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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2033170 |
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(54) Titre français: | MACHINE SYNCHRONE |
(54) Titre anglais: | SYNCHRONOUS MACHINE |
Statut: | Périmé et au-delà du délai pour l’annulation |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | MARKS & CLERK |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-01-27 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-06-01 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1990-12-02 |
Requête d'examen: | 1992-03-25 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/JP1990/000713 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | JP1990000713 |
(85) Entrée nationale: | 1991-01-28 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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Machine synchrone comportant un induit comprenant n pôles et un champ constitué par plusieurs aimants permanents. Ces aimants présentent n-1 pôles qui peuvent créer un champ magnétique en tournant relativement à l'induit. Les aimants sont disposés d'une telle manière qu'ils sont aimantés le long de la périphérie et, en même temps, ils inclinent l'axe du mouvement de rotation susmentionné.
A synchronous machine comprising an armature having n
poles and a field constituted by a plurality of permanent
magnets, said permanent magnets having n - 1 poles which can
provide a magnetic field by rotating relatively to said
armature, and being arranged in such a way that they are
magnetized along the peripheral direction and at the same time
inclined the axis of the aforementioned rotary motion.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
---|---|
Inactive : CIB expirée | 2022-01-01 |
Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 2005-06-01 |
Lettre envoyée | 2004-06-01 |
Inactive : TME en retard traitée | 2003-07-17 |
Lettre envoyée | 2003-06-02 |
Inactive : TME en retard traitée | 2003-04-08 |
Lettre envoyée | 2002-06-03 |
Accordé par délivrance | 1998-01-27 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1997-11-19 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1997-11-19 |
Préoctroi | 1997-08-14 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1997-03-18 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1992-03-25 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1992-03-25 |
Demande publiée (accessible au public) | 1990-12-02 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1997-05-27
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - petite | 07 | 1997-06-02 | 1997-05-27 |
Taxe finale - petite | 1997-08-14 | ||
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 1998-06-01 | 1998-05-25 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 1999-06-01 | 1999-05-18 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2000-06-01 | 2000-05-12 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2001-06-01 | 2001-05-25 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2002-06-03 | 2003-04-08 | |
Annulation de la péremption réputée | 2003-06-02 | 2003-04-08 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2003-06-02 | 2003-07-17 | |
Annulation de la péremption réputée | 2003-06-02 | 2003-07-17 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KAZUO NAKANO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |