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Sommaire du brevet 2031023 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2031023
(54) Titre français: VALISE PORTATIVE CONVERTIBLE EN FAUTEUIL
(54) Titre anglais: BAG CONVERTIBLE INTO A SEAT
Statut: Morte
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 215/14
  • 155/16
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A45C 3/00 (2006.01)
  • A45C 9/00 (2006.01)
  • A47C 4/52 (2006.01)
  • A47C 13/00 (2006.01)
  • A61G 15/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • CANET, CHRISTINE (France)
  • CANET, CHRISTINE (France)
(73) Titulaires :
  • CANET, CHRISTINE (Non disponible)
  • CANET, CHRISTINE (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: SWABEY OGILVY RENAULT
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1990-11-28
(41) Mise à la disponibilité du public: 1991-05-29
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 15642 France 1989-11-28

Abrégés

Abrégé français


PRECIS

L'invention concerne une valise convertible en
fauteuil comprenant deux demi-coques de forme complémen-
taire l'une de l'autre. Les demi-coques sont montées de
façon séparable et comportent chacune au dos un moyen
d'assemblage permettant leur montage dos à dos, la pre-
mière demi-coque présentant au dos une dépression dont la
forme correspond à la forme du dos de la seconde demi-
coque. Un moyen de réglage est associé aux moyens d'as-
semblage pour régler la position relative des deux demi-
coques. La valise convertible selon l'invention peut être
utilisée dans des domaines d'intervention très variés,
tels que missions humanitaires et médecine des catastro-
phes, services sanitaires des armées et assistance sani-
taire des manifestations sportives et des collectivités.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Les réalisations de l'invention, au sujet desquelles un
droit exclusif de propriété ou de privilège est revendi-
qué, sont définies comme il suit.

1. Valise convertible en fauteuil comprenant une
première demi-coque et une seconde demi-coque, de forme
complémentaire l'une de l'autre, caractérisée par le fait
que les demi-coques sont montées de façon séparable et
comportent chacune au dos un moyen d'assemblage permettant
leur montage dos à dos, la première demi-coque présentant
au dos une dépression dont la forme correspond à la forme
du dos de la seconde demi-coque, et qu'un moyen de réglage
est associé aux moyens d'assemblage pour régler la posi-
tion relative des deux demi-coques.

2. Valise convertible selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que la seconde demi-coque com-
prénd un premier élément articulé autour d'un premier axe
situé à un côté de la demi-coque, et un second élément
articule autour d'un axe parallèle au premier et situé sur
le côté oppose de celui-ci.

3. Valise convertible selon la revendication 2,
caractérisée par le fait que lesdits premier et second
éléments articules sont des plaques courbées se trouvant
bout à bout en position pliée au fond et à l'intérieur de
la seconde demi-coque, et constituant en position dépliée
des surfaces d'appui complémentaire au fond de la seconde
demi-coque pour la réception d'une personne.

- 8 -

4. Valise convertible selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que les moyens d'assemblage sont
constitués par une rainure sur la dépression de la pre-
mière demi-coque et par une nervure sur le dos de la
seconde demi-coque, le montage des demi-coques dos à dos
étant réalisé par l'introduction de la nervure dans la
rainure de forme complémentaire dont le mouvement relatif
se traduit par un changement d'inclinaison de la seconde
demi-coque par rapport à la première demi-coque.


5. Valise convertible selon la revendication 2,
caractérisée par le fait que les moyens d'assemblage sont
constitués par une rainure sur la dépression de la pre-
mière demi-coque et par une nervure sur le dos de la
seconde demi-coque, le montage des demi-coques dos à dos
étant réalisé par l'introduction de la nervure dans la
rainure de forme complémentaire dont le mouvement relatif
se traduit par un changement d'inclinaison de la seconde
demi-coque par rapport à la première demi-coque.

6. Valise convertible selon la revendication 1,
caractérisée par le fait que la première demi-coque com-
porte un piétement escamotable dans le prolongement de son
ouverture, de façon à ce que lorsque la première demi-
coque est posée sur le sol avec le dos vers le haut, on
puisse régler la hauteur de la première demi-coque et-par
conséquent de l'ensemble des éléments qui forme fauteuil
converti à partir de ladite valise.

- 9 -


7. Valise convertible selon la revendication 2,
caractérisée par le fait que la première demi-coque com-
porte un piétement escamotable dans le prolongement de son
ouverture, de façon à ce que lorsque la première demi-
coque est posée sur le sol avec le dos vers le haut, on
puisse régler la hauteur de la première demi-coque et par
conséquent de l'ensemble des éléments qui forme fauteuil
converti à partir de ladite valise.

8. Valise convertible selon la revendication 2,
caractérisée par le fait que le premier élément articulé
comporte une partie d'extrémité libre pivotable et dont
l'inclinaison est réglable.

9. Valise convertible selon la revendication 3, 5 ou
7, caractérisée par le fait que le premier élément arti-
culé comporte une partie d'extrémité libre pivotable et
dont l'inclinaison est réglable.

10. Valise convertible selon la revendication 2, 3,
5, 7 ou 8, caractérisée par le fait qu'au moins un desdits
premier et second éléments articulés comporte des moyens
pour régler l'inclinaison de sa position dépliée.

- 10 -

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


2031~23

La présente invention se rapporte à une valise
portative pouvant etre convertie en fauteuil.
Au cours des dernières décennies, l'évolution des
sciences médicales a permis de prolonger la durée moyenne
de vie de ~5 à 75 ans. En France, le pourcentage de la
population agée de plus de 60 ans est passé de 6,74~ en
1950 à 17.60~ en 1981.
Il est alors nécessaire d'apporter davantage de
soins médicaux à cette population spécifique de personnes
agées qui n'on-t pas toujours la faculté physique de se
déplacer pour recevoir les soins.
Dans le domaine particulier des soins bucco-
dentaires, l'intervention de dentistes aux domiciles des
personnes agées constituerait une réponse appropriée aux
besoins de ces dernières. Cela nécessite un système
mobile adapté en ce qui concerne non seulement l'instru~
mentation, mais également un fauteuil adapté pour permet-
tre la réalisation des soins dans un confort optimum pour
le patient et le praticien.
D'un point de vue plus général, la majorité des
pays occidentaux ont, au minimum, un dentiste pour 5000
habitants. En revanche, dans un grand nombre de pays
sous-developpes, par exemple en Somalie, en Tanzanie, au
Ruanda, on trouve moins d'un dentiste diplome autochtone
pour un million d'habitants. Dans ces pays, au vu des
ressources financières disponibles pour la sante, le chi-
rurgien dentiste devra s'installer dans des dispensaires
de brousse ou aller chez les habitants pour traiter la
: ~
maladie bucco-dentaire.



.. -- 1


. - - .: . . . :
,,. . :-~ ~ .

- 2~31023


Il faut également mentionner le besoin de soins
bucco-dentaires des handicapés qui sont souvent pénalisés
par leur impossibilité de se déplacer chez le dentiste.
La présente invention a pour objet de résoudre
les problèmes évoqués ci-dessus en proposant un système
portatif simple, léger et pratique pour réaliser des soins
bucco-dentaires à l'extérieur des établissements speciali-
ses ou des cabinets dentaires.
L'invention a egalement pour objet de fournir un
système portatif pouvant être utilise dans des domaines
d'intervention très varies, tels que missions humanitaires
et medecine des catastrophes, services sanitaires des
armees et assistance sanitaire des manifestations sporti-
ves et des collectivites.
Le système portatif, selon l'invention, est cons-
titue par une valise convertible comprenant deux demi-
coques de forme complementaire l'une de l'autre. Les
demi-coques sont montees de façon separable et comportent
chacune au dos un moyen d'assemblage permettant leur mon-

tage dos à dos, la première demi-coque presentant au dos
une depression dont la forme correspond à la forme du dos
de la seconde demi-coque. Un moyen de reglage est associe
aux moyens d'assemblage pour regler la position relative
des deux demi-coques.
Lorsque la valise est fermee, les deux demi-
coques sont montees face à face pour enfermer un volume
dans lequel on peut disposer par exemple un matelas pneu-
matique, un siège pour le praticien, la petite instru-
mentation... Après avoir separe les deux demi-coques, on

dispose d'abord la première demi-coque horizontalement sur
le sol avec son dos oriente vers le haut. On dispose




.. -- , '
. .

- 2031023

ensuite la seconde demi-coque dos à clos sur la première
demi-coque et on les assemble à l'aide des moyens d'assem-
blage respectifs des deux demi-coques. Le moyen de
réglage associé aux moyens d'assemblage permet de régler
la position relative des demi-coques assemblées.
Suivant un mode de réalisation préféré, la
seconde demi-coque comprend un premier élément articulé
autour d'un axe situé à un côté de la demi-coque et pou-

vant être plié vers l'intérieur et l'extérieur de la ~-
demi-coque, et un second élément articulé autour d'un axe
parallèle au premier et situé sur le côté opposé de
celui-ci.
En position dépliée des éléments articulés, l'en-
semble forme un fauteuil dont le socle est cons-titué par
la première demi-coque et dont le siège est constitué par
la seconde demi-coque complétée par les deux éléments
articulés dépliés comme surfaces d'appui des jambes et du
dos du patient. L'orientation et l'inclinaison du siège
par rapport au socle peut être réglée par l'intermédiaire
des moyens d'assemblage et du moyen de réglage. On peut
prevoir des moyens de reglage d'inclinaison des elements
articules par rapport à la seconde demi-coque dans le but
de pouvoir adapter l'inclinaison du dossier et du repose- `~
-pieds du fauteuil. Pour plus de confort, on peut disposer
un matelas pneumatique dans son etat gonfle, sur la sur-
face d'appui du siège, ce matelas pouvant être transporté
dans son état de degonflage dans la valise initiale avant
sa conversion en fauteuil.
`ILe dos de la première coque comporte de préfé-
-~30 rence une dépression dont la forme épouse sensiblement

celle du dos de la seconde demi-coque, dans le but de



~ 3 ~ ~-

.
: . ,
.. . . .
.. . . . . . .

2031023

mieux répartir les efforts subis par les demi-coques,
lorsqu'un patient est allongé sur le fauteuil ainsi con-
verti.
Les moyens d'assemblage des demi-coques peuvent
être constitués par une rainure sur la dépression de la
première demi-coque et par une nervure sur le dos de la
seconde demi-coque, le montage des demi-coques dos à dos
étant réalisé par l'introduction de la nervure dans la
rainure de forme complémentaire dont le mouvement relatif
se traduit par un changement d'inclinaison de la seconde
demi-coque par rapport a la première demi-coque.
Le moyen de réglage peut être assuré par un dis-
positif de blocage qui peut faire varier le frottement
entre les moyens d'assemblage ou bloquer les moyens d'as-
-. semblage par un élément rapporté.
L'invention sera mieux comprise à l'étude de la
description détaillée d'un exemple de réalisation de l'in-
vention pris à titre nullement limitatif et illustré par
les dessins annexés sur lesquels:
la figure 1 est une vue en perspective d'une
valise convertible selon l'invention; -
la figure 2 est une vue éclatee de la valise de
la figure 1 avec deux demi-coques separees;
la figure 3 est une vue de côte du fauteuil monté
à partir de la valise des figures 1 et 2.
Comme illustré sur les figures, la valise porta-
tive est constituée d'une première demi-coque 1 et d'une
seconde demi-coque 2, de forme complementàire l'une de
l'autre, assemblees face à face en enfermant un volume ;~
.




, .,
.

2031023

pour contenir les objets. La valise est de forme sensi-
blement ovoïde et pourvue d'une poignée 3 sur un côté
lateral de la première demi-coque.
La première demi-coque 1 comporte au dos une
depression 4 dont la surface est courbee de la même façon
que le dos de la seconde demi-coque 2. Une rainure longi-
tudinale 5 est pratiquee sur la depression 4 de la pre-
mière demi-coque 1. La rainure 5 est de section constante
et dont la largeur du fond est superieure à la largeur de
- 10 son ouverture. Sur le dos de la seconde demi-coque 2 est
prevue une nervure longitudinale 6 courbee, de forme com-
plementaire à la rainure 5 de la première demi-coque.
La valise est pourvue d'autres moyens, non repre-
sentes, pour maintenir ensemble les deux demi-coques 1 et
2 et l'ouverture de la valise comme une valise classique.
;La seconde demi-coque 2 comporte deux élements
articules 7 et 8 montes à l'oppose l'un de l'autre autour
des axes parallèles qui sont situes sur les deux côtes
d'extremite de la demi-coque 2. De preference, les ele-
ments articules 7, 8 sont realises sous forme de plaques
courbees de longueur determinee, de sorte qu'en position
` pliee, ils epousent la forme de la face interieure de la
demi-coque 2, les deux extremites libres 7a et 8a respec-
: tives se trouvant bout à bout au fond de la face inte-
rieure de la demi-coque 2.
Pour realiser la conversion de la valise en un
fauteuil, on separe d'abord les demi-coques 1 et 2. Puis
on pose à plat la première demi-coque 1 sur le sol, la
depression 4 de la demi-coque 1 etant orientee vers le
haut. On dispose ensuite la seconde demi-coque 2 avec son
dos vers le bas sur la depression 4 de la première demi-




.'; .
....,, , , " "" ,. . . . .
.. .:: . .:.. .. ,, . ~ . . . . ...

- 2031023

coque 1, la nervure longitudinale courbée 6 au dos de la
seconde demi-coque 2 glissant à l'intérieur de la rainure
5 de la première demi-coque 1. Les demi-coques 1 et 2
sont ainsi assemblées dos à dos avec possibilité de chan-
ger l'inclinaison de la seconde demi-coque 2 par rapport à
la première demi-coque 1 à l'aide de la rainure 5 et de la
nervure 6.
On déplie ensuite le premier élément articulé 7
vers l'extérieur de la seconde demi-coque 2 jusqu'à une
position limite représentée sur la figure 3, cette posi-
tion limite pouvant être réglée par un moyen approprié non
representé pour changer l'inclinaison de l'élement 7 par
rapport à la demi-coque 2. Il en est de même pour le
second elément articulé 8. Les éléments articules 7 et 8
peuvent comporter des moyens de blocage pour renforcer
leur resistance mecanique en position déployee. On ob-
tient ainsi une surface d'appui pour recevoir un patient
allonge sur le fauteuil.
De préférence, le fauteuil 9 ainsi obtenu est
utilise en combinaison avec un matelas mou, tel qu'un
matelas pneumatique, de façon à avoir une surface de
reception du patient plus confortable. Ce matelas peut
comporter des poignees sur les bords lateraux pour le
portage du patient.
L'element articulé 7 peut comporter une partie
d'extremite 7b pivotable de façon à former un support
d'appui-tête reglable. Comme montre sur la figure 3,
l'element articule 7 peut servir de support d'une tablette
10 escamotable et amovible pour permettre au medecin de
deposer ses outils.


:::
~ - 6 -


. . ... -- ,. . ........ . ~ . .-. :.-: -
-


- 2~102~


L'inclinaison du fauteuil peut être réglée grâce
au jeu entre la nervure 6 et la ralnure 5 prévue sur le
dos des demi-coques 1 et 2. Cet:te inclinaison peut être
bloquée à des positions indéterminées à l'aide de tout
moyen de blocage connu en soi, par ailleurs, dans un souci
de réglage en hauteur du fauteuil, la première demi-coque
1 peut comporter un pietement 11 escamotable comme illus-
tre sur la figure 3. On peut egalement prévoir une petite
lampe télescopique montée sur un côté du premier élément
articulé 7 aux fins d'éclairage nécessaire à l'interven-
tion du médecin.
A la fin de l'intervention du médecin, le fau-
teuil peut être converti de nouveau en valise portative
dans laquelle le medecin emporte tous ses instruments et
le matelas pneumatique degonfle. Il elargit ainsi consi~
derablement le champ d'intervention au service des pa-
tients.
: - .



., . " ~'.
~.




.. ~.
~, '' ~.



~ - 7 -
.


... :~ ,.... . .

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 1990-11-28
(41) Mise à la disponibilité du public 1991-05-29
Demande morte 1993-05-29

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1990-11-28
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
CANET, CHRISTINE
CANET, CHRISTINE
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Description 1991-05-29 7 262
Dessins 1991-05-29 2 51
Revendications 1991-05-29 3 100
Abrégé 1991-05-29 1 22
Page couverture 1991-05-29 1 25
Dessins représentatifs 1999-07-14 1 12