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Sommaire du brevet 2025669 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2025669
(54) Titre français: VARIABLE FEED RATE NIPPLE
(54) Titre anglais: TETINE A DEBIT VARIABLE
Statut: Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A61J 11/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • LEBLANC, JEAN-FRANCOIS (France)
  • BOITEAU, CLAUDE (France)
(73) Titulaires :
  • LABORATOIRES POLIVE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF
(71) Demandeurs :
  • LABORATOIRES POLIVE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF (France)
(74) Agent: NORTON ROSE FULBRIGHT CANADA LLP/S.E.N.C.R.L., S.R.L.
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 2000-04-11
(86) Date de dépôt PCT: 1990-02-08
(87) Mise à la disponibilité du public: 1990-08-09
Requête d'examen: 1996-11-20
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1990/000123
(87) Numéro de publication internationale PCT: FR1990000123
(85) Entrée nationale: 1990-09-19

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 01611 (France) 1989-02-08

Abrégés

Abrégé français


La tétine (1) à débit variables conforme à l'invention, destinée à s'adapter
sur un~
biberon, et comportant à l'extrémité de son mamelon (2) une fente (3) ayant
deux
branches (3a, 3b) formant entre elles un angle est caractérisée par le fait
que l'angle
des deux branches de la fente (3) est un angle obtus .GAMMA. compris entre
165° et 95°, dont
le somment est sur l'axe de la tétine, que les branches de la fente ont des
longueurs I1 et
I2 (avec I1 < I2), telles que le rapport I1/I2 soit compris entre I et
.delta., la valeur .delta. croissant
de 1 à 10, de préférence de 1 à 4,5 lorsque la valeur de l'angle .GAMMA.
décroît de 165 à
95°, lesdits branches de la fente (3) étant constituées par des lignes
de coupe sans
enlèvement de matière débouchant à leurs extrémités non adjacentes dans un
trou de
faible section (4b, 4c).


Abrégé anglais

The variable feed rate nipple (1) of the invention, adapted to a feeding bottle and comprising at the end of its teat (2) a slot (3) having two branches (3a, 3b) forming between each other an angle, is characterized in that the angle formed by the two branches of the slots (3) is an obtuse angle GAMMA comprised between 165 and 95 , of which the summit is on the axis of the nipple, in that the branches of the slot have lengthes l1 and l2 (with l1 > l2), such that the ratio l1/l2 is comprised between 1 and delta, the value of delta growing from 1 to 10, preferably from 1 to 4.5 when the value of the angle GAMMA decreases from 165 to 95 , said branches of the slot (3) being formed by cutting lines without removal of material and opening at their non adjacent extremities into a small cross-section hole (4b, 4c).

Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


8
Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est
revendiqué, sont définies comme suit:
1. Tétine à débit variable destinée à s'adapter
sur un biberon pour nourrisson, comportant un mamelon
avec une fente à l'extrémité du mamelon, la fente ayant
deux branches formant entre elles un angle, et un corps
pourvu de repères destinés à être disposés sous le nez
du nourrisson, caractérisée par le fait que l'angle des
deux branches de la fente est un angle obtus ~ compris
entre 165° et 95°, dont le sommet est sur l'axe de la
tétine, que les branches de la fente ont des longueurs
1 1 et 1 2 telles que le rapport 1 1/1 2 soit compris entre
1 et .delta., la valeur .delta. croissant de 1 à 10 lorsque la
valeur de l'angle ~ décroît de 165° à 95°, lesdites
branches de la fente étant constituées par des lignes
de coupe sans enlèvement de matière débouchant à leurs
extrémités non adjacentes dans un trou de faible
section, la disposition des repères sous le nez du
nourrisson déterminant le débit de la tétine.
2. Tétine selon la revendication 1, caractérisée
par le fait que la fente comporte également à son
sommet d'angle un trou de faible section.
3. Tétine selon la revendication 1 ou 2,
caractérisée par le fait que les branches de la fente
ont une longueur comprise entre 0,4 et 4 mm.
4. Tétine selon l'une des revendications 1 à 3,
caractérisée par le fait que les trous ont un diamètre
compris entre 0,15 et 0,25 mm.
5. Tétine selon l'une des revendications 1 à 4,
caractérisée par le fait que l'extrémité du mamelon est
convexe.

8a
6. Tétine selon l'une des revendications 1 à 5,
caractérisée par le fait que la valeur .delta. croît de 1 à
4,5 lorsque la valeur de l'angle .GAMMA. décroît de 165° à
95°.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


~. iJt~~ iJ .I".:v ~'
9Vt7 90/09161 PCT/~'Ft90/00123
1
TÉTINE A DÉBIT VARIABLE
La présente invention concerne une tétine à débit variable,
destinée à s'adapter sur un biberon et comportant à son extrémité
5~ un orifice pour laisser passer l'aliment du nourrisson, ledit
orifice étant constitué par une fente comportant deux branches
formant entre elles un angle.
Les tétines de façon connue se composent d'un anneau de
fixation sur le biberon, d'un corps et d'un mamelon, qui est soumis
aux mouvements de succion du nourrisson. On a proposé de percer, au
sommet du mamelon, une ou plusieurs fentes. I1 est connu par le
brevet FR 2 052 206 de pratiquer une fente, rectiligne ou non,
comportant, à au moins une de ses extrémités, un trou percé à
travers la paroi de la tétine. I1 est également connu par le brevet
US-A 2 805 663 que la fente peut avoir la forme d' un V, l' angle
formé par les branches du V étant d'environ 60~.
Le mamelon de la tétine peut, de façon connue, avoir à son
extrémité une forme convexe sensiblement sphérique : la fente est
alors ménagée dans cette extrémité convexe. I1 a été proposé dans
FR-A 2 417 978 de ménager la fente d'alimentation sur une surface
courbe concave ou encore sur une surface sensiblement plane
disposée au bout du mamelon. Dans le cas où cette surface est
concave, la fente est disposée dans le fond de la cavité.
Par ailleurs, il est de pratique courante de placer sur le
corps de la tétine, des repères ayant une position déterminée par
rapport à la (ou aux} fente(s), de façon à pouvoir régler, par
rotation du biberon autour de son axe, la position de la fente, par
rapport su plan médian de la tâte de l'enfant. Ce réglage a pour
but d'assurer la modification du débit de la tétine par une plus ou
moins grande ouverture de la fente lors des mouvements de succion
des lèvres du nourrisson. Ces repères sont traditionnellement su
nombre de trois et sont disposés de façon que le repère T
corresponde au débit minimal du biberon, le repère III su débit
maximal et le repère II à un débit intermédiaire ; pour une tétine ',
à fente rectiligne, le repère I et le repère III sont définis, à la
périphérie de la tétine, avec un écart angulaire de 90' et le
repère II est situé sur la tétine dans le plan bissecteur du dièdre
défini par l' axe du mamelon et les repères I et III, du côté le

~~~;~ ~~ém.~ ..
a .3 id i.!
WO 90/09161 ~ PCT/FR90/00123
2
plus éloigné des repères I et III.
Dans les biberons utilisés jusqu'à présent, l'évolution du
débit du biberon entre ses différentes positions n'est pas
satisfaisante. Par exemple, dans le cas de la tétine avec fente en
5' V décrite dans US-A-2 805 663, le débit du biberon est pratiquement
le méme quelle que soit la position du biberon ; l'utilisatrice
donc doit changer la tétine si elle désire modifier le débit. Dans
le cas de la fente décrite dans le brevet FR-A-2 052 206, le débit
du biberon en position I et III est différent, mais le débit en
Position II ne diffère pas de façon significative du débit en
position I ; dans ces conditions, l'utilisatrice passe directement
de la position I à la position III et n'utilise pas la position II
(voir figure 4).
Par conséquent, on cherche une tétine permettant d'obtenir une
progression aussi linéaire que possible autour de chacune des
positions I, II et III de façon à pouvoir, pour une méme tétine.
modifier le débit, si nécessaire, en cours d'alimentation ; de
plus, on désire que l'écart entre les débits maximal et minimal
soit suffisant pour pouvoir utiliser la méme tétine pour des
aliments différents et des nourrissons différents.
La présente .invention concerne une tétine à débit variable
permettant de résoudre ce problème.,
La présente invention a pour objet une tétine à débit variable
destinée à s'adapter sur un biberon, comportant à l'extrémité de
son mamelon, une fente ayant deux branches formant entre elles un
angle, caractérisée par le fait que l'angle des deux branches de la
fente est un angle obtus r compris entre 165 et 95~ dont le sommet
est sur l'axe de la tétine, que les branches de la fente ont des
longueurs 11 et 12 (avec 11 > 12) telles que rapport 11/12 soit
compris entre 1 et d, la valeur de d croissant de 1 à 10, de
préférence de 1 à 4,5, quand la valeur de l'angle r décroît de 165
à 95~, lesdites branches de la fente étant constituées par des '
lignes de coupe sans enlèvement de matière débouchant à leurs
extrémités non adjacentes -dans un trou de faible section. '
De préférence la fente comporte également à son sommet d'angle
un trou de faible section ; l'extrémité du mamelon de la tétine est
convexe.
Les branches de la fente ont, de préférence, une longueur

WO 90/09161 . y . , . a,, J
iJ <.ï :' '~ ''
PCT/Fkt90/00123
3
comprise entre 0,4 et 4 mm. Les trous peuvent être circulaires et
ont. de préférence, un diamètre compris entre 0,15 et 0,25 mm.
L'écrasement du mamelon de la tétine au cours de
l'alimentation de l'enfant s'effectue dans le plan médian de la
tête de 7.'enfant. On adopte, comme position de référence de la
tétine, celle dans laquelle le repère I de la tétine est dans ce
plan médian, la branche de plus grande longueur de la fente étant
pratiquée dans le plan passant par le repêre III ; on repère
angulairement par un angle 8 la position de la tétine par rapport à
cette référence. Des essais ont montré que, lorsque l'angle r est
proche de 180, le débit varie peu au voisinage de la position I
(6 = 0 ou 180') lorsque l'on tourne le biberon, c'est-à-dire que la
courbe donnant le débit en fonction de 8 présente une partie plate
au voisinage de la position I. Lorsque l'ange r est de 165, cette
partie plate a pratiquement disparue et le débit en position TI est
pratiquement voisin de la moyenne des débits en position I et III.
Par ailleurs, lorsque l'angle r continue à décroitre, le débit
maximum décroit et le débit minimum croit ; lorsque l'angle f
atteint 90~ comme c'est le cas pour la tétine de GB-2 066 795, la
différence entre le débit maximum et le. débit minimum est très
faible, ce qui est défavorable.
Avec une fente angulaire faisant un angle t selon l'invention,
on fait varier sensiblement linéairement le débit de la tétine
quand on fait tourner celle-ci dans un sens ou dans l'autre à
partir d'une valeur de 8 correspondant à 0', 45' ou 90' (position
de la tétine sur débit minimum I, intermédiaire II ou maximum IIT),
tout en gardant une différence de débit notable entre le débit
maximum et le débit minimum. Le débit maximum est alors suffisant
pour que le biberon soit utilisé pour des bouillies ou des purées
de légumes.
De plus, il faut noter qu'avec la fente angulaire selon
l'invention, le débit du biberon, lorsque la tétine n'est pas
écrasée, est négligeable.
La description ci-dessous d'une tétine de biberon selon
l'invention, donnée à titre illustratif et non limitatif, ainsi que
le dessin annexé permettront de mieux comprendre l'invention.
Sur le dessin annexé

WO 90/09161 '~ ~ ~ ~ ~ ~ (~ PCf/FR90/00123 , ,
4
- la figure 1 est une vue en perspective d'une tétine selon
l'invention ;
- la figure 2 représente la tétine de la figure 1 vue par
en-dessous ;
- la figure 3 représente un agrandissement du mamelon de la
figure 2 ;
- les figures 4 à 11 sônt des courbes donnant le débit de la
tétine en fonction de l'angle 8 de rotation de la tétine par
rapport à la position de référence ci-dessus définie.
En se référant à la figure 1, on voit que l'on a désigné par 1
la tétins selon l' invention ; cette tétine a un axe de symétrie ;
elle comporte un mamelon 2, un corps plus ou moins en forme de
cloche 5 et un rebord 6 pour sa fixation sur le biberon.
La surface de l' extrémité du mamelon 2 est convexe et a la
forme d' une calotte sphérique ; on y a pratiqué par coupage sans
enlèvement de matière une fente 3 comportant deux branches 3a et 3b
faisant entre elles un angle f, l'angle complémentaire étant
désigné par a. Le sommet de l'angle est situé sur l'axe de la
tétine. La fente 3 est_munie de trois trous circulaires 4a, 4b,
Gc ; le trou 4a est situé au sommet de la fente et a le méme axe
que la tétine ; les trous 4b et 4c sont percés sux extrémités
opposées des branches :3a et 3b respectivement, de la fente
angulaire. Les branches 3a, 3b ont respectivement pour longueur 11
et 12 (11 > 12).
A la partie inférieure du corps 5 de la tétine sont placés
trois repères I, II et III. Les repères I et III se trouvent dans
des plans perpendiculaires ; le repère III est dans le plan de la
branche 3a du côté où se trouve.le trou 4b ; le repère I est à
l'intérieur de l'angle obtus r formé par les deux branches de la
fente. Le repère II est à 135' des repères T et III. Lorsqu'on
dispose le repère I sous le nez du nourrisson qui va utiliser la
tétine, le mouvement de succion s'effectue sans qu'il y ait une
grande ouverture de la fente 3, c'est-à-dire que l'on obtient le I
débit minimum de la tétine ; lorsqu'au contraire, ori dispose le
repère III sous le nez du nourrisson par rotation du biberon autour
de son axe, on obtient le débit maximum en raison de l'écartement
des lè res de la fente 3 ; si le repère II est placé sous le nez du
nourrisson, le débit d'alimentation est proche de la moyenne entre

WO 90/091! 1 ~ ~ ~ é Ç t ~ ~ PCT/F1290/00123
le débit au repère I et le débit su repère III.
Lorsque le mouvement de succion d'une aspiration du nourrisson
est arrété, l'air pénètre par les trous 4a, 4b, 4c et annule la
dépression qui a été créée à l'intérieur du biberon. De plus les
5 trous 4a, 4b et 4c empëchent la longueur des branches de la fente 3
d'évoluer en cours d'utilisation.
Les exemples comparatifs donnés ci-dessous permettront
également de mieux comprendre l'invention.
Les essais ont été effectués selon le protocole décrit
ci-dessous. La tétine est montée sur un biberon, celui-ci est placé
verticalement sur un support, tétine en bas. Le fond du biberon est
ouvert, ce qui permet d'appliquer sur l'eau qu'il contient, une
surpression d'air de 4kPa, qui correspond à la succion exercée par
l'enfant. Pour reproduire les conditions d'utilisation, le mamelon
est écrasé, selon l'axe d'écrasement AE, dans des mâchoires
distantes de 7 mm, qui représentent les mâchoires de l'enfant : on ,
mesure la quantité d' eau qui s' écoule pendant 30 secondes et les
débits sont exprimés en cm3/mn.
Les repères I , II , III sont positionnés sur la tétine comme
indiqué au cours de la précédente description des figures 1 à 3.
Au départ le plan diamétral de la tétine, qui contient le
repère I, passe par l' axe :d' écrasement AE de la tétine. On fait
ensuite tourner les mâchoires par rapport au biberon d'un angle 8
de 10~ en 10~ dans le sens de la flèche f (voir figure 2), et on
mesure le débit du biberon pour les différents angles 8. On obtient
les courbes des figures 4 à 11. Chaque point de la courbe
correspond à la moyenne de mesures effectuées sur cinq tétines
identiques, la mesure étant répétée deux fois sur chaque tétine. w
La courbe de la figure 4 a été établie avec une tétine à fente
rectiligne de 2,8 mm comportant un trou de 0,20 mm de diamètre à ,
chaque extrémité. Cette courbe est donnée à titre de comparaison
elle correspond à une tétine à fente angulaire pour laquelle
~ = 180' et 11 = 12 = 1,4 mm. La tétine testée fait partie de
l'état de la technique (FR-2 052206). On voit qu'au voisinage du
repère I, le débit ne croit pratiquement pas lorsque l'angle
croît. La valeur du débit pour 6 = 0 (repère I sur AE) est de 20
cm3/mn ; pour A = 135 (position II sur AE) il est de 94,5 cm3/mn
et pour A = 270 (repère III sur AE) , il est de 281 cm3/mn. Le

WO 90/09161 .~ " ~ ~ ~ T ~ ~ PCr/FR90/00123
~..
6
débit en position II est donc assez peu différent de celui en
position I, ce qui n'est pas satisfaisant.
La courbe de la figure 5 a été tracée pour une tétine
comportant une fente rectiligne de 3,6 mm comportant trois trous de
0,20 mm de diamètre, un à chaque extrémité de la fente et un au
milieu. La figure 5 est donc aussi fournie à titre de comparaison
elle correspond à une tétins à fente angulaire pour laquelle A =
180 et 11 = 12 = 1,8 mm. La valeur du débit pour 8 = 0 est de
cm3/mn, pour A = 135' de 101,5 cm3/mn et pour A = 2~0~ de
10 3'76 cm3/mn. On voit que la courbe est moins aplatie au voisinage de
,la position I que la courbe de la figure 4, mais le débit en
position II est encore très loin d'être la moyenne arithmétique des
débits en position I et III. En conséquence, le remède au défaut de
l'état de la technique n'est pas fourni par la mise en oeuvre d'un
15 troisième trou au centre de la fente.
La courbe de la figure 6 a été tracée pour une tétine ayant
une fente angulaire selon l'invention avec l' - 165, trois trous
de 0,20 mm de diamètre aux extrémités et su milieu de la fente, et
11 = 12 = 1,8 mm. On voit que les positions A = 0 et A = 2'70 ne
correspondent pas exactement aux valeurs minimale et maximale du i
débit, mais sont décalées d'environ 10' par rapport à celles-ci. La
position I' du minimum correspond à 0 = 10~ et la position III' du
maximum correspond à A - 280. La position intermédiaire, dite
position II', correspond donc~à A = 145'.
I1 est bien évident que, dans la pratique, on placerait sur la
tétine les repères I, II et III à l'emplacement des positions I',
II' et III'. Le débit pour 8 = 10~ est de 12 cm3/mn, pour 6 = 145
de 185 cm3/mn et pour A = 280' de 350 cm3/mn. On voit donc que le
débit en position II' est relativement voisin de la moyenne des
débits en position I' et III'. D'autre part, on voit sur la courbe
que si on se décale de la position I', en tournant le biberon par
exemple de 10 à 20' dans un sens ou dans l'autre, le débit croît '
assez linéairement . on peut donc modifier de façon notable le ~
i
débit en modifiant légèrement la position du biberon. De méme, on
peut faire décroitre linéairement le débit du biberon en le
décalant dans un sens ou dans l'autre à partir de la position III'
ou de la position II'.
La courbe de la figure 7 a été tracée pour une tétine ayant
0

WO 90/09161 ~ ~ '~'~'' '~ ~~ ~ ~ PGT/FR90/00123
,.
_.,a
7
une fente angulaire selon l' invention pour laquelle r = 135° . 11
- 12 = 1,8 mm et comportant trois trous comme pour la tétine de la
figure 6. On voit que les valeurs minimale et maximale ne ...
correspondent pas à la coïncidence de AE sur les repères I, II, III
- 5' mais sont décalées par rapport à ceux-ci de 20°. Le débit pour la
position I' (A = 20°) est de 16 cm3/mn, pour la position II' (A =
155°) de 196 cm3/mn, et pour la position III' (A - 290°) de 351
cm3/mn. Le débit en position II' est assez voisin de la moyenne des
débits en position I' et III'. 0n voit également sur les courbes
que l'on peut faire varier linéairement les débits de la tétine en
faisant tourner le biberon de moins de 45° autour des trois
positions I', II', III'.
La courbe de la figure 8 a été tracée pour une tétine ayant
une fente angulaire selon l'invention pour laquelle r - 105°, 11 =
12 = 1,8 mm avec trois trous comme pour le test de la figure 7. On
voit que les valeurs minimale (position I') et maximale (position
III') du débit sont décalées de 40° environ par rapport aux repères
I et III. Le débit en position I' (8 = 40°) est de 22 cm3/mn, en
position II' (A = 175°) de 181 cm3/mn et en position III' (B =
310°) ae 277 cm3/mn. .
On peut, par ailleurs, constater sur les courbes 6 à 8 que le
débit maximal en position III' varie, toutes conditions égales par
ai2leurs, de 356 cm3/mn pour t = 165° à 277 cm3/mn pour r =
105°.
La valeur maximale du débit décroât lorsque l'angle r décroit.
La courbe de la figure 11 a été tracée pour une tétine ayant
une fente angulaire pour laquelle r = 105°, 11 = 1,8 mm et 12 = 0,4
mm. Les résultats obtenus sont satisfaisants.
La courbe de la figure 9 a été tracée pour une tétine hors de
l'invention ayant une fente en V pour laquelle T' = 90° et 11 = 12 =
1,8 mm. On voit sur la courbe que le débit minimum est trop élevé
et que la différence entre le débit minimum et le débit maximum est
trop faible. ,
La courbe de la figure 10 a été tracée pour une tétine hors de
l'invention, ayant une fente en V pour laquelle î = 45° et 11 = 12
= 1,8 mm. On voit que la courbe n'est plus régulière et ne présente
plus de minimum ou de maximum net.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) 2010-02-08
Inactive : Lettre officielle 2009-06-02
Accordé par délivrance 2000-04-11
Inactive : Page couverture publiée 2000-04-10
Préoctroi 1999-12-29
Inactive : Taxe finale reçue 1999-12-29
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-07-02
Lettre envoyée 1999-07-02
Un avis d'acceptation est envoyé 1999-07-02
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. 1999-06-29
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal 1999-06-29
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) 1999-06-07
Inactive : Demande ad hoc documentée 1998-10-26
Inactive : Supprimer l'abandon 1998-10-26
Inactive : Renversement de l'état mort 1998-10-26
Inactive : Morte - RE jamais faite 1998-02-09
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1997-02-10
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme 1996-11-20
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme 1996-11-20
Demande publiée (accessible au public) 1990-08-09

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 2000-02-01

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 8e anniv.) - générale 08 1998-02-09 1998-02-02
TM (demande, 9e anniv.) - générale 09 1999-02-08 1999-01-20
Taxe finale - générale 1999-12-29
TM (demande, 10e anniv.) - générale 10 2000-02-08 2000-02-01
TM (brevet, 11e anniv.) - générale 2001-02-08 2001-01-30
TM (brevet, 12e anniv.) - générale 2002-02-08 2002-01-31
TM (brevet, 13e anniv.) - générale 2003-02-10 2003-01-27
TM (brevet, 14e anniv.) - générale 2004-02-09 2004-01-28
TM (brevet, 15e anniv.) - générale 2005-02-08 2005-01-26
TM (brevet, 16e anniv.) - générale 2006-02-08 2006-01-26
TM (brevet, 17e anniv.) - générale 2007-02-08 2007-01-26
TM (brevet, 18e anniv.) - générale 2008-02-08 2008-01-25
TM (brevet, 19e anniv.) - générale 2009-02-09 2009-01-23
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
LABORATOIRES POLIVE, SOCIETE EN NOM COLLECTIF
Titulaires antérieures au dossier
CLAUDE BOITEAU
JEAN-FRANCOIS LEBLANC
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Abrégé 1995-08-16 1 66
Revendications 1994-05-27 1 37
Dessins 1994-05-27 5 112
Description 1994-05-27 7 354
Revendications 1999-06-08 2 48
Dessin représentatif 2000-02-28 1 4
Avis du commissaire - Demande jugée acceptable 1999-07-01 1 165
Correspondance 1999-12-28 1 48
Correspondance 2009-06-01 1 17
Taxes 1997-01-20 1 57
Taxes 1996-02-04 1 61
Taxes 1995-02-06 1 61
Taxes 1992-02-06 1 57
Taxes 1994-01-05 1 48
Taxes 1993-01-12 1 42
Rapport d'examen préliminaire international 1990-09-18 4 131
Correspondance de la poursuite 1999-04-06 2 42
Correspondance de la poursuite 1999-03-21 3 46
Correspondance de la poursuite 1996-11-19 3 112
Correspondance de la poursuite 1998-09-21 2 43