Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2035477 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Brevet: (11) CA 2035477
(54) Titre français: DISPOSITIF DE MESURE DYNAMOMETRIQUE POUR TIGE DE FORAGE
(54) Titre anglais: DYNAMOMETRIC MEASURING DEVICE FOR BORING ROD
Statut: Périmé
Données bibliographiques
(52) Classification canadienne des brevets (CCB):
  • 73/168
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • G08C 21/00 (2006.01)
  • E21B 47/00 (2006.01)
  • E21B 47/12 (2006.01)
  • G08C 19/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • HENNEUSE, HENRY (France)
  • CLAYER, FREDERIC (France)
  • TANGUY, JEAN-LUC (France)
  • LUTZ, JEAN (France)
(73) Titulaires :
  • ELF EXPLORATION PRODUCTION (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: ROBIC
(74) Co-agent:
(45) Délivré: 1995-03-07
(86) Date de dépôt PCT: 1990-06-26
(87) Mise à la disponibilité du public: 1990-12-29
Requête d'examen: 1994-04-12
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1990/000467
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO1991/000413
(85) Entrée nationale: 1991-02-27

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 08 649 France 1989-06-28

Abrégés

Abrégé français






Dispositif de mesure dynamométrique pour tige de
forage tournante, incluant des capteurs disposés à
l'intérieur d'une gorge de la tige, chacune de ces capteurs
transmettant des signaux de mesure sur une voie de mesure.
Un premier circuit électronique est solidaire de la tige de
forage tournante pour le conditionnement des signaux fournis
par les différents capteurs. Un ensemble collecteur tour-
nant balais fixes est prévu pour transmettre les signaux du
premier circuit électronique à une partie fixe, la traversée
de ces signaux de l'ensemble collecteur-balais s'effectuant
à courant nul. Un deuxième circuit électronique est monté
sur la partie fixe, ce deuxième circuit électronique
comprenant, en aval de l'ensemble collecteur-balais, un
étage d'amplificateurs suiveurs à très haute impédance
d'entrée, et en aval de chaque amplificateur suiveur de
chaque voie, un circuit de séparation de la composante
statique et un circuit de séparation de la composante
dynamique du signal.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





Les réalisations de l'invention, au sujet
desquelles un droit exclusif de propriété ou de privilège
est revendiqué, sont définies comme il suit:

1. Dispositif de mesure dynamométrique pour tige
de forage tournante, incluant:
- des capteurs disposés à l'intérieur d'une gorge
de la tige, chacune de ces capteurs transmettant des signaux
de mesure sur une voie de mesure,
- un premier circuit électronique solidaire de la
tige de forage tournante pour le conditionnement des signaux
fournis par les différents capteurs,
- un ensemble collecteur tournant-balais fixes
pour transmettre les signaux dudit premier circuit électro-
nique à une partie fixe,
- la taversée de ces signaux de l'ensemble
collecteur-balais s'effectuant à courant nul,
- un deuxième circuit électronique monté sur la
partie fixe, ce deuxième circuit éectronique comprenant, en
aval de l'ensemble collecteur-balais, un étage d'amplifica-
teurs suiveurs à très haute impédance d'entrée, et en aval
de chaque amplificateur suiveur de chaque voie, un circuit
de séparation de la composante statique et un circuit de
séparation de la composante dynamique du signal.

2. Dispositif selon la revendicaton 1, dans
lequel chacun des capteurs constitue une voie de mesure, et
dans lequel lesdits balais fixes sont rendus solidaires de
ladite partie fixe.


11

3. Dispositif selon la revendication 2, dans
lequel ledit étage d'amplificateurs suiveurs à très haute
impédance d'entrée est placé en aval de chaque paire de
balais.

4. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel les signaux de chaque voie de mesure fournie par
chaque capteur sont transmis par une piste indépendante du
collecteur et une piste de masse.

5. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel l'alimentation du premier circuit électronique
entraînée en rotation est assurée par une deux voies
supplémentaires.

6. Dispositif selon la revendication 1, 2 ou 3,
dans lequel l'électronique solidaire des parties tournantes
et branchée entre les capteurs et le collecteur tournant est
constituée pour chaque voie d'un étage amplificateur à basse
impédance de sortie.

7. Dispositif selon la revendication 6, caracté-
risé en ce qu'il comprend des capteurs pour mesurer la
traction, la torsion, les accélérations longitudinales, les
accélérations transversales, la température et la vitesse de
rotation de la tige de forage.

8. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3 ou
7, dans lequel le circuit de séparation de la composante
statique comporte un filtre passe-bas de fréquence de
coupure égale à 10 KHz en série avec un amplificateur de
ligne et un élément de protection.


12

9. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3 ou
7, dans lequel le circuit de séparation de la composante
dynamique du signal comprend un condensateur de coupure de
la composante statique en série avec un filtre dynamique
passe-bande de fréquence de coupure comprise entre 0,1 Hertz
et 1 KHz, un amplificateur de ligne et un circuit de
protection.

10. Dispositif selon la revendication 1, 2, 3 ou
7, dans lequel l'ensemble est monté dans un volume limité à
ses extrémités par des collerettes supérieures et
inférieures montées de façon étanche et tournantes par
rapport à la tige de forage, et un fourreau cylindrique de
longueur correspondant à la distance séparant les
collerettes supérieures et inférieures pour former un espace
annulaire étanche entre la tige de forage et l'intérieur du
fourreau.

11. Dispositif selon la revendication 4, dans
lequel chacune des pistes est en contact avec une double
paire de balais, chaque balai ayant une fréquence de
résonnance propre.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.




20~5477

La présente invention concerne un dispositif de
mesure dynamométrique pour tige de forage.
Pour réaliser un dispositif dynamométrique de
mesure des forces et contraintes exercées sur la tige de
forage, le problème majeur n'est pas de prélever la mesure
mais de la transmettre dans des conditions optimales vers
l'ensemble d'acquisition chargé de la traiter. Ainsi,
compte tenu de la longueur des câbles reliant l'ensemble de
mesure à l'ensemble d'acquisition, il est capital de se
prémunir de toutes les causes imaginables de dégradation des
signaux à transmettre.
Par ailleurs, il est nécessaire de transmettre les
signaux électriques de l'ensemble en rotation constitué par
la garniture de forage vers un repère fixe constitué par le
mât.
Enfin, il est nécessaire de prendre des mesures
pour éviter que les signaux envoyés soient perturbés par le
passage des pièces mobiles aux pièces fixes.
Un but de l'invention est donc de pallier au moins
un de ces inconvénients.
Un autre but de l'invention est d'améliorer
significativement l'information que l'on peut exploiter en
provenance des capteurs.
Un autre but de l'invention est de limiter au
minimum le nombre de voies compatibles tout en maintenant la
meilleure qualité d'analyse de signal.
Selon la présente invention, il est prévu un
dispositif de mesure dynamométrique pour tige de forage
tournante, incluant:
- des capteurs disposés à l'intérieur d'une gorge
de la tige, chacune de ces capteurs transmettant des signaux
de mesure sur une voie de mesure,
,.,. ~



2 203S~77

- un premier circuit électronique solidaire de la
tige de forage tournante pour le conditionnement des signaux
fournis par les différents capteurs,
- un ensemble collecteur tournant-balais fixes
pour transmettre les signaux dudit premier circuit électro-
nique à une partie fixe,
- la taversée de ces signaux de l'ensemble
collecteur-balais s'effectuant à courant nul,
- un deuxième circuit électronique monté sur la
lo partie fixe, ce deuxième circuit éectronique comprenant, en
aval de l'ensemble collecteur-balais, un étage d'amplifica-
teurs suiveurs à très haute impédance d'entrée, et en aval
de chaque amplificateur suiveur de chaque voie, un circuit
de séparation de la composante statique et un circuit de
séparation de la composante dynamique du signal.
De préférence, chacun des capteurs constitue une
voie de mesure et les balais fixes sont rendus solidaires de
ladite partie fixe.
De préférence, ledit étage d'amplificateurs
suiveurs à très haute impédance d'entrée est placé en aval
de chaque paire de balais.
Selon une autre particularité préférentielle de
l'invention, les signaux de chaque voie de mesure fournis
par chaque capteur ou jauges sont transmis par une voie
constituée d'une piste indépendante et une piste de masse.
De préférence, chacune des deux pistes est en
contact avec une double paire de balais, chaque balai ayant
une fréquence de résonnance propre.
Selon un mode de réalisation préférentiel, le
dispositif comprend des capteurs pour mesurer la traction,
la torsion, les accélérations longitudinales et transver-
sales, la température et la vitesse de rotation de la tige
de forage.


, . ..~

.; ~4


2035477

Un autre but de l'invention est d'assurer un
compromis entre la manoeuvrabilité et l'emplacement de
l'électronique.
Ce but est atteint par le fait que l'électronique
solidaire des pièces tournantes est de préférence branchée
entre les capteurs et le collecteur tournant, et est
constituée d'étages amplificateurs à basse impédance de
sortie pour chaque voie de mesure.
De préférence, l'alimentation de l'électronique
lo entraînée en rotation est assurée par deux voies supplémen-
taires.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel,
la voie ou circuit de séparation de la composante statique
comporte un filtre passe-bas de fréquence de coupure égale
à 10 KHz en série avec un amplificateur de ligne et un
élément de protection.
Selon un autre mode de réalisation préférentiel,
la voie ou circuit de séparation de la composante dynamique
comprend un condensateur de coupure de la composante
statique en série avec un filtre dynamique passe-bande de
fréquence de coupure comprise entre 0,1 Hertz et 1 KHz, un
amplificateur de ligne et un circuit de protection.
Un autre but de l'invention est de constituer un
dispositif fiable, étanche et anti-déflagrant.
Ce but est atteint par le fait que l'ensemble est
monté de préférence dans un volume limité à ses extrémités
par des collerettes supérieures et inférieures montées tour-
nantes par rapport à la tige de forage et de fa,con étanche,
et un fourreau cylindrique de longueur correspondant à la
distance séparant les collerettes supérieures et inférieures
pour former un espace annulaire étanche entre la tige de
forage et l'intérieur du fourreau.



3a 2 0 3 ~ 4 7 7

D'autre particularités et avantages de la présente
invention apparaîtront plus clairement à la lecture de la
description ci-après faite en référence aux dessins annexés
dans lesquels:
- la figure 1 représente une vue d'ensemble du
dispositif de mesure dynamométrique;
- la figure 2 représente le schéma de principe des
composants électriques et électroniques de l'ensemble;
- la figure 3A représente le schéma du circuit
électronique tournant situé en amont du collecteur à balai;
- la figure 3B représente le schéma du circuit
électronique fixe situé en aval du collecteur à balai;
- la figure 4 représente le schéma de la partie
alimentation du circuit électronqiue.
Le dispositif de mesure dynamométrique est placé
sur une tige de forage (1) dans un espace délimité par une
collerette supérieure (110) montee tourna ~
/

~0 gl/00413 rcr/FRso/00~6

4 20~547~
façon étanche par rapport à la tige au moyen d'un
roulement (11). De même, une collerette inférieure (120)
est montée tournante au moyen d'un roulement (12) sur la
tige (1). Un fourreau (100) vient se mettre en place pour
former un volume étanche délimité par la collerette
supérieure (110) et la collerette inférieure (120) et le
diamètre intérieur du fourreau (100).
A l'intérieur du volume annulaire compris entre
le fourreau (100) et la tige (1) on dispose, dans une
gorge (10) de la tige (1), des jauges de traction
(60,61), un couple (70,71) de jauges formant une jauge de
torsion, une jauge de température (50), un couple de jauges
d'accéléromètres longitudinaux (20,21) et trois jau~es
accélérometres transversaux (40,41,42). Chacune de ces
jauges constitue une voie de mesure. Un circuit
électronique (3) de traitement des signaux fournis par
ces différents capteurs est monte solidaire de la tige de
forage (1) a l'intérieur du volume délimité par les
collerettes. Au-dessus de la gorge (10) et solidaire de
la tige (1) est monté un ensemble de pistes formant un
collecteur tournant (80). Une paire de pistes est
associée a chaque voie de mesure. Les signaux delivrés
par chaque paire de pistes sont prélevés par deux paires
de balais associés a chaque voie et représentés par la
référence (81). L'ensemble porte balais (81) est rendu
solidaire de la collerette supérieure (110) qui est elle-
même rendue solidaire, au moyen d'un bras d'arrêt en
rotation, de la partie fixe constituée par le mât du
forage. Les balais sont reliés a un second circuit
électronique de traitement des signaux de chaque voie de
mesure dont les sorties sont envoyées par l'intermédiaire
d'un connecteur (90) vers un câble de transmission a N
paires blindees individuellement par un blindage
extérieur pour N/2 voies de mesure. Les signaux délivrés
35! par les capteurs (20,40,70,60) sont envoyés a un premier
circuit électronique (3) situé en amont du collecteur
tournant (80) et de l'ensemble balai fixe (81) Les

WO91/0~13 PCT/FR90/0~67

2035477
signaux récupérés par l'ensemble balai fixe (81) sont
envoyés sur un circuit électronique (9) situé en aval de
ces derniers et les sorties de ce circuit électronique
sont envoyées à un connecteur ADF (90) pour transmission
au c~ble blindé. En plus de chaque voie de mesure
constituée par une paire de pistes collecteur tournant,
1'ensemble collecteur-balai comporte deux autres paires
de pistes destinées à transmettre l'alimentation
provenant du circuit électronique fixe pour alimenter les
capteurs et le circuit électronique tournant (3).
Une première paire de pistes du collecteur (80)
est reliée par un condensateur (395), comme representé ~
la figure 4. Cette paire de pistes fou~nit d'un côté une
tension de + 1~ volts, de l'autre côté la masse au
circuit electronique tournant. La paire de pistes est
reliée a une double paire de balais (81) branchés aux
bornes d'un condensateur (955~ lui-même connecté en
parallèle aux bornes d'un -condensateur (954). Ce
condensateur (954) est branché d'une part à la sortie
d'un circuit régulateur (953) et d'autre part à une des
bornes d'un condensateur (952) dont l'autre borne est
reliée a l'entrée de ce ~circuit regulateur (953). Un
autre condensateur (951) est également branché en
parallèle entre les bornes du condensateur (952). Enfin
un dispositif auto-protecteur (950) est branché en
parallèle aux bornes du condensateur (951) et reçoit, par
le connecteur (90), d'une part l'alimentation ~18 volts
et, d'autre part la masse.
Un circuit identique a celui représenté ~ la
figure 4 et portant la r~férence (96) sera utilisé pour
constituer l'alimentation négative -12 volts nécessaire
au fonctionnement des capteurs et de l'électronique
tournante (3).
Une voie de mesure du dispositif constituant le
circuit électronique (3) situé en amont est représenté a
la figure 3A. Cette voie de mesure comprend une jauge
(~0) constitué, par exemple, un pont de Wheatstone

' WO 91/00413 PCI /FR90/00467 --
.
6 2035477
constitué par association de quatre résistances
(20,31,32,33). La diagonale de ce pont est reliée, d'une
part a la borne positive, d'autre part à la borne
négative d'un amplificateur différentiel (34) tandis que
1'autre diagonale de ce pont de Wheatstone est reliée,
d'une part à l'alimentation de ~ 12 volts, d'autre part à
l'alimentation de - 12 volts. La sortie de
l'amplificateur différentiel (34) est relié a l'entrée
positive d'un deuxième amplificateur différentiel (35)
dont la sortie est bouclée sur son entrée négative. Ce
deuxième amplificateur (35) constitue un étage suiveur à
trés basse impédance de sortie. La sortie de cet
amplificateur (35) est envoyée sur une bague de
l'ensemble collecteur (80), l'autre bague du collecteur
constituant la voie de mesure est formée par la masse.
Le signal envoyé par la paire de bagues est
prélevé dans une double paire de balais (81,fig 3B) et
envoyé sur l'entrée positive d'un amplificateur
différentiel (91) dont la sortie est rebouclée sur son
entrée négative. La sortie de cet amplificateur (91) est
envoyée, d'une part vers un circuit d'extraction de la
composante statique, d'autre part vers un circuit (94)
d'extraction de la composante dynamique du signal de
mesure. Ces étages sont suivis d'un étage amplificateur
de ligne et de protection. L'amplificateur (91) constitue
un étage suiveur à trés haute impédance d'entrée.
L'association de l'étage suiveur à basse impédance de
sortie avec l'étage suiveur à tres haute impédance
d'entrée situes respectivement en amont et en aval de
l'ensemble - collecteur balai, permet d'assurer une
transmission des signaux de mesure à courant nul. Ceci
permet de disposer d'une bande passante relativement
large et de conserver à la mesure sa prècision, bien que
l'état de propreté ou d'usure des disques et balais du
collecteur constitue la principale source de bruit a
l'intérieur du dispositif de mesure dynamométrique. Par
ailleurs, la séparation des composantes statiques et

WO9l/OW13 PCT/FR90~0~67 --

7 203~77
dynamiques et l'amplification extrême de cette derniere
avant transmission permet d'ameliorer significativement
l'information que l'on va par la suite exploiter. L'étage
de séparation des composantes statiques des signaux de
mesure est constitue d'un circuit intégrateur formé d'une
résistance (920) montée en série avec un condensateur
(921) entre la sortie de l'amplificateur (91) et la
masse. Le point commun a la résistance (920) et au
condensateur (921) est relié a l'entrée positive d'un
amplificateur de ligne (930) dont la sortie est rebouclée
sur l'entrée négative. La sortie de cet amplificateur de
ligne (930) est envoyée sur une résistance (931) dont la
sortie est reliée d'une part au connecteur (9O), d'autre
part à la masse, par l'intermédiaire d'un élement
protecteur (932), tel que, par exemple, une diode Zener.
Le circuit d'extraction de la composante dynamique (94)
est constitué d'un condensateur (940) branché a la sortie
de l'amplificateur (91). Ce condensateur (940) est
d'autre part relié a la masse par un circuit constitué
d'une résistance (941) en série avec un condensateur
(943). Le point commun à la résistance (941) et au
condensateur (943) est relié, d'une part, par une
résistance (942), a l'entrée négative d'un amplificateur
différentiel (945) et, d'autre part, par une résistance
(947), a la sortie de cet amplificateur (945). La sortie
de l'amplificateur (945) est également reliée par un
condensateur (946) à l'entree négative de ce dernier.
L'entrée positive de l'amplificateur (94S) est reliee,
par une résistance (944) a la masse. La sortie de cet
amplificateur (945) est envoyée sur un filtre passe-bas
constitué d'une resistance (922) ~ reliee par un
condensateur (923) ~ la masse. Le point commun a la
résistance (922) et au condensateur (923) est relié à
l'entrée positive d'un amplificateur de ligne (930) dont
la sortie est rebouclée sur l'entrée negative. La sortie
de cette ampli~icateur est envoyee sur une résistance
(931) reliée, d'une part au connecteur (9O), d'autre

- WO 91/00413 . P~-rlFR90/00467

.
8 2035~77
part, par un fusible (932) ~ la masse. Le condensateur
(940) permet l'élimination de la composante continue des
signaux et le circuit constitué par l'amplificateur
(945), les résistances (941f942,944,947), les
con~enc~teurs (943,946) constituent un filtre passe-bande
dont ~es fréquence de coupure sont comprises entre 0,1 et
KHz .
La séparation des composantes statiques et

dynamiques et l'amplification extrême de cette dernière

avant transmission permet d'améliorer significativement

1'information que 1'on peut espérer exploiter apres

mesure. Par exemple, le transport séparé de la composante

statique et de la composante dynamique amplifiée 300 fois

permet d'espèrer un rapport signal sur bruit 300 fois

supérieur après transmission.

Si l'on suppose que cette composante dynamique

est par la suite traitee par un ensemble numérique, c'est

un accroissement non négligeable de la résolution que

permet la technique de séparation des composantes

statique et dynamique du signal.


La séparation des composantes statiques et

dynamiques est effectuée en aval du collecteur pour

diminuer le nombre de bagues du collecteur et ainsi le

volume et le coût du dispositif.

Le dispositif ainsi réalisé correspond à un

encombrement réduit, à un nombre de pièces minimum et à

une sécurité et une qualité de mesure optimum.

Enfin la présence d'autant d'amplificateurs de

lignes que de canaux à transmettre en amont de la

connectique (90) permet d'améliorer les caractéristiques

des signaux transmis et en particulier de diminuer le

niveau de bruit de la transmission, notamment quand les

équipements vieillissent. Par ailleurs, les étages de

protection prévus soit au niveau des étages de sortie,

c'est-à-dire après les amplificateurs de ligne soit au

niveau des étages d'entrée des alimentations, protegent

l'équipement contre les aleas du chantier ou plus



WO91/0~13 PCT/FR90/0~67

9 2035477
simplement contre les parasites lies à la foudre ou a la
commutation de machines electriques importantes situees a
proximité.
D'autres modifications de l'invention a la portee
S de l'homme de metier font egalement partie de l'esprit de
l'invention.




,

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu 1995-03-07
(86) Date de dépôt PCT 1990-06-26
(87) Date de publication PCT 1990-12-29
(85) Entrée nationale 1991-02-27
Requête d'examen 1994-04-12
(45) Délivré 1995-03-07
Expiré 2010-06-26

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1990-06-26
Enregistrement de documents 0,00 $ 1991-11-19
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1992-06-26 100,00 $ 1992-06-02
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 1993-06-28 100,00 $ 1993-06-01
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 1994-06-27 100,00 $ 1994-05-30
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 5 1995-06-26 150,00 $ 1995-06-02
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 6 1996-06-26 150,00 $ 1996-05-28
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 7 1997-06-26 150,00 $ 1997-05-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 8 1998-06-26 150,00 $ 1998-05-28
Enregistrement de documents 50,00 $ 1998-07-28
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 9 1999-06-28 150,00 $ 1999-05-31
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 10 2000-06-26 200,00 $ 2000-05-30
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 11 2001-06-26 200,00 $ 2001-05-28
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 12 2002-06-26 200,00 $ 2002-05-27
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 13 2003-06-26 200,00 $ 2003-05-27
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 14 2004-06-28 250,00 $ 2004-05-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 15 2005-06-27 450,00 $ 2005-05-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 16 2006-06-26 450,00 $ 2006-05-25
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 17 2007-06-26 450,00 $ 2007-05-25
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 18 2008-06-26 450,00 $ 2008-05-26
Taxe de maintien en état - brevet - nouvelle loi 19 2009-06-26 450,00 $ 2009-05-26
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
ELF EXPLORATION PRODUCTION
Titulaires antérieures au dossier
CLAYER, FREDERIC
ELF AQUITAINE PRODUCTION
HENNEUSE, HENRY
LUTZ, JEAN
TANGUY, JEAN-LUC
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1995-03-07 1 19
Abrégé 1995-03-07 1 29
Abrégé 1995-03-07 1 29
Description 1995-03-07 10 422
Revendications 1995-03-07 3 98
Dessins 1995-03-07 4 58
Dessins représentatifs 1999-08-09 1 11
Rapport d'examen préliminaire international 1991-02-27 7 302
Lettre du bureau 1991-03-18 1 33
Correspondance de la poursuite 1994-04-12 1 36
Lettre du bureau 1994-05-26 1 34
Correspondance reliée au PCT 1994-12-15 1 31
Correspondance de la poursuite 1994-08-26 3 65
Demande d'examen 1994-07-05 2 64
Correspondance 2010-08-10 1 46
Taxes 1997-05-26 1 82
Taxes 1996-05-28 1 47
Taxes 1995-06-02 1 47
Taxes 1994-05-30 2 82
Taxes 1993-06-01 1 34
Taxes 1992-06-02 1 25