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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2029095 |
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(54) Titre français: | ASSAINISSEUR D'AIR A VAPORISATION AUTOMATIQUE |
(54) Titre anglais: | AUTOMATICALLY SPRAYING AIR FRESHENER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | G. RONALD BELL & ASSOCIATES |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1990-10-31 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1992-05-01 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An automatically activated air freshener composes a
housing and a door, a support board is suspended from a
top wall of the housing, an activating and securing
means is attached to the support board and comprises a
solenoid means with a sliding bar and a securing means,
the sliding bar is able to perform a downward movement
when the solenoid is electro-magnetically energized, an
activating head of a fragrance sprayer is engaged with
the securing means and actuated to spray by the
downward movement of the sliding bar.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1993-05-01 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1993-05-01 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1992-11-02 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1992-11-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1992-05-01 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1992-11-02 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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SEN L. HAN |
SEN L. HAN |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |