon de la b~de d~-
~0 roul~e~ La ca~sette ~E) pr~s~nte lat~ral~ent des r~lnur~s (El)
de gu~ daçte ~ coul issement sur des 91 i s~i ~r~g ~qui pant 1 ~s p~rc~i s
d~ support ~A~ o~ ell~ e~t verr~uill~e de ~ani~re aut~matiqu~ et
lib~e pa~ ~ction ~nuelle.
E~;ntre l ~s f aces aYan~ t arri ere de 1~ ~assiette.. s~nt
mant~s ~ rotatlon libre dcu~ couplQs de r~ues ~t~es coaxial~
(1-2~ et ~3-4~ desti~4es ~u g~id~ et ~ ntrainemen~ de la
b~nde pl iee en ~mont, et pas~ant e~tre le~ deux couples. ~
riere"es ro~les den~e~ de g~id~.~e (~-3~ ~ dentu~e compl~te ~nt
un m~ ri~3ur~ a ~:elui des raue~ den~e~ d''~anl:r~ ement (2-
~0 4) . t)e cette ma~ r e, i es ro~ee, derltées d~ g-lida~ ~n~r~nen'c
entre ~l~es san~ jeu, tandis q-le le~; ro~les dQnt~?s ~antrajr~e~
ment engrenellt entre el les avec ~n jeu r~ lie~ perm~1:tan~
pas~age ~;ans t:<~i nremen1: de I a b~rlde p 1 i ~.
~au~re par1:~ le~3 raue~; de~ es d~entrainerne~nt pr~en--
35tent ~ cOte r-~t~r iellr ~re l~ord~lre arr-ondie facilit~nt 1 ç?n4age--

~- q . -
n-er-t ~e ~ a bande aU c~largenlent de I ' apparel J, l~.~rldJ 5 ~Lle I 7 j nt~-r~eur- ~es dents est~ de pr~f~r ene ~ sur~ e rug~lau~ Yn p~r~i--
~ulie~ de parl~ et; cl~autre d'ent~ill25 ~2a-4a) de p~-s5a~ d~l dis-
pcl~ti4 de c~upe! ~f~rl dr~ss~srer l'entrainernRnt ~;ans glis~e~mert
S apr ~5 1 i~ COUpe! de l a bande d~tach~e-
I..e dispositif ~ C~upE! est corstil~ d~ deux lames
m~:al~ iq~e~ ~5 e~ 6) syn~bolisf~es pa~ des traits int~rrampus
f i ~ures ~, ~ et 4, ~:ant entendu que 1 eur ~ontR~ est eonf or me
1 a dem~nde de t~asQ~
10 Sel~n une des caract~ris~iques de Ir~dclitSon~ afln
dJas~surer une coupe f-~~nche et fiable dans n'impn~te qu~lle po-
~;itinn de l'~pp~reil et q~lelle que solt la ~o~c~ e'c l~ vites~a
de tr acti on manuel l ~ sur 1 a bl3nde d~ordant souss 1 ~ ~ppare~ 1 ~ ~n
pr~voit un Or-9ane FloLI~iseur as~;Q~ie au~ csnisme5 d'entrain~ment
et de coupe~
L:et ~ry~ne est con~3titu~ p~r un levier t~20~ ~rt:icul~
en t21) ~ la parti~ sup~rle~re de la parol arri~re ~e la c~sse~c--
'~e et s"~tend~n~ lat~ralem~2nt vers3 ~e b~e; ~ ?xt~rie~r a'un
couple de ra~les cient~es" pour ~tre articul~ ~n (~2) ~ IJne tige
de pou~s~e ~2~.) 5~ endan~ en direction de 1 ' autre ccwple d~
r oues den~:~es. Le 1 e~i er ~20) pr~se~e a-- ni veau de 1 ? ~xe cle
rotation du ~;;o~spla de rou~?s dent~es 1~ plus pr-och~, un~ avanc:ée
~20~) portar~t ~ ro~atiun libfe un ~alet n~ roulement à ~ille~
~24) dest~n~ ~ ~oop~r~sr en app~ vec l~ne came ~5) ~;olidair~
~udit axe de ro/:atiort~ ce~a ~;0U5 i'~ffet d'un ressort de rappel
1',26) ~l~tache en (:27) sur 1~ fond d~3 la e~sse~cte entre le~i deux
oouple~ d~i? ro~es den~es et ~r un~ s~llie in4érie~re ~ l~ex-
t r ~ da l a t i ge d e p au~s~e .
ColTIm~ on 1~ voi t: 3. la f i~ure 2! a",l repc~ levi~r
~ t 1a tigc~ ~2~) ain~;i s~umi~es aU re550rt ~2~) ~'appllc~ nt
sur d~s sai l l i es de but~es ~Zf3-;!9~ ~t~bl i e~ s;ur la p~arui arri ~r~e
de I a c~ssette.
I)~rls cette posi~ n ~a re~ g corre~;ponda~t ~ l~ fi~ure
came ~ esl o~ ant~e de ~e~le sork~a que le gal~t ( '~
srap~ie 5ur la p;lrl.ie 1~ plu~ prr~che de I ~ e, et le ressOr~
. - ,
- ~: . ,, ,, . :
: :-~ , . : ,

- 5
~ no1:er que le rAes~or~; de laneement ~14) ~nitialement:
pr~~-tendu ~ntre les excentriqu~ ~15~ tern~ ant l~a5 ax~a~ Cle ro-
tat~ion des co-~p~s de rau~s dent4e~ e~t ~i~ns ~e ca~i ~t1;acll~ ~ Ja
came t~5) sur ~n couple de r-oues dent~es et ~ ~n e:~cent:rique
tt5) su~ I ~a~ltre cc~uple~
Lors~qu'on tir~e rnanuel lE!ment ~iur la barld~ pll~a d~bQ~--
dant de l'appareil en entrainant les ~ouples de rou~ denl~ s et
c~onc less la(h~s ~le coupe qui y ~;on~ mcln'c~es, la came (~5) ~e-
1.0 pous~;e 16r s~let ~ le levier (2C11 en bantant ainsi lç~ re~s
60rt t26~ qu~ maintient la tige de pou~;s~6a (2~:) pl ~qu~ ec1ntr~
~;a bu1:ée t2q).
I_~rsque 1R5 lames ~e cc:~upe (~; e~ 5ant en f~ce l~une
de l~autre ~igure ~;), le ga~et $:24) ~3st situ~ au pair~t le plus
lS ha~t de la c~me $:25) 5 e1: un pion d~bc~rdar~ o) flx~ sur la ~c~
arri~r~e du couple de roues dent~es oppose, ~appuie s~lr l'exl:r~--
. t~ p~-~fil~ ~7;~ de lat t.iq~ q~ s~ c~n1:rR du
r es~or t ~ 26 ~ .
0~5 que les l~m~s de co~lpe cant- appliqu~ une c:on-
tre l~autr~ par~ le-lr e~ctr~mlt~ ~rri~r-e, 1~ c:am~a (25~ présente
son ~chanerure ~ ) en f~ce du galet ~24~ qui s~y eng~ç~e.. ~ ce1:
instan~ le pi~n ~3~ passe dev~nt la tige ~ ;) qlli $ous l~effet
du re55of ~ ~2b~ rernor~te en posi ti or~ ct~ntre 1 a~ butee (29) ~ ~insi ~
comme illustr~ ~ la ~ re 4~ pa~ d~ente du re~sort ~2~y la
;25 ti~e ~23~ pou~;s~ ~e pian t3~ jusq~ c~ qu~ ce dernier lul
~chappe .
Letce ~orce ~ IJV--~DCe~ r-~C_
50~-t de l~ncement ~14~ p~3rmet dr ~ iter tout ~rein~ge~ ou bl~ca~e
des lames de coupe en contact M~me lorsqu~on tir~ sUr 1~ bandi3
d~borc~nl:~ trop d~ucement oU ir-r~guli~rement.
La coupe ~insi r~2llis~e est~ franc~-e7 on 4vitæ tout
dechirement in~;empesti~ du mat~-iau~, el: la b~ndY ~ ivar~tQ ~ie
pr~senle tou3nur~ en d~ Qrd~ment d'une vale~f ~alo
L'o~ane p~uss~r est de p~f~Srer~ce monlt~ p~ur agSr
5Uf 1 e co-lpl ~ ~!~ roues dent~s ~ui pc;lr~e 1 a ~ ~me qui ~ast au de~--
:, :: : .................... ~, .. .: . : : .. : - :
,. ~ : : ~ : . :

..... . . ........... ~ IL I ~ l lr~U~ 1 V~JJ
7~
~u~ d~ utr~ ~u m~meot el~ leur d~pl2~cement ~n ~on~ct,., pOUf
ob~enir ~e~ meille~rs résulta~;s~
e~- r3r~ ~q ~ m6~ ~3~ U1: pr~5~r~C~P url t~--
lon ti~ arr~ ap~; la COUp~ Jur~ ~55U~I~P 1~ d~t;.~hement comple1:
du ~.qt~riau ~ir~ pdr ~-*~c+~3n~ ~tt~r.~ en~;erldu q~l~ corr~me d~nl3 la
demant~e ~ la bac~2r le r~glage de~s la~r~es Qn ~oncti~n dLt ~ype de
ma1:~riau dis~-~ib-l~ est cunsu pour r on~erver j~ss~e ~pres la crJ-Ipe
~ e p~ d~J m;~hri ;~lt non co~lp~ permettant le ~bo~dernE!nt de la
bande ~3uiv~nt~Y-
~,0 9elon une au~r6a Gzlractéristlqu~ de l'add~ti.on, on ~
~nulu .iustement modi~i~r de rhani~r~? simple et rap~de IQ posi-
l:iannQment des lam~; de c:oupe~ ~n par~lculier l~zur~ po5itions
rela~ e~ re~; ell~s, en fonel:lan d~l typR de mat~ri~ux~
Po-lr ~el a et c~mme i l l ustr ~ ~ ~ a f i ~laur~e ~ nP d~
i5 lam~s. cl~ pre.~rence c~ qui es'c port~e p~r 1 ~a caupl e de roues
detltées as~50Ci~ allle ~Z~g~ est mont~ r~g~ablQ p~r urt ports?--
~ame ~31~ articul~ en ~:3~ di~ couple~. ~ L~oppose de 1~ c~li7a
une ou~ ~erture ~ a~ du port~-l ame est ~r~v~3r~:~e par un e~Cen
~riqLIe ~3;~ a~t~ en 34 sur le~ii'c couple. Lorsqu~ le disp~siti4 de
coupe ~st en po~;itian r-epo~;~ un-a ~en~ e (3S~ de la p~ i av~an'c
de la cassette perme'c }~ pa~ ge drurl O~l~i 1 du ~n~~e ~ournevis
avec lequel ~n déb~oq~ l 'axe t34~ pU~,5 on f a~t tourne~ ~ re~sc~
trique pa~ une ~ent:e t:~3a~ F~ar ra~pport ~ l'ouv~r-ture (31a~ en
p~o~oqu2,nt ai ns~ l ~? bascul ~ament en a~ nt au en a~ri ~t-e de 1 a
2S I ame de cDupe ce q(li ~ai ~ vari er 1 ' eear'cem~2nt av~c 1 ' ~ul~r~ m~a.
Enfin~ ~l est pr~u pour ~nl~liorer Et~ rq la ~:03lp
~i des lames des c~Jpe nun s~ulement .g~ ar~t~ con~e~e et inclin~
comn,e indi clu~ dan~; la domand~ ~ la l~ase~ mai~ aussi bomb~; dans
1 6~ur 1 ongueur ~ c~omm~ or~ 1 e voi t ~ I a ~ ur~e 1 .
I_es3 a~anta~s ~essor~:ent bi~n de la desc~iptian, on
so~l~ign~? enco~e Iref~icacit~ iabili~:~i de co~pe cbter,ues
avec L~rg~ne pouss~..lr emma~aas~nan~ un~ ~e~ gi~ ppi~m~ntai--e
d~livr~ ~u nlomerlt s~c~ la co~ l~ r~lage r~pide de l~ecar-
te,nent des 1 ~mes en ~on-:tior- ~l~ type ~e ~nat~f i 2.~1.
: ~ - :

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

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Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Demande non rétablie avant l'échéance 2000-09-01
Inactive : Morte - Aucune rép. dem. par.30(2) Règles 2000-09-01
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 2000-05-15
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-11-18
Inactive : Abandon. - Aucune rép dem par.30(2) Règles 1999-09-01
Inactive : Dem. de l'examinateur par.30(2) Règles 1999-03-01
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1997-01-20
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1997-01-20
Demande publiée (accessible au public) 1990-11-16

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
2000-05-15

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1999-04-16

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1998-05-15 1998-04-21
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 1999-05-17 1999-04-16
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
MAURICE GRANGER
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins 1990-11-16 2 85
Revendications 1990-11-16 2 85
Abrégé 1990-11-16 1 17
Page couverture 1990-11-16 1 22
Description 1990-11-16 6 268
Dessin représentatif 1999-07-29 1 19
Courtoisie - Lettre d'abandon (R30(2)) 1999-11-22 1 171
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 2000-06-12 1 184
Taxes 1997-04-14 1 63
Taxes 1996-04-24 1 47
Taxes 1992-05-14 1 28
Taxes 1995-03-31 1 58
Taxes 1994-04-18 1 54
Taxes 1993-05-14 1 37