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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
| (12) Demande de brevet: | (11) CA 2027307 |
|---|---|
| (54) Titre français: | CARTES DE VOEUX POUR PRESENTATION DE BILLETS DE LOTERIE |
| (54) Titre anglais: | CUSTOMIZED LOTTERY GREETING CARD |
| Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
| (51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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|---|---|
| (72) Inventeurs : |
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| (73) Titulaires : |
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| (71) Demandeurs : | |
| (74) Agent: | |
| (74) Co-agent: | |
| (45) Délivré: | |
| (22) Date de dépôt: | 1990-10-10 |
| (41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-04-11 |
| Licence disponible: | S.O. |
| Cédé au domaine public: | S.O. |
| (25) Langue des documents déposés: | Anglais |
| Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
|---|
| (30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
|---|
FORM 24
(ss. 21, 31, 34, and 142)
ABSTRACT
The invention is unique in both concept and in
finished product. The greeting card is specifically
designed and constructed for lottery tickets to be
enclosed for gift giving and contains a small inside
pouch for that purpose. The artistic content can be
expanded to include various and numerous designs; however,
the structure of the greeting card will remain unchanged.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Désolé, le dessin représentatif concernant le document de brevet no 2027307 est introuvable.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
| Description | Date |
|---|---|
| Inactive : Inventeur supprimé | 2001-01-23 |
| Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-04-11 |
| Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-04-11 |
| Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1992-10-12 |
| Inactive : Demande ad hoc documentée | 1992-10-12 |
| Demande publiée (accessible au public) | 1992-04-11 |
| Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
|---|---|---|
| 1992-10-12 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
| Titulaires actuels au dossier |
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| JUDITH A. MOGER |
| Titulaires antérieures au dossier |
|---|
| S.O. |
