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Sommaire du brevet 2056083 

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Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2056083
(54) Titre français: BATEAU DMONTABLE TRANSFORMABLE DANS UN SAC DOS
(54) Titre anglais: COLLAPSIBLE BOAT CONVERTIBLE TO A PACKSACK
Statut: Morte
Données bibliographiques
Abrégés

Abrégé français




PR?CIS DE DIVULGATION
Embarcation facilement et rapidement démontable,
dont la coque est divisée sur le sens de la longueur en
modules capable de s'empiler de façon à être
transportable dans un sac à dos pour ainsi permettre un
transport facile de l'embarcation dans des régions
difficiles d'accès. Chaque module est conçu de façon à
s'emboîter avec le ou les modulas adjacents, afin de
former la coque. Ces modules sont alors solidement
maintenus ensemble grâce à un système de serrage.
L'étanchéité est assurée par une toile imperméable placée
à l'extérieur de la coque.



Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





Les réalisations de l'invention au sujet
desquelles un droit exclusif de privilège ou de propriété
est revendiqué sont définies comme il suit:

1. Une embarcation démontable comprenant:
- une coque pourvue d'un rebord supérieur, cette
coque étant divisée dans le sens de sa longueur en au
moins trois modules dimensionnés de façon à pouvoir
s'empiler les uns dans les autres lorsqu'ils sont démontés
pour former un ensemble compact et facilement
transportable, dans lequel:
- l'un de ces modules fait office de proue et
définit l'avant de l'embarcation,
- un autre de ces modules fait office de
poupe et définit l'arrière de
l'embarcation, et
- au moins un module agit comme intermédiaire
entre les modules de proue et de poupe;
chaque module de proue et de poupe étant monobloc, lesdits
modules de proue et de poupe et intermédiaire ayant, vus
de face, la forme générale d'un U et possédant en outre au
moins une arête où vient s'appuyer une arête d'un module
adjacent lors du montage;
- des moyens capables de s'emboîter les uns dans
les autres disposés le long de chaque jeu d'arêtes
adjacentes de façon à maintenir structuralement les
modules les uns par rapport aux autres une fois ceux-ci
emboîtés;
- un jeu d'attaches de type dispositif de tension,
lesdites attaches étant réparties le long des jeux
d'arêtes adjacentes pour bloquer les modules en position
une fois ceux-ci emboîtés et pour ainsi former la coque;
et




- une toile imperméable pré-cousue de façon à
épouser la forme de la coque une fois celle-ci assemblée
pour assurer l'étanchéité de l'embarcation.

2. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, caractérisée en ce que la toile
imperméable possède un rebord supérieur rabattable par-
dessus le rebord supérieur de la coque et en ce que des
moyens d'attache sont prévus le long de la coque à
l'intérieur de celle-ci pour attacher le rebord supérieur
de la toile une fois celui-ci rabattu.

3. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, caractérisée en ce que les moyens
d'attache sont constitués par des pièces de VELCRO.

4. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, caractérisée en ce qu'elle comprend en
outre des profilés en U capables d'être emboîtés sur le
bord supérieur de la coque de l'embarcation pour donner à
cette dernière une belle finition et renforcer les moyens
attaches de la toile imperméable, les profilés étant assez
étroits pour agir comme une pince.

5. Une embarcation démontable selon la
revendication 4, caractérisée par le fait que les profilés
en U sont dimensionnés pour chevaucher les arêtes
adjacentes des modules de manière à renforcer la structure
de la coque.

6. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5 caractérisée par le fait que
les modules présentent chacune plusieurs panneaux plans


11

disposés à angle de façon à reproduire la forme générale
d'un U.

7. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée en ce qu'au
moins un des modules est muni d'un jeu d'appuis
symétriques disposés de façon à recevoir et supporter une
planche transversale jouant le rôle de banc.

8. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée en ce qu'au
moins un des modules est muni d'au moins un banc intégré
au module.

9. Une embarcation démontable selon la
revendication 8, caractérisée en ce que ledit au moins un
banc est moulé à même le module.

10. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 7, 8 ou 9, caractérisée en ce que le
module de proue possade un banc avec un compartiment de
rangement.

11. Une embarcation démontable selon l'une des
revendications 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée en ce qu'au
moins un des modules est muni d'un banc moulé à même ledit
module.

12. Une embarcation démontable selon la
revendication 6 caractérisée par le fait qu'un jeu
d'attaches est disposé au niveau de chaque jeu d'arêtes
adjacentes et inclut un levier de serrage fixé sur chacun
des panneaux d'un module et au moins un crochet fixé sur

12
chacun des panneaux du module adjacent, face aux leviers
de serrage.

13. Une embarcation démontable selon la
revendication l, caractérisée par le fait que le module de
poupe a un arrière constitué d'un panneau plat.

14. Une embarcation démontable selon la
revendication 1 ou 13, caractérisée par le fait que le
panneau arrière du module de poupe est renforcé pour
recevoir un moteur hors-bord.

15. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait
que le module de proue a une partie avant constituée de
plusieurs panneaux qui se rejoignent à angle.

16. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée en ce que la
proue et la poupe sont de forme identique.

17. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée en ce que les
moyens pour maintenir les modules sont constitués par un
jeu de tenon et de mortaise prévus le lonq de chaque jeu
d'arêtes adjacentes.

18. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait
que les moyens pour maintenir les modules sont constitués
par des jeux de trou et de tige d'accouplement prévus le
long de chaque jeu d'arêtes adjacentes.


13
19. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait
que le jeu d'attaches comprend un levier de serrage fixé
sur l'un des modules de proue ou de poupe, un crochet fixé
sur l'autre des modules de proue ou de poupe, et une
succession de câbles accrochés les uns aux autres partant
de la proue et s'en allant jusqu'à la poupe en passant à
l'intérieur des modules intermédiaires pour lier tous les
modules unitairement ensemble.

20. Une embarcation démontable selon la
revendication 19, caractérisée par le fait que les câbles
sont rigides.

21. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, caractérisée par le fait que les modules
sont faits en un matériau contenant un polymère.

22. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, caractérisée par le fait que les modules
sont faits de métal.

23. Une embarcation démontable selon la
revendication 21 ou 22, caractérisée par le fait que les
modules ont des parois multicouches.

24. Une embarcation démontable, selon la
revendication 23, caractérisée par le fait que les parois
contiennent des alvéoles.

25. Une embarcation démontable, selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait
qu'elle comprend en outre un harnais pourvu de sangles sur
lequel peuvent être fixés les modules une fois ceux-ci



14
démontés et empilés, ainsi que la toile et tout autre
élément de l'embarcation, pour permettre le transport du
tout sur le dos d'une personne à la manière d'un sac à
dos.

26. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4 ou 5, caractérisée par le fait
que les modules, une fois ceux-ci démonté et empilés,
ainsi que la toile et tout autre élément de l'embarcation,
sont transportables dans un sac à dos.

27. Une embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4, 5, 9, 13, 20, 21, 22 ou 24,
caractérisée par le fait que le ou les modules
intermédiaires sont pourvus de charnières de manière à
plier lesdits modules.

28. Uns embarcation démontable selon la
revendication 1, 2, 3, 4, 5, 9, 13, 20, 21, 22 ou 24,
caractérisée par le fait que le ou les modules
intermédiaires sont monoblocs.


Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.





La présente invention concerne une embarcation
démontable et transportable dans un sac à dos. Par
embarcation, on entend une chaloupe, un kayak, un canoë ou
tout autre petit bateau. Le terme embarcation d~montable
se réfère ~ une embarcation modulaire pouvant se monter ou
se démonter en quelques minutes.
Lors d'exp~ditions ou de randonn~es loin dans la
~0 nature, il faut parfois traverser une étendue d'eau pour
pouvoir continuer son chemin ou pour faire un kravail
quelconque. Comme il n'y a pas toujours une route non loin
de l'endroit où on veut aller, il y a problème lorsqu'une
embarcation est nécessaire. Le problème est que parfoi6 un
canot ou un kayak est encore trop en~ombrant. Reste alors
le bateau pneumatique. Mais celui-ci est souvent assez
lourd et prend beaucoup de temps`~ gonfler. outre les
exp~ditions, il y a des fois où l'espace de chargement est
restreint, comme par exemple lors d'un voyage en
automobile. Il serait beaucoup plus int~ressant d'avoir
une embarcation dans les bagages plutôt qu'etre obligé de
la laisser chez soi si ce n'est pas possible d'avoir un
remorque ou de la placer sur le toit.
La solution trouvée dans le cadre de la présente
invention est une embarcation démontable. Bien que l'idée
d'un bateau d~montable ne soit pas nouvelle, l'embarcation
selon l'invention présente possède une série de
caractéristiques qui la rendent unique en son genre.
Le brevet canadien No. ~6,021 de 18~1 décrit un
bateau démonta~le fait de planches en bois souple, coupées
de manière à pouvoir former la coque du bateau en les
pliant de fa~on à joindre leurs extr~mit~s. Une toile
recouvre la coque de façon a assurer l'étanchéité.




, ~ :,. :: ,: i ,

7,0~83




Le brevet canadien No. 200,~32 de 1920 décrit un
bateau pliable fait de plusieurs couches de toile
renforcées avec des morceaux de bois~ Le bateau se forme
en joignant leæ bouts de bois l'un ~ l'autre et en se
servant de renforts auxiliaires. Ap~ès le démontage, la
toile peut etre pli~e et plac~e dans un sac ~ dos pour son
transport.
Le brevet canadien No. 277,640 de lg28 décrit un
bateau fait d'une armature rigide pliable autour de
laquelle on place une toile imperm~able.
Le brevet canadien No. 330,837 de 1933 décrit
une chaloupe constitu~e de panneaux repliables, dont la
coque est couverte d'une ~oile ~anche.
Le brevet canadien No. 514,495 de 1955 décrit
une embarcation démontable comprenant un fond plat rigide,
un avant et un arrière rigide, plat et articulé ainsi que
des côt~s faits d'armatures, le tout étant recouvert d'une
toile imperméable.
La présente invention propose une embarcation
démontable comprenant une co~ue divisée dans le sens de sa
longueur en au moins trois modules dimensionnés de fa~on
à pouvoir s'empiler les uns dans les autres lorsqu'ils
sont d~montés pour ~ormer un ensemble ~ompact et
facilement transportable. L'un de ces modules fait office
de proue et définit l'avant de l'embarcation. Un autre de
ces modules fait office de poupe et d~finit l'arrière de
l'embarcation. Cha~ue autre module agit comme
intermédiaire entre les modules de proue et de poupeu Les
modules de proue et de poupe sont monoblocs. Le ou les
modules intermédiaires sont soit ~onoblocs, soit pourvus
de charni~r.es de manière ~ les plier~ Chaque module a, vu
de face, la forme géné~ale d'un U et possède en outre au
moins une arete o~ vient s'appuyer une arête d'un m~dule
adjacent lors du montage. Des moyens capables de




:- : . ,

2~0~3




s'embofter les uns dans les autres sont dispos~s le long
de cha~ue jeu d'aretes adjacentes de façon ~ maintenir
structuralemant les modules le~ uns par rapport aux autres
une fois ceux-ci emboîtés
La brevet am~ricain No. 4,458,623 de 1984 décrit
une technique de fabrication de la coque d'un bateau qui
consiste ~ joindre des lattss longitudinales ayant d'un
côté un tenon et de l'autre une mortaise. Cette technique
réfère toutefois au mode de fabrication d'une coque et non
à l'assemblage d'un module a un autre, comme dans le cas
de l'invention.
Afin de maintenir les modules ensemble, un jeu
d'attaches de type dispositif de tension, comprenant des
crochets et des leviers avec des languettes, est utilisé.
Ces attaches sont réparties le long des jeux d'arêtes
adjacentes pour bloquer les modules en positlon une fois
~eux-ci emboîtés et pour ainsi former la coque. Les
crochets et les leviers sont répartis à divers endroits
autour de la coque à raison d'au moins un par p~nneau.
Afin de prévenir l'infiltration d'eau au niveau des
jeux d'arêtes des modules, uns toile imperméabls pré-
cousue est placée sur la coque de fa~on a épouser ses
contours pour ainsi assurer l'étanch~it~ de l'embarcation.
Les rebords supérieurs de la toile sont de
préf~rence rabat~ues sur les rebords sup~rieurs de la
coque de mani~re à les attacher à l'intérieur de la coque.
Des pi~ces de VELC~O (marque de commerce) constituent un
bon moyen d'atta~her les rebords supérieurs de la toile à
la coque. On pourrait toutefois utiliser des boutons
pression, des crochets avec des ~la~ti~ues ou d'autres
méthodes similaires. On peut apposer ensuite des profilés
en U sur les rebords supérieurs de la coque de faQon ~
maintenir encore plus solidement la toile et d'améliorer
1'apparence de l'embarcation une ~ois assemblée, les




', ::. ' :

~6083




profilés étant assez étroits pour servir de pinces. Ces
profilés sont de préférence dimensionnés pour chevaucher
les modules adjacents de man:ière à renforcer la structure
de la coque. Pour le conforl: du ou des occupants, un ou
des banos peuvent être ajoutés en prenant une planche et
en la posant sur un jeu d'appuis prévus à cette fin dans
un ou plusieurs des modules. Les bancs peuvent ~gaLement
être moulées ~ même le module. Préf~rablement, le module
de proue est dot~ d'un banc pourvu d'un esp~ce de
rangement.
Les modules une fois démontés peuvent s'emboiter
l'un dans l'autre. On peut placer ensuite ces modules
emboît~s ainsi que la tolle pliée, les profilés en U et
les bancs, s'il y a lieu, sur un harnais pourvu de sangles
permettant de transporter le tout sur le dos d'une
personne à la manière d'un sac ~ dos. Les morceaux de
l'embarcation peuvent également se placer dans un sac
dos.
L'invention sera mieux comprise ~ la lecture non
limitative qui suit d'un mode de r~alisation pr~féré de
l'invention faite en se référant aux dessins annexés dans
lesquels:
la figure 1 représente une vue en perspective
des sections de la coque avant l'assemblage,
la figure 2 représente une vue isométrique de la
toile imperméable dépliée,
la figure 3 représente une coupe d'une attache
et d'un ensemble tenon-mortaise,
la figure 4 représente une vue du matériel avant
l'emballage dans son sac,
la figure 5 repr~sente l'aspect de l'embarcation
lors de son transport sur le dos d'une personne,
La figure 6 reprbsente le détail du maintien en
place de la toile apr~s le rebord supérieur de la coque,


'' : - ''. '' -:................. : : -; `~
- . : . :: : .


- ~ . : . :
. . .

205~83




la figure 7 repr~sente une coupe d'une attache
et d'un ensemble tige-trou.
la Pigure 8 représente le jeu d'attaches o~ des
câbles vont d'un bout à l'autre de l'embarcation.
L'embarcation d~monta~le selon l'invention telle
qu'illustr~ sur les dessins annexés comprend un module
arri~rç l que l'on appelle aussi poupe, un module avant 5
nomm~ proue et un ou des modules interm~diaires 3. Les
modules sont faits d~un QU d~e plusieurs panneaux rigides
formés ou disposés de ~a~on ~ ce la ~orme du périmètre
d'une coupe transversale d'un module ait l'aspect d'un U.
Les modules de proue et de poupe sont monoblocs ~t ne
comportent pas de pentures. Par contre, la ou les modules
interm~diaires 3 sont soit monoblocs, soit pourvus de
charni~res de maniere ~ pouvoir replier les côtes pour
former un panneau sensiblement plat. Pour la poupe l, la
partie arrière de 1'embarcation, un panneau plat 2
recouvre la partie la plus en arrière de telle sorte que
l'eau ne puisse pénétrer dans le bateau. Il est également
possibla de substituer ce panneau plat 2 par un panneau
ayant une autre Porme ou bien par un ensemble de panneaux
formant une pointe ou quelque chose de similaire. Le
panneau plat 2 peut être renforcé afin de pouvoir
supporter le poids et la poussée ~ventuels d'un moteur
hors-bord. Le m~dule avant, ou proue 5, a de préférence
une partie avant formée de panneaux qui se rejoignent de
fa~on ~ empêcher l'eau d'entrer dans l'embarcation. La
proue 5 et la poupe 1 peuvent être de forme identi~ue a~in
de cr~er un cano~ ou un kayak.
Les panneaux des modules peuvent être pleins ou
Pormés de plusieurs ~paisseurs. Les panneaux doivQnt être
suffisamment rigides pour r~sister aux ~orces
hydrodynami.ques, aux coups éventuels et aux poids dans
l'embarca~i.on. Un plastique, un mat~riau composite ou un

20~83




métal l~ger comme l'aluminium peuvent être utilisés. On
peut également avoir des panneaux alvéol~s, dits panneaux
sandwichs, afin d'avoir les meilleurs propriét~s
mécaniques possible tout en gardant un poids ~aible. Les
modules de proue, de poupe et, s'il y a lieu, le ou les
modules intermédiaires étant monoblocs, ceci implique un
renforcement ou un design solide des joints entre les
panneaux qui constituent ces modules, panneau~ plac~s de
façon ~ ce que la forme générale transversale de la coque
forme un U. Les panneaux peuvent être plats ou courbés.
Des moyens capables de s'emboîter les uns dans
les autres sont prévus le long de chaque jeu d'arêtes
adjacentes des modules pour maintenir structuralement ces
derniers les uns par-rapport aux autres une fois ceux-ci
emboit~s, lors du montage. Ces moyens sont de préf~rence
constitués par des tenons 19 et des mortaises 21
s'étendant sur la longueur des arêtes adjacentes des
modules. on joint à la poupe 1 un module interm~diaire 3
en faisant entrer le tenon 19 plac~ le long de l'arrête du
module intermédiaire 3 dans la mortaise 21 placée le long
de l'arrêtQ de la poupe 1. On retrouve la mortaise 21 sur
une partie ou bien la totalité de la surface de l'arête
des modules qui fait face vers l'avant et un tenon 19 sur
une partie ou bien la totalit~ de la surface de l'arête
arrière des modules qui fait face vers l~arrière, ou
l'inverse. Ce système de tenon-mortaise peut aussi âtre
substitué par un ensemble de tiges 31 (voir ~ig. 7) qui
entrent dans des trous 33. Une fois la mortaise et le
tenon ins~rés l'un dans l'autre, on les maintient
solidement dans cette position gr~ce ~ un jeu d'attaches
formées de leviers 11 placés vis-à-vis de crochets 13
(voir ~igs. 3 et 7). Lors~ue le levier 11 est levé, on
accroche une languette 27 au crochet 13, puis on abaisse
le levier 11 jusque contre la coque, ce qui tendra la



,
:
: ~. - ': :,
-
: ~ ,

2~56083




languette 27 et forcera les deux modules ~ rester colléesensemble. Il est possible de substituer ce syst~me pax un
dispositi~ de tiges ou de câbles 29 (voir ~ig. 8) qui
viennent s'accrocher apres la proue 5 ~ l'int~rieur même
des panneaux et qui 5~ enchevêtrent vers l'arrière pour
etre finalement fix~5 par un levier 11 situé sur la poupe
1, l'inverse étant aussi possible. D'autres systèmes
d'attaches sont aussi possibl.es.
Une fois l'assemblage de tous les modules
complété, on recouvre la coque extérieure formée par les
modules 1,3 et 5~par une toile imperméable 15 qui a été
cousue de mani~re ~ ~pouser la forme ext~rieure de la
coque (voir fig. 2). Pour que la toile 15 ne bouge plus,
on rabat de préférence les rebords supérieurs de la toile
16 par-dessus les rebords sup~ieurs de la coque pour y
coller des morceaux de VELCR0 17 des rebords supérieurs 16
après des morceaux de VELCR0 récepteurs 25 qui sont placés
à l'int~xieur des modules 1, 3 et 5 (voir fig. 6).
D'autres types d'attaches, tels que des boutons poussoirs,
des crochets avec des élastiques, peuvent être substitu~s
au VELCR0. La toile pourrait ~galement recouvrir le dessus
de 1~ proue de façon à cr~er un espace de rangement
l'abri de la pluie ou du soleil.
Afin de maintenir encore plus solidement la
toile et d'am~liorer l'apparence du l'embarcation
assemblée, il est possible de placer sur les rebords
supérieurs de la aoque tout le tour de 1'embarcation des
profil~s 7 en U. L'écartement entre les parois de ces
profilés 7 est assez petit pour qu'ils tiennent en place
tout seul une fois posés, servant ainsi de pinces pour
tenir la toile 15. Ces profil~s 7 sont de longueur telle
qu'ils recouvrent, de pr~férence, les joints entre les
modules, augmentant ainsi la solidit~ des jonctions des
modules.




: :
~: :
. , . ;

,

20~6083

L'embarcation peut être dotée d'appuis 23
placées par paire l'un en face de l'autre sur l'une des
parois intérieures d'un ou des modul~, ce qui permet de
venir y d~poser un banc ~. I1 est aussi possible que les
bancs soient prémoulés ~ m~me les modules. Pr~rablement,
le module avant pos~ède un banc pr~moul~ pourvu d'un
espace de rangement.
Lorsque l'embarcation est démont~e, tous les
modules sont emboît~s les uns dans les autres de fa~on ~
créer un ensemble très compact. ~a toile 15 peut être
roulée ou pliée de ~acon ~ prendre le moins de place
possible. on peut alors plaaer les sections empilées, la
toile et le reste du mat~riel, c'est-~-dire les profilés
7 et les bancs 9, s'il y a lieu, sur un harnais 27 (voir
fig. 4). Il suffit de les attacher 6Ur le harnais pour
permettre le transport du tout sur le dos d'une personne
la manibre d'un sac à dos (voir fig. 5). De plus, des
attaches peuvent être pr~vues sur le sac ~ dos pour qu'il
y soit possible d'y accrocher des accessoires du bateau,
comme par exemple des rames ou le moteur hors-bord, ou
bien des accessoires de camping, comme par exemple un sac
de couc~age ou une tente. ~galement, le sac ~ dos peut
être recouvert d'une toile.




.

:: ~ , . , , ~, .,

. '
. ~ :

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , États administratifs , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

États administratifs

Titre Date
Date de délivrance prévu Non disponible
(22) Dépôt 1991-11-25
(41) Mise à la disponibilité du public 1993-05-26
Demande morte 1999-11-25

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Reinstatement Date
1998-11-25 Absence de requête d'examen
1998-11-25 Taxe périodique sur la demande impayée

Historique des paiements

Type de taxes Anniversaire Échéance Montant payé Date payée
Le dépôt d'une demande de brevet 0,00 $ 1991-11-25
Enregistrement de documents 0,00 $ 1992-06-29
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 2 1993-11-25 50,00 $ 1993-10-25
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 3 1994-11-25 50,00 $ 1994-11-08
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 4 1995-11-27 50,00 $ 1995-11-24
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 5 1996-11-25 75,00 $ 1996-11-22
Taxe de maintien en état - Demande - nouvelle loi 6 1997-11-25 75,00 $ 1997-11-25
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
PLACEMENTS J3 INC. (LES)
Titulaires antérieures au dossier
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Description du
Document 
Date
(yyyy-mm-dd) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Page couverture 1993-05-26 1 20
Abrégé 1993-05-26 1 23
Revendications 1993-05-26 6 232
Dessins 1993-05-26 4 126
Description 1993-05-26 8 412
Taxes 1997-11-25 1 34
Taxes 1996-11-22 1 41
Taxes 1995-11-24 1 45
Taxes 1994-11-08 1 39
Taxes 1993-11-25 1 31