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L'apparition de différences dans le texte et l'image des Revendications et de l'Abrégé dépend du moment auquel le document est publié. Les textes des Revendications et de l'Abrégé sont affichés :
(12) Demande de brevet: | (11) CA 2080806 |
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(54) Titre français: | DISPOSITIF SERVANT A FIXER DES OBJETS A UN POTEAU |
(54) Titre anglais: | APPARATUS FOR ATTACHING OBJECTS TO POLES |
Statut: | Morte |
(51) Classification internationale des brevets (CIB): |
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(72) Inventeurs : |
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(73) Titulaires : |
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(71) Demandeurs : |
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(74) Agent: | THOMPSON, DOUGLAS B. |
(74) Co-agent: | |
(45) Délivré: | |
(22) Date de dépôt: | 1992-10-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public: | 1994-04-17 |
Licence disponible: | S.O. |
(25) Langue des documents déposés: | Anglais |
Traité de coopération en matière de brevets (PCT): | Non |
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(30) Données de priorité de la demande: | S.O. |
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ABSTRACT OF THE DISCLOSURE
An apparatus for attaching objects to poles consisting
of a frame structure defining an enclosure. The frame
structure has a movable gate member whereby access is provided
to the enclosure enabling the frame to be placed around a pole.
A movable pressure member is attached to the gate member such
that, upon activation, the pressure member moves to exert a
pressure upon the pole clamping the pole between the pressure
member and the frame. An attachment bracket is used to attach
an object to the frame.
Note : Les revendications sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
Note : Les descriptions sont présentées dans la langue officielle dans laquelle elles ont été soumises.
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Titre | Date |
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Date de délivrance prévu | Non disponible |
(22) Dépôt | 1992-10-16 |
(41) Mise à la disponibilité du public | 1994-04-17 |
Demande morte | 1995-04-16 |
Il n'y a pas d'historique d'abandonnement
Type de taxes | Anniversaire | Échéance | Montant payé | Date payée |
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Le dépôt d'une demande de brevet | 0,00 $ | 1992-10-16 |
Les titulaires actuels et antérieures au dossier sont affichés en ordre alphabétique.
Titulaires actuels au dossier |
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KARAS, MIKE |
Titulaires antérieures au dossier |
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S.O. |