Sélection de la langue

Search

Sommaire du brevet 2057562 

Énoncé de désistement de responsabilité concernant l'information provenant de tiers

Une partie des informations de ce site Web a été fournie par des sources externes. Le gouvernement du Canada n'assume aucune responsabilité concernant la précision, l'actualité ou la fiabilité des informations fournies par les sources externes. Les utilisateurs qui désirent employer cette information devraient consulter directement la source des informations. Le contenu fourni par les sources externes n'est pas assujetti aux exigences sur les langues officielles, la protection des renseignements personnels et l'accessibilité.

Disponibilité de l'Abrégé et des Revendications

L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :

  • lorsque la demande peut être examinée par le public;
  • lorsque le brevet est émis (délivrance).
(12) Demande de brevet: (11) CA 2057562
(54) Titre français: CRANE FOR HANDLING PURPOSES MAINLY
(54) Titre anglais: GRUE, EN PARTICULIER POUR LA MANUTENTION
Statut: Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée
Données bibliographiques
(51) Classification internationale des brevets (CIB):
  • B66C 23/02 (2006.01)
  • B66C 23/36 (2006.01)
  • B66C 23/44 (2006.01)
  • B66C 23/86 (2006.01)
(72) Inventeurs :
  • DIEBOLT, REMY (France)
(73) Titulaires :
  • REMY DIEBOLT
(71) Demandeurs :
  • REMY DIEBOLT (France)
(74) Agent: GOWLING WLG (CANADA) LLP
(74) Co-agent:
(45) Délivré:
(22) Date de dépôt: 1991-12-12
(41) Mise à la disponibilité du public: 1992-06-15
Licence disponible: S.O.
Cédé au domaine public: S.O.
(25) Langue des documents déposés: Français

Traité de coopération en matière de brevets (PCT): Non

(30) Données de priorité de la demande:
Numéro de la demande Pays / territoire Date
90 15888 (France) 1990-12-14

Abrégés

Abrégé français


A B R E G E D E S C R I P T I F
Grue, en particulier pour la manutention
La présente invention concerne une grue, en
particulier pour la manutention.
Grue essentiellement constituée par une flèche
(1) et par un fût (2) de réception de la flèche (1) monté
sur un châssis de véhicule ou fixe, caractérisée en ce
que le fût (2) est fixe sur le châssis, en ce que la flè-
che (1) est articulée sur un dispositif rotatif (3), gui-
dé sur ou dans le fût (2) et pourvu d'une pièce (4) tra-
versant ledit fût (2) et coopérant à sa partie inférieure
avec un actionneur rotatif (5) de la flèche (1), qui est
pourvue, à son extrémité libre de montage d'un crochet,
d'un grappin ou d'un autre outil, d'un actionneur rotatif
analogue.
- Fig. 1 - p.pon de : DIEBOLT Rémy


Revendications

Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


R E V E N D I C A T I O N S
1. Grue, en particulier pour la manutention,
essentiellement constituée par une flèche (1) et par un
fût (2) de réception de la flèche (1) monté sur un châs-
sis de véhicule ou fixe, caractérisée en ce que le fût
(2) est fixe sur le châssis, en ce que la flèche (1) est
articulée sur un dispositif rotatif (3) sous forme d'un
manchon, guidé sur ou dans le fût (2) et solidarisé à une
pièce (4) traversant ledit fût (2) et coopérant à sa par-
tie inférieure avec un actionneur rotatif (5) de la flè-
che (1), qui est pourvue, à son extrémité libre de monta-
ge d'un crochet, d'un grappin ou d'un autre outil, d'un
actionneur rotatif analogue.
2. Grue, suivant la revendication 1, caractéri-
sée en ce que la flèche (1) est articulée sur le disposi-
tif rotatif (3) par l'intermédiaire de flasques (6) et
d'un axe (7) et est actionnée au moyen d'au moins un vé-
rin (8) monté à articulation par sa chape dans l'encom-
brement du dispositif rotatif (3), sensiblement de niveau
avec l'axe d'articulation (7), le vérin (8) pénétrant
dans la flèche (1) et étant articulé sur cette dernière
de manière à obtenir un bras de levier pratiquement cons-
tant.
3. Grue, suivant l'une quelconque des revendi-
cations 1 et 2, caractérisée en ce que l'actionnement de
la flèche (1) est réalisé au moyen de deux vérins, à sa-
voir un vérin poussant (8) et un vérin tirant (9) relié
par sa tige à un prolongement arrière de la flèche (1) et
monté à articulation par sa chape sur le dispositif rota-
tif (3).
4. Grue, suivant la revendication 3, caractéri-
sée en ce que les tiges des vérins (8 et 9) sont articu-
lées dans un coulisseau (10) monté dans la flèche (1) et

pouvant être bloqué en position de service et en position
de repos au moyen d'un verrou automatique (11).
5. Grue, suivant la revendication 2, caractéri-
sée en ce que l'actionnement de l'extrémité arrière de la
flèche (1) est réalisé par un vérin de poussée (12) relié
par sa tige de piston à une chape (13) du dispositif ro-
tatif (3) et par sa chape, au moyen d'un axe (14), à
l'extrémité d'une fourche (15) ou d'une paire de biellet-
tes reliée par son autre extrémité à ladite extrémité ar-
rière de la flèche (1), l'axe de liaison de la fourche ou
des biellettes au vérin (12) coopérant avec des guides
verticaux (16) solidaires du dispositif (3).
6. Grue, suivant l'une quelconque des revendi-
cations 2 et 5, caractérisée en ce que l'actionnement de
la flèche (1) est effectué au moyen de deux vérins de
poussée, le vérin arrière (12) s'appuyant par sa tige de
piston sur la chape (13) et coulissant le long du dispo-
sitif en tirant sur la fourche ou les biellettes (15).
7. Grue, suivant la revendication 1, caractéri-
sée en ce que le dispositif rotatif (3) est constitué
sous forme d'un manchon monté sur l'extrémité du fût (2),
guidé sur ce dernier au moyen de paliers (17) lisses, à
billes, à rouleaux ou à aiguilles et s'appuyant sur ledit
fût (2) au moyen d'une butée (18) à aiguilles ou à rou-
leaux, ce manchon étant pourvu à sa partie supérieure de
la ou des chapes d'articulation de la flèche (1) et du
vérin d'actionnement de cette dernière.
8. Grue, suivant la revendication 1, caractéri-
sée en ce que le dispositif (3) se présente sous forme
d'un manchon inséré dans le fût (2), guidé au moyen de
paliers (19) et pourvu à sa partie supérieure d'une pla-
que d'appui (20) coopérant avec une butée (21) montée sur
l'extrémité du fût (2), cette plaque (20) portant la ou
les chapes d'articulation de la flèche (1) et de son vé-
rin d'actionnement et étant pourvu d'un retour vertical
(22) de réception d'un vérin tirant, ce retour (22)

s'appuyant sur le fût par l'intermédiaire d'un rouleau
(23) ou analogue ou étant étayé par des goussets obliques
s'appuyant sous la plaque (20).
9. Grue, suivant la revendication 1, caractéri-
sée en ce que l'actionneur rotatif (5) de la flèche (1)
est avantageusement constitué par une couronne dentée
pour chaîne ou par une couronne à gorge pour câble (24),
fixée à l'extrémité inférieure de la pièce (4) traversant
le fût (2) et solidaire du dispositif (3) et coopérant
avec une chaîne ou un câble (25), dont les deux extrémi-
tés sont solidarisées avec une paroi d'un caisson (26) de
réception de l'actionneur (5), ladite chaîne ou ledit câ-
ble (25) étant guidé, en outre, sur deux pignons à chaîne
ou poulies à gorge (27) montés à rotation sur l'extrémité
des tiges de piston de deux vérins (28) parallèles ou en
opposition, les axes de liaison des pignons (27) auxdites
tiges de pistons étant guidés dans des rainures parallè-
les correspondantes prévues dans le caisson (26).
10. Grue, suivant la revendication 1, caracté-
risée en ce que l'actionneur rotatif (5) est relié à
l'extrémité inférieure de la pièce (4) pénétrant dans le
caisson (26) et est constitué par un vilebrequin (29),
dont les manetons sont disposés à intervalles réguliers,
sont avantageusement au moins au nombre de trois et sont
actionnés chacun par un vérin (30), les vérins 30 étant
pilotés au moyen d'un automatisme programmable ou d'un
distributeur à tiroirs.
11. Grue, suivant l'une quelconque des revendi-
cations 1, 9 et 10, caractérisée en ce que la pièce (4)
reliant le dispositif (3) à l'actionneur (5) est avanta-
geusement réalisée sous forme d'un tube creux débouchant
à l'extrémité supérieure du dispositif (3) ou dans une
chambre ouverte à l'extrémité supérieure de cedit dispo-
sitif (3) et coopérant à sa partie inférieure avec une
couronne (24) à évidement central.

