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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2070384 |
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(54) Titre français: | PORTIQUE DE GYMNASTIQUE SPORTIVE A SUSPENSION D'ANNEAUX RIGIDES |
(54) Titre anglais: | GALLOWS FOR SPORT GYMNASTICS WITH RIGID RING SUSPENSION |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | ROBIC AGENCE PI S.E.C./ROBIC IP AGENCY LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(86) Date de dépôt PCT: | 1990-12-11 |
(87) Mise à la disponibilité du public: | 1991-06-14 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Français |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Oui |
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(86) Numéro de la demande PCT: | PCT/FR1990/000899 |
(87) Numéro de publication internationale PCT: | WO 1991008800 |
(85) Entrée nationale: | 1992-06-03 |
(30) Données de priorité de la demande: | |||||||||
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2070384 9108800 PCTABS00105
Portique d'anneaux destiné à la gymnastique sportive se
caractérisant en ce que la barre transversale (1) est plus souple que sur
tous les modèles actuellement utilisés. Celle-ci est articulé sur
les montants du portique (2) par l'intermédiaire du silentblock
(10) ou pièce de caoutchouc. Ce portique se caractérise également
par la liaison des anneaux (6) à la barre transversale (1) par
une tige rigide (4) en matériaux composite ou autre matériau
rigide, reliée en son point haut par un tourillon auto-bloquant (5)
muni de cardan et fixée aux anneaux par une liaison courte en
textile: le bas des montants du portique étant relié par un câble (8).
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Le délai pour l'annulation est expiré | 1998-12-11 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1998-12-11 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1997-12-11 |
Inactive : Abandon.-RE+surtaxe impayées-Corr envoyée | 1997-12-11 |
Demande publiée (accessible au public) | 1991-06-14 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1997-12-11 |
Le dernier paiement a été reçu le
Avis : Si le paiement en totalité n'a pas été reçu au plus tard à la date indiquée, une taxe supplémentaire peut être imposée, soit une des taxes suivantes :
Veuillez vous référer à la page web des taxes sur les brevets de l'OPIC pour voir tous les montants actuels des taxes.
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Date payée |
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TM (demande, 2e anniv.) - générale | 02 | 1992-12-11 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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S.A. GYMNOVA |
Titulaires antérieures au dossier |
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GERARD BARBAFIERI |
HENRI MICELI |