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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2074199 |
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(54) Titre français: | COUTEAU POUR RUBAN ADHESIF |
(54) Titre anglais: | ADHESIVE TAPE CUTTER |
Statut: | Réputée abandonnée et au-delà du délai pour le rétablissement - en attente de la réponse à l’avis de communication rejetée |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : | |
(74) Agent: | SMART & BIGGAR LP |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-07-20 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1993-01-24 |
Licence disponible: | S.O. |
Cédé au domaine public: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | ||||||
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74809-1
ABSTRACT
An erected vertical teeth portion of the main body of
the adhesive tape cutter has a keeping portion which is formed
in the material of the main body in a direction of horizon.
There is a gap between the erected vertical teeth portion and
the keeping portion bent transversely in parallel with the teeth
portion. A free end of the tape is inserted through the gap and
the free end is kept there, so it is easy to pinch the free end.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
2024-08-01 : Dans le cadre de la transition vers les Brevets de nouvelle génération (BNG), la base de données sur les brevets canadiens (BDBC) contient désormais un Historique d'événement plus détaillé, qui reproduit le Journal des événements de notre nouvelle solution interne.
Veuillez noter que les événements débutant par « Inactive : » se réfèrent à des événements qui ne sont plus utilisés dans notre nouvelle solution interne.
Pour une meilleure compréhension de l'état de la demande ou brevet qui figure sur cette page, la rubrique Mise en garde , et les descriptions de Brevet , Historique d'événement , Taxes périodiques et Historique des paiements devraient être consultées.
Description | Date |
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Inactive : CIB de MCD | 2006-03-11 |
Le délai pour l'annulation est expiré | 1995-01-20 |
Demande non rétablie avant l'échéance | 1995-01-20 |
Réputée abandonnée - omission de répondre à un avis sur les taxes pour le maintien en état | 1994-07-20 |
Inactive : Demande ad hoc documentée | 1994-07-20 |
Demande publiée (accessible au public) | 1993-01-24 |
Date d'abandonnement | Raison | Date de rétablissement |
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1994-07-20 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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MASAKAZU DEMURA |
MASAKAZU DEMURA |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |