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Sommaire du brevet 2046290 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2046290
(54) Titre français: MUR D'ESCALADE ARTIFICIELLE TRANSPORTABLE
(54) Titre anglais: MOBILE ARTIFICIAL ROCK CLIMBING WALL
Statut: Morte
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • A63B 69/00 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • GIRARD, ALAIN (France)
  • DUBROEUCQ, NORBERT (France)
(73) Titulaires :
  • GIRARD, ALAIN (Non disponible)
  • DUBROEUCQ, NORBERT (Non disponible)
  • NORAL S.A.R.L. (France)
(71) Demandeurs :
(74) Agent: GOUDREAU GAGE DUBUC
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(86) Date de dépôt PCT: 1990-12-12
(87) Mise à la disponibilité du public: 1991-06-13
Licence disponible: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Oui
(86) Numéro de la demande PCT: PCT/FR1990/000906
(87) Numéro de publication internationale PCT: WO1991/008806
(85) Entrée nationale: 1991-08-01

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
89 16398 France 1989-12-12

Abrégés

Abrégé français

2046290 9108806 PCTABS00105
La présente invention concerne un mur d'escalade artificiel
comprenant une armature de support (8, 9, 12) recouverte
extérieurement d'un revêtement dur (11, 13) qui définit la paroi à escalader,
caractérisé en ce que l'armature de support est au moins pour
partie constituée d'un ou de plusieurs groupes d'ossatures
individuelles (8, 12) qui, avec des plaques de revêtement (13) qu'elles
portent respectivement sur tout ou partie de leurs faces
extérieures, forment dans chaque groupe des modules de mur (1, 3) montés
pivotants ou coulissants l'un par rapport à l'autre, de préférence
dans le sens de la hauteur.


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 91/08806 PCT/FR90/00906


REVENDICATIONS

1. Mur d'escalade artificiel comprenant une armature de support
(8,9,12 ; 46,47) recouverte extérieurement d'un revêtement dur (11,13 ; 49)
qui définit la paroi à escalader, ladite armature de support étant au
moins pour partie constituée d'un ou de plusieurs groupes d'ossatures
individuelles (8,12 ; 46,47) qui, avec des plaques de revêtement (13 ; 49)
qu'elles portent respectivement sur tout ou partie de leurs faces
extérieures, forment dans chaque groupe des modules de mur (1,3 ;
44,45) montés mobiles entre une position rétractée et une position
déployée vers le haut, et inversement.
2. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 1, caractérisé en
ce que, dans l'un au moins des groupes, les modules (1,3 ; 44,45) sont
montés pivotants l'un par rapport à l'autre.
3. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 1, caractérisé en
ce que, dans l'un au moins des groupes, les modules (1,3 ; 44,45) sont
montés coulissants l'un par rapport à l'autre dans le sens de la hauteur.
4. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 3, caractérisé en
ce que, dans l'un au moins des groupes, les modules (1,3) sont formés à
partir d'ossatures tridimentionnelles creuses (8,12) ouvertes à une
extrémité et présentent des dimensions transversales progressivement
décroissantes, pour être emboîtables téléscopiquement l'un dans l'autre.
5. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 3, caractérisé
en ce que, dans l'un au moins des groupes, les ossatures (46,47) des
modules coulissants (44,45) ont une configuration plane ou
tridimensionnelle avec une profondeur (p) nettement réduite par
rapport à la largeur de leur face frontale et ne portant des plaques de
revêtement (49) que sur cette dernière.
6. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 5, caractérisé
en ce qu'il comprend une base de support transportable (4) sur laquelle
l'ossature (46) du module de base (44) du ou de chaque groupe de
modules coulissants est articulée autour d'un axe (57) sensiblement
parallèle au bord inférieur de sa face frontale.
7. Mur d'escalade artificiel selon l'une quelconque des
revendications précédentes, caractérisé en ce que tout ou partie des
groupes de modules de mur renferme un ou plusieurs dispositifs de
manoeuvre (17), agissant entre les ossature (9,12) des modules (1,3) dans

WO 91/08806 PCT/FR90/00906



le sens d'un déploiement ou d'un rétraction téléscopique de l'ensemble
des modules du groupe.
8. Mur d'escalade artificiel selon la revendication 7, caractérisé en
ce que le dispositif de manoeuvre est constitué pal une structure (17) à
croisillons (18,19). éventuellement mue par un vérin (26).
9. Mur d'escalade artificiel selon l'une quelqconque des
revendications 1 à 8, caractérisé en ce que les plaques de revêtement
(13) sont, au moins dans le ou les modules (3) de chaque groupe
autre(s) que le module de base (1), fixées sur des cadres de support (27,
28, 29) montés déplaçables frontalement vers l'extérieur sur les faces
respectives (12b, 12c, 12d) de l'ossature (12) correspondante.
10. Mur d'escalade artificiel selon l'une quelcqonque des
revendications 1 à 5 et 7 à 9, caractérisé en ce qu'il est monté sur le
plateau (4) d'une remorque (5) munie de béquilles repliables (7) de
stabilisation au sol.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


WO 91/08806 ZO~ PCT/FR90/00906



MlJI~ l)'ES(~ALADE ARTIFICIEL TRA.~SPOR IABL~

La présente invention concerne un mur d'escalacle ar~ificiel
comprenant une arma~ure de support recouverte e~térieurement d~un
revêternent dur qui définit la paroi à escalader.
Comme on le sait, I'escalade sur mur artificiel es~ une discipline
sportive de plus en plus prisée, qui se pratique soi~ en plein air, soit en
salle, sous forme de compétition, de démonstration ou même de simple
spectacle.
On connaît à ce jour des murs d'escalade artificiels de types
divers dont la caractéristique commune est leur encombrement
important, essentiellement dans le sens de la hauteur, laquelle pour
garantir des compétitions ou des spectacles de qualité doit en effet
atteindre au moins cinq à six mètres.
ll s'ensuit que les murs d'escalade artificiels actuellement connus
ne peuvent être transportés sur route sans être complètement démontés
Ce démontaghe complique le transfert des murs entre deux lieux de
présentation géographiquement éloignés et cette opération quasi ou de
sensibilisation, devient dès lors exrêmement contraignante
La présente invention se propose de remédier à cet inconvénient
. et, pour ce faire, elle a pour objet un mur d'escalade allificiel du type
spécifié en introduction, qui se caractérise . en ce .que son armature de
support est au moins pour partie constituée d'un ou de plusieurs groupes
d'ossatures individuelles qui, avec des plaques de revêtement qu'elles
portent respectivement sur toute ou partie de leurs faces extérieures,
forment dans chaque groupe des modules de mur montés pivotants ou
coulissants l'un par rapport à l'autre, de préférence dans le sens de la
hauteur, de façon à être déplaçables entre une position rétractée e~ une
position déployée dans laquelle ils reconstituent le mur à l'état
fonctionnel.
Ainsi, le mur d'escalade artificiel selon l'invention présente une
structure escamo~able permettant d'en réduire les dimensions,
principalement dans le sens de la hauteur, ce qui le rend dès lors
aisèment transportable sur route, sans démontage préalable.
Pour que ce mur puisse être facilement transféré entre deux lieux
de présentation, il est prévu, selon une caractéristique complémentaire
de l'invention, qu'il soit monté, notamment par les modules de base
respectifs des groupes de modules coulissants, sur le plateau d'une
remorque munie de béquilles repliables de stabilisation au sol.



: . -. . .
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wo 91~08806 pcr/FR9o/oo9o6 -
-
~ . lo~ is.llio~ f~ o~lul~s cl~ n a~
moin~ cles glo-lpes de modul~.~ coulissants son[ formés ;; parlir
d'ossatules ~ridimensionnelles creu~se~ uvertes à une ex~rémité et
présentent des dimensions transvels.lle~ proglessivement décroissantes,
pOUI être emboîtables télescopiquemell~ l'un dans l'autle.
Grâce à leur confi~uration tridimensionnelle, généralement
parallélépipèdique avec une profondueur de grande dimension, les
ossatures des molules peuvent être garnies, sur au moins trois de leurs
faces latérales, de plaques de revêtement, ce qui permet
avantageusement d'augmenter dans une large mesure la surface de la
paroi à ecalader
En variante toutefois, les ossatures des modules coulissants
peuvent présenter une con~lguration plane ou tridimensionnelle avec un
e profondueur nettement réduite par rapport à la largeur de leur face
frontale et ne porter des plaques de revêtement que SUI cette dernière.
Les modules sont dans ce cas de simples éléments de paroi
coulissant l'un sur l'autre à la manière des tronçons mobiles d'une
échelle de pompier et, pour réduire davantage l'encombrement en
hauteur du mur constitué d'un ou plusieurs groupes de tels modules
coulissants et donc faciliter leur transport sur remorque ou autre base de
support, il est prévu selon une autre caractéristique de l'invention, que
l'ossature du module de base de chaque groupe soit articulée sur ladite
base de support autour d'un axe sensiblement parallèle au bord inférieur
de sa face frontale.
Par ailleurs, la retraction et le déploiement téléscopiques de
l'ensemble des modules dans tout ou partie des groupes se font
avantageusement au moyen d'un ou de plusieurs dispositifs de
manoeuvre, agissant entre les ossatures des modules.
Dans le cas plus particulièrement de groupes de modules
emboîtables l'un dans l'autre dans le sens de la hauteur, un tel dispositif
de manoeuvre sera de préférence constituté par une structure à
croisillons, éventuellement mue par un vérin. Dans le cas où Jes modules
sont de simples éléments de paroi coulissant l'un sur l'autre, on peut en
variante utiliser un système de relevage à câble de traction, motorisé ou
3 5 manuel.
Selon une autre caractéristique de l'invention, les plaques de
revêtement sont, au moins dans le ou les modules de chaques groupe
autre(s) que le module de base, fixées sur des cadres de support montés
déplaçables frontalement vers l'extérieur sur les faces respectives de

20~ 9n
WO 9l/08806 3 - PCr/FR90/00906
l'o~ a~ule corlespond.ln~e poul, .ll)rè~ dé~)loiemen~ de~ ~n0dule~i.
permettle de reconsti~uer une paroi continue d'escalade.
De pal leur mobili~é, les cadres de suppolt des plaques de
revêtement peuven[ en ouue, a laide par exemple de vérins à courses
5 réglables, être inclinés plus ou moins dans un sens ou dans 1~au~re par
rapport à la verticale, pour créer sur ie mur reconstitué, des zones cle
parois en surplomb ou en dévers. En plus de l'avantage d'être
escamotable, le mur artificiel d'escalade selon l'invetion offre donc
également celui de présenter une configuration transformable.
Deux modes de réalisaion du mur d'escalade artificiel conforme à
la présente invention vont maintenant être décrits plus en dé~ail, mais
uniquemenl à titre d'exemples non lirnitatifs, en référence aux dessins
annexéx dans lesquels:
- la figure 1 est une vue en coupe longitudinale à l'éta~ déployé,
d'un mur selon le premier mode de réalisation;
- la figure 2 en est une vue en coupe transversale selon la ligne li-
II de la figure 1, le mur étant représenté stabilisé sur le sol;
- la figure 3 montre le mur de la figure 2 à l'état rétracté;
- la figure 4 est une vue de dessus, à plus grande échelle, de la
moitié de droite du mur de la figure 1, sans les plaques de revêtement;
- les figures S à 7 sont des wes de détail agrandies du mur des
figures 1 à 4;
- les figures 8 et 9 sont respectivement une vue latérale en coupe
verticale et une we de dessus du mur conforme au deuxième rnode de
réalisation de l'invention, à l'état déployé; et
- la figure 10 est une we latérale de ce même mur, complètement
escamoté.
- la figure 11 représente schématiquement une variante de
réalisation.
La base du mur d'escalade artificiel exemplifié sur les figures 1 et
2 est formée par deux modules 1,2 reposant sur le plateau 4 d'une
longue remorque routière S munie, aux extrémités de ses deux longerons
6, de quatre béquilles repliables 7. Les roues Sa de la remorque sont
uniquement représentées en traits mixtes sur la figure 1.
Chacun des modules 1,2 est construit à partir d'un ossature
métallique parallélépédique creuse 8,9, dont la profondeur, c'est-à-dire
sa dimension mesurée dans la direction transversale de la remorque S
(figure 2), couvre la presque totalité ou la majeure paratie de la largeur
du plateau 4 de cette dernière. Les deux ossatures 8,9 constituées de




~. . .
... . :
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wo 91/08806 Zo4G~ i3 pcr/FR9o/oo9o6
barleaU~; tlOIiZOllt'lU~; e~ ver~icaux so~ldés les uns au~; au~res son~, p~r leur
base, fixées cô~e-à-co~e dans le sen~ c~e ILI longueul, sur le pll~eau 4 de la
remolque 5, par e~emple à l'aide de ~o~llons et peuven~ e~re aussi
solidarisées l'une ~ I'au~re au niveau ~e leur face de con~ac~ mutuel 10, au
rnilieu de la remorque Le b~i ainsi formé es~ extérieulement revêtu de
plaques 11 en une matière syn~hé~ique dure irni~ant l'aspec~ de la roche,
qui définissent une paroi d'escalade con~inue sur les quatre faces
lalérales du bâti
Le mur représenté comprend un troisième module
10 parallélépipèdique 3 qui, en section horizontale, possède des
dimensions inférieures à celles des deux autres 1,2, pour pouvoir
s'emboîter par le haut dans l'un d'eux 1, à travers sa face supérieure
ouverte Le troisième module 3 présente lui aussi une ossature
parallélépipèdique 12 (représentée en traits intérrompus sur les figures 2
et 3) portant des plaques 13 similaires aux plaques 11
Au quart de sa hauteur environ, I'ossature 12 du troisième module
3 comporte un ensemble de traverses inférieures 14,1j soudés entre elles
pour définir une structure d'appui horizontale supérieure 16 pour un
dispositif de relevage 17 qui se dresse au centre du module de base 1, en
appui sur le plateau 4 de la remorque 5
Comme on le voit sur les figures 1 et 2, ce dispositif de relevage
17 est formé de deux rangées verticales parallèles de croisillons 18,19
reliés bout à bout par des axes d'articulation transversaux parallèles 20
s'étendant entre les deux rangées pour rigidifier le dispositif de relevage
17 Chaque rangée verticale de croisillons 18 ou 19 est solidaire du
plateau 4 de la remorque par un pied 21 ou 22 en forme de membrure
perpendiculaire aux axes d'articulation 20, chaque membrure étant
pourvue d'une fente telle que 23 dans laquelle coulisse l'extrémité libre
d'une branche 18a ou 19a du croisillon le plus bas de la rangée
respective dont la seconde branche 18b est articulée à la mèmbrure Les
~ mêmes dispositions sont prévues à l'extrémité haute du dispositif de
relevage 17 pour les deux croisillons supérieurs des deux rangées, les
membrures correspondantes 24,25 étant ici solidarisées à la structure
d'appui 16
Un vérin 26 est par ailleurs interposé entre le plateau 4 de la
remorque S et l'un des axes transversaux 20 les plus bas du dispositif de
relevage 17 pour, dans sa phase d'extension, déployer complètement le
dispositif de relevage 17, comme illus~ré par la figure 1, et placer ainsi le




. . .

- -

~O4~

WO 91/08806 PCI/FR90/00906
s


m0(~ r) ell l)O~ n h.l~[C, .lv~c 5~1 facc inftrieule sensil~le~ rl~ au
meme ni~e.lu que la face su~érieule du module de base l.
L e.~i figules I el 2 montlen~ encore que dans le modul~ mobile
su~érieul 3, les plaques de re~êtenlent 13 sont fi.~:ées sur des cadres
rectang~ul;~iles 27,2S,29 qui, comnle on le voit sur la figu1e i. sonl
main~ncu.s respectivement sur les faces arrière 12a. Iatélale droi~e 12b
et a~ant l'c de l'ossature 12, la face latérale gauche 12d de cette dernière
étant nue dans l'exemple représenté.
Plus précisément, le cadre arrière 27 est solidaire, respectivement
à ses quatre coins, des tiges de quatre petits vérins , horizontaux
parallèles, tels que 30, qui sont fixés à l'ossature 12 par des pattes 31. En
position d'extension, ces vérins déplacent le cadre 27 revêtu des plaques
13, parallèlement à lui-même et vers l'extérieur de l'ossature, pour
l'amener dans l'alignement vertical de la paroi arrière la du module de
base 1 et en appui sur celle-ci, comme représenté sur la figure 2.
Le cadre de droite 28 est quant à lui relié par des articulations 32,
le long de son bord supérieur 28a, aux tiges 33a de deux longs vérins
parallèles 33 dont le corps 33b est, cornme on le voit mieux sur la figure
5, articulé à l'arrière en 34 sur une longue patte d'appui 35 pendant sous
une traverse médiane supérieure 36 de l'ossature 12. A sa base, le cadre
28 est soumis à l'action de deux petits vérins parallèles 37 s'appuyant sur
l'ossature 12. Cornme cela ressort de la figure 6, ces vérins 37 sont
destinés à amener la branche inférieure ronde 28b du cadre 28 contre
une butée continue 8a, de forme complémentaire, formée le long du
bord supérieur en regard de l'ossature 8 du module de base 1. La
branche inférieure 28b du cadre 28 devient ainsi un axe de pivolement
autour duquel ce dernier, revêtu de ses plaques 13, peut être incliné par
l'extension des deux vérins supérieurs 33 et placé ainsi en surplomb au
dessus de la paroi de droite lb du module de base 1, ainsi que le montre
la figure 1.
En revenant à la figure 4, on peut voir que le cadre avant 29
s'articule, le long de sa branche supérieure 29a, par des charnières 38
d'axe horizontal sur le barreau supérieur en regard 39 de l'ossature 12. Sa
base 29b est par ailleurs reliée, à proximité de chacune de ses
extrémités latérales, par des articulations 40 (voir figure 7), aux tiges
41a de deux vérins parallèles 41 dont le corps 41b s'al~icule en 42 sur
l'ossature 12. En position d'extention, ces vérins 41 amènent le cadre
avant 29 revêtu de ses plaques, 13 et pivotant autour de charnières
supérieures 38, en appui par sa base 29b sur le bord supérieur 43 de la




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2(34~ ~g~)
wo 91/08X06 fi Pcr/FRso/oos
~aloi colresl~onc~ln~e Ic. d~c~ \els l'a~n~ dll nlodule dc b,lse 1.
pour le placel ~insi en dévels par rap!~olt ~i ce~e dernière~ comme Ic
montre la figule ~.
En jouan~ sur la co-~lse d'e~c~ensioll des ~crins 33, d'une palt e~ 41,
5 d'au~re })ar~ on peu~ modifiel .i souh.li~ le degré dlinclinaison des parois
du module supérieur 3~ formées pa1 les cadres 28 et 29 r evê~us des
plaques 13, e~ même les lamenel en position ver~icale.
Le mur d'escalade artificiel selon l'inven~ion présen~e ainsi une
géométrie variable lorsqu'il es~ placé dans sa configuration
10 fonctionnelle illustrée par la figure 2, dans laquelle son module
supérieur 3 est déployé hors du module inférieur 1 et les béquilles 7 de
la remorque de support S son~ dépliées et placées en appui sur le sol
pour le stabiliser.
Lorsqu'on souhaite convoyer le mur d'escalade d'un lieu de
15 présentation à un autre, il suffi~, avant de replier les béquilles, de
retracter l'ensemble des vérins 30,33,37 et 41 puis le vérin 26
commandan~ le dispositif de relevage, pour que le module 3 s'escamote
complètement à l'intérieur du module 1, comme représenté sur la figure
3. La hauteur du mur étant ainsi réduite de moitié, passant par exemple
20 de 5 m à 2 m 50, le transport de ce dernier sur route ne posera aucun
problème de circulation.
Les figures 8 et 9 représentent un deuxième mode de réalisation
envisageable du mur artificiel d'escalade selon l'invention. Ici, les deux
modules 44,45 ont chacun une ossature métallique 46,47 qui, vue en plan,
2~ présente la forme d'un U, avec une profondeur p réduite au minimum.
Les ossatures 46,47 sont garnies, uniquement sur leur face frontale de
grande largeur, positionnée tout près d'un bord longitudinal 48 du
plateau 4 de la remorque 5, d'une ou de plusieurs plaques de revêtement
jointives 49 identiques aux plaques 11 des modules 1,2 et fixées de la
30 mêmé façon aux ossatures 47,47.
Comme le montre mieux la figure 9, les deux modules en U 44,45
sont montés coulissant l'un par rapport à l'autre à la manière des
tronçons mobiles d'une échelle de pompier, grâce aux extrémités jO,51,
repliées l'une vers l'autre à angle droit, des flancs 52,53 de l'ossature 46
35 du module de base 44 reposant sur le plateau de la remorque 5, et
contre lesquelles s'appliquent à frottement doux les extrérnités droites
des flancs 54,55 de l'ossature coulissante 47. Cette dernière peut être
hissée hors du module de base à l'aide d'un système de relevage
classique à câble de traction (non représenté), motorisé ou à

204~
~'0 91~08806 PCl/FR90/00906



comm.l-ld~ lu;ln~lelle, du type de ceu.~ qui é4uipen~ égalcrnent les
échelles de ~)ompier Arl ivée en posidon haute, I'ossa~lr e supérieure
vient reposel SUI des taque~s escamotables 56 présen~s l~ lon,~ des bords
supérieurs des flancs ~2,53 de l'ossature de base 46.
S 11 esl ég.llemen~ possible, sur le module coulissant s~périe~ll 4~, d~
prévoil un cadre mobile de support des plaques de revêIement fron~ales
49, déplaçable et inclinable à l'aide d'un ~roupe de vérins, cornrne décrit
plus haut pour le prernier mode de réalisation en référence à la figure 4.
Dans ce cas, l'ossature 47 du module coulissant sera bien entendu dotée,
sur sa face arrière, de traverses d'appui des vérins.
Sur les figures 8 el 10, on peut voir que l'ossature 46 du module de
base 44 est, le long de son bord arrière, articulée sur le pla~eau 4 de la
remorque ~ par des charnières 57 d'axe sensiblement parallèle au bord
inférieur de la face frontale de l'ossature. A l'aide d'un ou de plusieurs
lS longs vérins 58 articulés, d'un côté, au plateau 4 de la remorque; et, de
l'autre, aux deux flancs 52,~3 de l'ossature 46, le mur escamoté, qui
présente une hauteur au plus égale à la largeur de la remorque j,
diminuée de sa profondeur p, peut-être rabattu sur le plateau de cette
dernière comme représenté sur la figure 10. Cette disposition
supplémentaire permet de réduire à un minimum la hauteur totale du
mur escamoté au-dessus de la remorque, sans augmenter la largeur hors-
tout de celle-ci. Son transport sur route se fait ainsi dans des condidons
de sécurité encore améliorées.
Il va de soi que de nombreuses modifications et adaptations
restant dans le cadre de la présente invention peuvent être apportées
aux deux modes de réalisadon décrits de cetle dernière. C'est ainsi que
l'on peut prévoir dans le mur d'escalade artificiel plusieurs groupes de
modules télescopiques ou coulissants, tels que 1,3 et 44,4j, disposés côte-
à-côte ou un seul de ces groupes couvrant la plus grande partie de la
longueur de la remorque. Dans chaque groupe, il peut par ailleurs être
prévu plus de deux modules pour augmenter la hauteur du mur à l'état
fonctionnel sans accroître son encombrement en position escamotée de
transport. De même, le disposidf de relevage à croisillons 17 ou à câble
de traction pourrait être remplacé par tout autre disposidf élévateur à
cornmande éléctrique, mécanique ou pneumatique.
La figure 11 est une variante selon laquelle l'escamotage du ou des
supports (280) avec leurs revètements correspondants (13) se fait par
pivotement de ceux-ci autour d'axe de rotation horizontal (281). Un
verin (33) étant destiné à commander le pivotement du support de sa




t~

'' , S

WO 91/08806 PCl/FR90/00906~
X


pO~'ii[iol) lCtl:lC~ee ~ S.l posi~ion deployi~e e[ in~elsenlen~. La figure 11
illus[lan[ cet~e ~aliall~e rno~ e d'un co~é un supp0r~ en posi~ion
déployée e~ de l'au~l~ co~é un au~le suppol~ dans sa posi[ion rétl.lctée.
L3ien en[t:ndu la posi~ion déployee peu[ e[le soi[ c~lle léf~encée par
5 "t~, nl.lis aussi cell- plus prononcée réfélencé~ p.ll "a" poul créel- une
paroi en sulplomb




, ` ~ ' ~'
~' .... --.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(86) Date de dépôt PCT 1990-12-12
(87) Date de publication PCT 1991-06-13
(85) Entrée nationale 1991-08-01
Demande morte 1994-06-12

Historique d'abandonnement

Il n'y a pas d'historique d'abandonnement

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1991-08-01
Enregistrement de documents 0,00 $ 1992-01-10
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1992-12-14 50,00 $ 1992-11-24
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
GIRARD, ALAIN
DUBROEUCQ, NORBERT
NORAL S.A.R.L.
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

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Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Dessins représentatifs 1999-02-08 1 12
Abrégé 1991-06-13 1 87
Dessins 1991-06-13 5 112
Revendications 1991-06-13 2 75
Abrégé 1991-06-13 1 54
Page couverture 1991-06-13 1 15
Description 1991-06-13 8 396
Taxes 1992-11-24 1 36