11
12. Grue, suivant la revendication 1, caracté-
risée en ce que le fût (2) est fixé à sa partie inférieu-
re sur le caisson (26) de l'actionneur (5), ce caisson
étant muni dans sa partie inférieure d'un rebord périphé-
rique (31) pourvu de perçages (32) de passage de brides
ou de boulons de serrage sur le châssis du véhicule por-
teur.

Description

Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.


Grue, en particulier pour la manutention
La présente invention concerne le domaine des
équipements pour la manutention en général et le trans-
port de grumes en particulier, notamment les grues équi-
pant des tracteurs routiers combinés avec des équipages
mobiles, des remorques ou des grues montées à poste fixe
et a pour objet une grue, en particulier pour la manuten-
tion.
Actuellement, les grues équipant des tracteurs
d'équipement grumier ou d'autres véhicules routiers ou
des remorques ou encore montées à poste fixe sont généra-
lement des grues à flèche en plusieurs éléments replia-
bles, dont le deuxième élément au moins est repliable par
actionnement au moyen d'un vérin disposé sous le prernier
élément et agissant sur la partie inférieure dudit deu-
xième élément.
L'élément de flèche inférieur est articulé surl'extrémité d'un fût rotatif et est actionné par au moins
un vérin extérieur s'appuyant par sa chape sur ledit fût,
qui est monté sur le châssis du véhicule ou sur un châs-
sis fixe au moyen d'une couronne ou d'une tourelle à bil-
les ou à galets munie d'une couronne dentée coopérant,
pour l'entraînement en rotation du fût, soit avec des
crémaillères actionnées par des vérins, soit avec un pi-
gnon entraîné par un moteur hydraulique.
Ce mode de montage de l'élément inférieur de
flèche sur le fût en'raîne également un problème d'encom-
brement de ce dernier, ainsi qu'un risque d'abîmer le ou
les vérins par choc contre les produits manutentionnés.
En outre, le montage du fût sur le châssis est très com-
plexe et très onéreux du fait qu'il nécessite un usinage
de précision.
Enfin, les modèles de grues existant actuelle-
ment ne permettent pas toujours un montage répondant aux

normes en vigueur, en particulier en ce qui concerne leur
encombrement en hauteur dans le cas d'un montage sur un
véhicule routier.
La présente invention a pour but de pallier ces
inconvénients.
Elle a, en effet, pour objet une grue, en par-
ticulier pour la manutention, essentiellement constituée
par une flèche et par un fût de réception de la flèche
monté sur un châssis de véhicule ou fixe, caractérisée en
ce que le fût est fixe sur le châssis, en ce que la flè-
che est articulée sur un dispositif rotatif, guidé sur ou
dans le fût et pourvu d'une pièce traversant ledit fût et
coopérant à sa partie inférieure avec un actionneur rota-
tif de la flèche, qui est pourvue, à son extrémité libre
de montage d'un crochet, d'un grappin ou d'un autre ou-
til, d'un actionneur rotatif analogue.
L'invention sera mieux comprise, grâce à la
description ci-après, qui se rapporte à un mode de réali-
sation préféré, donné à titre d'exemple non limitatif, et
expliqué avec référence aux dessins schématiques annexés,
dans lesquels :
la figure 1 es-t une vue en élévation latérale
et en coupe d'une grue conforme à l'invention ;
la figure 2 est une vue partielle en élévation
latérale d'une variante de réalisation du montage du dis-
positif rotatif sur le fût ;
la figure 3 est une vue partlelle en élévation
latérale d'une variante de réalisation de l'actionnement
de l'élément inférieur de flèche ;
la figure 4 est une vue en plan de l'actionneur
rotatif de la flèche ;
les figures 5 et 6 sont des vues respectivement
en élévation et en plan d'une variante de réalisation de
l'actionneur suivant la figure 4, et
la figure 7 est une vue en plan du socle de ré-
ception et de fixation du fût sur le châssis.

Conformément à l'invention et comme le montre
plus particulièrement, à titre d'exemple, la figure 1 des
dessins annexés, la grue, en particulier pour manuten-
tion, qui est essentiellement constituée par une flèche 1
et par un fût 2 de réception de la flèche monté sur un
châssis de véhicule ou fixe, est caractérisée en ce que
le fût 2 est fixe sur le châssis et en ce que la flèche 1
est articulée sur un dispositif rotatif 3 guidé sur ou
dans le fût 2.
Ce dispositif 3 est pourvu d'une pièce 4 tra-
versant le fût 2 et coopérant à sa partie inférieure avec
un actionneur rotatif 5 de la flèche 1. Cette dernière
peut être équipée, à son extrémité libre de montage d'un
crochet, d'un grappin ou d'un autre outil, d'un action-
neur rotatif analogue à l'actionneur 5, non représenté,
permettant de diriger les produits manutentionnés.
La flèche 1 est articulée sur le dispositif ro-
tatif 3 par l'intermédiaire de flasques 6 et d'un axe 7
et est actionnée au moyen d'au moins un vérin 8 monté à
articulation par sa chape dans l'encombrement du disposi-
tif rotatif 3, sensiblement de niveau avec l'axe d'arti-
culation 7, le vérin 8 pénétrant dans la flèche 1 et
étant articulé sur cette dernière de manière à obtenir un
bras de levier pratiquement constant. ~n tel mode de réa-
25 lisation permet un encombrement minimum au niveau del'articulation et l'obtention d'une bonne protection du
vérin 8 contre des chocs éventuels provoqués par des piè-
ces manutentionnées.
En outre, la prévision d'un bras de levier res-
tant constant pendant toute la manoeuvre de la flèche 1permet une meilleure utilisation du vérin 8 et donc une
meilleure adaptation de sa force, de sorte que son dimen-
sionnement peut être réduit.
Selon une variante de réalisation de l'inven-
tion, l'actionnement de la flèche 1 peut également êtreréalisé au moyen de deux vérins, à savoir un vérin pous-

sant 8 et un vérin tirant 9 relié par sa tige à un pro-
longement arrière de la flèche 1 et monté à articulation
par sa chape sur le dispositif rotatif 3. Ainsi, la force
des vérins 8 et 9 peut être moindre et il est possible
d'utiliser des vérins de plus faible dimension.
Il est également possible, conformément à une
autre variante de réalisation de l'invention, d'articuler
les tiges des vérins 8 et 9 dans un coulisseau 10 monté
dans la flèche 1 et pouvant être bloqué en position de
service (représentee à la figure 1) et en position de re-
pos au moyen d'un verrou automatique 11, connu en soi. Un
tel mode de réalisation permet une utilisation optimale
des vérins 8 et 9 dans leur position de service représen-
tée à la figure 1 et l'obtention d'un encombrement mini-
mal de la grue en position de non utilisation. Dans cedernier cas, le coulisseau 10 est d'abord déverrouillé
par retrait du verrou 11, puis est déplacé dans la flèche
1, par actionnement des vérins 8 et 9.
Selon une autre caractéristique de l'invention,
représentée à la figure 3, l'actionnement de l'extrémité
arrière de la flèche 1 peut également être réalisé par un
vérin de poussée 12 relié par sa tige de piston à une
chape 13 du dispositif rotatif 3 et par sa chape, au
moyen d'un axe 14, à l'extrémité d'une fourche 15 ou
~ 25 d'une paire de biellettes reliée par son autre extrémité
à ladite extrémité arrière de la flèche 1, l'axe de liai-
son de la fourche ou des biellettes au vérin 12 coopérant
avec des guides verticaux 16 solidaires du dispositif 3.
Ainsi, l'actionnement de la flèche 1 peut être effectué
au moyen de deux vérins de poussée, le vérin arrière 12
s'appuyant par sa tige de piston sur la chape 13 e-t cou-
lissant le long du dispositif en tirant sur la fourche ou
les biellettes 15, de sorte que la force des vérins né-
cessaire pour une puissance de levage donnée peut être
notablement réduite.

Le dispositif rotatif 3 (figure 1) peut être
constitué sous forme d'un manchon monté sur l'extrémité
du fût 2, guidé sur ce dernier au moyen de paliers 17
lisses, à billes, à rouleaux ou à aiguilles et s'appuyant
sur ledit fût 2 au moyen d'une butée 18 à aiguilles ou à
rouleaux, ce manchon étant pourvu à sa partie supérieure
de la ou des chapes d'articulation de la flèche 1 et du
vérin d'actionnement de cette dernière.
Selon une variante de réalisation de l'inven-
tion, le dispositif 3 peut également se présenter sousforme d'un manchon inséré dans le fût 2, guidé au moyen
de paliers 19 et pourvu à sa partie supérieure d'une pla-
que d'appui 20 coopérant avec une butée 21 montée sur
l'extrémité du fût 2, cette plaque 20 portant la ou les
chapes d'articulation de la flèche 1 et de son vérin
d'actionnement et pouvant être pourvu d'un retour verti~
cal 22 de réception d'un vérin tirant, ce retour 22
s'appuyant sur le fût par l'intermédiaire d'un rouleau 23
ou analogue (figure 2) ou étant étayé par des goussets
obliques s'appuyant sous la plaque 20.
Ces modes de réalisation du dispositif 3 per-
mettent de limiter les usinages nécessaires du fût 2 sur
une très faible hauteur et ainsi de réduire de manière
correspondante le prix de revient de l'ensemble de la
grue.
L'actionneur rotatif 5 de la flèche 1 peut
avantageusement être constitué, comme le montrent les fi-
gures 1 et 4 des dessins annexés, par une couronne dentée
pour chaîne ou par une couronne à gorge pour câble 24,
fixée à l'extrémité inférieure de la pièce 4 traversant
le fût 2 et solidaire du dispositif 3 et coopérant avec
une chaîne ou un câble 25, dont les deux extrémités sont
solidarisées avec une paroi d'un caisson 26 de réception
de l'actionneur 5, ladite chaîne ou ledit câble 25 étant
guidé, en outre, sur deux pignons à chaîne ou poulies à
gorge 27 montés à rotation sur l'extrémité des tiges de

piston de deux vérins 28 parallèles ou en opposition, les
axes de liaison des pignons ou roues 27 auxdites tiges de
pistons étant guidés dans des rainures parallèles corres-
pondantes (non représentées) prévues dans le caisson 26.
Ainsi, par actionnement des vérins 28, il est possible de
réaliser une rotation de la flèche de la grue dans l'une
ou l'autre direction.
Le choix du diamètre de la couronne 24 et la
puissance des vérins peuvent être effectués en fonction
du couple de rotation souhaité et/ou en fonction de l'an-
gle de rotation utile nécessaire au bon fonctionnement de
la grue.
Les figures 5 et 6 représentent une variante de
réalisation de l'invention, dans laquelle l'actionneur
rotatif 5 est relié à l'extrémité inférieure de la pièce
4 pénétrant dans le caisson 26 et est constitué par un
vilebrequin 29, dont les manetons sont disposés à inter-
valles réguliers, sont avantageusement au moins au nombre
de trois et sont actionnés chacun par un vérin 30, les
vérins 30 étant pilotés au moyen d'un automatisme pro-
grammable ou d'un distributeur à tiroirs. Ainsi, il est
possible, par commande cyclique du mouvement des tiges de
piston des vérins 30, de réaliser une rotation complète
et en continu de la pièce 4. Le dispositif de commande
- 25 des vérins n'est pas décrit en détails et relève d'une
technique connue en soi.
La pièce 4 reliant le dispositif 3 à l'action-
neur 5 est avantageusement réalisée sous forme d'un tube
creux débouchant à l'extrémité supérieure du dispositif 3
ou dans une chambre ouverte à l'extrémité supérieure de
cedit dispositif 3 et coopérant à sa partie inférieure
avec une couronne 24 à évidement central. Une telle pièce
4 permet le passage des tuyauteries d'alimentation des
différents vérins au moyen de flexibles ou d'un distribu-
teur d'huile rotatif et d'éviter ainsi un risque de dété-
rioration de ces derniers pendant la manutention.

Dans le cas d'utilisation, à l'extrémité libre
de la flèche 1, d'un actionneur rotatif analogue à
l'actionneur 5, ce dernier peut être dimensionné diffé-
remment dudit actionneur 5, à savoir plus faiblement, en
fonction de la charge à faire pivoter ou tourner.
Le fût 2 est fixé à sa partie inférieure sur le
caisson 26 de l'actionneur 5, ce caisson étant muni dans
sa partie inférieure d'un rebord périphérique 31 pourvu
de perc~ages 32 de passage de brides ou de boulons de ser-
rage sur le châssis du véhicule porteur. Ces percages 32sont disposés sur le rebord 31 en fonction des besoins du
montage.
Grâce à l'invention, il est possible de réali-
ser une grue, en particulier pour la manutention, de
constitution simple, permettant d'éliminer les zones fra-
giles existant actuellement sur les grues connues et de
mieux protéger les différents vérins, ainsi que leur tu-
yauterie d'alimentation.
En outre, l'invention permet, à dimensionnement
égal des vérins, de réaliser des grues de plus grande
puissance ou encore, pour une puissance donnée, de rédui-
re considérablement le prix de revient d'une telle grue.
Bien entendu, l'invention n'est pas limitée au
mode de réalisation décrit et représenté aux dessins an-
nexés. Des modifications restent possibles, notamment dupoint de vue de la constitution des divers éléments ou
par substitution d'équivalents techniques, sans sortir
pour autant du domaine de protection de l'invention.

Dessin représentatif
Une figure unique qui représente un dessin illustrant l'invention.
États administratifs

2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.

Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.

Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.

Historique d'événement

Description Date
Inactive : CIB de MCD 2006-03-11
Le délai pour l'annulation est expiré 1999-12-13
Demande non rétablie avant l'échéance 1999-12-13
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état 1998-12-14
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée 1998-12-14
Demande publiée (accessible au public) 1992-06-15

Historique d'abandonnement

Date d'abandonnement Raison Date de rétablissement
1998-12-14

Taxes périodiques

Le dernier paiement a été reçu le 1997-12-12

Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :

  • taxe de rétablissement ;
  • taxe pour paiement en souffrance ; ou
  • taxe additionnelle pour le renversement d'une péremption réputée.

Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.

Historique des taxes

Type de taxes Anniversaire Échéance Date payée
TM (demande, 6e anniv.) - petite 06 1997-12-12 1997-12-12
Titulaires au dossier

Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.

Titulaires actuels au dossier
REMY DIEBOLT
Titulaires antérieures au dossier
S.O.
Les propriétaires antérieurs qui ne figurent pas dans la liste des « Propriétaires au dossier » apparaîtront dans d'autres documents au dossier.
Documents

Pour visionner les fichiers sélectionnés, entrer le code reCAPTCHA :



Pour visualiser une image, cliquer sur un lien dans la colonne description du document. Pour télécharger l'image (les images), cliquer l'une ou plusieurs cases à cocher dans la première colonne et ensuite cliquer sur le bouton "Télécharger sélection en format PDF (archive Zip)" ou le bouton "Télécharger sélection (en un fichier PDF fusionné)".

Liste des documents de brevet publiés et non publiés sur la BDBC .

Si vous avez des difficultés à accéder au contenu, veuillez communiquer avec le Centre de services à la clientèle au 1-866-997-1936, ou envoyer un courriel au Centre de service à la clientèle de l'OPIC.


Description du
Document 
Date
(aaaa-mm-jj) 
Nombre de pages   Taille de l'image (Ko) 
Revendications 1992-06-14 4 113
Abrégé 1992-06-14 1 15
Dessins 1992-06-14 2 45
Description 1992-06-14 7 251
Dessin représentatif 1999-07-01 1 13
Rappel - requête d'examen 1998-08-12 1 129
Courtoisie - Lettre d'abandon (taxe de maintien en état) 1999-01-10 1 184
Courtoisie - Lettre d'abandon (requête d'examen) 1999-01-24 1 171
Taxes 1997-12-11 1 30
Taxes 1996-12-04 1 33
Taxes 1995-12-27 1 40
Taxes 1994-12-05 1 29
Taxes 1993-11-25 1 39