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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2050334 |
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(54) Titre français: | COMPOSES NON IONIQUES IODES, METHODE DE FABRICATION DE CES COMPOSES ET MATERIAUX DE CONTRASTE LES CONTENANT |
(54) Titre anglais: | IODINATED NON-IONIC COMPOUNDS, PROCESS FOR THEIR PREPARATION AND CONTRAST MATERIALS CONTAINING THEM |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | LAVERY, DE BILLY, LLP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1999-09-07 |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-12-28 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1991-07-06 |
Requête d'examen: | 1995-06-02 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1990/000969 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | FR1990000969 |
(85) Entrée nationale: | 1991-09-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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L'invention a pour objet des composés répondant à la formule générale (I), dans laquelle R est choisi parmi les groupes 2,3-dihydroxypropyle et 1,3-dihydroxy-2-propyle. Ces composés sont utilisables comme produits de contraste en imagerie par rayons X.
The invention relates to compounds of the general formula:
(see fig. I)
in which R is selected from 2,3-dihydroxypropyl and 1,3-dihydroxy-2-propyl.
These compounds can be used as X ray contrast media.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2010-12-28 |
Accordé par délivrance | 1999-09-07 |
Inactive : Page couverture publiée | 1999-09-06 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1999-06-07 |
Préoctroi | 1999-06-07 |
Inactive : Pages reçues à l'acceptation | 1999-06-07 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-12-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-12-22 |
Lettre envoyée | 1998-12-22 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-12-16 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-12-16 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1998-11-09 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1995-06-02 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1995-06-02 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-07-06 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-11-18
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 7e anniv.) - générale | 07 | 1997-12-29 | 1997-11-12 |
TM (demande, 8e anniv.) - générale | 08 | 1998-12-29 | 1998-11-18 |
Taxe finale - générale | 1999-06-07 | ||
TM (brevet, 9e anniv.) - générale | 1999-12-28 | 1999-11-17 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - générale | 2000-12-28 | 2000-11-20 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - générale | 2001-12-28 | 2001-11-14 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - générale | 2002-12-30 | 2002-11-14 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - générale | 2003-12-29 | 2003-11-21 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - générale | 2004-12-28 | 2004-11-16 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - générale | 2005-12-28 | 2005-11-14 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - générale | 2006-12-28 | 2006-11-14 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - générale | 2007-12-28 | 2007-11-13 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - générale | 2008-12-29 | 2008-11-24 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - générale | 2009-12-28 | 2009-11-25 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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GUERBET S.A. |
Titulaires antérieures au dossier |
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DIDIER DOUCET |
DOMINIQUE MEYER |
MARYSE DUGAST-ZRIHEN |
MICHEL GUILLEMOT |
MICHEL SCHAEFER |