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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Brevet: | (11) CA 2062907 |
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(54) Titre français: | EVENT D'AERATION MURAL |
(54) Titre anglais: | WALL VENT |
Statut: | Durée expirée - au-delà du délai suivant l'octroi |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | DARYL W. SCHNURRSCHNURR, DARYL W. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | 1998-10-27 |
(22) Date de dépôt: | 1992-03-12 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-09-13 |
Requête d'examen: | 1993-04-06 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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Cette invention concerne un dispositif d'aération monté dans un mur extérieur et comportant un filetage intérieur du côté intérieur. Un épaulement est prévu dans le dispositif d'aération. Un capuchon à visser dans le dispositif prend appui contre l'épaulement lorsqu'il est en position fermée. Le capuchon et l'épaulement comportent des ouvertures permettant la circulation d'air à travers le dispositif lorsque le capuchon est ouvert, aucune circulation d'air n'étant possible lorsque le capuchon est fermé. Celui-ci peut être partiellement ouvert pour permettre une certaine circulation d'air. L'objet de l'invention est facile à installer et à entretenir. Il peut être laissé ouvert lorsque le bâtiment est inoccupé, sans compromettre la sécurité de celui-ci.
An air vent is installed in an outside wall
and contains a screw thread on an inner surface of an
inner end. An abutment is located inside the vent. A
cap is shaped to screw into the vent and rests against
the abutment when it is in a closed position. The cap
and the abutment contain openings that permit air to
flow through the vent when the cap is open and prevent
air from flowing through the vent when the cap is
closed. The cap can be partially open so that some
air flows through the vent. The vent can be easily
installed and maintained. It can be left open when
the building is unoccupied, without any sacrifice in
security.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : Périmé (brevet - nouvelle loi) | 2012-03-12 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-06-08 |
Inactive : Renversement de l'état sera réputé périmé | 2010-06-08 |
Inactive : Paiement - Taxe insuffisante | 2010-03-23 |
Inactive : Lettre officielle | 2010-03-23 |
Lettre envoyée | 2010-03-12 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 2009-05-22 |
Inactive : TME en retard traitée | 2009-04-30 |
Lettre envoyée | 2009-03-12 |
Accordé par délivrance | 1998-10-27 |
Préoctroi | 1998-06-09 |
Inactive : Taxe finale reçue | 1998-06-09 |
Lettre envoyée | 1998-01-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-01-22 |
Un avis d'acceptation est envoyé | 1998-01-22 |
Inactive : Dem. traitée sur TS dès date d'ent. journal | 1998-01-07 |
Inactive : Renseign. sur l'état - Complets dès date d'ent. journ. | 1998-01-07 |
Inactive : CIB enlevée | 1998-01-05 |
Inactive : CIB en 1re position | 1998-01-05 |
Inactive : CIB attribuée | 1998-01-05 |
Inactive : Approuvée aux fins d'acceptation (AFA) | 1997-12-08 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-09-13 |
Toutes les exigences pour l'examen - jugée conforme | 1993-04-06 |
Exigences pour une requête d'examen - jugée conforme | 1993-04-06 |
Déclaration du statut de petite entité jugée conforme | 1992-03-12 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Le dernier paiement a été reçu le 1998-02-09
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Les taxes sur les brevets sont ajustées au 1er janvier de chaque année. Les montants ci-dessus sont les montants actuels s'ils sont reçus au plus tard le 31 décembre de l'année en cours.
Veuillez vous référer à la page web des
taxes sur les brevets
de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 6e anniv.) - petite | 06 | 1998-03-12 | 1998-02-09 |
Taxe finale - petite | 1998-06-09 | ||
TM (brevet, 7e anniv.) - petite | 1999-03-12 | 1999-02-15 | |
TM (brevet, 8e anniv.) - petite | 2000-03-13 | 2000-02-18 | |
TM (brevet, 9e anniv.) - petite | 2001-03-12 | 2001-01-12 | |
TM (brevet, 10e anniv.) - petite | 2002-03-12 | 2002-02-19 | |
TM (brevet, 11e anniv.) - petite | 2003-03-12 | 2003-02-18 | |
TM (brevet, 12e anniv.) - petite | 2004-03-12 | 2004-03-12 | |
TM (brevet, 13e anniv.) - petite | 2005-03-14 | 2005-03-07 | |
TM (brevet, 14e anniv.) - petite | 2006-03-13 | 2006-03-09 | |
TM (brevet, 15e anniv.) - petite | 2007-03-12 | 2007-03-08 | |
TM (brevet, 16e anniv.) - petite | 2008-03-12 | 2008-02-27 | |
Annulation de la péremption réputée | 2009-03-12 | 2009-04-30 | |
TM (brevet, 17e anniv.) - petite | 2009-03-12 | 2009-04-30 | |
TM (brevet, 18e anniv.) - petite | 2010-03-12 | 2010-02-25 | |
TM (brevet, 19e anniv.) - petite | 2011-03-14 | 2011-03-01 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MALBEE B. SIRJOO |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |